Journal Officiel · traduction française

Journal Officiel n° 76 du 7 octobre 2011

Journal Officiel · publié le 7 octobre 2011 · traduction française (pour information, seul le texte arabe fait foi) · 40 pages · 210 textes

Premier ministère

p. 2054

Décret n° 2011-2623 du 29 septembre 2011, portant modification du décret n° 2007-1868 du 23 juillet 2007, portant création, organisation administrative et financière et modalités de fonctionnement de la « télévision tunisienne »

Article premier - Est abrogé l'article 2 du décret n° 2007-1868 du 23 juillet 2007 susvisé et remplacé comme suit :

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p. 2054

Arrêté du Premier ministre du 30 septembre 2011, portant délégation de signature

Article premier - En application des dispositions de l'article 18 de la loi susvisée n° 72-87 du 27 décembre 1972, Monsieur Abdelkader Zgoulli, premier président de la cour des comptes, est habilité à signer par délégation du Premier ministre tous les actes concernant l'ordonnancement des recettes et des dépenses de…

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p. 2055

Par arrêté du Premier ministre du 29 septembre 2011

Madame Ben Brahim Bediri Zohra est nommée membre représentant le ministère des finances, au conseil d'administration de la télévision Tunisienne, et ce, en remplacement de Monsieur Ben Miled Slaheddine.

p. 2055

Par arrêté du Premier ministre du 26 septembre 2011

La composition de la commission du suivi et l'évaluation des missions attribuées à l'unité de gestion par objectifs pour la réalisation du projet de promotion de la santé mentale est fixée comme suit :

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Ministère de la justice

p. 2056

Par décret n° 2011-2624 du 29 septembre 2011

Monsieur Mohamed Said, maître de conférences, est nommé directeur des études et de la formation à l'institut supérieur de la profession d'avocat.

NOMINATIONS

Ministère de l'intérieur

p. 2056

Par décret n° 2011-2625 du 26 septembre 2011

Madame Lamia Matmati, administrateur conseiller, est chargée des fonctions de directeur des affaires administratives et financières de la commune de Ben Arous.

p. 2056

Par décret n° 2011-2626 du 26 septembre 2011

Monsieur Riadh Ben Cheikh, conseiller des services publics, est chargé des fonctions de chef de l'unité des études et des recherches, au centre de formation et d'appui à la décentralisation, au ministère de l'intérieur avec rang et avantages de directeur.

p. 2056

Par décret n° 2011-2627 du 26 septembre 2011

Monsieur Raouf Sdiri, ingénieur en chef, est chargé des fonctions de chef de division du conseil régional au gouvernorat de Jendouba avec rang et prérogatives de directeur et bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier.

p. 2056

Par décret n° 2011-2628 du 26 septembre 2011

Monsieur Mohamed Ali Djelassi, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de chef de division des affaires administratives générales au gouvernorat de Tunis avec rang et prérogatives de sous-directeur des indemnités et avantages accordés à ce dernier.

p. 2056

Par décret n° 2011-2629 du 26 septembre 2011

Monsieur Taoufik Barkouti, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de secrétaire général de quatrième classe de la commune de Hammamet.

p. 2056

Par décret n° 2011-2630 du 26 septembre 2011

Monsieur Faiez Cheik Rouhou, administrateur, est chargé des fonctions de chef de subdivision de tutelle et de la coopération à la division des affaires communales au gouvernorat de Nabeul avec rang et prérogatives de chef de service et bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier.

p. 2056

Par décret n° 2011-2631 du 26 septembre 2011

Monsieur Mohamed Boulajfene, administrateur, est chargé des fonctions de chef de subdivision des conférences et des séminaires à la division de l'information et des conférences au gouvernorat de Ben Arous avec rang et prérogatives de chef de service et bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier.

p. 2056

Par arrêté du ministre de l'intérieur du 29 septembre 2011

Monsieur Faouzi Mouaddab est chargé des fonctions de délégué à la délégation de Msaken gouvernorat de Sousse, à compter du 25 juin 2011.

Ministère des affaires étrangères

p. 2056

Décret n° 2011-2632 du 29 septembre 2011, portant ratification de l'adhésion de la République Tunisienne à l'acte de Genève de l'arrangement de La Haye concernant l'enregistrement international des dessins et modèles industriels et à son règlement d'exécution commun

Article premier - Est ratifiée, l'adhésion de la République Tunisienne à l'acte de Genève de l'arrangement de La Haye concernant l'enregistrement international des dessins et modèles industriels, adopté le 2 juillet 1999, et à son règlement d'exécution commun en date du 1er janvier 2009.

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p. 2057

Décret n° 2011-2633 du 29 septembre 2011, portant ratification d'un accord de coopération entre le gouvernement de la République Tunisienne et le gouvernement de la République Fédérale Démocratique d'Ethiopie dans le domaine de l'éducation

Article premier - Est ratifié, l'accord de coopération entre le gouvernement de la République Tunisienne et le gouvernement de la République Fédérale Démocratique d'Ethiopie dans le domaine de l'Éducation, conclu à Addis Abeba le 10 juin 2011.

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p. 2057

Décret n° 2011-2634 du 29 septembre 2011, portant ratification d'un accord de coopération entre le gouvernement de la République Tunisienne et le gouvernement de la République Fédérale Démocratique d'Ethiopie dans le domaine technique, de la formation professionnelle et de l'éducation

Article premier - Est ratifié, l'accord de coopération entre le gouvernement de la République Tunisienne et le gouvernement de la République Fédérale Démocratique d'Ethiopie dans le domaine technique, de la formation professionnelle et de l'éducation, conclu à Addis Abeba le 10 juin 2011.

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p. 2057

Décret n° 2011-2635 du 29 septembre 2011, portant ratification d'une convention de coopération concernant les travaux publics entre le gouvernement de la République Tunisienne et le gouvernement de l'État du Qatar

Article premier - Est ratifiée, la convention de coopération concernant les travaux publics entre le gouvernement de la République Tunisienne et le gouvernement de l'État du Qatar, conclue à Tunis le 16 décembre 2010.

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p. 2058

Décret n° 2011-2636 du 29 septembre 2011, portant ratification d'un mémorandum d'entente pour la coopération dans le domaine des Wagfs et des affaires religieuses entre le gouvernement de la République Tunisienne et le gouvernement de l'Etat du Qatar

Article premier - Est ratifié, le mémorandum d'entente pour la coopération dans le domaine des Wagfs et des affaires religieuses entre le gouvernement de la République Tunisienne et le gouvernement de l'Etat du Qatar, conclu à Tunis le 16 décembre 2010.

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p. 2058

Décret n° 2011-2637 du 29 septembre 2011, portant ratification d'un mémorandum d'entente dans le domaine de l'administration de la justice entre le gouvernement de la République Tunisienne et le gouvernement de l'Etat du Qatar

Article premier - Est ratifié, le mémorandum d'entente dans le domaine de l'administration de la justice entre le gouvernement de la République Tunisienne et le gouvernement de l'Etat du Qatar, conclu à Tunis le 16 décembre 2010.

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p. 2058

Décret n° 2011-2638 du 29 septembre 2011, portant ratification d'un accord de coopération dans le domaine de la santé entre le gouvernement de la République Tunisienne et le gouvernement de l'Etat du Koweït

Article premier - Est ratifié, l'accord de coopération dans le domaine de la santé entre le gouvernement de la République Tunisienne et le gouvernement de l'Etat du Koweït, conclu à Tunis le 20 décembre 2010.

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p. 2059

Décret n° 2011-2639 du 29 septembre 2011, portant ratification d'un programme exécutif de coopération dans les domaines de la jeunesse et du sport pour les années 2011-2012 entre le gouvernement de la République Tunisienne et le gouvernement de l'Etat du Koweït

Article premier - Est ratifié, le programme exécutif de coopération dans les domaines de la jeunesse et du sport pour les années 2011-2012 entre le gouvernement de la République Tunisienne et le gouvernement de l'Etat du Koweït, conclu à Tunis le 20 décembre 2010.

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p. 2059

Décret n° 2011-2640 du 29 septembre 2011, portant ratification d'un programme exécutif de coopération éducative pour les années 2011-2012-2013 entre le gouvernement de la République Tunisienne et le gouvernement de l'Etat du Koweït

Article premier - Est ratifié, le programme exécutif de coopération éducative pour les années 2011-2012-2013 entre le gouvernement de la République Tunisienne et le gouvernement de l'Etat du Koweït, conclu à Tunis le 20 décembre 2010.

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p. 2059

Décret n° 2011-2641 du 29 septembre 2011, portant ratification d'un accord de coopération dans le domaine des affaires religieuses entre le gouvernement de la République Tunisienne et le gouvernement de l'Etat du Koweït

Article premier - Est ratifié, l'accord de coopération dans le domaine des affaires religieuses entre le gouvernement de la République Tunisienne et le gouvernement de l'Etat du Koweït, conclu à Tunis le 20 décembre 2010.

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p. 2060

Décret n° 2011-2642 du 29 septembre 2011, portant ratification d'un accord de coopération entre le gouvernement de la République Tunisienne et le gouvernement de l'Etat du Koweït dans les domaines du pétrole et du gaz

Article premier - Est ratifié, l'accord de coopération entre le gouvernement de la République Tunisienne et le gouvernement de l'Etat du Koweït dans les domaines du pétrole et du gaz, conclu à Tunis le 11 octobre 2010.

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p. 2060

Décret n° 2011-2643 du 29 septembre 2011, portant ratification d'un accord de coopération dans le domaine des activités de métrologie entre le gouvernement de la République Tunisienne et le gouvernement de l'Etat du Koweït

Article premier - Est ratifié, l'accord de coopération dans le domaine des activités de métrologie entre le gouvernement de la République Tunisienne et le gouvernement de l'Etat du Koweït, conclu à Tunis le 20 décembre 2010.

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p. 2060

Décret n° 2011-2644 du 29 septembre 2011, portant ratification d'un programme de coopération culturelle entre le gouvernement de la République Tunisienne et le gouvernement de la République Fédérale Démocratique d'Ethiopie pour les années 2011-2013

Article premier - Est ratifié, le programme de coopération culturelle entre le gouvernement de la République Tunisienne et le gouvernement de la République Fédérale Démocratique d'Ethiopie pour les années 2011-2013, conclu à Addis Abeba le 10 juin 2011.

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p. 2060

Décret n° 2011-2645 du 29 septembre 2011, portant ratification d'un programme exécutif entre le gouvernement de la République Tunisienne et le gouvernement de la République Algérienne Démocratique et Populaire pour la coopération technique dans le domaine de protection de l'environnement pour les années 2011-2012

Article premier - Est ratifié, le programme exécutif entre le gouvernement de la République Tunisienne et le gouvernement de la République Algérienne Démocratique et Populaire pour la coopération technique dans le domaine de protection de l'environnement pour les années 2011-2012, conclu à Tunis le 26 décembre 2010.

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Ministère des affaires sociales

p. 2061

Par décret n° 2011-2646 du 26 septembre 2011

Monsieur Belgacem Rbaii, administrateur conseiller du service social, est chargé des fonctions de directeur du centre social et éducatif « Essened » de Sidi Thabet.

p. 2061

Par décret n° 2011-2647 du 26 septembre 2011

Monsieur Taoufik Kalthoum, inspecteur central du travail et de conciliation, est chargé des fonctions de directeur au bureau de l'assistance aux entreprises économiques au ministère des affaires sociales.

p. 2061

Par décret n° 2011-2648 du 26 septembre 2011

Madame Chadlia Jabbari épouse Sadkaoui, administrateur du service social, est chargé des fonctions de directeur du centre de défense et d'intégration sociales de Bizerte.

En application des dispositions de l'article 2 du décret n° 2000-1449 du 27 juin 2000, l'intéressée bénéficie des indemnités et avantages accordés au directeur d'administration centrale.

p. 2061

Par décret n° 2011-2649 du 26 septembre 2011

Monsieur Tahar Dhouibi, inspecteur du travail et de conciliation, est chargé des fonctions de directeur régional des affaires sociales de Kasserine.

En application des dispositions de l'article 2 du décret n° 2001-441 du 13 février 2001, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés au directeur d'administration centrale.

p. 2061

Par décret n° 2011-2650 du 26 septembre 2011

Monsieur Khalfallah Tahar Jallali, inspecteur central du travail et de conciliation, est chargé des fonctions de directeur régional des affaires sociales de Sidi Bouzid.

En application des dispositions de l'article 2 du décret n° 2001-441 du 13 février 2001, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés au directeur d'administration centrale.

p. 2061

Par décret n° 2011-2651 du 26 septembre 2011

Monsieur Ali Kouaied, inspecteur central du travail et de conciliation, est chargé des fonctions de directeur régional des affaires sociales de Bizerte.

En application des dispositions de l'article 2 du décret n° 2001-441 du 13 février 2001, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés au directeur d'administration centrale.

p. 2061

Par décret n° 2011-2652 du 26 septembre 2011

Monsieur El Afif Badri, inspecteur central du travail et de conciliation, est chargé des fonctions de chef de la division de l'inspection du travail et de la conciliation à la direction régionale des affaires sociales de Bizerte.

En application des dispositions de l'article 12 du décret n° 2001-441 du 13 février 2001, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés au sous-directeur d'administration centrale.

p. 2062
p. 2062

Par décret n° 2011-2653 du 26 septembre 2011

Monsieur Hichem Mlika, inspecteur central du travail et de conciliation, est chargé des fonctions de chef de la division de l'inspection du travail et de la conciliation de Tunis II à la direction régionale des affaires sociales de Tunis.

En application des dispositions de l'article 12 du décret n° 2001-441 du 13 février 2001, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés au sous-directeur d'administration centrale.

p. 2062

Par décret n° 2011-2654 du 26 septembre 2011

Monsieur Abdeljelil Houssine, administrateur du service social, est chargé des fonctions de chef de la division de la promotion sociale à la direction régionale des affaires sociales de Sidi Bouzid.

En application des dispositions de l'article 13 du décret n° 2001-441 du 13 février 2001, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés au sous-directeur d'administration centrale.

p. 2062

Par décret n° 2011-2655 du 26 septembre 2011

Monsieur Faycel Ouechtati, administrateur conseiller du service social, est chargé des fonctions de chef de la division de la promotion sociale à la direction régionale des affaires sociales de Béja.

En application des dispositions de l'article 13 du décret n° 2001-441 du 13 février 2001, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés au sous-directeur d'administration centrale.

p. 2062

Par décret n° 2011-2656 du 26 septembre 2011

Monsieur Sofiane Aloui, inspecteur central du travail et de conciliation, est chargé des fonctions de chef de la division de l'inspection du travail et de la conciliation à la direction régionale des affaires sociales de l'Ariana.

En application des dispositions de l'article 12 du décret n° 2001-441 du 13 février 2001, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés au sous-directeur d'administration centrale.

p. 2062

Par décret n° 2011-2657 du 26 septembre 2011

Monsieur Yasser Ajroud, administrateur du service social, est chargé des fonctions de chef de la division de la promotion sociale à la direction régionale des affaires sociales de Gabès.

En application des dispositions de l'article 13 du décret n° 2001-441 du 13 février 2001, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés au sous-directeur d'administration centrale.

p. 2062

Par décret n° 2011-2658 du 26 septembre 2011

Monsieur Mohamed Bouhouche, administrateur conseiller du service social, est chargé des fonctions de chef de la division de la promotion sociale à la direction régionale des affaires sociales de Tozeur.

En application des dispositions de l'article 13 du décret n° 2001-441 du 13 février 2001, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés au sous-directeur d'administration centrale.

p. 2062

Par décret n° 2011-2659 du 26 septembre 2011

Monsieur Anis Hammami, administrateur conseiller du service social, est chargé des fonctions de sous-directeur au bureau des études, de la planification et de la programmation au ministère des affaires sociales.

p. 2062

Par décret n° 2011-2660 du 26 septembre 2011

Mademoiselle Yamina Mahmoud, gestionnaire conseiller des documents et d'archives, est chargée des fonctions de sous-directeur de la gestion des archives à la direction des archives et de la documentation à la direction générale des services communs au ministère des affaires sociales.

p. 2062

Par décret n° 2011-2661 du 26 septembre 2011

Mademoiselle Mejda Hamadi, médecin principal de la santé publique, est chargée des fonctions de sous-directeur au bureau du suivi et de coordination des programmes de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles au ministère des affaires sociales.

p. 2062

Par décret n° 2011-2662 du 26 septembre 2011

Monsieur Slah Ben Wahida, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service des projets à la sous-direction de l'informatique à la direction de l'organisation, des méthodes et de l'informatique à la direction générale des services communs au ministère des affaires sociales.

p. 2063
p. 2063

Par décret n° 2011-2663 du 26 septembre 2011

Madame Lamia Moua épouse Ouled Abdallah, administrateur du service social, est chargée des fonctions de chef de service de l'étude à l'institut national du travail et des études sociales.

p. 2063

Par décret n° 2011-2664 du 26 septembre 2011

Madame Soufia Bejaoui épouse Derbali, administrateur du service social, est chargée des fonctions de chef de service des affaires administratives et financières au centre de défense et d'intégration sociales de Soukra du gouvernorat de l'Ariana.

p. 2063

Par décret n° 2011-2665 du 26 septembre 2011

Mademoiselle Wafa Cherni, gestionnaire des documents et d'archives, est chargée des fonctions de chef de service des archives intermédiaires à la sous-direction de la gestion des archives à la direction des archives et de la documentation à la direction générale des services communs au ministère des affaires sociales.

p. 2063

Par décret n° 2011-2666 du 26 septembre 2011

Monsieur Ouardi Missaoui, gestionnaire de documents et d'archives, est chargé des fonctions de chef de service de la bibliothèque à la sous-direction de la documentation à la direction des archives et de la documentation à la direction générale des services communs au ministère des affaires sociales.

p. 2063

Par décret n° 2011-2667 du 26 septembre 2011

Monsieur Alaya Hamdaoui, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service des méthodes à la sous-direction de l'organisation et des méthodes à la direction de l'organisation, des méthodes et de l'informatique à la direction générale des services communs au ministère des affaires sociales.

p. 2063

Par décret n° 2011-2668 du 26 septembre 2011

Monsieur Kamel Ben Ghorbel, administrateur du service social, est chargé des fonctions de chef de service des affaires administratives et financières au centre d'encadrement et d'orientation sociale de Tunis.

NOMINATIONS

Ministère des finances

p. 2063

Par décret n° 2011-2669 du 3 octobre 2011

Madame Fadhila Triki épouse Mzoughi, inspecteur en chef des services financiers, est chargée des fonctions de directeur de la formation et de la coopération internationale à l'unité des services communs de la formation et de la coopération internationale à la direction générale de la comptabilité publique et du recouvrement au ministère des finances.

p. 2063

Par décret n° 2011-2670 du 3 octobre 2011

Monsieur Boujemaa Rezgueni, inspecteur en chef des services financiers, est chargé des fonctions de mandataire chargé de direction de comptabilité pour la gestion financière de l'Etat à la trésorerie régionale des finances à Kairouan à la direction générale de la comptabilité publique et du recouvrement au ministère des finances.

En application des dispositions de l'article 4 du décret n° 99-630 du 22 mars 1999, l'intéressé bénéficie du rang et avantages de directeur d'administration centrale.

p. 2063

Par décret n° 2011-2671 du 3 octobre 2011

Monsieur Taher Kedidi, inspecteur central des services financiers, est chargé des fonctions de mandataire chargé de direction de comptabilité pour la gestion financière de l'Etat à la trésorerie régionale des finances à Tunis 1 à la direction générale de la comptabilité publique au ministère des finances.

En application des dispositions de l'article 4 du décret n° 99-630 du 22 mars 1999, l'intéressé bénéficie du rang et avantages de directeur d'administration centrale.

p. 2063

Par décret n° 2011-2672 du 3 octobre 2011

Monsieur Said Lammouchi, inspecteur en chef des services financiers, est chargé des fonctions de trésorier régional des finances à Nabeul au ministère des finances.

En application des dispositions de l'article 23 nouveau du décret n° 2006-995 du 3 avril 2006, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages de directeur d'administration centrale.

p. 2064
p. 2064

Par décret n° 2011-2673 du 3 octobre 2011

Monsieur Mohamed Manai, inspecteur en chef des services financiers, est chargé des fonctions de trésorier régional des finances à Tunis I au ministère des finances.

En application des dispositions de l'article 23 nouveau du décret n° 2006-995 du 3 avril 2006, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages de directeur d'administration centrale.

p. 2064

Par décret n° 2011-2674 du 3 octobre 2011

Monsieur Abdelaziz Hammami, inspecteur en chef des services financiers, est chargé des fonctions de trésorier régional des finances à Siliana au ministère des finances.

En application des dispositions de l'article 23 nouveau du décret n° 2006-995 du 3 avril 2006, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages de directeur d'administration centrale.

p. 2064

Par décret n° 2011-2675 du 3 octobre 2011

Monsieur Ahmed Sassi, inspecteur des services financiers, est chargé des fonctions de trésorier régional des finances à Kébili au ministère des finances.

En application des dispositions de l'article 23 nouveau du décret n° 2006-995 du 3 avril 2006, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages de directeur d'administration centrale.

p. 2064

Par décret n° 2011-2676 du 3 octobre 2011

Monsieur Ammar Kahlaoui, inspecteur des services financiers, est chargé des fonctions de trésorier régional des finances à Jendouba au ministère des finances.

En application des dispositions de l'article 23 nouveau du décret n° 2006-995 du 3 avril 2006, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages de directeur d'administration centrale.

p. 2064

Par décret n° 2011-2677 du 3 octobre 2011

Monsieur Adel Haouet, inspecteur en chef des services financiers, est chargé des fonctions de trésorier régional des finances à Zaghouan au ministère des finances.

En application des dispositions de l'article 23 nouveau du décret n° 2006-995 du 3 avril 2006, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages de directeur d'administration centrale.

p. 2064

Par décret n° 2011-2678 du 3 octobre 2011

Monsieur Mohamed Helali, inspecteur central des services financiers, est chargé des fonctions de trésorier régional des finances à Médenine au ministère des finances.

En application des dispositions de l'article 23 nouveau du décret n° 2006-995 du 3 avril 2006, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages de sous-directeur d'administration centrale.

p. 2064

Par décret n° 2011-2679 du 3 octobre 2011

Monsieur Salah Jedidi inspecteur des services financiers, est chargé des fonctions de trésorier régional des finances à Gafsa au ministère des finances.

En application des dispositions de l'article 23 nouveau du décret n° 2006-995 du 3 avril 2006, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages de sous-directeur d'administration centrale.

p. 2064

Par décret n° 2011-2680 du 3 octobre 2011

Monsieur Abdessalem Gheriani, inspecteur central des services financiers, est chargé des fonctions de trésorier régional des finances à Tataouine au ministère des finances.

En application des dispositions de l'article 23 nouveau du décret n° 2006-995 du 3 avril 2006, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages de chief de service d'administration centrale.

p. 2064

Par décret n° 2011-2681 du 3 octobre 2011

Monsieur Abdessalem Laamiri, inspecteur central des services financiers, est chargé des fonctions de trésorier régional des finances à Tozeur au ministère des finances.

En application des dispositions de l'article 23 nouveau du décret n° 2006-995 du 3 avril 2006, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages de chief de service d'administration centrale.

p. 2064

Par décret n° 2011-2682 du 3 octobre 2011

Monsieur Ezzedine Ben Fredj, inspecteur en chef des services financiers, est chargé des fonctions de trésorier régional des finances à Sidi Bouzid au ministère des finances.

En application des dispositions de l'article 23 nouveau du décret n° 2006-995 du 3 avril 2006, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages de chef de service d'administration centrale.

p. 2065
p. 2065

Par décret n° 2011-2683 du 3 octobre 2011

Monsieur Chokri Ghraba, inspecteur en chef des services financiers, est chargé des fonctions de receveur des finances catégorie « A » au ministère des finances.

En application des dispositions de l'article 3 nouveau du décret n° 2006-995 du 3 avril 2006, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages de directeur d'administration centrale.

p. 2065

Par décret n° 2011-2684 du 3 octobre 2011

Monsieur Moussa Belmabrouk, inspecteur central des services financiers est chargé des fonctions de receveur des finances catégorie « A » au ministère des finances.

En application des dispositions de l'article 3 nouveau du décret n° 2006-995 du 3 avril 2006, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages de sous-directeur d'administration centrale.

p. 2065

Par décret n° 2011-2685 du 3 octobre 2011

Monsieur Ridha Ben Salah, inspecteur des services financiers, est chargé des fonctions de chef de service du suivi à la direction générale du financement au ministère des finances.

p. 2065

Par décret n° 2011-2686 du 3 octobre 2011

Monsieur Jamel Khoualdi est nommé contrôleur des finances de troisième classe au ministère des finances, à compter du 12 juillet 2011.

p. 2065

Par décret n° 2011-2687 du 3 octobre 2011

Monsieur Abdessalem Benjaddou est nommé contrôleur des finances de troisième classe au ministère des finances, à compter du 12 juillet 2011.

p. 2065

Par décret n° 2011-2688 du 3 octobre 2011

Monsieur Sabri Hssainia est nommé contrôleur des finances de troisième classe au ministère des finances, à compter du 12 juillet 2011.

NOMINATIONS

Ministère de l'éducation

p. 2065

Par décret n° 2011-2689 du 29 septembre 2011

Monsieur Khaled Kamergi, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de secrétaire général au commissariat régional de l'éducation à Manouba.

p. 2065

Par décret n° 2011-2690 du 26 septembre 2011

Monsieur Chokri Mbarek, contrôleur des finances de première classe, est chargé des fonctions de secrétaire général au commissariat régional de l'éducation à Mahdia.

p. 2065

Par décret n° 2011-2691 du 29 septembre 2011

Monsieur Dhaou Dhif Allah, inspecteur principal des écoles primaires, est chargé des fonctions de directeur du cycle primaire au commissariat régional de l'éducation à l'Ariana.

p. 2065

Par décret n° 2011-2692 du 29 septembre 2011

Monsieur Brahim Ben Atig, professeur principal hors classe de l'enseignement, est chargé des fonctions de directeur des examens et des évaluations à la direction générale des examens au ministère de l'éducation.

p. 2065

Par décret n° 2011-2693 du 29 septembre 2011

Monsieur Abdallah Tabbabi, professeur principal hors classe de l'enseignement, est chargé des fonctions de sous-directeur de la vie scolaire et des affaires des élèves du cycle préparatoire et de l'enseignement secondaire à la direction du cycle préparatoire et de l'enseignement secondaire au commissariat régional de l'éducation à Tunis 2.

p. 2065

Par décret n° 2011-2694 du 26 septembre 2011

Monsieur Chiheb Ben Ali, professeur principal de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de chef de service de la gestion des crédits au secrétariat général au commissariat régional de l'éducation à Monastir.

p. 2066
p. 2066

Par décret n° 2011-2695 du 26 septembre 2011

Madame Monia Daghmouri épouse Bouzouita, professeur principal de l'enseignement secondaire, est chargée des fonctions de chef de service pédagogique au centre régional de l'éducation et de la formation continue à Monastir.

En application des dispositions de l'article 8 du décret n° 2003-2548 du 9 décembre 2003, l'intéressée bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.

MAINTIEN EN ACTIVITÉ

p. 2066

Par décret n° 2011-2696 du 23 septembre 2011

Monsieur Mohamed Moncef Zehi, maître d'application principal catégorie A2, est maintenu en activité pour une période d'une troisième année, à compter du 1er novembre 2011,

p. 2066

Arrêté du ministre de l'éducation du 30 septembre 2011, portant délégation de signature

Article premier - Conformément aux dispositions du paragraphe 2 de l'article premier du décret susvisé n° 75-384 du 17 juin 1975, Monsieur Mohamed Ton, professeur principal hors classe de l'enseignement chargé des fonctions de directeur général des bâtiments et de l'équipement au ministère de l'éducation, est…

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p. 2066

Par arrêté du ministre de l'éducation du 29 septembre 2011

Monsieur Nizar Ata est nommé membre représentant le ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique au conseil d'administration du centre national pédagogique en remplacement de Monsieur Jamil Chaker.

Liste des agents à promouvoir au choix au grade de secrétaire d'administration au titre de l'année 2010

  • Lilia Fasataoui épouse Zouaghi,
  • Mabrouka Abdaoui,
  • Zohra Brinis épouse Nechi,
  • Rafiaa Ben Rabah épouse Ben Ismail,
  • Raja Houidi épouse Atai,
  • Hammadi Etouhami,
  • Neila Nemri,
  • Mlouka Boughalmi épouse Lassoued,
  • Najet Chelbi Okrichi.
p. 2067

Liste des agents à promouvoir au choix au grade de secrétaire dactylographe au titre de l'année 2010

  • Fatma Boubacker Ben Ghali,
  • Latifa Bouazzi,
  • Radhia Marrakchi.

Liste des agents à promouvoir au choix au grade de commis d'administration au titre de l'année 2010

  • Kamel Mbarek.

NOMINATIONS

Ministère de la culture

p. 2067

Par décret n° 2011-2697 du 22 septembre 2011

Monsieur Fethi Ajmi, conseiller culturel, est chargé des fonctions de directeur de la musique et de la danse au ministère de la culture.

p. 2067

Par décret n° 2011-2698 du 22 septembre 2011

Madame Hedia Ben Aba épouse Mokadem, secrétaire culturel, est chargée des fonctions de directeur des lettres au ministère de la culture.

p. 2067

Par décret n° 2011-2699 du 22 septembre 2011

Madame Faika Laouani épouse Khechini, gestionnaire conseiller des documents et d'archives, est chargée des fonctions de directeur de la coopération internationale et des relations externes au ministère de la culture.

p. 2067

Par décret n° 2011-2700 du 29 septembre 2011

Madame Raja Aoudi épouse Adouni, maître de recherches archéologiques et historiques, est chargée des fonctions de directeur du centre national de la calligraphie à l'institut national du patrimoine au ministère de la culture. Elle bénéficie des avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.

p. 2067

Par décret n° 2011-2701 du 22 septembre 2011

La classe exceptionnelle à l'emploi de sous-directeur, est attribuée à Madame Yamina Mhanaoui épouse Saidani, secrétaire culturel, sous-directeur à la direction de la coopération internationale et des relations externes au ministère de la culture.

p. 2067

Par décret n° 2011-2702 du 22 septembre 2011

Monsieur Mahmoud Rezgui ingénieur principal, est nommé au grade d'ingénieur en chef au ministère de la culture.

p. 2067

Par décret n° 2011-2703 du 29 septembre 2011

Les conservateurs des bibliothèques ou de documentation sous cités, sont nommés au grade de conservateur en chef des bibliothèques ou de documentation au ministère de la culture :

  • Madame Oum Elkhir Landoulsi
  • Monsieur Belgacem Bel Hadj Ali,
  • Monsieur Rachid Saidane.

NOMINATIONS

Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique

p. 2067

Par décret n° 2011-2704 du 22 septembre 2011

Monsieur Badreddine Mechmech, professeur principal hors classe de l'enseignement, est chargé des fonctions de secrétaire général d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut supérieur des beaux arts de Nabeul.

p. 2067

Par décret n° 2011-2705 du 22 septembre 2011

Madame Leila Trabelsi épouse El Handous, bibliothécaire ou documentaliste, est chargée des fonctions de secrétaire général d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut préparatoire aux études scientifiques et techniques.

p. 2067

Par décret n° 2011-2706 du 22 septembre 2011

Monsieur Zouheir Krimi, ingénieur principal, est chargé des fonctions de sous-directeur de l'édition à la direction de l'informatique et de l'édition au centre national universitaire de documentation scientifique et technique au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique.

p. 2068
p. 2068

Par décret n° 2011-2707 du 22 septembre 2011

Monsieur Salaheddine Ben Ali, conservateur des bibliothèques ou de documentation, est chargé des fonctions de sous-directeur du réseau national d'information scientifique et technique à la direction de l'information scientifique et technique au centre national universitaire de documentation scientifique et technique au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique.

p. 2068

Par décret n° 2011-2708 du 22 septembre 2011

Monsieur Bassam Amira, ingénieur principal, est chargé des fonctions sous-directeur de l'informatique à la direction de l'informatique et de l'édition au centre national universitaire de documentation scientifique et technique au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique.

p. 2068

Par décret n° 2011-2709 du 22 septembre 2011

Madame Narjess Lakhdhar épouse Baffoun, administrateur conseiller, est chargée des fonctions de sous-directeur des équivalences à la direction de l'enseignement supérieur privé et des équivalences à la direction générale de l'enseignement supérieur au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique.

p. 2068

Par décret n° 2011-2710 du 22 septembre 2011

Madame Afef Mili, administrateur, est chargée des fonctions de secrétaire principal d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut supérieur des métiers de la mode de Monastir.

p. 2068

Par décret n° 2011-2711 du 22 septembre 2011

Monsieur Radhouane Nahari, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de secrétaire principal d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à la faculté des lettres et des sciences humaines de Kairouan.

p. 2068

Par décret n° 2011-2712 du 22 septembre 2011

Monsieur Ibrahim Ferhi, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de secrétaire principal d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut supérieur de théologie de Tunis.

p. 2068

Par décret n° 2011-2713 du 22 septembre 2011

Monsieur Hamouda Mahdhi, professeur principal de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de secrétaire principal d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut supérieur d'informatique et de gestion de Kairouan.

p. 2068

Par décret n° 2011-2714 du 22 septembre 2011

Monsieur Riadh Lasswad, professeur de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de secrétaire d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut supérieur des langues de Gabès.

p. 2068

Par décret n° 2011-2715 du 22 septembre 2011

Monsieur Lamjed Guesmi, administrateur, est chargé des fonctions de secrétaire d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'école supérieure de technologie et d'informatique.

p. 2068

Par décret n° 2011-2716 du 22 septembre 2011

Monsieur Ahmed Borni, conseiller des services publics, est chargé des fonctions de chef de service des dépenses de gestion et d'intervention publique à la sous-direction des dépenses et de la comptabilité à la direction des affaires financières à la direction générale des services communs au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique.

p. 2068

Par décret n° 2011-2717 du 22 septembre 2011

Monsieur Sobhi Melki, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service de la recherche sur les banques de données tunisiennes à la sous-direction de la recherche en ligne à la direction de l'information scientifique et technique au centre national universitaire de documentation scientifique et technique.

p. 2068

Par décret n° 2011-2718 du 24 septembre 2011

Monsieur Rachid Jalleb, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de directeur de bibliothèque d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut supérieur des langues de Gabès.

En application des dispositions de l'article 2 du décret n° 92-1353 du 20 juillet 1992, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.

p. 2069
p. 2069

Par décret n° 2011-2719 du 23 septembre 2011

Monsieur Salaheddine Selmi, maître de conférences, est nommé professeur de l'enseignement supérieur en sciences biologiques à la faculté des sciences de Gabès, à compter du 9 février 2011.

p. 2069

Par décret n° 2011-2720 du 29 septembre 2011

Les maîtres de conférences dont les noms suivent sont nommés professeurs de l'enseignement supérieur conformément au tableau suivant :

Nom et prénomAffectationDisciplineDate de nomination
Aroussi MizouriInstitut supérieur de théologieThéologie13/01/2011
Noureddine SghaïerInstitut supérieur de théologieThéologie13/01/2011
Abdel Jalil SalemInstitut supérieur de la civilisation islamiqueThéologie13/01/2011
p. 2069

Par décret n° 2011-2721 du 29 septembre 2011

Les deux maîtres de conférences dont les noms suivent sont nommés professeurs de l'enseignement supérieur conformément aux indications du tableau suivant :

Prénom et nomEtablissementsDisciplineDate de nomination
Saloua Ben Youssef CharfiInstitut de presse et des sciences de l'informationSciences de l'information14/03/2011
Abdelkarim SalemFaculté des lettres, des arts et des humanités de ManoubaGéographie15/04/2011
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Par décret n° 2011-2722 du 29 septembre 2011

Monsieur Mohamed Doggui, maître de conférences, est nommé professeur de l'enseignement supérieur en langue, lettres et civilisation espagnole à la faculté des lettres, des arts et des humanités de la Manouba à compter du 3 juin 2011.

p. 2069

Par décret n° 2011-2723 du 29 septembre 2011

Les maîtres de conférences, dont les noms suivent, sont nommés professeurs de l'enseignement supérieur conformément aux indications du tableau suivant :

Prénom et nomAffectationDisciplineDate de la nomination
Hussein BoujarraFaculté des lettres et des sciences humaines de SousseHistoire29/01/2011
Adnane MnassarFaculté des lettres et des sciences humaines de SousseHistoire29/01/2011
Raouf FathallahEcole nationale d'ingénieur de SousseGénie mécanique09/02/2011
Zoubeir TourkiEcole nationale d'ingénieur de SousseGénie mécanique09/02/2011
Hafedh DjedidiFaculté des lettres et des sciences humaines de SousseLangue, lettres et civilisation françaises12/02/2011
p. 2069

Par décret n° 2011-2724 du 29 septembre 2011

Madame Sophie Dabou épouse Ben Ayed, maître de conférences, est nommée professeur de l'enseignement supérieur en droit public à l'institut supérieur de comptabilité et d'administration des entreprises, à compter du 14 mai 2011.

p. 2070
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Par décret n° 2011-2725 du 22 septembre 2011

Madame Wahiba Najjar épouse Adhoum, maître assistante de l'enseignement supérieur, est nommée maître de conférences en chimie à l'institut supérieur des études préparatoires en biologie et géologie de Soukra, à compter du 31 mars 2011.

p. 2070

Par décret n° 2011-2726 du 22 septembre 2011

Monsieur Rached Ben Younes, maître assistant de l'enseignement supérieur, est nommé maître de conférences en physique à la faculté des sciences de Gafsa, à compter du 5 mars 2011.

p. 2070

Par décret n° 2011-2727 du 29 septembre 2011

A compter du 23 mars 2011, les deux maîtres assistants de l'enseignement supérieur Naoual Daouas et Faouzi Askri, sont nommés maîtres de conférences en génie industriel à l'école nationale d'ingénieurs de Monastir.

p. 2070

Par décret n° 2011-2728 du 22 septembre 2011

Les maîtres assistants de l'enseignement supérieur dont les noms suivent sont nommés maître de conférences conformément au tableau suivant :

Nom et prénomsAffectationDisciplineDate de nomination
Foued CheourInstitut supérieur de biologie appliquée de MédenineGénie biologique27 janvier 2011
Abdessattar AlouiInstitut supérieur des sciences appliquées et de technologie de GabèsGénie mécanique3 février 2011
Saloua Najar ZeraiInstitut supérieur des langues de GabèsLangue, lettres et civilisation arabes4 février 2011
Noureddine LamouchiInstitut supérieur des langues de GabèsLangue, lettres et civilisation françaises12 février 2011
Elias EnnaiferInstitut supérieur des langues de GabèsLangue, lettre et civilisation françaises12 février 2011
Manoubi MajriInstitut supérieur des sciences appliquées et de technologie de GabèsMathématiques12 février 2011
Ridha SfaxiFaculté des sciences de GabèsMathématiques12 février 2011
Jamel Eddine HenchiriInstitut supérieur de gestion de GabèsMéthodes financières et comptables19 février 2011
Mourad MagherbiInstitut supérieur des sciences appliquées et de technologie de GabèsPhysique5 mars 2011
Badreddinne KamounFaculté des sciences de GabèsPhysique5 mars 2011
Mohamed Hassen El Khames El BaouebFaculté des sciences de GabèsChimie31 mars 2011
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Par décret n° 2011-2729 du 22 septembre 2011

Les maîtres assistants de l'enseignement supérieur dont les noms suivent sont nommés maîtres de conférences, conformément au tableau suivant :

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p. 2072

Par décret n° 2011-2730 du 22 septembre 2011

Il est mis fin aux fonctions de Monsieur Ali Bannour, professeur principal, en qualité de secrétaire d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à la faculté de droit et des sciences économiques et politiques de Sousse.

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Ministère du commerce et du tourisme

p. 2072

Par décret n° 2011-2731 du 24 septembre 2011

Monsieur Khaled Ben Mawla, conseiller des services publics, est chargé des fonctions de chef de service de la coopération avec les pays asiatiques et américains à la direction de la coopération avec les pays arabes et les pays de l'Asie et de l'Amérique à la direction générale de la coopération économique et commerciale au ministère du commerce et du tourisme.

p. 2072

Par décret n° 2011-2732 du 24 septembre 2011

Monsieur Habib Essid, conseiller des services publics, est désigné rapporteur auprès du conseil de la concurrence.

En application des dispositions de l'article 17 du décret n° 2006-477 du 15 février 2006, l'intéressé bénéficie des avantages de chef de service d'administration centrale.

p. 2073
p. 2073

Par décret n° 2011-2733 du 24 septembre 2011

Monsieur Walid El Kani, conseiller des services publics, est désigné rapporteur auprès du conseil de la concurrence.

En application des dispositions de l'article 17 du décret n° 2006-477 du 15 février 2006, l'intéressé bénéficie des avantages de chef de service d'administration centrale.

NOMINATIONS

Ministère de l'agriculture et de l'environnement

p. 2073

Par décret n° 2011-2734 du 24 septembre 2011

Monsieur Mehrez Besta, ingénieur principal, est chargé des fonctions de directeur de l'exploitation à la direction générale de la pêche et de l'aquaculture au ministère de l'agriculture et de l'environnement.

p. 2073

Par décret n° 2011-2735 du 24 septembre 2011

Monsieur Nabil Hamada, ingénieur en chef, est chargé des fonctions de directeur de l'écologie et des milieux naturels, relevant de la direction générale de l'environnement et de la qualité de la vie, au ministère de l'agriculture et de l'environnement.

p. 2073

Par décret n° 2011-2736 du 24 septembre 2011

Monsieur Mohamed Salhi, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de division des études et du développement agricole au commissariat régional au développement agricole de Sidi Bouzid.

En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'administration centrale.

p. 2073

Par décret n° 2011-2737 du 3 octobre 2011

La classe exceptionnelle à l'emploi de sous-directeur d'administration centrale est accordée à Monsieur Mohamed Sghaier Ben Jeddou, ingénieur principal chargé des fonctions de sous-directeur de l'environnement urbain à la direction de la qualité de la vie relevant de la direction générale de l'environnement et de la qualité de la vie au ministère de l'agriculture et de l'environnement.

p. 2073

Par décret n° 2011-2738 du 3 octobre 2011

Monsieur Moncef Balti, géologue principal, est chargé des fonctions de sous-directeur des eaux non conventionnelles à la direction des eaux non conventionnelles et de la recharge artificielle relevant de la direction générale des ressources en eaux au ministère de l'agriculture et de l'environnement.

p. 2073

Par décret n° 2011-2739 du 24 septembre 2011

Monsieur Khemais Selmi, ingénieur en chef, est chargé des fonctions de sous-directeur du reboisement forestier et pastoral à la direction du développement sylvo-pastoral relevant de la direction générale des forêts au ministère de l'agriculture et de l'environnement.

p. 2073

Par décret n° 2011-2740 du 24 septembre 2011

Monsieur Laïd Amri, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement des forêts au commissariat régional au développement agricole de Sidi Bouzid.

En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.

p. 2073

Par décret n° 2011-2741 du 24 septembre 2011

Monsieur Amor Mbarki, ingénieur en chef, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement des forêts au commissariat régional au développement agricole de Kasserine.

En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.

p. 2073

Par décret n° 2011-2742 du 24 septembre 2011

Monsieur Jameleddine Zayati, technicien en chef, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement des forêts au commissariat régional au développement agricole de Tunis.

En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.

p. 2074
p. 2074

Par décret n° 2011-2743 du 3 octobre 2011

Monsieur Ridha El Beji, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement des ressources en eau au commissariat régional au développement agricole de Siliana.

En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.

p. 2074

Par décret n° 2011-2744 du 3 octobre 2011

Monsieur Azaïez Sassi, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement des forêts au commissariat régional au développement agricole de Nabeul.

En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.

p. 2074

Par décret n° 2011-2745 du 24 septembre 2011

Monsieur Ben Ahmed Wannes, conseiller des services publics, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement financiers au commissariat régional au développement agricole de Manouba.

En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.

p. 2074

Par décret n° 2011-2746 du 24 septembre 2011

La classe exceptionnelle à l'emploi de chef de service d'administration centrale est accordée Monsieur Sassi Mrabet, administrateur conseiller, chargé des fonctions de chef de service du budget d'investissement à la direction des affaires administratives et financière relevant de la direction générale des services communs au ministère de l'agriculture et de l'environnement.

p. 2074

Par décret n° 2011-2747 du 3 octobre 2011

La classe exceptionnelle à l'emploi de chef de service d'administration centrale est accordée à Monsieur Maher Ben Salem, architecte en chef, chargé des fonctions de chef de service de l'esthétique des villes à la direction de la qualité de la vie, relevant de la direction générale de l'environnement et de la qualité de la vie au ministère de l'agriculture et de l'environnement.

p. 2074

Par décret n° 2011-2748 du 3 octobre 2011

Monsieur Abdelhamid Chehloul, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef de service à l'arrondissement de la production végétale au commissariat régional au développement agricole de Ben Arous.

p. 2074

Par décret n° 2011-2749 du 3 octobre 2011

Monsieur Faouzi Khélifi, technicien principal, est chargé des fonctions de chef de service à l'arrondissement de la conservation des eaux et des sols au commissariat régional au développement agricole de Kasserine.

p. 2074

Par décret n° 2011-2750 du 3 octobre 2011

Monsieur Zouheir Amouri, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef de service à l'arrondissement des ressources en eaux au commissariat régional au développement agricole de Sfax.

p. 2074

Par décret n° 2011-2751 du 3 octobre 2011

Monsieur Zouhaier Kanzari, technicien principal, est chargé des fonctions de chef de cellule territoriale de vulgarisation agricole « Kalaât Andalous » au commissariat régional au développement agricole de l'Ariana.

p. 2074

Par décret n° 2011-2752 du 24 septembre 2011

Madame Hela Guidara épouse Salman, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service de la délimitation à la direction de la conservation des forêts relevant de la direction générale des forêts au ministère de l'agriculture et de l'environnement.

p. 2074

Par décret n° 2011-2753 du 24 septembre 2011

Monsieur Hatem Ben Belgacem, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service de la gestion des déchets et de la valorisation à la direction de la qualité de la vie, relevant de la direction générale de l'environnement et de la qualité de la vie, au ministère de l'agriculture et de l'environnement.

p. 2075
p. 2075

Par décret n° 2011-2754 du 24 septembre 2011

Monsieur Sadok Abouelkacem, administrateur, est chargé des fonctions de chef de service de la gestion des bâtiments, du matériel et de l'approvisionnement à la direction des affaires administratives et financière relevant de la direction générale des services communs au ministère de l'agriculture et de l'environnement.

p. 2075

Par décret n° 2011-2755 du 24 septembre 2011

Monsieur Anis El Mabrouk, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service de la prévention des nuisances à la direction de la qualité de la vie, relevant de la direction générale de l'environnement et de la qualité de la vie, au ministère de l'agriculture et de l'environnement.

p. 2075

Par décret n° 2011-2756 du 24 septembre 2011

Monsieur Abdessalem Hammami, technicien en chef, est chargé des fonctions de chef de service du patrimoine rural et de l'esthétique des villages, à la direction de la qualité de la vie, relevant de la direction générale de l'environnement et de la qualité de la vie, au ministère de l'agriculture et de l'environnement.

p. 2075

Par décret n° 2011-2757 du 24 septembre 2011

Monsieur Imed Manai, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service de la production propre et de la mise à niveau environnementale, à la direction de l'environnement industriel, relevant de la direction générale de l'environnement et de la qualité de la vie, au ministère de l'environnement et du développement durable.

p. 2075

Par décret n° 2011-2758 du 24 septembre 2011

Monsieur Abdel Hakim Issaoui, ingénieur en chef, est chargé des fonctions de secrétariat du conseil national de lutte contre la désertification, relevant de la direction générale de l'environnement et de la qualité de la vie, au ministère de l'agriculture et de l'environnement.

p. 2075

Par décret n° 2011-2759 du 24 septembre 2011

Les candidats dont les noms suivent sont nommés assistants hospitalo-universitaires en médecine vétérinaire conformément aux indications du tableau suivant :

Nom et prénomDisciplineAffectationDate de nomination
Khaled KaboudiAviculture et pathologie aviaireEcole nationale de médecine vétérinaire18 mai 2011
Raouf DhaouadiBiologie marine, aquaculture et ichtyopathologie18 mai 2011
Kamel BarhoumiPhysiologie et thérapeutique18 mai 2011
p. 2075

Par arrêté du ministre de l'agriculture et de l'environnement du 24 septembre 2011

Monsieur Abdallah Chrid est nommé membre représentant le ministère de l'agriculture et de l'environnement au conseil d'administration de l'office des terres domaniales, et ce, en remplacement de Monsieur Habib Farhat.

p. 2075

Par arrêté du ministre de l'agriculture et de l'environnement du 24 septembre 2011

Monsieur Ismail Hmadi est nommé membre représentant le ministère des finances au conseil d'administration de la société nationale d'exploitation et de distribution des eaux, et ce, en remplacement de Monsieur Abdesatar Haj Tayeb.

p. 2075

Par arrêté du ministre de l'agriculture et de l'environnement du 24 septembre 2011

Monsieur Adel Laben est nommé membre représentant l'agence de promotion des investissements agricoles au conseil d'entreprise du centre national des études agricoles, et ce, en remplacement de Monsieur Bechir Kthiri.

p. 2075

Par arrêté du ministre de l'agriculture et de l'environnement du 24 septembre 2011

Monsieur Chokri Bayoudh est nommé membre représentant le ministère de l'agriculture et de l'environnement au conseil d'administration de l'office national de l'huile, et ce, en remplacement de Monsieur Bader Ben Ammar.

p. 2076
p. 2076

Par arrêté du ministre de l'agriculture et de l'environnement du 24 septembre 2011

Monsieur Mohamed Habib Khalfaoui est nommé membre représentant le ministère de l'agriculture et de l'environnement au conseil d'administration du centre technique des agrumes, et ce, en remplacement de Monsieur Abedallah Rabhi.

p. 2076

Par arrêté du ministre de l'agriculture et de l'environnement du 24 septembre 2011

Monsieur Habib Amamou est nommé membre représentant l'institution de la recherche et de l'enseignement supérieur agricoles au conseil d'entreprise de l'institut des régions arides, et ce, en remplacement de Monsieur Abedelaziz Mougou.

Ministère de la planification et de la coopération internationale

p. 2076

Arrêté du ministre de la planification et de la coopération internationale du 5 octobre 2011, portant ouverture d'un examen professionnel pour l'intégration des ouvriers appartenant aux catégories 8 et 9 dans le grade de secrétaire d'administration du corps administratif commun des administrations publiques

Article premier - Est ouvert au ministère de la planification et de la coopération internationale, le 14 novembre 2011 et jours suivants, un examen professionnel pour l'intégration des ouvriers appartenant aux catégories 8 et 9 dans le grade de secrétaire d'administration du corps administratif commun des…

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Ministère de l'industrie et de la technologie

p. 2076

Par arrêté du ministre de l'industrie et de la technologie du 3 octobre 2011

Monsieur Mokhtar Hamami est nommé membre représentant le ministère de l'intérieur au conseil d'entreprise du pôle technologique « El Ghazala des technologies de la communication », et ce, en remplacement de Monsieur Saleh Bou Sataa.

p. 2077

NOMINATIONS

Ministère des domaines de l'État et des affaires foncières

p. 2077

Par décret n° 2011-2760 du 3 octobre 2011

Monsieur Mohamed Chargui, administrateur conseiller des domaines de l'Etat et des affaires foncières, est chargé des fonctions de directeur de l'acquisition à la direction générale de l'acquisition et de la délimitation au ministère des domaines de l'Etat et des affaires foncières.

p. 2077

Par décret n° 2011-2761 du 3 octobre 2011

Madame Samia Touil, administrateur conseiller des domaines de l'Etat et des affaires foncières, est chargée des fonctions de sous-directeur des expropriations à la direction générale de l'acquisition et de la délimitation au ministère des domaines de l'Etat et des affaires foncières.

p. 2077

Par décret n° 2011-2762 du 3 octobre 2011

Madame Naziha Hechmi, administrateur, est chargée des fonctions de sous-directeur de la délimitation du domaine de l'Etat à la direction générale de l'acquisition et de la délimitation au ministère des domaines de l'Etat et des affaires foncières.

p. 2077

Par décret n° 2011-2763 du 3 octobre 2011

Monsieur Mohamed Saighi, administrateur conseiller des domaines de l'Etat et des affaires foncières, est chargé des fonctions de sous-directeur des acquisitions, échanges, dons et legs et successions vacantes ou en déshérence à la direction générale de l'acquisition et de la délimitation au ministère des domaines de l'Etat et des affaires foncières.

p. 2077

Par décret n° 2011-2764 du 3 octobre 2011

Monsieur Abdellaziz Abdallah, administrateur conseiller des domaines de l'Etat et des affaires foncières, est chargé des fonctions de chef de service des affaires juridiques et du contentieux à la direction régionale des domaines de l'Etat et des affaires foncières de Sousse au ministère des domaines de l'Etat et des affaires foncières.

p. 2077

Par décret n° 2011-2765 du 3 octobre 2011

Monsieur Lotfi Guizani, administrateur, est chargé des fonctions de chef de service de l'apurement des Enzels agricoles à la direction générale des immeubles agricoles au ministère des domaines de l'Etat et des affaires foncières.

p. 2077

Par décret n° 2011-2766 du 3 octobre 2011

Madame Fatma Kazdaghli, administrateur des domaines de l'Etat et des affaires foncières, est chargée des fonctions de chef de service des échanges à la direction générale de l'acquisition et de la délimitation au ministère des domaines de l'Etat et des affaires foncières.

p. 2077

Par décret n° 2011-2767 du 3 octobre 2011

Monsieur Khelifa Nafati, administrateur des domaines de l'Etat et des affaires foncières, est chargé des fonctions de chef de service de délimitation du domaine de l'Etat à la direction générale de l'acquisition et de la délimitation au ministère des domaines de l'Etat et des affaires foncières.

p. 2077

Par décret n° 2011-2768 du 3 octobre 2011

Monsieur Sadok Melki, administrateur conseiller des domaines de l'Etat et des affaires foncières, est chargé des fonctions de chef de service du suivi du contentieux d'indemnisation et de la mise en possession à la direction générale de l'acquisition et de la délimitation au ministère des domaines de l'Etat et des affaires foncières.

Liste d'aptitude des agents à promouvoir au grade de contrôleur général des domaines de l'Etat et des affaires foncières au titre de l'année 2010

  • Mohamed Oueslati,
  • Ali Hadj Khalil,
  • Adel Mahmoud El Kamel.
p. 2078

NOMINATIONS

Ministère de la jeunesse et des sports

p. 2078

Par décret n° 2011-2769 du 3 octobre 2011

Monsieur Hédi Abdeljaoued, professeur principal d'éducation physique, est chargé des fonctions de directeur du sport d'élite à la direction générale du sport au ministère de la jeunesse et des sports.

p. 2078

Par décret n° 2011-2770 du 3 octobre 2011

Monsieur Mohieddine Arbaoui, ingénieur en chef, est chargé des fonctions de directeur de la planification et de l'évaluation à la direction générale des services communs au ministère de la jeunesse et des sports.

p. 2078

Par décret n° 2011-2771 du 3 octobre 2011

Monsieur Lasaâd Amami, professeur principal d'éducation physique, est chargé des fonctions de chef de bureau du développement des sports et de l'éducation physique à l'unité des activités sportives et de l'éducation physique au commissariat régional de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique de Tataouine au ministère de la jeunesse et des sports.

En application des dispositions de l'article 19 du décret n° 2008-2062 du 2 juin 2008, fixant l'organisation administrative et financière et les modalités de fonctionnement des commissariats régionaux de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique, l'intéressé bénéficie de la fonction et des avantages de sous-directeur d'administration centrale.

p. 2078

Par décret n° 2011-2772 du 3 octobre 2011

Monsieur Tarek Belkaroui, professeur principal d'éducation physique, est chargé des fonctions de chef de bureau du développement des sports et de l'éducation physique au commissariat régional de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique de Zaghouan au ministère de la jeunesse et des sports.

En application des dispositions de l'article 19 du décret n° 2008-2062 du 2 juin 2008, fixant l'organisation administrative et financière et les modalités de fonctionnement des commissariats régionaux de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique, l'intéressé bénéficie de la fonction et des avantages de sous-directeur d'administration centrale.

p. 2078

Par décret n° 2011-2773 du 3 octobre 2011

Monsieur Abdelmoula Achour, professeur de jeunesse et d'enfance, est chargé des fonctions de chef de service des institutions et des programmes de la jeunesse à l'unité de développement des activités de la jeunesse au commissariat régional de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique de l'Ariana au ministère de la jeunesse et des sports.

p. 2078

Par décret n° 2011-2774 du 3 octobre 2011

Monsieur Alaya Kouki, technicien en chef, est chargé des fonctions de chef de service de la sécurité et de la permanence à la direction des ressources humaines et du matériel à la direction générale des services communs au ministère de la jeunesse et des sports.

p. 2078

Par décret n° 2011-2775 du 3 octobre 2011

Madame Saoussen Jmili épouse Chargui, ingénieur principal, est chargée des fonctions de chef de service de la programmation et de la maintenance à la direction générale des services communs au ministère de la jeunesse et des sports.

p. 2078

Par décret n° 2011-2776 du 3 octobre 2011

Monsieur Mehdi Gadri, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service des travaux à la direction des bâtiments et de l'équipement à la direction générale des services communs au ministère de la jeunesse et des sports.

p. 2078

Par décret n° 2011-2777 du 3 octobre 2011

Madame Afef Lahmar épouse Elhadj Ali, administrateur conseiller, est chargée des fonctions de chef de service des affaires administratives et financières au commissariat régional de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique de Monastir au ministère de la jeunesse et des sports.

p. 2078

Par décret n° 2011-2778 du 3 octobre 2011

Monsieur Skandar Ben Salah, professeur principal de la jeunesse et de l'enfance, est chargé des fonctions de chef de service des institutions et des programmes de la jeunesse à l'unité de développement des activités de la jeunesse au commissariat régional de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique de Monastir au ministère de la jeunesse et des sports.

p. 2079

NOMINATIONS

Ministère de l'équipement

p. 2079

Par arrêté du ministre de l'équipement du 29 septembre 2011

Monsieur Youssef Rouabah est nommé administrateur représentant le ministère de l'agriculture et de l'environnement au conseil d'administration de l'office de la topographie et du cadastre, et ce, en remplacement de Monsieur Amor M timat.

p. 2079

Par arrêté du ministre de l'équipement du 3 octobre 2011

Monsieur Hédi Youssef est nommé administrateur représentant le ministère de l'industrie et de la technologie au conseil d'administration de l'agence foncière d'habitation, et ce, en remplacement de Monsieur Mohamed El Ouaer.

Ministère du transport

p. 2079

Décret n° 2011-2779 du 29 septembre 2011, modifiant le décret n° 2000-148 du 24 janvier 2000, fixant la périodicité et les procédures de la visite technique des véhicules ainsi que les conditions de délivrance des certificats de visite technique et les indications qu'ils doivent porter

Article premier - Est abrogé le deuxième paragraphe de l'article 3 du décret n° 2000-148 du 24 janvier 2000 susvisé.

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p. 2080

Par arrêté du ministre du transport du 3 octobre 2011

Monsieur Jamel Abdenaseur Boultaji est nommé membre représentant la banque centrale de Tunisie au conseil d'administration de la société Tunis-Air, et ce, en remplacement de Madame Samira Ghribi.

Ministère de la santé publique

p. 2080

Décret n° 2011-2780 du 29 septembre 2011, modifiant et complétant le décret n° 2001-318 du 23 janvier 2001, relatif à l'indemnité de garde et ses conditions d'attribution et fixant les taux de cette indemnité pour les personnels des corps médicaux et juxtamédicaux hospitalo-universitaires, hospitalo-sanitaires et les médecins des hôpitaux exerçant dans les structures hospitalières et sanitaires publiques relevant du ministère de la santé publique ainsi que les résidents en médecine, en pharmacie et en médecine dentaire

Article premier - Sont abrogées les dispositions des articles 1, 3, 4,7 et 8 du décret n° 2001-318 du 23 janvier 2001 susvisé, et remplacées ainsi qu'il suit :

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p. 2083

Par décret n° 2011-2781 du 29 septembre 2011

Monsieur Romdhane Bouhouch, conseiller des services publics, est chargé des fonctions de directeur des affaires financières et de la comptabilité à l'institut Pasteur de Tunis.

p. 2083

Par décret n° 2011-2782 du 29 septembre 2011

Madame Moufida Aissa épouse Jerbi, administrateur, est chargée des fonctions de sous-directeur des services communs à la direction régionale de la santé publique de Nabeul.

p. 2083

Par décret n° 2011-2783 du 26 septembre 2011

Monsieur Hamdi Bouali, ingénieur principal, est chargé des fonctions de sous-directeur des études à la direction de l'ingénierie, d'études et du management de la technologie biomédicale et hospitalière au centre d'études techniques et de la maintenance biomédicale et hospitalière au ministère de la santé publique.

p. 2083

Par décret n° 2011-2784 du 29 septembre 2011

Monsieur Omar Gharbi, administrateur de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de service de l'évaluation des prestations à la sous-direction de l'évaluation des performances à la direction de l'évaluation et de l'audit à la direction générale des structures sanitaires publiques au ministère de la santé publique.

p. 2083

Par décret n° 2011-2785 du 29 septembre 2011

Monsieur Rached Ben Othman, technicien principal, est chargé des fonctions de chef de service d'administration centrale à l'unité de gestion par objectifs pour la réalisation du projet de réforme de la gestion du budget de l'Etat au ministère de la santé publique.

p. 2083

Par décret n° 2011-2786 du 29 septembre 2011

Monsieur Souhail Souissi, conseiller des services publics, est chargé des fonctions de chef de service d'administration centrale chargé de l'exécution et du suivi à l'unité de gestion par objectifs pour la réalisation du projet de mise à niveau du secteur public de la santé au ministère de la santé publique.

p. 2083

Par décret n° 2011-2787 du 29 septembre 2011

Mademoiselle Ibtissem Bouali, administrateur de la santé publique, est chargée des fonctions de chef de service du budget de fonctionnement à la sous-direction du budget à la direction des affaires financières à la direction générale des services communs au ministère de la santé publique.

p. 2083

Par décret n° 2011-2788 du 29 septembre 2011

Monsieur Mokhtar Aidi, administrateur de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de service des affaires administratives et financières à la sous-direction des services communs à la direction régionale de la santé publique de Kairouan,

p. 2084
p. 2084

Par décret n° 2011-2789 du 26 septembre 2011

Madame Howaida Ghorbel épouse Rkhiss, administrateur de la santé publique, est chargée des fonctions de chef de service de l'évaluation et de la carte sanitaire à la sous-direction de la promotion des structures et des établissements sanitaires publics à la direction de la promotion des prestations sanitaires à la direction régionale de la santé publique de Sfax.

p. 2084

Par décret n° 2011-2790 du 26 septembre 2011

Mademoiselle Sihem Thabet, administrateur de la santé publique, est chargée des fonctions de chef de service du personnel, de la formation et de l'action sociale à la sous-direction des ressources humaines à l'hôpital d'Enfants de Tunis.

p. 2084

Par décret n° 2011-2791 du 26 septembre 2011

Le docteur Noureddine Hichem Ouadi, médecin principal de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de circonscription sanitaire d'Ezzahra du gouvernorat de Ben Arous.

p. 2084

Par décret n° 2011-2792 du 26 septembre 2011

Le docteur Rachid Bousrih, médecin principal de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de circonscription sanitaire de Moknine du gouvernorat de Monastir.

p. 2084

Par décret n° 2011-2793 du 26 septembre 2011

Le docteur Anis Chetoui, médecin major de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de service de médecine d'urgence à l'hôpital régional de Kébili.

p. 2084

Par décret n° 2011-2794 du 26 septembre 2011

Le docteur Faouzia Ayachi née Lassoued, médecin principal de la santé publique, est chargée des fonctions de chef de circonscription sanitaire de Sidi Bechir du gouvernorat de Tunis.

p. 2084

Par décret n° 2011-2795 du 3 octobre 2011

Le docteur Zohra Sassi épouse Jallali, médecin spécialiste de la santé publique, est reconduite dans les fonctions de chef de service d'hémodialyse à l'hôpital régional de Sidi Bouzid.

p. 2084

Par décret n° 2011-2796 du 3 octobre 2011

Le docteur Ezzeddine Chouaibi, médecin spécialiste principal de la santé publique, est reconduit dans les fonctions de chef de service de pédiatrie à l'hôpital régional de Sidi Bouzid.

p. 2084

Par décret n° 2011-2797 du 3 octobre 2011

Le docteur Mustapha Siala, médecin spécialiste principal de la santé publique, est reconduit dans les fonctions de chef de service de pneumologie à l'hôpital régional de Sidi Bouzid.

p. 2084

Par décret n° 2011-2798 du 3 octobre 2011

Le docteur Ali Mahmoudi, médecin spécialiste principal de la santé publique, est reconduit dans les fonctions de chef de service de maternité à l'hôpital régional « Hassen Belkhodja » de Ras-Jebel,

p. 2084

Par décret n° 2011-2799 du 3 octobre 2011

Le docteur Sonia Aziza Haffani épouse Bouziri, médecin spécialiste principal de la santé publique, est reconduite dans les fonctions de chef de service de pédiatrie à l'hôpital régional « Sadok Mokaddem » de Djerba.

p. 2084

Par décret n° 2011-2800 du 3 octobre 2011

Le docteur Mohamed Rached Letaief, professeur hospitalo-universitaire en médecine, est reconduit dans les fonctions de chef de service de chirurgie générale à l'hôpital « Farhat Hached » de Sousse.

p. 2084

Par décret n° 2011-2801 du 3 octobre 2011

Le docteur Olfa Bahri, maître de conférences agrégé hospitalo-universitaire en médecine, est chargée des fonctions de chef de service de biologie médicale option biochimie et bactériologie à l'hôpital « Aziza Othmana » de Tunis.

p. 2084

Par décret n° 2011-2802 du 3 octobre 2011

Le docteur Imed Brahmi, médecin spécialiste de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de service de gastro-entérologie à l'hôpital régional « Houcine Bouzaiene » de Gafsa.

p. 2085
p. 2085

Par décret n° 2011-2803 du 3 octobre 2011

Le docteur Moncef Mokni, professeur hospitalo-universitaire en médecine, est chargé des fonctions de chef de service d'anatomie et cytologie-pathologique à l'hôpital « Farhat Hached » de Sousse.

p. 2085

Par décret n° 2011-2804 du 3 octobre 2011

Le docteur Chiraz Hafsa, maître de conférences, agrégé hospitalo-universitaire en médecine, est chargée des fonctions de chef de service d'imagerie médicale « B » à l'hôpital « Fatouma Bourguiba » de Monastir.

p. 2085

Par décret n° 2011-2805 du 3 octobre 2011

Madame Mounira Skander épouse Dami, médecin dentiste major de la santé publique, est reconduite dans les fonctions de chef de service de médecine dentaire à l'institut national de nutrition et technologie alimentaire.

p. 2085

Par décret n° 2011-2806 du 3 octobre 2011

Le docteur Adel Hichri, médecin spécialiste principal de la santé publique, est reconduit dans les fonctions de chef de service de pédiatrie à l'hôpital régional de Béja.

p. 2085

Par décret n° 2011-2807 du 3 octobre 2011

Le docteur Essia Sboui épouse Dhahbi, médecin spécialiste de la santé publique, est reconduite dans les fonctions de chef de service de pédiatrie à l'hôpital régional « Mohamed Bourguiba » du Kef.

p. 2085

Par décret n° 2011-2808 du 3 octobre 2011

Le docteur Fathi Zayoud, médecin spécialiste de la santé publique, est reconduit dans les fonctions de chef de service de radiologie à l'hôpital régional « Sadok Mokaddem » de Djerba.

p. 2085

Par décret n° 2011-2809 du 3 octobre 2011

Le docteur Messaoud Tiss, médecin spécialiste de la santé publique, est reconduit dans les fonctions de chef de service d'O.R.L à l'hôpital régional « Habib Bourguiba » de Médenine.

p. 2085

Par décret n° 2011-2810 du 29 septembre 2011

Les médecins principaux de la santé publique mentionnés ci-après sont nommés médecins majors de la santé publique :

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p. 2086

Par décret n° 2011-2811 du 29 septembre 2011

Les médecins dentistes principaux de la santé publique mentionnés ci-après, sont nommés dans le grade de médecin dentiste major de la santé publique :

  • Mounira Ben Yehmed,
  • Khadija Radhia Haider,
  • Fatiha Mannai,
  • Ouahiba Bousbih,
  • Naziha Sassi
  • Amel Attia Draoui,
  • Zaket Bouaziz
  • Chadia Ben Omar Naifer,
  • Saloua Banoues Sayadi,
  • Mejda Ayed.
p. 2086

Par décret n° 2011-2812 du 29 septembre 2011

Les pharmaciens principaux de la santé publique mentionnés ci-après sont nommés pharmaciens majors de la santé publique :

  • Ridha Ben Daoued,
  • Rim Ghadhab épouse Baaziz,
  • Olfa Bouden.

CESSATION DE FONCTIONS

p. 2086

Par décret n° 2011-2813 du 3 octobre 2011

Il est mis fin aux fonctions du docteur Khalifa Essouei, médecin des hôpitaux, chef de service de gynécologie-obstétrique à l'hôpital régional de Zaghouan, et ce, à compter du 23 novembre 2010,

p. 2086

Par décret n° 2011-2814 du 3 octobre 2011

Il est mis fin aux fonctions du docteur Farouk Sebai, professeur hospitalo-universitaire en médecine, chef de service de chirurgie générale « B » à l'hôpital La Rabta de Tunis et ce à compter du 18 mai 2011.

p. 2087

Instance supérieure indépendante pour les élections

p. 2087

Décision de l'instance supérieure indépendante pour les élections du 4 octobre 2011, fixant les mesures facilitant l'exercice du droit de vote par l'électeur handicapée (1)

(1) Le texte est publié uniquement en langue arabe.