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NOMINATIONS
Présidence de la République
Par décret n° 2004-1635 du 21 juillet 2004
Sont nommés au conseil constitutionnel pour une période de trois ans :
- Monsieur Fathi Abdennadher : Président,
- Monsieur Mohamed Ezzine : Membre,
- Monsieur Mohamed Ridha Ben Hammed : Membre,
- Monsieur Mohamed Kamel Charfeddine : Membre.
NOMINATIONS
Chambre des députés
Par arrêté du président de la chambre des députés du 21 juillet 2004
En application des dispositions de l'article 7 de la loi organique n° 2004-52 du 12 juillet 2004 relative au conseil constitutionnel, sont nommés membres au conseil constitutionnel pour une période de trois ans :
- Madame Jaouida Guiga,
- Monsieur Néjib Belaïd.
Arrêté du président de la chambre des députés du 14 juillet 2004, portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de conseiller de troisième ordre de la chambre des députés
Article premier. – Est ouvert à la chambre des députés, le 4 octobre 2004 et jours suivants, un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de conseiller de troisième ordre de la chambre des députés.
Lire le texte intégral →Arrêté du président de la chambre des députés du 14 juillet 2004, portant ouverture d'un concours externe sur épreuves pour le recrutement d'administrateurs de la chambre des députés
Article premier. – Est ouvert à la chambre des députés, le 1er octobre 2004 et jours suivants, un concours externe sur épreuves pour le recrutement d'administrateurs de la chambre des députés.
Lire le texte intégral →Arrêté du président de la chambre des députés du 14 juillet 2004, portant ouverture d'un examen professionnel pour la titularisation des agents temporaires de la catégorie "A2" dans le grade d'administrateur de la chambre des députés
Article premier. – Est ouvert à la chambre des députés, le 30 septembre 2004 et jours suivants, un examen professionnel pour la titularisation des agents temporaires de la catégorie "A2" dans le grade d'administrateur de la chambre des députés.
Lire le texte intégral →Arrêté du président de la chambre des députés du 14 juillet 2004, portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de bibliothécaire ou documentaliste
Article premier. – Est ouvert à la chambre des députés, le 30 septembre 2004 et jours suivants, un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de bibliothécaire ou documentaliste.
Lire le texte intégral →Arrêté du président de la chambre des députés du 14 juillet 2004, portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade d'adjoint technique
Article premier. – Est ouvert à la chambre des députés, le 8 octobre 2004 et jours suivants, un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade d'adjoint technique.
Lire le texte intégral →Arrêté du président de la chambre des députés du 14 juillet 2004, portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de secrétaire de la chambre des députés
Article premier. – Est ouvert à la chambre des députés, le 6 octobre 2004 et jours suivants, un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de secrétaire de la chambre des députés.
Lire le texte intégral →Arrêté du président de la chambre des députés du 14 juillet 2004, portant ouverture d'un examen professionnel pour la titularisation des agents temporaires de la catégorie "B" dans le grade de secrétaire de la chambre des députés
Article premier. – Est ouvert à la chambre des députés, le 6 octobre 2004 et jours suivants, un examen professionnel pour la titularisation des agents temporaires de la catégorie "B" dans le grade de secrétaire de la chambre des députés.
Lire le texte intégral →Premier ministère
Arrêté du Premier ministre du 19 juillet 2004, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'administrateur général du corps administratif commun des administrations publiques
Article premier. - Est ouvert au Premier ministère, le 30 décembre 2004 et jours suivants, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'administrateur général du corps administratif commun des administrations publiques.
Lire le texte intégral →Arrêté du Premier ministre du 19 juillet 2004, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'administrateur en chef du corps administratif commun des administrations publiques
Article premier. - Est ouvert au Premier ministère, le 30 décembre 2004 et jours suivants, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'administrateur en chef du corps administratif commun des administrations publiques.
Lire le texte intégral →Ministère de la justice et des droits de l'homme
Décret n° 2004-1636 du 19 juillet 2004, relatif à l'autorisation de changement de nom et de prénoms à certains tunisiens
Article premier. – Est autorisée à substituer à son nom et prénom :
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de la justice et des droits de l'Homme du 14 juillet 2004, fixant les modalités d'organisation du concours externe sur épreuves pour le recrutement dans le grade de technicien supérieur de la santé publique au ministère de la justice et des droits de l'Homme
Article premier. – Le concours externe sur épreuves pour le recrutement dans le grade de technicien supérieur de la santé publique est organisé conformément aux dispositions du présent arrêté.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de la justice et des droits de l'Homme du 14 juillet 2004, concernant l'attribution de la qualité d'huissier de justice principal
Article premier. – Est attribuée, la qualité de huissier de justice principal à ceux dont les noms suivent :
Lire le texte intégral →Ministère des affaires
Arrêté du Premier ministre du 14 juillet 2004, complétant l'arrêté du 4 mars 1992, fixant la prise en charge par l'administration de la gratuité de passage pour les agents affectés dans les missions diplomatiques, permanentes et consulaires tunisiennes à l'occasion de leurs congés de repos
Article premier. – La liste des missions diplomatiques, permanentes et consulaires prévue par l'article premier de l'arrêté du 4 mars 1992 susvisé est complété comme suit :
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre des affaires étrangères du 14 juillet 2004, complétant l'arrêté du 4 mars 1992, fixant la durée du congé de repos des agents du ministère des affaires étrangères dans les missions diplomatiques, permanentes et consulaires tunisiennes à l'étranger
Article premier. – La liste des missions diplomatiques, permanentes et consulaires prévue par l'article quatre (4) de l'arrêté du 4 mars 1992 susvisé est complétée comme suit :
Lire le texte intégral →Ministère des finances
Par arrêté du ministre des finances du 14 juillet 2004
Madame Souhaila Chabchoub est nommée administrateur représentant l'Etat au conseil d'administration de la société tunisienne d'assurances et de réassurances, et ce, en remplacement de Monsieur Mohamed Edkhili.
Par arrêté du ministre des finances du 14 juillet 2004
Monsieur Fathi Ben Moumen est nommé membre représentant le ministère des finances au conseil d'entreprise du centre informatique du ministère des finances, et ce, en remplacement de Monsieur Mongi El Waer.
Ministère de l'agriculture, de l'environnement et des ressources hydrauliques
Arrêté du ministre de l'agriculture, de l'environnement et des ressources hydrauliques du 14 juillet 2004, portant ouverture de la procédure de réaménagement foncier dans le périmètre de Bjawa des délégations de Sidi Thabet, au gouvernorat de l'Ariana et d'Oued Ellil au gouvernorat de Mannouba
Article premier. - La procédure de réaménagement foncier est ouverte à compter de la date de publication du présent arrêté dans le périmètre de Bjawa des délégations de Sidi Thabet au gouvernorat de l'Ariana et d'Oued Ellil au gouvernorat de la Mannouba, délimité par un liseré rouge conformément à l'extrait de carte…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'agriculture, de l'environnement et des ressources hydrauliques du 14 juillet 2004, portant ouverture de la procédure de réaménagement foncier dans le périmètre de Borj Ettoumi de la délégation d'El Battan au gouvernorat de Mannouba
Article premier. - La procédure de réaménagement foncier est ouverte à compter de la date de publication du présent arrêté dans le périmètre de Borj Ettoumi de la délégation d'El Battan au gouvernorat de la Mannouba, délimité par un liseré rouge conformément à l'extrait de carte au 1/25.000 annexé au présent arrêté.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'agriculture, de l'environnement et des ressources hydrauliques du 14 juillet 2004, portant ouverture de la procédure de réaménagement foncier dans le périmètre public irrigué de Sejnane de la délégation de Sejnane, au gouvernorat de Bizerte
Article premier. - La procédure de réaménagement foncier est ouverte à compter de la date de publication du présent arrêté dans le périmètre public irrigué de Sejnane de la délégation de Sejnane au gouvernorat de Bizerte, délimité par un liseré rouge sur l'extrait de carte au 1/50.000 ci-joint.
Lire le texte intégral →Ministère des technologies de la communication et du transport
Arrêté du ministre des technologies de la communication et du transport du 14 juillet 2004, portant ouverture du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'ingénieur en chef (section technologies de la communication)
Article premier. – Est ouvert au ministère des technologies de la communication et du transport, le 13 octobre 2004, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'ingénieur en chef (section technologies de la communication).
Lire le texte intégral →Par arrêté du ministre des technologies de la communication et du transport du 14 juillet 2004
Monsieur Mahmoud Chouchane est nommé administrateur représentant le ministère des domaines de l'Etat et des affaires foncières au conseil d'administration de la société nationale des chemins de fer tunisiens.
ORDRE NATIONAL DU MERITE
Ministère des sports
Par décret n° 2004-1637 du 3 juillet 2004
L'Ordre national du mérite dans les domaines des sports et de la jeunesse est attribué, à compter du 3 juillet 2004, aux personnes citées après :
Commandeur :
Messieurs :
- Tarak Cherif
- Béchir Louzir
- Raouf Rekik
- Moncef Ben Ali
- Abdeljelil Dachraoui
- Slaheddine Zahhef
- Hedhili Fayala
- Amor Ghouila
- Mohamed Hédi Issa
Officier :
Messieurs :
- Moncef Hajjar
- Taoufik Ben Othman
- Mohamed Néji Hichri
- Mohamed Salah Rajhi
- Mohamed Monji Jemmeli
- Béchir Kedous
- Hédi Saheb Ettabaâ
- Moncef Elgueid
- Ferjani Kéfi
- Amor Darraji
- Mustapha Zbidi
- Mongi Rekik
- Yassine Boudhina
- Mahmoud Latrech
- Mehdi Zaâfouri
- Fethi Sedraoui
- Jaouahar Jammoussi
- Béchir Neffeti
Mesdames :
- Mariem Mizouni
- Faten Ghattas
- Sallouha Ben Said
- Raja Toumi
- Sameh El Ouni
- Insaf yahyaoui
- Ouafa Bettaieb
- Souad Affes
Chevalier :
Messieurs :
Tahar Lachheb
Noureddine Hfaied
Soufiene Abidi
Hassib Kanoun
Tijani Ben Dhaou
Idriss Blidi
Noureddine Mejdoub
Ahmed Tabei
Mohamed Saïed Kerim
Mahfoudh Merzouk
Hassine Melaoui
Mohamed Sghaïer Necib
Ismail Ben Brahim Zgam
Sadok Souii
Fayçal Jouini
Hassine Belhej Frej
Mesdames :
Hayet Sassi
Sonia Ghribi
Kaouther Achour
Saloua Mouelhi
Arrêté du ministre des sports du 14 juillet 2004, portant délégation de signature
Article premier. - Conformément aux dispositions du paragraphe deux de l'article premier du décret susvisé n° 75-384 du 17 juin 1975, Monsieur Khaled Abassi, chef de bureau des relations avec le citoyen, est autorisé à signer, par délégation du ministre des sports, tous les actes entrant dans le cadre de ses…
Lire le texte intégral →Ministère de la santé publique
Par arrêté du ministre de la santé publique du 14 juillet 2004
Monsieur Abdeljellil Louati est nommé membre représentant les médecins de libre pratique au conseil d'administration de l'institut national de neurologie de Tunis en remplacement de Monsieur Fethi Letaief.
Par arrêté du ministre de la santé publique du 14 juillet 2004
Monsieur Abdelhamid Harbi est nommé membre représentant la commune de Sousse au conseil d'administration de l'hôpital Sahloul de Sousse en remplacement de Monsieur Sadok Korbi.
Par arrêté du ministre de la santé publique du 14 juillet 2004
Monsieur Mohamed Damak est nommé membre représentant les usagers au conseil d'administration de l'hôpital Habib Bourguiba de Sfax en remplacement de Monsieur Moncef Triki.
Par arrêté du ministre de la santé publique du 14 juillet 2004
Monsieur Mohamed Damak est nommé membre représentant les usagers au conseil d'administration de l'hôpital Hédi Chaker de Sfax en remplacement de Monsieur Abderrahmane Germazi.
CESSATION DE FONCTIONS
Ministère de l'éducation et de la formation
Par décret n° 2004-1638 du 14 juillet 2004
Il est mis fin aux fonctions de Monsieur Khairi Borchani, professeur principal hors classe de l'enseignement, en qualité de directeur du centre régional de maintenance de Sfax.
p. 1930Arrêté du ministre de l'éducation et de la formation du 14 juillet 2004, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'inspecteur général de l'éducation
Article premier. - Est ouvert au ministère de l'éducation et de la formation, le 18 octobre 2004 et jours suivants, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'inspecteur général de l'éducation, et ce, dans la limite de trente-sept (37) postes.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'éducation et de la formation du 14 juillet 2004, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'inspecteur principal des écoles préparatoires et des lycées secondaires
Article premier. - Est ouvert au ministère de l'éducation et de la formation, le 25 octobre 2004 et jours suivants, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'inspecteur principal des écoles préparatoires et des lycées secondaires, et ce, dans la limite de cinq (5) postes.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'éducation et de la formation du 14 juillet 2004, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'inspecteur principal des écoles primaires
Article premier. - Est ouvert au ministère de l'éducation et de la formation, le 11 octobre 2004 et jours suivants, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'inspecteur principal des écoles primaires, et ce, dans la limite de soixante (60) postes.
Lire le texte intégral →Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie du 14 juillet 2004, portant ouverture d'un concours externe sur épreuves pour le recrutement de conservateurs des bibliothèques ou de documentation au profit des services de la recherche scientifique et de la technologie
Article premier. - Est ouvert au ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie, au profit des services de la recherche scientifique et de la technologie, le 4 décembre 2004 et jours suivants, un concours externe sur épreuves pour le recrutement de conservateurs des…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie du 14 juillet 2004, portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de conservateur des bibliothèques ou de documentation au profit des services de la recherche scientifique et de la technologie
Article premier. - Est ouvert au ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie, au profit des services de la recherche scientifique et de la technologie, le 4 décembre 2004 et jours suivants, un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de conservateur des…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie du 14 juillet 2004, portant ouverture d'un concours externe sur épreuves pour le recrutement de bibliothécaires ou de documentalistes au profit des services de la recherche scientifique et de la technologie
Article premier. - Est ouvert au ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie, au profit des services de la recherche
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie du 14 juillet 2004, portant ouverture d'un concours externe sur épreuves pour le recrutement d'analystes au profit des services de la recherche scientifique et de la technologie
Article premier. - Est ouvert au ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie, au profit des services de la recherche scientifique et de la technologie, le 31 octobre 2004 et jours suivants, un concours externe sur épreuves pour le recrutement d'analystes conformément aux…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie du 14 juillet 2004, portant ouverture d'un concours externe sur épreuves pour le recrutement de bibliothécaires adjoints ou documentalistes adjoints au profit des services de la recherche scientifique et de la technologie
Article premier. - Est ouvert au ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie, au profit des services de la recherche scientifique et de la technologie, le 4 décembre 2004 et jours suivants, un concours externe sur épreuves pour le recrutement de bibliothécaires adjoints ou…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie du 14 juillet 2004, portant ouverture d'un concours externe sur épreuves pour le recrutement de secrétaires d'administration du corps administratif commun des administrations publiques au profit des services de la recherche scientifique et de la technologie
Article premier. - Est ouvert au ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie, au profit des services de la recherche scientifique et de la technologie, le 13 novembre 2004 et jours suivants, un concours externe sur épreuves pour le recrutement de secrétaires…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie du 14 juillet 2004, portant ouverture d'un concours externe sur épreuves pour le recrutement de secrétaires dactylographes du corps administratif commun des administrations publiques au profit des services de la recherche scientifique et de la technologie
Article premier. - Est ouvert au ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie, au profit des services de la recherche scientifique et de la technologie, le 13 novembre 2004 et jours suivants, un concours externe sur épreuves pour le recrutement de secrétaires dactylographes…
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