Autres publications de ce numéro
NOMINATIONS
Présidence de la République
Par décret n° 2003-2374 du 11 novembre 2003
Monsieur Mohamed Karim Chetioui, commandant, est nommé attaché à la Présidence de la République, à compter du 7 novembre 2003.
Par décret n° 2003-2375 du 11 novembre 2003
Monsieur Mohamed Hechemi Mesbeh, attaché à la Présidence de la République est chargé des fonctions de directeur d'administration centrale aux services du protocole présidentiel, à compter du 7 novembre 2003.
Par décret n° 2003-2376 du 11 novembre 2003
Monsieur Abdelhamid Amamou, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de directeur d'administration centrale aux services du bureau d'ordre, de l'informatique et de la documentation à la Présidence de la République, à compter du 7 novembre 2003.
Par décret n° 2003-2377 du 11 novembre 2003
Monsieur Mohamed Helel, inspecteur de travail, chef de service, est chargé des fonctions de sous-directeur d'administration centrale à l'unité des affaires administratives et financières aux services communs de la Présidence de la République, à compter du 7 novembre 2003.
Par décret n° 2003-2378 du 11 novembre 2003
Monsieur Mohamed Ali Mustapha Meddeb, attaché au cabinet présidentiel, est chargé des fonctions de chef de service d'administration centrale aux services du protocole présidentiel, à compter du 7 novembre 2003.
Par décret n° 2003-2379 du 11 novembre 2003
Monsieur Outaïel Allani, capitaine, est chargé des fonctions de chef de service d'administration centrale à la Présidence de la République, à compter du 7 novembre 2003.
Par décret n° 2003-2380 du 11 novembre 2003
Madame Hamida Trabelsi, professeur de la jeunesse et des sports, est chargée des fonctions de chef de service d'administration centrale à la Présidence de la République, à compter du 7 novembre 2003.
Ministère des finances
Arrêté du ministre des finances du 13 novembre 2003, portant délégation de signature
Article premier.- Conformément aux dispositions du paragraphe IV (nouveau) de l'article 44 du code de l'impôt sur le revenu des personnes physiques et de l'impôt sur les sociétés et aux dispositions des articles 50 et 74 du code des droits et procédures fiscaux et en application des dispositions du décret n° 75-384…
Lire le texte intégral →Ministère de l'agriculture, de l'environnement et des ressources hydrauliques
Décret n° 2003-2381 du 11 novembre 2003, relatif au statut juridique des résidents et à la spécialisation en médecine vétérinaire
Article premier. - La spécialisation en médecine vétérinaire a lieu dans le cadre du résident.
Lire le texte intégral →Décret n° 2003-2382 du 11 novembre 2003, modifiant le décret n° 83-1217 du 21 décembre 1983, portant statut du corps des médecins vétérinaires hospitalo-universitaires
Article premier. - Les dispositions de l'article 9 du décret n° 83-1217 du 21 décembre 1983 susvisé sont abrogées et remplacées par les dispositions suivantes :
Lire le texte intégral →Ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire
Arrêté du ministre de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement de territoire du 13 novembre 2003, portant report d'ouverture du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'architecte général
Article premier. - Est reportée au 29 décembre 2003 et jour suivants, la date du déroulement du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'architecte général ouvert par l'arrêté susvisé du 15 août 2003.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement de territoire du 13 novembre 2003, portant report d'ouverture du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'architecte en chef
Article premier. - Est reportée au 29 décembre 2003 et jour suivants, la date du déroulement du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'architecture en chef ouvert par l'arrêté susvisé du 15 août 2003.
Lire le texte intégral →Ministère des technologies de la communication et du transport
Arrêté du ministre des technologies de la communication et du transport du 13 novembre 2003, fixant la composition et les modalités de fonctionnement de la commission d'évaluation périodique des établissements de formation maritime, des unités de formation des gens de mer et du service chargé d'administrer le système de délivrance des brevets des gens de mer
Article premier. - La commission d'évaluation périodique des établissements de formation maritime, des unités de formation des gens de mer et du service chargé d'administrer le système de délivrance des brevets des gens de mer est présidée par le directeur général de la marine marchande ou son représentant et est…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre des technologies de la communication et du transport du 13 novembre 2003, fixant les normes de qualité en matière de formation maritime et d'administration du système de délivrance des brevets des gens de mer ainsi que le modèle de l'attestation de conformité
Article premier. - Les normes de qualité comprennent :
Lire le texte intégral →Par arrêté du ministre des technologies de la communication et du transport du 13 novembre 2003
Le colonel Abdessamad Hedfi est désigné membre du conseil national de l'aéronautique civile en remplacement du lieutenant colonel Youssef Bani.
Liste des adjoints techniques à promouvoir au choix au grade de technicien au titre de l'année 2001 au ministère des technologies de la communication et du transport
Abderrahmen Naili.
NOMINATIONS
Ministère des affaires sociales et de la solidarite
Par décret n° 2003-2383 du 18 novembre 2003
Monsieur Mohamed Hamrouni, inspecteur du travail, est chargé des fonctions de directeur du contrôle de la législation du travail à la direction générale de l'inspection du travail et de la conciliation au ministère des affaires sociales et de la solidarité.
Par décret n° 2003-2384 du 18 novembre 2003
Monsieur Ali Boughanmi, administrateur du service social, est chargé des fonctions de directeur de la défense sociale à la direction générale de la promotion sociale au ministère des affaires sociales et de la solidarité.
Ministère de l'éducation et de la formation
Arrêté du ministre de l'éducation et de la formation du 12 novembre 2003, portant homologation et renouvellement d'homologation de certificats et diplômes de formation professionnelle
Article premier. - Sont homologués par rapport aux niveaux prévus à la classification nationale des emplois et pour une durée de 5 ans, les diplômes et les certificats de formation professionnelle figurant sur la liste ci-après :
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'éducation et de la formation du 12 novembre 2003, portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour l'intégration des mécanographes dans le grade de technicien de laboratoire informatique
Article premier. - Est ouvert au ministère de l'éducation et de la formation le 26 janvier 2004 et jours suivants, un concours interne sur épreuves pour l'intégration des mécanographes dans le grade de technicien de laboratoire informatique, et ce, dans la limite de trois (3) postes.
Lire le texte intégral →Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie
Par décret n° 2003-2385 du 13 novembre 2003
Madame Hedia Attia Elhili, médecin vétérinaire spécialiste, est nommée dans le grade de médecin vétérinaire inspecteur régional au ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie (secrétariat d'Etat de la recherche scientifique et de la technologie).
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