Loi n° 2008-23 du 1er avril 2008, relative au régime des concessions (1)
Article premier - La présente loi a pour objet de définir le régime juridique des concessions et de fixer les principes fondamentaux relatifs à leur octroi, exécution, suivi et contrôle et de définir le régime juridique des constructions, ouvrages et installations nécessaires à leur exécution.
Lire le texte intégral →Conseil constitutionnel
Avis n° 75-2007 du conseil constitutionnel sur un projet de loi relatif au régime des concessions
Le conseil constitutionnel,
Lire le texte intégral →Avis n° 16-2008 du conseil constitutionnel sur un projet de loi relatif au régime des concessions
Le conseil constitutionnel,
Lire le texte intégral →Présidence de la République
Par décret n° 2008-850 du 1er avril 2008
Monsieur Zied Jouini, ingénieur en chef, sous-directeur à la société d'études et de promotion de Tunis-Sud, est nommé attaché à la Présidence de la République, à compter du 1er avril 2008.
Chambre des députés
Arrêté du président de la chambre des députés du 25 mars 2008, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de conservateur en chef des bibliothèques ou de documentation
Article premier. - Est ouvert à la chambre des députés, le 13 décembre 2008 et jours suivants, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de conservateur en chef des bibliothèques ou de documentation.
Lire le texte intégral →Arrêté du président de la chambre des députés du 25 mars 2008, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de conseiller de premier ordre de la chambre des députés
Article premier - Est ouvert à la chambre des députés, le 11 octobre 2008 et jours suivants, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de conseiller de premier ordre de la chambre des députés.
Lire le texte intégral →Arrêté du président de la chambre des députés du 25 mars 2008, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de conseiller de deuxième ordre de la chambre des députés
Article premier - Est ouvert à la chambre des députés, le 13 décembre 2008 et jours suivants, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de conseiller de deuxième ordre de la chambre des députés.
Lire le texte intégral →Arrêté du président de la chambre des députés du 25 mars 2008, fixant les modalités d'organisation du concours externe sur épreuves pour le recrutement de conseiller de troisième ordre de la chambre des députés
Article premier. - Le concours externe sur épreuves pour le recrutement de conseiller de troisième ordre de la chambre des députés est ouvert aux candidats n'ayant pas
Lire le texte intégral →Arrêté du président de la chambre des députés du 25 mars 2008, portant ouverture d'un concours externe sur épreuves pour le recrutement de conseillers de troisième ordre de la chambre des députés
Article premier - Est ouvert à la chambre des députés, le 10 juillet 2008 et jours suivants, un concours externe sur
Lire le texte intégral →Arrêté du président de la chambre des députés du 25 mars 2008, fixant les modalités d'organisation du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de conseiller de presse en chef
Article premier - Le concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de conseiller de presse en chef est ouvert aux conseillers de presse justifiant d'au moins cinq (5) ans d'ancienneté dans ce grade à la date de clôture de la liste des candidatures.
Lire le texte intégral →Arrêté du président de la chambre des députés du 25 mars 2008, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de conseiller de presse en chef
Article premier - Est ouvert à la chambre des députés, le 11 octobre 2008 et jours suivants, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de conseiller de presse en chef.
Lire le texte intégral →Arrêté du président de la chambre des députés du 25 mars 2008, fixant les modalités d'organisation du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'analyste en chef
Article premier - Le concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'analyste en chef est ouvert aux analystes principaux justifiants d'au moins cinq (5) ans d'ancienneté dans ce grade à la date de clôture de la liste des candidatures.
Lire le texte intégral →Arrêté du président de la chambre des députés du 25 mars 2008, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'analyste en chef
Article premier - Est ouvert à la chambre des députés, le 13 décembre 2008 et jours suivants, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'analyste en chef.
Lire le texte intégral →Arrêté du président de la chambre des députés du 25 mars 2008, fixant les modalités d'organisation du concours externe sur épreuves pour le recrutement de techniciens du corps technique commun des administrations publiques
Article premier - Le concours externe sur épreuves pour le recrutement de techniciens est ouvert aux candidats titulaires du diplôme de technicien supérieur en audiovisuel (spécialité montage ou son ou image) ou d'un diplôme équivalent ou d'un diplôme de formation homologué au niveau susvisé dans la spécialité…
Lire le texte intégral →Arrêté du président de la chambre des députés du 25 mars 2008, portant ouverture d'un concours externe sur épreuves pour le recrutement de techniciens du corps technique commun des administrations publiques
Article premier - Est ouvert à la chambre des députés, le 3 juillet 2008 et jours suivants, un concours externe sur épreuves pour le recrutement d'un technicien en audio-visuel.
Lire le texte intégral →Premier ministère
Décret n° 2008-851 du 1er avril 2008, portant création du conseil supérieur de l'entreprise et fixant ses attributions, sa composition et son fonctionnement
Article premier - Il est créé un conseil consultatif, dénommé le conseil supérieur de l'entreprise.
Lire le texte intégral →Ministère de l'intérieur et du développement local
Décret n° 2008-852 du 1er avril 2008, fixant le montant et les modalités de recouvrement du droit dû sur les opérations de chargement, de transport et de déchargement relatives aux fonds, aux bijoux et aux métaux précieux effectuées sous la protection et l'escorte des unités de sûreté
Article premier - Le droit dû sur les opérations de chargement, de transport et de déchargement relatives aux fonds, aux bijoux et aux métaux précieux, effectuées sous la protection et l'escorte des agents des unités de sûreté relevant du ministère de l'intérieur, se constitue de deux parties, son montant est fixé…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'intérieur et du développement local et du ministre des finances du 31 mars 2008, fixant la forme et la nomenclature des budgets des collectivités locales (1)
Article premier :
Lire le texte intégral →Ministère de la justice et des droits de l'homme
Arrêté du ministre de la justice et des droits de l'Homme du 31 mars 2008, relatif à l'immatriculation foncière obligatoire
Article unique - Il sera procédé, à compter du 1er juillet 2008, par l'immatriculation foncière obligatoire, au recensement cadastral de tous les immeubles non immatriculés et non bâtis du périmètre d'intervention de l'agence foncière agricole «Edouara » sis dans l'imadat d'«Edouara» délégation de Om El Araies…
Lire le texte intégral →Par arrêté du ministre de la justice et des droits de l'Homme du 31 mars 2008
Est déchargé définitivement de ses fonctions, monsieur Néjib Askri, expert judiciaire en matière de tôlerie et peinture dans la circonscription de la cour d'appel du Kef. Son nom est radié de la liste des experts judiciaires pour des raisons personnelles.
NOMINATION
Ministère de la défense nationale
Par décret n° 2008-853 du 1er avril 2008
Monsieur Moncef Dhouib, magistrat de troisième grade, est désigné président de chambre au tribunal militaire permanent de Tunis, pour une période d'un an, à compter du 1er mars 2008.
DETACHEMENT
Par décret n° 2008-854 du 1er avril 2008
Monsieur Moncef Dhouib, magistrat de troisième grade, est détaché auprès du ministère de la défense nationale (tribunal militaire permanent de Tunis), pour une période d'un an, à compter du 1er mars 2008.
CESSATION DE FONCTIONS
Par décret n° 2008-855 du 1er avril 2008
Il est mis fin au détachement de Monsieur Hichem Dhrif, magistrat de troisième grade, auprès du ministère de la défense nationale (tribunal militaire permanent de Tunis) à compter du 29 février 2008.
NOMINATIONS
Ministère de la communication et des relations avec la chambre des députés et la chambre des conseillers
Par décret n° 2008-856 du 1er avril 2008
Monsieur Hamadi Laârafa, réalisateur en chef, est nommé chargé de mission auprès du ministre chargé de la communication et des relations avec la chambre des députés et la chambre des conseillers (établissement de la télévision tunisienne), et ce, à compter du 1er septembre 2007.
Par décret n° 2008-857 du 1er avril 2008
Monsieur Nabil Meddeb, administrateur conseiller, est nommé chargé de mission auprès du ministre chargé de la communication et des relations avec la chambre des députés et la chambre des conseillers (la radio tunisienne), et ce, à compter du 1er septembre 2007.
Par décret n° 2008-858 du 1er avril 2008
Madame Olfa Chergui, 2ème présentateur animateur des programmes, est nommée chargée de mission auprès du ministre chargé de la communication et des relations avec la chambre des députés et la chambre des conseillers (la radio tunisienne), et ce, à compter du 1er septembre 2007.
Par décret n° 2008-859 du 1er avril 2008
Monsieur Ezzeddine Amri, secrétaire culturel, est nommé chargé de mission auprès du ministre chargé de la communication et des relations avec la chambre des députés et la chambre des conseillers (radio tunisienne), et ce, à compter du 1er septembre 2007.
p. 1143DEROGATION
Ministère des finances
Par décret n° 2008-860 du 1er avril 2008
Il est accordé à Monsieur Taoufik Ftouhi, directeur central à la société tunisienne d'assurances et de réassurances «STAR », une dérogation pour exercer dans le secteur public, et ce, pour une période d'un an, à compter du 21 décembre 2007.
MAINTIEN EN ACTIVITE
Par décret n° 2008-861 du 1er avril 2008
Monsieur Mahmoud Ben Fareh, directeur première classe à la banque de l'habitat, est maintenu en activité pour une période d'un an, à partir du 1er février 2008.
CONGE POUR LA CREATION D'ENTREPRISE
Ministère du développement et de la coopération internationale
Par décret n° 2008-862 du 1er avril 2008
Est renouvelé l'octroi à Monsieur Rafik Hachaichi, ingénieur en chef à l'office de développement du Sud, d'un congé pour la création d'entreprise, pour une période d'une année non renouvelable, à compter du 20 novembre 2007.
Ministère de l'agriculture et des ressources hydrauliques
Arrêté du ministre de l'agriculture et des ressources hydrauliques du 31 mars 2008, fixant la forme et le contenu du guide des géniteurs de saillie naturelle
Article premier - Est fixé, un guide des géniteurs de saillie naturelle propre à chacune des espèces bovine, ovine, caprine, caméline et cunicole, qui est mis à la disposition des éleveurs désirant acquérir des géniteurs en vue de les guider selon leurs exigences techniques et de faciliter l'opération d'achat des…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'agriculture et des ressources hydrauliques du 31 mars 2008, fixant les races animales concernées par les livres généalogiques, la configuration de ces livres, leurs contenus et les conditions d'inscription
Article premier - Est fixé, un livre généalogique propre à chaque race pure des espèces animales tel que prévu par l'article 2 de la loi n° 2005-95 susvisée.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'agriculture et des ressources hydrauliques du 31 mars 2008, portant ouverture de la procédure de réaménagement foncier dans le périmètre public irrigué de Bir Ennakhla de la délégation de Kesra, au gouvernorat de Siliana
Article premier - La procédure de réaménagement foncier est ouverte à compter de la date de la publication du présent arrêté dans le périmètre public irrigué de Bir Ennakhla de la délégation de Kesra, au gouvernorat de Siliana, créé par le décret n° 2007-3032 du 27 novembre 2007 susvisé.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'agriculture et des ressources hydrauliques du 31 mars 2008, portant ouverture de la procédure de réaménagement foncier dans le périmètre public irrigué d'Oued Edhil de la délégation de Makthar, au gouvernorat de Siliana
Article premier - La procédure de réaménagement foncier est ouverte à compter de la date de publication du présent arrêté dans le périmètre public irrigué d'Oued Edhil de la délégation de Makthar, au gouvernorat de Siliana, créé par le décret n° 2007-3036 du 27 novembre 2007 susvisé.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'agriculture et des ressources hydrauliques du 31 mars 2008, portant ouverture de la procédure de réaménagement foncier dans le périmètre public irrigué d'El M'rir de la délégation de Gaâfour, au gouvernorat de Siliana
Article premier - La procédure de réaménagement foncier est ouverte à compter de la date de publication du présent arrêté dans le périmètre public irrigué d'El M'rir de la délégation de Gaâfour, au gouvernorat de Siliana, créé par le décret n° 2007-3037 du 27 novembre 2007 susvisé.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'agriculture et des ressources hydrauliques du 31 mars 2008, portant ouverture de la procédure de réaménagement foncier dans le périmètre public irrigué d'Oued El Batta de la délégation de Bargou, au gouvernorat de Siliana
Article premier - La procédure de réaménagement foncier est ouverte à compter de la date de publication du présent arrêté dans le périmètre public irrigué d'Oued El Batta de la délégation de Bargou, au gouvernorat de Siliana, créé par le décret n° 2007-3035 du 27 novembre 2007 susvisé.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'agriculture et des ressources hydrauliques du 31 mars 2008, portant ouverture de la procédure de réaménagement foncier dans le périmètre public irrigué d'Oued Khidhr de la délégation de Rouhia, au gouvernorat de Siliana
Article premier - La procédure de réaménagement foncier est ouverte à compter de la date de publication du présent arrêté dans le périmètre public irrigué d'Oued Khidhr de la délégation de Rouhia, au gouvernorat de Siliana, créé par le décret n° 2007-3033 du 27 novembre 2007 susvisé.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'agriculture et des ressources hydrauliques du 31 mars 2008, portant ouverture de la procédure de réaménagement foncier dans le périmètre public irrigué d'El Kharrouba extension (Sidi Mansour) de la délégation de Siliana Sud, au gouvernorat de Siliana
Article premier - La procédure de réaménagement foncier est ouverte à compter de la date de publication du présent arrêté dans le périmètre public irrigué d'El Kharrouba extension (Sidi Mansour) de la délégation de Siliana Sud, au gouvernorat de Siliana, créé par le décret n° 2007-3034 du 27 novembre 2007 susvisé.
Lire le texte intégral →Ministère de l'industrie, de l'énergie et des petites et moyennes entreprises
Par décret n° 2008-863 du 1er avril 2008
Monsieur Benaissa Abidi est nommé président-directeur général de l'agence foncière industrielle, et ce, à partir du 14 décembre 2007.
Arrêté du ministre de l'industrie, de l'énergie et des petites et moyennes entreprises du 31 mars 2008, portant institution d'un permis de prospection d'hydrocarbures dit permis « Douleb Ouest»
Article premier - Est institué pour une période de deux ans, à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal Officiel de la République Tunisienne, un permis de prospection d'hydrocarbures dit permis « Douleb Ouest » au profit de la société « TOPIC » et l'entreprise tunisienne d'activités pétrolières.
Lire le texte intégral →Ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire
Par décret n° 2008-864 du 1er avril 2008
Le maintien en activité de Monsieur Tahar Rhaiem, ingénieur général, directeur général du bureau arabe consultatif Tuniso-Lybien, est renouvelé pour une année, à compter du 1er janvier 2008.
Ministère du tourisme
Arrêté du ministre du tourisme du 31 mars 2008, portant délégation de signature
Article premier - Conformément aux dispositions du paragraphe deux de l'article premier du décret susvisé n° 75-384 du 2 juin 1975, Monsieur Ridha Sfaxi, directeur général du bureau de la mise à niveau touristique au ministère du tourisme, est autorisé à signer par délégation du ministre du tourisme, tous les actes…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre du tourisme du 31 mars 2008, portant délégation de signature
Article premier - Conformément aux dispositions du paragraphe premier de l'article premier du décret susvisé n° 75-384 du 17 juin 1975, Monsieur Habib Ammar, chef de cabinet du ministre du tourisme, est autorisé à signer par
Lire le texte intégral →Ministère des affaires de la femme, de la famille, de l'enfance et des personnes âgées
Par décret n° 2008-865 du 31 mars 2008
Madame Anissa Ayari épouse Mahdouani, administrateur, est chargée des fonctions de chef de service de la diffusion de la culture des droits de l'enfant, à la direction des droits de l'enfant et de la sauvegarde de l'enfance, à la direction générale de l'enfance, au ministère des affaires de la femme, de la famille, de l'enfance et des personnes âgées.
NOMINATIONS
Ministère de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique
Par décret n° 2008-866 du 1er avril 2008
Monsieur Azouz Moussa, professeur principal hors classe d'éducation physique, est chargé des fonctions de directeur général de l'éducation physique, de la formation et de la recherche au ministère de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique.
NOMINATION
Par décret n° 2008-867 du 1er avril 2008
Le docteur Jalel Taktak, médecin des hôpitaux, est reconduit dans les fonctions de chef de service d'ophtalmologie à l'hôpital « Ibn El Jazzar » de Kairouan.
Arrêté du ministre de la santé publique du 31 mars 2008, portant délegation de signature
Article premier - Conformément au paragraphe II de l'article premier du décret susvisé n° 75-384 du 17 juin 1975, le ministre de la santé publique délègue à Monsieur Noureddine Ben Nacef, directeur des ressources humaines à la direction générale des services communs au ministère de la santé publique, le droit de…
Lire le texte intégral →Ministère des affaires sociales, de la solidarite et des tunisiens à l'etranger
Par décret n° 2008-869 du 1er avril 2008
Il est accordé à Monsieur Ahmed Chérif, ingénieur général hors classe à la caisse nationale de sécurité sociale, une dérogation pour exercer dans le secteur public pour une année, à compter du 1er janvier 2008.
NOMINATIONS
Ministère de l'éducation et de la formation
Par décret n° 2008-870 du 31 mars 2008
Les inspecteurs des écoles préparatoires et des lycées secondaires, dont les noms suivent, sont nommés dans le grade d'inspecteur principal des écoles préparatoires et des lycées secondaires :
- Abdennour Khemiri,
- Abdelaziz Kardi,
- Tijani Gmati,
- Néjib Abbène,
- Khelifa Torki,
- Néjiba Mhamdi.
MAINTIEN EN ACTIVITE
Par décret n° 2008-871 du 1er avril 2008
Monsieur Omrane Boukhari, inspecteur général de l'éducation chargé des fonctions de directeur général des programmes et de la formation continue au ministère de l'éducation et de la formation, est maintenu en activité pour une deuxième année, à compter du 1er avril 2008.
Par décret n° 2008-872 du 1er avril 2008
Monsieur Sallem Hajjaj, professeur principal hors classe de l'enseignement chargé des fonctions de directeur régional de l'éducation et de la formation à Sidi Bouzid, est maintenu en activité pour une période de quatre mois, à compter du 1er avril 2008.
NOMINATIONS
Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie
Par décret n° 2008-873 du 31 mars 2008
Madame Zohra Hached épouse Bouhali, administrateur, est chargée des fonctions de secrétaire général d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut supérieur d'art dramatique.
Par décret n° 2008-874 du 31 mars 2008
Les maîtres assistants dont les noms suivent sont nommés maîtres de conférences conformément au tableau suivant :
| Prénom et nom | Affectation | Discipline | Date de nomination |
|---|---|---|---|
| Mohamed Mnif | Ecole nationale d'ingénieurs de Tunis | Mathématiques appliquées | 01/09/2007 |
| Moez Chafra | Institut préparatoire aux études d'ingénieurs d'El Manar | Génie civil | 21/09/2007 |
| Rachid Nasri | Ecole nationale d'ingénieurs de Tunis | Génie mécanique | 08/10/2007 |
MAINTIEN EN ACTIVITE
Par décret n° 2008-875 du 1er avril 2008
Madame Zeineb Samandi, maître assistant de l'enseignement supérieur, est maintenue en activité pour une année, à compter du 1er février 2008.
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