Journal Officiel n° 96 du 30 novembre 2010

Madame Jamila Hadj Amor épouse Abidi, conseiller de troisième ordre de la chambre des députés, est chargée des fonctions de chef de la section des études et de la documentation à la division du suivi des travaux de la commission de l'équipement et des services à la chambre des députés.

Dans cette situation l'intéressée bénéficie du rang et des avantages de chef de service d'administration centrale.

NOMINATION

Monsieur Abdellatif Bouaziz, inspecteur en chef des services financiers, est chargé des fonctions de chef de division du suivi des travaux de la commission des finances, de la planification et du développement régional à la chambre des conseillers.

Dans cette situation l'intéressé bénéficie du rang et des avantages de directeur d'administration centrale.

NOMINATIONS

Monsieur Saber Ezzoug, conseiller des services publics, est chargé des fonctions de sous-directeur d'administration centrale au comité de suivi et d'enquête au Premier ministère.

Monsieur Essaied Laâtar est nommé membre représentant le ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, au conseil d'établissement du centre d'information, de formation, d'études et de documentation sur les associations.

NOMINATIONS

Monsieur Chaabane Ismail, analyste central, est nommé au grade d'analyste en chef au ministère de l'intérieur et du développement local.

Monsieur Nabil Boubaker, analyste central, est nommé au grade d'analyste en chef au ministère de l'intérieur et du développement local.

Monsieur Cherif Ghazel, analyste central, est nommé au grade d'analyste en chef au ministère de l'intérieur et du développement local.

Le colonel de la douane Ezzeddine Yousfi est désigné membre représentant du ministère des finances à la commission consultative de gestion du fonds de prévention des accidents de la circulation, en remplacement du colonel Naceur Moussa.

Liste d'aptitude spéciale, des agents temporaires de la catégorie « A3 » à la commune de Essahline Mootamar à titulariser au choix dans le grade de technicien au corps commun des techniciens des administrations publiques au titre de l'année 2010

• Monsieur Mohamed Taeïb Briri.

Liste d'aptitude spéciale des agents temporaires de la catégorie « c » exerçant à la commune de Lamta au conseil régional d'El Monastir à titulariser au choix au grade de dactylographe au corps commun des administrations publiques au titre de l'année 2009

• Madame Hanen Elhaj Salem.

NOMINATIONS

Le docteur Lotfi Azzouz, inspecteur divisionnaire de la santé publique, est chargé des fonctions d'inspecteur général des services médicaux et juxtamédicaux à l'inspection médicale au ministère de la santé publique.

En application des dispositions de l'article (13) du décret n° 81-793 du 9 juin 1981, l'intéressé bénéficie des indemnités et des avantages attribués à l'emploi de directeur d'administration centrale.

Le docteur Abdelkader Ben Hammamia, médecin des hôpitaux, est chargé des fonctions de chef de service de médecine d'urgence à l'hôpital régional de Menzel Témime.

Le docteur Ali Harmel, médecin major de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de service des prestations de soins à l'hôpital Mongi Slim de la Marsa.

Madame Soumaya Ouderni épouse Hlali, administrateur conseiller, est chargée des fonctions de secrétaire général d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut supérieur de l'histoire du mouvement national.

Mademoiselle Samia Bouslama, administrateur conseiller, est chargée des fonctions de secrétaire principal d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à la faculté des lettres et des sciences humaines de Sousse.

Monsieur Hafedh Boulaâres, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de secrétaire principal d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'école nationale d'ingénieurs de Bizerte.

Monsieur Joubeir Sellami, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de secrétaire principal d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut supérieur des études technologiques de Radès.

Monsieur Hechmi Baccouche, administrateur en chef, est nommé maître technologue à l'institut supérieur des études technologiques de Djerba en économie et gestion, à compter du 13 octobre 2009.

Les deux maîtres assistants de l'enseignement supérieur dont les noms suivent, sont nommés maître de conférences conformément aux indications du tableau suivant :

MAINTIEN EN ACTIVITE

Le docteur Naima Aloulou épouse Khrouf, professeur hospitalo-universitaire en médecine chargée des fonctions de chef de service au centre de maternité et de néonatologie de Tunis, est maintenue en activité pour une période d'une année après l'âge de 65 ans, à compter du 1er octobre 2010.

Est nommé membre du conseil d'entreprise du centre national de la cartographie et de la télédétection, Monsieur Youssef Ben Issa représentant du ministère de l'intérieur et du développement local, en remplacement de Monsieur Abdellatif Amous.

Est nommé membre du conseil d'entreprise du centre national de la cartographie et de la télédétection, Monsieur Essahbi Bou Chareb représentant du ministère des finances, en remplacement de Monsieur El Asad El Khalil.

CESSATION DE FONCTIONS

Est déchargé définitivement de ses fonctions Monsieur Montassar Chouour, médecin ayant le certificat d'aptitude à l'évaluation du dommage corporel dans la circonscription de la cour d'appel de Tunis. Son nom est radié de la liste des médecins ayant le certificat d'aptitude à l'évaluation du dommage corporel.

Madame Moufida Dakhli épouse Aloui est nommée administrateur représentant le Premier ministère au conseil d'administration de la société tunisienne de Gazoduc Transtunisien, et ce, en remplacement de Monsieur Salah Eddine Baccouche.

Monsieur Riadh Kchaou, chef de laboratoire, est nommé au grade de chef de laboratoire en chef au ministère du commerce et de l'artisanat.

Liste des agents à promouvoir au choix au grade d'inspecteur central des affaires économiques au titre de l'année 2009

• Monsieur Ahmed Ferchichi.

Liste des agents à promouvoir au choix au grade d'inspecteur des affaires économiques au titre de l'année 2009

• Madame Néjiba Besbes,
• Monsieur Mohamed Bouzid.

Liste des agents à promouvoir au choix au grade d'attaché d'inspection des affaires économiques au titre de l'année 2008

• Monsieur Ibrahim Elouni.

Liste des agents à promouvoir au choix au grade d'attaché d'inspection des affaires économiques au titre de l'année 2009

• Monsieur Tarek Jarras.

NOMINATIONS

Les maîtres assistants de l'enseignement supérieur agricole, dont les noms suivent, sont nommés dans le grade de maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole, et ce, conformément aux indications du tableau suivant:

Monsieur Salah Battikh, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement des bâtiments et du matériel au commissariat régional au développement agricole de Zaghouan.

En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.

Sont nommés membres au conseil d'administration du centre technique des cultures protégées et géothermiques pour une durée de trois ans à compter du 4 août 2010 Messieurs :

• Saber Boumaïza : représentant du ministère des finances,
• Mondher Saïd : représentant du ministère de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche,

• Khaled Masmoudi : représentant du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique,
• Houssine Khattali : représentant de l'institution de la recherche et de l'enseignement supérieur agricoles,
• Ahlem Ben Abidi Ben Amor : représentante de l'agence de vulgarisation et de la formation agricoles,
• Ismail Ghzel : représentant du groupement interprofessionnel des légumes,
• Nejib Zarrouk : représentant de l'union tunisienne de l'agriculture et de la pêche,
• Mohamed Maâtoug : représentant de l'union tunisienne de l'agriculture et de la pêche,
• Mohsen Ghiloufi : représentant de l'union tunisienne de l'agriculture et de la pêche,
• Adel Bouchemel : représentant de l'union tunisienne de l'agriculture et de la pêche,
• Hemdani Radhouani : représentant de l'union tunisienne de l'agriculture et de la pêche,
• Mohamed Douzi : représentant de l'union tunisienne de l'industrie, du commerce et de l'artisanat.

NOMINATIONS

Monsieur Youssef Hamdi est nommé chargé de mission auprès du ministre de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire.

Ce décret prend effet à compter du 4 novembre 2010.

Monsieur Ahmed Taouil, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de chef de service des affaires administratives et financières à la direction régionale de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire de Siliana.

Liste des agents à promouvoir au grade de secrétaire d'administration du corps administratif commun des administrations publiques au ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire au titre de l'année 2005

• Azaiez Barkallah,
• Mohamed Mensali.

NOMINATIONS

Monsieur Nader El Ajebi, inspecteur du travail, est chargé des fonctions de sous-directeur du contrôle à la direction des relations avec les organismes de sécurité sociale et les affiliés à la direction générale de la sécurité sociale au ministère des affaires sociales, de la solidarité et des Tunisiens à l'étranger.

Messieurs Faïçal Belkahia et Rachid Gara Ali sont désignés membres représentant le syndicat des pharmaciens d'officine de détail de jour, à la commission nationale sectorielle des pharmaciens d'officine de détail, en remplacement de Messieurs Chedly Fezaâ et Ali Farhat.

NOMINATIONS

Monsieur Mohamed Ben Jaber, inspecteur central des services financiers au ministère des finances, est chargé des fonctions de chef de centre régional de contrôle des impôts relevant des services extérieurs de la direction générale des impôts.

En application des dispositions de l'article 9 du décret n° 2008-94 du 16 janvier 2008, l'intéressé bénéficie du rang et des avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.

Monsieur Ammar Knani, inspecteur en chef des services financiers au ministère des finances, est chargé des fonctions de chef de centre régional de contrôle des impôts relevant des services extérieurs de la direction générale des impôts.

En application des dispositions de l'article 9 du décret n° 2008-94 du 16 janvier 2008, l'intéressé bénéficie du rang et des avantages accordés à un directeur d'administration centrale.

NOMINATION

Monsieur Hatem Mhadhab, ingénieur principal, est nommé dans le grade d'ingénieur en chef.