Autres publications de ce numéro
NOMINATION
Présidence de la République
Par décret n° 2005-2331 du 23 août 2005
Monsieur Mahmoud M’hiri est nommé conseiller principal auprès du Président de la République.
MAINTIEN EN ACTIVITÉ
Par décret n° 2005-2332 du 23 août 2005
Monsieur Mohamed Ben Jilani Belhadj, administrateur général, est maintenu an activité du 1er juillet 2005 au 30 septembre 2005.
Les dispositions du décret n° 2005-1657 du 30 mai 2005 sont abrogées.
Ministère des affaires étrangères
Décret n° 2005-2333 du 22 août 2005, portant ratification d'une convention de transport aérien entre le gouvernement de la République Tunisienne et le gouvernement de la République Islamique d'Iran
Article premier. – Est ratifiée, la convention de transport aérien entre le gouvernement de la République Tunisienne et le gouvernement de la République Islamique d'Iran, conclue à Tunis, le 7 février 2003.
Lire le texte intégral →Décret n° 2005-2334 du 22 août 2005, portant ratification d'un accord entre le gouvernement de la République Tunisienne et le gouvernement de la République Fédérale Démocratique d'Ethiopie concernant les services aériens réguliers entre et au-delà de leurs territoires respectifs
Article premier. – Est ratifié, l'accord entre le gouvernement de la République Tunisienne et le gouvernement de la République Fédérale Démocratique d'Ethiopie concernant les services aériens réguliers entre et au-delà de leurs territoires respectifs, conclu à Tunis le 23 janvier 2003.
Lire le texte intégral →Décret n° 2005-2335 du 22 août 2005, portant ratification d'un protocole de coopération technique dans le domaine des routes entre le gouvernement de la République Tunisienne et le gouvernement de la République Arabe d'Égypte
Article premier. – Est ratifié, le protocole de coopération technique dans le domaine des routes entre le gouvernement de la République Tunisienne et le gouvernement de la République Arabe d'Égypte, conclu à Tunis le 10 mars 2005.
Lire le texte intégral →Ministère des finances
Par décret n° 2005-2336 du 22 août 2005
Monsieur M’hamed Ayed, ingénieur général à la société tunisienne de garantie, est maintenu en activité dans le secteur public pour une période d’une année, à compter du 1er septembre 2005.
NOMINATION
Par arrêté du ministre des finances du 23 août 2005
Monsieur Moncef Aouadi est nommé administrateur représentant le Premier ministère au conseil d’administration de la régie nationale des tabacs et des allumettes, et ce, en remplacement de Monsieur Hédi Jaziri.
Ministère de l'agriculture et des ressources hydrauliques
Décret n° 2005-2337 du 22 août 2005, modifiant et complétant le décret n° 2000-1852 du 9 août 2000, portant création d’une unité de gestion par objectifs pour la réalisation du projet de développement agricole intégré du Sud-Est du gouvernorat de Zaghouan et fixant son organisation et les modalités de son fonctionnement
Article premier. - Est abrogé, le premier paragraphe de l’article 3 du décret n° 2000-1852 du 9 août 2000 susvisé et remplacé par les dispositions suivantes :
Lire le texte intégral →Décret n° 2005-2338 du 22 août 2005, modifiant et complétant le décret n° 2000-2791 du 20 novembre 2000, portant création d'une unité de gestion par objectifs pour la réalisation du projet de gestion intégrée des forêts et fixant son organisation et les modalités de son fonctionnement
Article premier. - Est abrogé, le premier paragraphe de l'article 4 du décret n° 2000-2791 du 20 novembre 2000 susvisé et remplacé par les dispositions suivantes :
Lire le texte intégral →Par décret n° 2005-2339 du 22 août 2005
Monsieur Houcine Seghaier, ingénieur général, président-directeur général de l'agence des ports et des installations de pêche au ministère de l'agriculture et des ressources hydrauliques, est maintenu en activité pour une troisième année, à compter du 1er septembre 2005.
Par décret n° 2005-2340 du 22 août 2005
Monsieur Mohamed Béchir Khelifa, ingénieur général au ministère de l'agriculture et des ressources hydrauliques, est maintenu en activité pour une deuxième année, à compter du 1er septembre 2005.
Par décret n° 2005-2341 du 22 août 2005
Monsieur Mohamed Moncef Harrabi, professeur de l'enseignement supérieur agricole au ministère de l'agriculture et des ressources hydrauliques, est maintenu en activité pour une période d'une année, à compter du 1er octobre 2005.
Par décret n° 2005-2342 du 22 août 2005
Monsieur Mohamed Habib Ben Hamouda, professeur de l'enseignement supérieur agricole au ministère de l'agriculture et des ressources hydrauliques, est maintenu en activité pour une cinquième année, à compter du 1er octobre 2005.
p. 2334Par décret n° 2005-2343 du 22 août 2005
Monsieur Abdelkerim Chihi, maître de conférences de l'enseignement supérieur au ministère de l'agriculture et des ressources hydrauliques, est maintenu en activité pour une troisième année, à compter du 1er octobre 2005.
Arrêté du ministre de l'agriculture et des ressources hydrauliques du 23 août 2005, portant approbation du guide des investisseurs et promoteurs privés dans le secteur agricole et de la pêche
Article premier. - Est approuvé le guide des investisseurs et promoteurs privés relatif au secteur agricole et de la pêche.
Lire le texte intégral →Ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire
Arrêté de la ministre de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire du 23 août 2005, portant ouverture d'un concours externe sur épreuves pour le recrutement de techniciens du corps technique commun des administrations publiques au Centre d'Essais et des Techniques de la Construction relevant du ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire
Article premier. - Est ouvert au Centre d'Essais et des Techniques de la Construction, le 22 novembre 2005 et jours suivants, un concours externe sur épreuves pour le recrutement de techniciens.
Lire le texte intégral →Ministère des technologies de la communication
Par arrêté du ministre des technologies de la communication du 23 août 2005
Monsieur Hsoumi Zitoun est nommé membre représentant le ministère des technologies de la communication au conseil d'administration de l'office national de la télédiffusion, et ce, en remplacement de Monsieur Ammar Louati.
p. 2335Par arrêté du ministre des technologies de la communication du 23 août 2005
Monsieur Béchir Radaoui est nommé membre représentant le ministère des technologies de la communication au conseil d'entreprise du pôle technologique « El Ghazala des technologies de la communication », et ce, en remplacement de Monsieur Mongi Bacar.
Par arrêté du ministre des technologies de la communication du 23 août 2005
Madame Neila Chérif est nommée membre représentant le ministère des technologies de la communication au conseil d'entreprise du centre national de l'informatique.
MAINTIEN EN ACTIVITE
Ministère de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique
Par décret n° 2005-2344 du 22 août 2005
Madame Mounira Ksontini, maître assistant de l'enseignement supérieur, est maintenue en activité pour une année, à compter du premier octobre 2005.
NOMINATIONS
Ministère de la santé publique
Par arrêté du ministre de la santé publique du 23 août 2005
Monsieur Mohamed Triqui est nommé membre représentant la commune de la Manouba au conseil d'administration de l'institut Mohamed Kasab d'orthopédie de Kssar Saïd en remplacement de Monsieur Nejib Koucha, et ce, à compter du 24 mai 2005.
Par arrêté du ministre de la santé publique du 23 août 2005
Monsieur Fadhel Kellai est nommé membre représentant la commune de la Manouba au conseil d'administration de l'hôpital Razi la Manouba en remplacement de Monsieur Mourad Zaheni, et ce, à partir du 15 juillet 2005.
NOMINATIONS
Ministère de l'enseignement supérieur
Par décret n° 2005-2345 du 22 août 2005
Monsieur Mohamed Salah Ben Aissa, professeur de l'enseignement supérieur, est chargé des fonctions de doyen de la faculté des sciences juridiques, politiques et sociales de Tunis, pour une nouvelle période, à compter du 1er mai 2005.
Par décret n° 2005-2346 du 22 août 2005
Monsieur Mohsen Sakly, professeur de l'enseignement supérieur, est chargé des fonctions de doyen de la faculté des sciences de Bizerte, à compter du 1er mai 2005.
MAINTIEN EN ACTIVITE
Par décret n° 2005-2347 du 22 août 2005
Madame Hasna Bouzouita Trabelsi, professeur de l'enseignement supérieur, est maintenue en activité pour une année, à compter du 1er octobre 2005.
Par décret n° 2005-2348 du 22 août 2005
Monsieur Taoufik Chérif, professeur de l'enseignement supérieur, est maintenu en activité pour une année, à compter du 1er octobre 2005.
Par décret n° 2005-2349 du 22 août 2005
Monsieur Mongi Stambouli, professeur de l'enseignement supérieur, est maintenu en activité pour une année, à compter du 1er octobre 2005.
Par décret n° 2005-2350 du 22 août 2005
Monsieur Mohamed Turki, maître de conférences, est maintenu en activité pour une année, à compter du 1er octobre 2005.
Par décret n° 2005-2351 du 22 août 2005
Madame Chefia Naânaâ Mankai, maître de conférences, est maintenue en activité pour une année, à compter du 1er octobre 2005.
Par décret n° 2005-2352 du 22 août 2005
Monsieur Mohamed Daoud, maître de conférences, est maintenu en activité pour une année, à compter du 1er octobre 2005.
Par décret n° 2005-2353 du 22 août 2005
Monsieur Hafnaoui Amairia, maître de conférences, est maintenu en activité pour une année, à compter du 1er octobre 2005.
Par décret n° 2005-2354 du 22 août 2005
Monsieur Chibani Ben Belghith, maître de conférences, est maintenu en activité pour une année, à compter du 1er octobre 2005.
p. 2336Par décret n° 2005-2355 du 22 août 2005
Monsieur Mahmoud Mesfar, maître de conférences, est maintenu en activité pour une année, à compter du 1er octobre 2005.
Par décret n° 2005-2356 du 22 août 2005
Monsieur Mohamed Naceur Omran, maître de conférences, est maintenu en activité pour une année, à compter du 1er octobre 2005.
Par décret n° 2005-2357 du 22 août 2005
Madame Saida Bettaieb épouse Bouzouita, maître assistant de l'enseignement supérieur, est maintenue en activité pour une année, à compter du 1er octobre 2005.
CESSATION DE FONCTIONS
Par décret n° 2005-2358 du 22 août 2005
Il est mis fin aux fonctions de Madame Lilia Kachroud épouse Gaâloul, assistant de l'enseignement supérieur, en qualité d'attaché de cabinet du ministre de l'enseignement supérieur, à compter du 1er juin 2005.
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