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NOMINATION
Ministère des affaires étrangères
Par décret n° 91-1039 du 12 juillet 1991
Monsieur Mustapha Daas Oueslati, administrateur est chargé des fonctions de chef de la division du budget, de la comptabilité et de l'ordonnancement à la direction des affaires administratives et financières au ministère des affaires étrangères.
MARCHÉ HEBDOMADAIRE
Ministère de l'intérieur
Par décret n° 91-1040 du 12 juillet 1991
Est institué à la circonscription de Bir Bouregba de la commune de Hammamet du gouvernorat de Nabeul, un marché hebdomadaire qui se tiendra le dimanche matin.
CONCOURS
Arrêté du ministre de l'Intérieur du 12 juillet 1991, portant ouverture de deux concours externe et interne pour le recrutement de dactylographes
Article premier. — Est ouvert au ministère de l'intérieur un concours externe pour le recrutement de huit (8) dactylographes et un concours interne pour le recrutement de six (6) dactylographes. Les deux concours auront lieu sur épreuves.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'Intérieur du 15 juillet 1991, portant ouverture d'un concours sur dossiers pour l'accès au cycle long de formation continue pour la promotion au grade d'ingénieur principal
Article premier. — En application des dispositions du décret n° 90-2142 du 18 décembre 1990 un concours sur dossiers pour l'accès au cycle long de formation continue est ouvert au ministère de l'intérieur le 12 août 1991 et jours suivants pour la promotion au grade d'ingénieur principal au profit des agents…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'Intérieur du 15 juillet 1991, portant ouverture d'un concours sur dossiers pour l'accès au cycle long de formation continue pour la promotion au grade d'analyste
Article premier. — En application des dispositions du décret n° 90-2142 du 18 décembre 1990 un concours sur dossiers pour l'accès au cycle long de formation continue est ouvert au ministère de l'Intérieur le 12 août 1991 et jours suivants pour la promotion au grade d'analyste au profit des agents titulaires dans le…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'Intérieur du 15 juillet 1991, portant ouverture d'un concours sur dossiers pour l'accès au cycle moyen de formation continue pour la promotion au grade de programmeur
Article premier. — En application des dispositions du décret n° 90-2142 du 18 décembre 1990 un concours sur dossiers pour l'accès au cycle moyen de formation continue est ouvert au ministère de l'Intérieur le 12 août 1991 et jours suivants pour la promotion au grade de programmeur au profit des agents titulaires dans…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'Intérieur du 15 juillet 1991, portant ouverture d'un concours sur dossiers pour l'accès au cycle long de formation continue pour la promotion au grade d'opérateur
Article premier. — En application des dispositions du décret n° 90-2142 du 18 décembre 1990 un concours sur dossiers pour l'accès au cycle long de formation continue est ouvert au ministère de l'Intérieur le 12 août 1991 et jours suivants pour la promotion au grade d'opérateur au profit des agents titulaires dans le…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'Intérieur du 15 juillet 1991, portant ouverture d'un concours sur dossiers pour l'accès au cycle long de formation continue pour la promotion au grade d'ingénieur principal
Article premier. — En application des dispositions du décret n° 90-2142 du 18 décembre 1990 un concours sur dossiers pour l'accès
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'Intérieur du 15 juillet 1991, portant ouverture d'un concours sur dossiers pour l'accès au cycle long de formation continue pour la promotion au grade d'ingénieur des travaux
Article premier. — En application des dispositions du décret n° 90-2142 du 18 décembre 1990 un concours sur dossiers pour l'accès au cycle long de formation continue est ouvert au ministère de l'intérieur le 12 août 1991 et jours suivants pour la promotion au grade d'ingénieur des travaux au profit des agents…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'Intérieur du 15 juillet 1991, portant ouverture d'un concours sur dossiers pour l'accès au cycle moyen de formation continue pour la promotion au grade d'ingénieur adjoint
Article premier. — En application des dispositions du décret n° 90-2142 du 18 décembre 1990 un concours sur dossiers pour l'accès au cycle moyen de formation continue est ouvert au ministère de l'intérieur le 12 août 1991 et jours suivants pour la promotion au grade d'ingénieur adjoint au profit des agents titulaires…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'Intérieur du 15 juillet 1991, portant ouverture d'un concours sur dossiers pour l'accès au cycle moyen de formation continue pour la promotion au grade d'adjoint technique
Article premier. — En application des dispositions du décret n° 90-2142 du 18 décembre 1990 un concours sur dossiers pour l'accès au cycle moyen de formation continue est ouvert au ministère de l'intérieur le 12 août 1991 et jours suivants pour la promotion au grade d'adjoint technique au profit des agents titulaires…
Lire le texte intégral →Ministère de l'économie nationale
Arrêté du ministre de l'économie nationale du 12 juillet 1991, fixant le règlement et le programme des deux concours externe et interne sur épreuves pour le recrutement d'attachés d'inspection des affaires économiques
Article premier. — Les attachés d'inspection des affaires économiques sont recrutés :
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'économie nationale du 12 juillet 1991, portant ouverture de deux concours externe et interne sur épreuves pour le recrutement d'attachés d'inspection des affaires économiques
- Article premier. — Sont ouvert au ministère de l'économie nationale deux concours externe et interne sur épreuves pour le recrutement d'attachés d'inspection des affaires économiques dans les conditions fixées par l'arrêté du 12 juillet 1991 sus-visé.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'économie nationale du 12 juillet 1991, fixant le règlement et le programme du concours interne pour la promotion au grade d'adjoint technique
- Article premier. — Le présent arrêté fixe le règlement et le programme du concours interne sur épreuves pour la promotion au grade d'adjoint technique ouvert aux fonctionnaires exerçant au ministère de l'économie nationale.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'économie nationale du 12 juillet 1991, portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade d'adjoint technique
Article premier. — Est ouvert au ministère de l'économie nationale un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade d'adjoint technique dans les conditions fixées par l'arrêté du 12 juillet 1991 sus-visé.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'économie nationale du 12 juillet 1991, portant ouverture de deux concours externe et interne sur épreuves pour le recrutement de secrétaires d'administration
Article premier. — Sont ouvert au ministère de l'économie nationale deux concours externe et interne sur épreuves pour le recrutement de secrétaires d'administration dans les conditions fixées par l'arrêté du 15 août 1985 sus-visé.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'économie nationale du 12 juillet 1991 fixant le règlement et le programme de l'examen professionnel pour l'accès au grade d'ingénieur adjoint
Article premier. — Le présent arrêté fixe le règlement et le programme de l'examen professionnel pour l'accès au grade d'ingénieur adjoint ouvert aux fonctionnaires exerçant au ministère de l'économie nationale.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'économie nationale du 12 juillet 1991 portant ouverture d'un examen professionnel pour l'accès au grade d'ingénieur adjoint
Le ministre de l'économie nationale ;
Lire le texte intégral →Ministère du plan et du développement régional
Arrêté du ministre du plan et du développement régional du 12 juillet 1991 portant ouverture d'un examen professionnel pour la titularisation des agents temporaires de la catégorie «B» dans le grade de secrétaire d'administration
et jours suivants pour la titularisation des agents temporaires de la catégorie «B» dans le grade de secrétaire d'administration.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre du plan et du développement régional du 12 juillet 1991 portant ouverture d'un examen professionnel pour la titularisation des agents temporaires de la catégorie «C» dans le grade de commis d'administration
Article premier. — Un examen professionnel est ouvert au ministère du plan et du développement régional le 3 septembre 1991 et jours suivants pour la titularisation des agents temporaires de la catégorie «C» dans le grade de commis d'administration.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre du plan et du développement régional du 12 juillet 1991 portant ouverture d'un examen professionnel pour la titularisation des agents temporaires de la catégorie «C» dans le grade de dactylographe
Article premier. — Un examen professionnel est ouvert au ministère du plan et du développement régional le 3 septembre 1991 et jours suivants pour la titularisation des agents temporaires de la catégorie «C» dans le grade de dactylographe.
Lire le texte intégral →Ministère de l'agriculture
Par décret n° 91-1041 du 12 juillet 1991
Monsieur Rachid Khanfir, géologue en chef, est chargé des fonctions de sous-directeur des études et des recherches hydrogéologiques à la direction générale des ressources en eau relevant du ministère de l'agriculture.
Par décret n° 91-1042 du 12 juillet 1991
Monsieur Louhichi Mokhtar, est chargé des fonctions de chef de service du dépistage et de l'épidémiologie à la direction générale de la production animale.
Par décret n° 91-1043 du 12 juillet 1991
Monsieur Mohamed Béchir Ben Ali, médecin vétérinaire, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement de la production animale au commissariat régional au développement agricole de Gafsa.
En cette qualité, l'intéressé bénéficie des avantages d'un chef de service d'administration centrale.
Par décret n° 91-1044 du 12 juillet 1991
Monsieur Mohamed Naceur Ferchichi, professeur de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement du personnel au commissariat régional au développement agricole du Kef.
En cette qualité, l'intéressé bénéficie des avantages de chef de service d'administration centrale.
Par décret n° 91-1045 du 12 juillet 1991
Madame Rekaya Derbali, ingénieur des travaux, est chargée des fonctions de chef d'arrondissement des bâtiments et matériels au commissariat régional au développement agricole de Gafsa.
p. 1327En cette qualité, l'intéressée bénéficie des avantages d'un chef de service d'administration centrale.
Par décret n° 91-1046 du 12 juillet 1991
Monsieur Dhouibi Naceur, administrateur, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement du personnel au commissariat régional au développement agricole de Kairouan.
En cette qualité, l'intéressé bénéficie des avantages d'un chef de service d'administration centrale.
Par décret n° 91-1047 du 12 juillet 1991
Monsieur Mohamed Salah Jelassi, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement de la production végétale au commissariat régional au développement agricole de l'Ariana.
En cette qualité, l'intéressé bénéficie des avantages de sous-directeur d'administration centrale.
Par décret n° 91-1048 du 12 juillet 1991
Monsieur Ali Boughammoura, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de cellule des études et suivi des statistiques au commissariat régional au développement agricole du Kef.
En cette qualité, l'intéressé bénéficie des avantages de chef de service d'administration centrale.
CHASSE
Arrêté du ministre de l'agriculture du 12 juillet 1991 relatif à l'organisation de la chasse pendant la saison 1991-1992
Article premier. — Pour la saison 1991-1992 les dates d'ouverture et de fermeture de la chasse pour les différentes espèces de gibier sont fixées ainsi qu'il suit :
Lire le texte intégral →Ministère de l'équipement et de l'habitat
Arrêté du ministre de l'équipement et de l'habitat du 12 juillet 1991 portant ouverture d'un examen professionnel pour l'intégration des ouvriers appartenant aux catégories 8 et 9 dans le grade d'adjoint technique
Article premier. — Un examen professionnel pour l'intégration de 20 ouvriers appartenant aux catégories 8 et 9 dans le grade d'adjoint technique est ouvert au ministère de l'équipement et de l'habitat.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'équipement et de l'habitat du 12 juillet 1991 portant ouverture d'un examen professionnel pour l'intégration des ouvriers appartenant aux catégories 5, 6 et 7 dans le grade d'agent technique
Article premier. — Un examen professionnel pour l'intégration de 20 ouvriers appartenant aux catégories 5, 6 et 7 dans le grade d'agent technique est ouvert au ministère de l'équipement et de l'habitat.
Lire le texte intégral →Ministère des communications
Arrêté du ministre des communications du 12 juillet 1991 portant ouverture d'un concours sur dossiers pour l'accès au cycle de formation continue au ministère des communications pour la promotion au grade d'inspecteur central des PTT
Article premier. — Est ouvert au ministère des communications le 12 août 1991 et jours suivants à l'intention des fonctionnaires titulaires dans le grade d'inspecteur des PTT un concours sur dossiers pour l'accès au cycle long de formation continue pour la promotion au grade d'inspecteur central des PTT et ce en…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre des communications du 12 juillet 1991 portant ouverture d'un concours sur dossiers pour l'accès au cycle de formation continue au ministère des communications pour la promotion au grade d'inspecteur des PTT
Article premier. — Est ouvert au ministère des communications le 12 août 1991 et jours suivants à l'intention des fonctionnaires titulaires dans le grade d'attaché d'inspection un concours sur dossiers pour l'accès au cycle long de formation continue pour la promotion au grade d'inspecteur des PTT et ce en…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre des communications du 12 juillet 1991 portant ouverture d'un concours sur dossiers pour l'accès au cycle de formation continue au ministère des communications pour la promotion au grade d'attaché d'inspection des PTT
Article premier. — Est ouvert au ministère des communications le 12 août 1991 et jours suivants à l'intention des fonctionnaires titulaires dans le grade de contrôleur un concours sur dossiers pour l'accès au cycle long de formation continue pour la promotion au grade d'attaché d'inspection des PTT et ce en…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre des communications du 12 juillet 1991 portant ouverture d'un concours sur dossiers pour l'accès au cycle de formation continue au ministère des communications pour la promotion au grade de contrôleur
Article premier. — Est ouvert au ministère des communications le 12 août 1991 et jours suivants à l'intention des fonctionnaires titulaires dans le grade de facteur, agent d'exploitation et opérateur un concours sur dossiers pour l'accès au cycle long de formation continue pour la promotion au grade de contrôleur des…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre des communications du 12 juillet 1991 portant ouverture d'un concours sur dossiers pour l'accès au cycle de formation continue au ministère des communications pour la promotion au grade d'ingénieur principal
Article premier. — Est ouvert au ministère des communications le 12 août 1991 et jours suivants à l'intention des fonctionnaires titulaires dans le grade d'ingénieur des travaux un concours sur dossiers pour l'accès au cycle long de formation continue pour la promotion au grade d'ingénieur principal et ce en…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre des communications du 12 juillet 1991 portant ouverture d'un concours sur dossiers pour l'accès au cycle de formation continue au ministère des communications pour la promotion au grade d'ingénieur des travaux
Article premier. — Est ouvert au ministère des communications le 12 août 1991 et jours suivants à l'intention des fonctionnaires titulaires dans le grade d'ingénieur adjoint un concours sur dossiers pour l'accès au cycle long de formation continue pour la promotion au grade d'ingénieur des travaux et ce en…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre des communications du 12 juillet 1991 portant ouverture d'un concours sur dossiers pour l'accès au cycle de formation continue au ministère des communications pour la promotion au grade d'ingénieur adjoint
Article premier. — Est ouvert au ministère des communications le 12 août 1991 et jours suivants à l'intention des fonctionnaires titulaires dans le grade d'adjoint technique un concours sur dossiers pour l'accès au cycle long de formation continue pour la promotion au grade d'ingénieur adjoint et ce en application…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre des communications du 12 juillet 1991 portant ouverture d'un concours sur dossiers pour l'accès au cycle de formation continue au ministère des communications pour la promotion au grade d'analyste
Article premier. — Est ouvert au ministère des communications le 12 août 1991 et jours suivants à l'intention des fonctionnaires titulaires dans le grade de programmeur un concours sur dossiers pour l'accès au cycle long de formation continue pour la promotion au grade d'analyste et ce en application des dispositions…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre des communications du 12 juillet 1991 portant ouverture d'un concours sur dossiers pour l'accès au cycle de formation continue au ministère des communications pour la promotion au grade de programmeur
Article premier. — Est ouvert au ministère des communications le 12 août 1991 et jours suivants à l'intention des fonctionnaires titulaires dans le grade d'opérateur un concours sur dossiers pour l'accès au cycle long de formation continue pour la promotion au grade de programmeur et ce en application des…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre des communications du 12 juillet 1991 portant ouverture d'un concours sur dossiers pour l'accès au cycle de formation continue au ministère des communications pour la promotion au grade d'opérateur
Article premier. — Est ouvert au ministère des communications le 12 août 1991 et jours suivants à l'intention des fonctionnaires titulaires dans le grade de mécanographe un concours sur dossiers pour l'accès au cycle long de formation continue pour la promotion au grade d'opérateur et ce en application des…
Lire le texte intégral →Ministère de l'éducation et des sciences
Par décret n° 91-1049 du 12 juillet 1991
Madame Moufida Tebourbi épouse Fekih, bibliothécaire, est chargée des fonctions de secrétaire d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut Bourguiba des langues vivantes.
p. 1334NOMINATION
Ministère des affaires sociales
Par décret n° 91-1050 du 12 juillet 1991
Monsieur Mustapha Houcine, inspecteur du travail, est chargé des fonctions de chef de l'unité de contrôle à la division de l'inspection du travail à la direction régionale des affaires sociales à Kairouan.
En cette qualité, l'intéressé a rang et prérogatives de chef de service d'administration centrale.
NOMINATIONS
Ministère de la formation professionnelle et de l'emploi
Par décret n° 91-1051 du 12 juillet 1991
Monsieur Habib Bouflija, conseiller adjoint au tribunal administratif, est nommé chargé de mission au cabinet du ministre de la formation professionnelle et de l'emploi.
Par décret n° 91-1052 du 12 juillet 1991
Monsieur Belhassen Thameur, est nommé chargé de mission au cabinet du ministre de la formation professionnelle et de l'emploi.
NOMINATIONS
Ministère de la jeunesse et de l'enfance
Par décret n° 91-1053 du 12 juillet 1991
Monsieur Ahmed Ksibi, conservateur de bibliothèque, est chargé des fonctions de sous-directeur de la communication et de la diffusion à la direction de la documentation et de l'information au ministère de la jeunesse et de l'enfance.
Par décret n° 91-1054 du 12 juillet 1991
Monsieur Tayachi Mohamed, professeur, est chargé des fonctions de chef de service de la bibliothèque centrale à la direction de la documentation et de l'information au ministère de la jeunesse et de l'enfance.
Par décret n° 91-1055 du 12 juillet 1991
Monsieur Chelly Lotfi, professeur, est chargé des fonctions de chef de service du matériel et des ateliers à la direction des affaires administratives et financières au ministère de la jeunesse et de l'enfance.
Par décret n° 91-1056 du 12 juillet 1991
Monsieur Gaida Mohamed Moncef, conseiller pédagogique, est chargé des fonctions d'inspecteur administratif et financier de la jeunesse et des sports à l'inspection administrative et financière au ministère de la jeunesse et de l'enfance.
En cette qualité l'intéressé a rang et prérogatives de chef de service d'administration centrale.
Par décret n° 91-1057 du 12 juillet 1991
Monsieur Nairi Fathallah, professeur, est chargé des fonctions d'inspecteur administratif et financier de la jeunesse et des sports à l'inspection administrative et financière du ministère de la jeunesse et de l'enfance.
En cette qualité l'intéressé a rang et prérogatives de chef de service d'administration centrale.