Journal Officiel · traduction française

Journal Officiel n° 70 du 29 août 2014

Journal Officiel · publié le 29 août 2014 · traduction française (pour information, seul le texte arabe fait foi) · 72 pages · 100 textes

Présidence du gouvernement

p. 2240

Par décret n° 2014-2981 du 21 août 2014

Madame Nejia Gharbi épouse Gharbi, contrôleur général des services publics, est nommée chargée de mission au cabinet du chef du gouvernement.

p. 2240

Par décret n° 2014-2982 du 21 août 2014

Madame Nejia Gharbi épouse Gharbi, contrôleur général des services publics, est chargée des fonctions de chef de la cellule centrale d'encadrement des investisseurs à la Présidence du gouvernement.

p. 2240

Arrêté du chef du gouvernement du 14 août 2014, portant annulation de l'ouverture de l'épreuve d'évaluation pour l'accès à la période présentielle du cycle de formation continue pour la promotion au grade d'ingénieur principal à l'école nationale d'ingénieurs de Tunis

Article premier - Est annulée l'ouverture de l'épreuve écrite d'évaluation pour l'accès à la période présentielle du cycle de formation continue pour la promotion au grade d'ingénieur principal prévue par l'arrêté du 19 mai 2014 susvisé, et ce, en ce qui concerne l'Ecole Nationale d'ingénieurs de Tunis.

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p. 2240

Arrêté du chef du gouvernement du 7 août 2014, fixant les modalités d'organisation du concours interne sur dossiers pour l'intégration des agents appartenant à la sous-catégorie "A2" au grade du contrôleur adjoint de la commande publique appartenant au corps des contrôleurs et des réviseurs de la commande publique relevant de la Présidence du gouvernement

Article premier - Le concours interne sur dossiers pour l'intégration des agents appartenant à la catégorie "A2" au grade du contrôleur adjoint de la commande publique appartenant au corps des contrôleurs et des réviseurs de la commande publique relevant de la Présidence du gouvernement indiqué à l'article 24 du…

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p. 2242

Arrêté du chef du gouvernement du 7 août 2014, fixant les modalités d'organisation du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'analyste central à la cour des comptes

Article premier - Le concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'analyste central à la cour des comptes est organisé conformément aux dispositions du présent arrêté.

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p. 2243

Arrêté du chef du gouvernement du 7 août 2014, fixant les modalités d'organisation du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de greffier adjoint de la cour des comptes

Article premier - Le concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de greffier adjoint de la cour des comptes est organisé conformément aux dispositions du présent arrêté.

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Ministère de la justice, des droits de l'homme et de la justice transitionnelle

p. 2244

Décret n° 2014-2983 du 27 août 2014, portant mouvement des magistrats

Article premier - Les magistrats dont les noms suivent sont nommés aux postes ci-après :

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p. 2269

Arrêté du ministre de la justice, des droits de l'Homme et de la justice transitionnelle du 25 août 2014, portant délégation de signature

Article premier - Conformément aux dispositions du paragraphe 2 de l'article premier du décret susvisé n° 75-384 du 17 juin 1975, Monsieur Mohamed Yousfi, administrateur conseiller, chargé des fonctions de chef de service de la comptabilité à la sous-direction des affaires financières à la direction générale des…

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p. 2270

Par arrêté du ministre de la justice, des droits de l'Homme et de la justice transitionnelle du 8 août 2014

La démission de Monsieur Massoud Ben Mustapha Jebri notaire à Tunis circonscription du tribunal de première instance dédit lieu est acceptée pour des raisons personnelles.

p. 2270

Par arrêté du ministre de la justice, des droits de l'Homme et de la justice transitionnelle du 8 août 2014

Monsieur Fethi Jabla huissier de justice à Tunis circonscription du tribunal de première instance dudit lieu est révoqué de ses fonctions pour manquement aux devoirs et à l'honneur de la profession.

Ministère de la défense nationale

p. 2270

Décret n° 2014-2984 du 5 août 2014, portant changement d'appellation d'un établissement public à caractère administratif

Article premier - Est réalisé le changement d'appellation de l'établissement public à caractère administratif mentionné à l'article 81 de loi n° 86-106 du 31 décembre 1986 susvisée, et ce comme suit :

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p. 2270

Par arrêté Républicain n° 2014-175 du 1er août 2014

Est promu au grade de lieutenant, à titre posthume à compter du 2 juillet 2014, l'adjudant-major Mansour Ben Taher El Elmi, ayant le matricule n°41002/90 et l'identifiant unique 0091925583.

L'effet pécuniaire de cette promotion prend effet à compter du 1er janvier 2014.

p. 2270

Par arrêté Républicain n° 2014-176 du 1er août 2014

Est promu au grade sergent-chef, à titre posthume, les caporaux-chefs suivants :

N°GradeNom et PrenomMatriculeRemarque
1Caporal-chefAbdelkader Ben Ammar Ayari124/2006A compter du 2 juillet 2014
2Ghazi Ben Youssef Drihmi1573/2009

L'effet pécuniaire de cette promotion prend effet, à compter du 1er janvier 2014.

p. 2271
p. 2271

Par arrêté Républicain n° 2014-177 du 1er août 2014

Est promu au grade de sergent, à titre posthume à compter du 2 juillet 2014, le caporal Chokri Ben Abdallah Dahgoul, ayant le matricule n° 451/2010 et l'identifiant unique 2290201827.

L'effet pécuniaire de cette promotion prend effet, à compter du 1er janvier 2014.

p. 2271

Par arrêté Républicain n° 2014-178 du 1er août 2014

La médaille militaire est attribuée, à titre posthume, aux militaires suivants :

N°GradeNom et PrénomMatriculeRemarques
1Caporal-chefAbdelkader Ben Ammar Ayari124/2006A compter du 2 juillet 2014
2Ghazi ben Youssef Drihmi1573/2009
3CaporalChokri Ben Abdallah Dahgoul451/2010
p. 2271

Par arrêté Républicain n° 2014-179 du 1er août 2014

La catégorie de chevalier de l'ordre de la République est attribuée, à titre posthume, aux militaires suivants :

N°GradeNom et PrénomMatriculeRemarques
1Adjudant majorMansour Ben Taher El Elmi41002/1990A compter du 2 juillet 2014
2Caporal-chefAbdelkader Ben Ammar Ayari124/2006
3Ghazi Ben Youssef Drihmi1573/2009
4CaporalChokri Ben Abdallah Dahgoul451/2010
p. 2271

Par arrêté Républicain n° 2014-180 du 12 août 2014

Le colonel major Ismail Fathalli, titulaire de l'identifiant unique n° 0034979614, est promu au grade de général de brigade, et ce, à compter du 12 août 2014.

p. 2271

Par arrêté Républicain n° 2014-181 du 12 août 2014

Le général de brigade Ismail Fathalli, titulaire de l'identifiant unique n° 0034979614, est nommé chef d'état major de l'armée de terre, et ce, à compter du 12 août 2014.

p. 2271

Par arrêté Républicain n° 2014-182 du 19 août 2014

Est promu au grade de sous-lieutenant à titre posthume, les deux sous-officiers suivants :

N°GradeNom et PrénomMatriculeRemarques
1Adjudant-chefAmor Ben Ahmed El Tlili35473/1984A compter du 26 juillet 2014
2Lamjed Ben Rabeh Elarfaoui41077/1993

L'effet pécuniaire de cette promotion prend effet à compter du 1er janvier 2014.

p. 2271

Par arrêté Républicain n° 2014-183 du 19 août 2014

La catégorie de chevalier de l'ordre de la République est attribuée, à titre posthume, aux deux sous-officiers suivants :

N°GradeNom et PrénomMatriculeRemarques
1Adjudant-ChefAmor Ben Ahmed El Tlili35473/1984A compter du 26 juillet 2014
2Lamjed Ben Rabeh Elarfaoui41077/1993
p. 2272
p. 2272

Par arrêté Républicain n° 2014-184 du 19 août 2014

Sont promus à compter du 16 juillet 2014 les militaires suivants :

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p. 2273

Par arrêté Républicain n° 2014-185 du 19 août 2014

La médaille militaire est attribuée, à titre posthume, aux militaires suivants :

N°GradesNoms et PrénomsMatriculeRemarque
1CommandantWissem Ben Rabeh Akaichi9451/0ffA compter du 16 juillet 2014
2LieutenantOussama Ben Mehrez Chakroun14948/0ff
3SergentSabri Ben Mustapha Maalaoui1362/2009
4Caporal-chefMohamed Ben Dhaouadi Dhaouadi1191/2006
5Messaoud Ben Othman Bouraoui200/2004
6Issam Ben Saber Alibi31692/2002
7Zaki Ben Abdelhamid Saidani357/2006
8Kais Ben Abdallah Bouallegui1543/2004
9CaporalNéji Ben El Hedi Hammami1936/2010
10Yacine Ben Kamel Gouili272/2011
11Soldat EngagéAhmed Ben Hassoun Hamadi30346/2012
12Chawki Ben El Mouldi Kilani286/2012
13Atef Ben El Bechir Chaieb529/2012
14Wild Ben Ridha Ben Abdallah25339/2009
p. 2273

Par arrêté Républicain n° 2014-186 du 19 août 2014

La catégorie de chevalier de l'ordre de la République est attribuée, à titre posthume, aux militaires suivants :

N°GradesNoms et PrénomsMatriculeRemarque
1CommandantWissem Ben Rabeh Akaichi9451/0ffA compter du 16 juillet 2014
2LieutenantOussama Ben Mehrez Chakroun14948/0ff
3Sergent-chefFaycel Ben Mouheddine Torchi80075/1998
4SergentSabri Ben Mustapha Maalaoui1362/2009
5Caporal-ChefMohamed Ben Dhaouadi Dhaouadi1191/2006
6Messaoud Ben Othman Bouraoui200/2004
7Issam Ben Saber Alibi31962/2002
8Zaki Ben Abdelhamid Saidani357/2006
9Kais Ben Abdallah Bouallegui1543/2004
10CaporalNeji Ben El Hedi Hammami1936/2010
11Yacine Ben Kamel Gouili272/2011
12Soldat EngagéAhmed Ben Hassoun Hamadi30346/2012
13Chawki Ben El Mouldi Kilani286/2012
14Atef Ben El Bechir Chaieb529/2012
15Wild Ben Ridha Ben Abdallah25339/2009
p. 2273

Par arrêté Républicain n° 2014-187 du 19 août 2014

Est promu au grade de caporal, à titre posthume à compter du 2 août 2014, le soldat engagé Mohamed Ben Mohamed Habib Chebbi, ayant le matricule n° 3032/2013.

L'effet pécuniaire de cette promotion prend effet à compter du 1er janvier 2014.

p. 2273

Par arrêté Républicain n° 2014-188 du 19 août 2014

Le médaille militaire est attribuée, à titre posthume, au soldat engagé Mohamed Ben Mohamed Habib Chebbi, ayant le matricule n° 3032/2013, et ce, à compter du 2 août 2014.

p. 2273

Par arrêté Républicain n° 2014-189 du 19 août 2014

La catégorie de chevalier de l'ordre de la République est attribuée, à titre posthume, au soldat engagé Mohamed Ben Mohamed Habib Chebbi, ayant le matricule n° 3032/2013, et ce, à compter du 2 août 2014.

p. 2274

Ministère des affaires étrangères

p. 2274

Par arrêté Républicain n° 2014-166 du 1er août 2014

Il est mis fin à la nomination de Monsieur Mohamed Samir Koubaa, ministre plénipotentiaire, en qualité d'ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République Tunisienne à Vienne, à compter du 10 octobre 2014.

p. 2274

Par arrêté Républicain n° 2014-167 du 1er août 2014

Il est mis fin à la nomination de Madame Souad Kablaoui, ministre plénipotentiaire, en qualité d'ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République Tunisienne à Lavalette, à compter du 10 octobre 2014.

p. 2274

Par arrêté Républicain n° 2014-168 du 1er août 2014

Il est mis fin à la nomination de Monsieur Jamel Jouili, conseiller des services publics, en qualité d'ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République Tunisienne à Sanaa, à compter du 31 août 2014.

p. 2274

Par arrêté Républicain n° 2014-169 du 1er août 2014

Il est mis fin à la nomination de Monsieur Elyes Gheryani, ministre plénipotentiaire, en qualité d'ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République Tunisienne à Berlin, à compter du 10 octobre 2014.

p. 2274

Par arrêté Républicain n° 2014-170 du 1er août 2014

Il est mis fin à la nomination de Monsieur Mourad Bourahla, conseiller des services publics, en qualité d'ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République Tunisienne à Islam Abad, à compter du 7 septembre 2014.

p. 2274

Par arrêté Républicain n° 2014-171 du 1er août 2014

Il est mis fin à la nomination de Monsieur Karim Azzouz, en qualité de consul général de la République Tunisienne à Paris, à compter du 31 août 2014.

p. 2274

Par arrêté Républicain n° 2014-172 du 1er août 2014

Il est mis fin à la nomination de Monsieur Adel Fkih, en qualité d'ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République Tunisienne à Paris, à compter du 31 août 2014.

p. 2274

Par arrêté Républicain n° 2014-173 du 1er août 2014

Il est mis fin à la nomination Abdelhamid Raaï, ministre plénipotentiaire, en qualité de consul général de la République Tunisienne à Tripoli, à compter du 30 septembre 2014.

p. 2274

Par arrêté Républicain n° 2014-174 du 1er août 2014

Il est mis fin à la nomination de Monsieur Abderrazak Kilani, en qualité d'ambassadeur représentant permanent de la République Tunisienne auprès de l'Office des Nations-Unies et les institutions spécialisées à Genève, à compter du 31 août 2014.

p. 2274

Arrêté du ministre des affaires étrangères du 7 août 2014, portant délégation de signature

Article premier - Conformément au premier paragraphe de l'article premier du décret susvisé n° 75-384 du 17 juin 1975, Monsieur Mohamed Ali Chihi, conseiller des services publics, secrétaire général du ministère des affaires étrangères, est habilité à signer et à viser par délégation du ministre des affaires…

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Ministère de l'économie et des finances

p. 2275

Arrêté du ministre de l'économie et des finances du 1er août 2014, fixant les modèles d'engagement des cautions personnelles et solidaires exigés dans le cadre des marchés publics

Article premier - Sont annulés, les modèles d'engagement des cautions personnelles et solidaires, annexés à l'arrêté du 4 novembre 2008 et remplacés par les modèles annexés au présent arrêté.

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Ministère de l'agriculture

p. 2282

Par décret n° 2014-2985 du 11 août 2014

Monsieur Abdallah Chérid, ingénieur général, est chargé des fonctions de directeur général des barrages et des grands travaux hydrauliques au ministère de l'agriculture, et ce, à compter du 30 juin 2014.

p. 2282

Par décret n° 2014-2986 du 11 août 2014

Monsieur Hassen Chourabi, ingénieur général, est chargé des fonctions de commissaire régional au développement agricole de Kairouan, et ce, à compter du 16 septembre 2013.

p. 2282

Par décret n° 2014-2987 du 11 août 2014

Monsieur Mohamed El Missaoui, ingénieur général, est chargé des fonctions de directeur du commissaire régional au développement agricole de Kasserine, et ce, à compter du 4 novembre 2013.

p. 2282

Par décret n° 2014-2988 du 11 août 2014

Monsieur Habib Tijani, ingénieur général, est chargé des fonctions de directeur des grandes cultures à la direction générale de la production agricole au ministère de l'agriculture.

p. 2282

Par décret n° 2014-2989 du 11 août 2014

Monsieur Mondher Kharrat, ingénieur général, est chargé des fonctions de directeur de l'encadrement de la vulgarisation professionnelle et privée à l'agence de la vulgarisation et de la formation agricole relevant du ministère de l'agriculture.

p. 2282

Par décret n° 2014-2990 du 11 août 2014

Monsieur Ali Nouri Addouni, ingénieur en chef, est chargé des fonctions de directeur des études, de la vulgarisation et de l'information à la direction générale de l'agriculture biologique au ministère de l'agriculture.

p. 2282

Par décret n° 2014-2991 du 11 août 2014

Les maîtres de recherches dont les noms suivent sont nommés dans le grade de directeur de recherche agricole, à compter du 7 novembre 2013, et ce, conformément aux indications du tableau suivant :

Noms et prénomsDisciplineAffectation
Abdallah HattourSciences de la production animale, de la santé animale et de l'halieutique et aquacultureInstitut national des sciences et technologies de la mer
Sadok Ben Meriem
Soufia Najai Ezzedine
Hatem Ben Ouada
Mohamed Nejib Madhioub
Hamadi Guerbej
p. 2282

Par décret n° 2014-2992 du 11 août 2014

Monsieur Romdhane Alouani, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service à l'arrondissement de la production animale au commissariat régional au développement agricole de Zaghouan.

p. 2282

Par décret n° 2014-2993 du 11 août 2014

Les maîtres de conférences de l'enseignement supérieur agricole dont les noms suivent sont nommés dans le grade de professeur de l'enseignement supérieur agricole à compter du 7 octobre 2013, et ce, conformément aux indications du tableau suivant :

Nom et PrénomDisciplineAffectation
Taha NajjarSciences de la production animale et de la pêcheInstitut national agronomique de Tunis
Abderrahman Ben GaraSciences de la production animale et de la pêcheEcole supérieure d'agriculture de Mateur
Najla Aloui BejaouiSciences de la production animale et de la pêcheInstitut national agronomique de Tunis
p. 2283
p. 2283

Par décret n° 2014-2994 du 11 août 2014

Les maîtres de conférences de l'enseignement supérieur agricole dont les noms suivent sont nommés dans le grade de professeur de l'enseignement supérieur agricole à compter du 29 août 2013, et ce, conformément aux indications du tableau suivant :

Nom et prénomDisciplineAffectation
Lamjid ToumiSciences du génie rurale, eaux et forêtsInstitut sylvo-pastoral de Tabarka
Abdallah Ben AllayaSciences du génie rurale, eaux et forêtsEcole supérieure d'agriculture de Mograne
Lotfi RboudiSciences du génie rurale, eaux et forêtsEcole supérieure des ingénieurs de l'équipement rural de Medjez el Bab
p. 2283

Par décret n° 2014-2995 du 11 août 2014

Les maîtres de conférences de l'enseignement supérieur agricole dont les noms suivent sont nommés dans le grade de professeur de l'enseignement supérieur agricole à compter du 27 septembre 2013, et ce, conformément aux indications du tableau suivant :

Nom et prénomDisciplineAffectation
Ahmed MarouaniSciences de la production végétale et de l'environnementEcole d'agriculture supérieur du Kef
Mustapha SanaaSciences de la production végétale et de l'environnementInstitut national agronomique de Tunis
Mounir Den DenSciences de la production végétale et de l'environnementInstitut national agronomique de Chatt Mariem
p. 2283

Par décret n° 2014-2996 du 11 août 2014

Les maîtres de conférences de l'enseignement supérieur agricole dont les noms suivent sont nommés dans le grade de professeur de l'enseignement supérieur agricole à compter du 12 décembre 2013, et ce, conformément aux indications du tableau suivant :

Nom et prénomDisciplineAffectation
Thouraya SouissiSciences de la protection des végétauxinstitut national agronomique de Tunis
Mounir MekkiSciences de la protection des végétauxInstitut national agronomique de Chatt Mariem
p. 2283

Arrête du ministre de l'agriculture du 11 août 2014, portant ouverture d'un examen professionnel sur épreuves pour l'intégration des ouvriers appartenant à la catégorie 10 dans le grade d'attaché d'administration au corps administratif commun des administrations publiques

Article premier - Est ouvert au ministère de l'agriculture, le 31 octobre 2014 et jours suivants, un examen professionnel sur épreuves pour l'intégration des ouvriers appartenant à la catégorie 10 dans le grade d'attaché d'administration.

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p. 2284

Arrêté du ministre de l'agriculture du 11 août 2014, portant ouverture un examen professionnel pour l'intégration des ouvriers appartenant aux catégories 8 et 9 dans le grade de technicien de laboratoire informatique

Article premier - Est ouvert au ministère de l'agriculture, le 17 novembre 2014 et jours suivants, un examen professionnel pour l'intégration des ouvriers appartenant aux catégories 8 et 9 dans le grade de technicien de laboratoire informatique conformément à l'arrêté du 4 août 2004 susvisé.

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p. 2284

Arrêté du ministre de l'agriculture du 11 août 2014 portant ouverture d'un examen professionnel pour l'intégration des ouvriers appartenant aux catégories 8 et 9 dans le grade de secrétaire d'administration au corps administratif commun des administrations publiques

Article premier - Est ouvert au ministère de l'agriculture, le 3 novembre 2014 et jours suivants, un examen professionnel pour l'intégration des ouvriers appartenant aux catégories 8 et 9 dans le grade de secrétaire d'administration.

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p. 2285

Par arrêté du ministre de l'agriculture du 8 août 2014

Madame Najet Gharbi est nommée membre représentant le ministère de l'agriculture au conseil d'administration de la société d'exploitation du canal et des adductions des eaux du Nord en remplacement de Monsieur Safouane Mouelhi, et ce, à compter du 27 juin 2014.

p. 2285

Par arrêté du ministre de l'agriculture du 8 août 2014

Monsieur Hassen Lotfi Frigui est nommé membre représentant le ministère de l'agriculture au conseil d'administration de la société nationale d'exploitation et de distribution des eaux en remplacement de Monsieur Bahri Khlili, et ce, à compter du 22 mai 2014.

p. 2285

Par arrêté du ministre de l'agriculture du 8 août 2014

Monsieur Ridha Gabbouj est nommé membre représentant le ministère de l'agriculture au conseil d'administration de la société nationale d'exploitation et de distribution des eaux en remplacement de Monsieur Saâd Seddik, et ce, à compter du 27 juin 2014.

p. 2285

Par arrêté du ministre de l'agriculture du 11 août 2014

Monsieur Jamel Eddine Boubahri est nommé membre représentant le ministère de la santé au conseil d'administration de la société nationale de la protection des végétaux en remplacement de monsieur Lotfi Arbi, et ce, à compter du 9 juin 2014.

Ministère des affaires sociales

p. 2285

Arrêté du ministre des affaires sociales du 21 août 2014, portant ouverture du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de travailleur social général

Article premier - Est ouvert au ministère des affaires sociales le 22 octobre 2014 et jours suivants, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de travailleur social général.

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p. 2286

Arrêté du ministre des affaires sociales du 21 août 2014, portant ouverture du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de travailleur social en chef

Article premier - Est ouvert au ministère des affaires sociales le 23 octobre 2014 et jours suivants, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de travailleur social en chef.

Lire le texte intégral →
p. 2286

Arrêté du ministre des affaires sociales du 21 août 2014, portant ouverture du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'analyste en chef

Article premier - Est ouvert au ministère des affaires sociales, le 24 octobre 2014 et jours suivants, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'analyste en chef.

Lire le texte intégral →
p. 2287

Arrêté du ministre des affaires sociales du 21 août 2014, portant ouverture du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de technicien

Article premier - Est ouvert au ministère des affaires sociales, le 23 octobre 2014 et jours suivants, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de technicien.

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Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique, des technologies de l'information et de la communication

p. 2287

Par décret n° 2014-2997 du 18 août 2014

Monsieur Mohamed Atri, maître de conférences, est chargé des fonctions de directeur des études, vicedoyen à la faculté des sciences de Monastir.

p. 2287

Par décret n° 2014-2998 du 18 août 2014

Monsieur Hatem Dhaoudi, maître de conférences, est chargé des fonctions de directeur des stages à la faculté des sciences de Monastir.

p. 2287

Par décret n° 2014-2999 du 18 août 2014

Madame Souhaila Kammoun, maître assistant de l'enseignement supérieur, est chargée des fonctions de directeur de l'institut des hautes études commerciales de Sfax, à compter du 27 septembre 2013.

p. 2287

Par décret n° 2014-3000 du 11 août 2014

Monsieur Mohamed Ben Salah, inspecteur en chef des chef communications, est chargé des fonctions de directeur du bureau des relations avec les associations et les organisations au ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique, des technologies de l'information et de la communication (section technologies de l'information et de la communication).

p. 2288
p. 2288

Par décret n° 2014-3001 du 11 août 2014

Madame Sabah Cherif épouse Rouissi, inspecteur en chef des communications, est chargée des fonctions de directeur d'administration centrale du suivi de la réalisation des résultats du sommet mondial sur la société de l'information au niveau national à l'unité de gestion par objectifs pour de suivi des résultats du sommet mondial sur la société de l'information au ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique, des technologies de l'information et de la communication (section technologies de l'information et de la communication).

p. 2288

Par décret n° 2014-3002 du 11 août 2014

Monsieur Fethi Bouzguenda, inspecteur en chef des communications, est chargé des fonctions de directeur d'administration centrale à l'unité de gestion par objectifs au ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique, des technologies de l'information et de la communication (section technologies de l'information et de la communication) pour la réalisation du projet de réforme de la gestion du budget de l'État.

p. 2288

Par décret n° 2014-3003 du 18 août 2014

Monsieur Mohamed Lassad Msehli, administrateur conseiller est chargé des fonctions de directeur régional des œuvres universitaires à Kairouan.

En application des dispositions de l'article (9) du décret n° 2006-2247 du 7 août 2006, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'administration centrale.

p. 2288

Par décret n° 2014-3004 du 18 août 2014

Monsieur Abdelkrim Selmi, professeur principal de l'enseignement secondaire est chargé des fonctions de directeur d'établissement des œuvres universitaires de la catégorie (A) au centre universitaire d'animation culturelle et sportive de Rakkada à Kairouan.

En application des dispositions de l'article 4 du décret n° 95-2281 du 13 novembre 1995, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'administration centrale.

p. 2288

Par décret n° 2014-3005 du 18 août 2014

Monsieur Mohamed Sioud, professeur principal de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de directeur d'établissement des œuvres universitaires de la catégorie (A) à la cité universitaire Ibn Sina à Sousse.

En application des dispositions de l'article 4 du décret n° 95-2281 du 13 novembre 1995, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'administration centrale.

p. 2288

Par décret n° 2014-3006 du 18 août 2014

Monsieur Othmen Abbes, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de secrétaire général d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut préparatoire aux études d'ingénieurs de Monastir.

p. 2288

Par décret n° 2014-3007 du 18 août 2014

Monsieur Walid Sbaa, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de secrétaire général d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut supérieur des métiers de la mode de Monastir.

p. 2288

Par décret n° 2014-3008 du 18 août 2014

Monsieur Abdallah Mars, professeur de l'enseignement principal hors classe, est chargé des fonctions de directeur d'établissement des œuvres universitaires de la catégorie (A) à la cité universitaire à Médenine.

En application des dispositions de l'article 4 du décret n° 95-2281 du 13 novembre 1995, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.

p. 2288

Par décret n° 2014-3009 du 18 août 2014

Monsieur Mongi Nafti, ingénieur principal, est chargé des fonctions de directeur d'établissement des œuvres universitaires de la catégorie (A) au restaurant universitaire de Mahdia.

En application des dispositions de l'article 4 du décret n° 95-2281 du 13 novembre 1995 l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.

p. 2289
p. 2289

Par décret n° 2014-3010 du 18 août 2014

Madame Rachida Ben Saad El Imem, administrateur, est chargée des fonctions de directeur d'établissement des œuvres universitaires de la catégorie (B) au foyer universitaire Riadh El Ward à Sousse.

En application des dispositions de l'article 5 du décret n° 95-2281 du 13 novembre 1995, l'intéressée bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.

p. 2289

Par décret n° 2014-3011 du 18 août 2014

Monsieur Abdellatif Sammari, professeur principal de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions d'établissement des œuvres universitaires de la catégorie (B) au centre universitaire d'animation culturelle et sportive de Kasserine.

En application des dispositions de l'article 5 du décret n° 95-2281 du 13 novembre 1995, l'intéressée bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.

p. 2289

Par décret n° 2014-3012 du 18 août 2014

Monsieur Abdessattar Khlifi, professeur principal de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de directeur d'établissement des œuvres universitaires de la catégorie (B) au centre universitaire d'animation culturelle et sportive de Sidi Bouzid.

En application des dispositions de l'article 5 du décret n° 95-2281 du 13 novembre 1995, l'intéressée bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.

p. 2289

Par décret n° 2014-3013 du 18 août 2014

Monsieur Soufiane Babay, ingénieur principal, est chargé des fonctions de secrétaire d'université pour exercer les fonctions de chef de service du secrétariat permanent de la commission des marchés à la sous-direction des bâtiments et d'équipement à la direction des services communs à l'université de Sousse.

p. 2289

Par décret n° 2014-3014 du 18 août 2014

Monsieur Abdallah Abbes, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de chef de service de la gestion administrative du personnel enseignant et de la recherche statutaire à la sous-direction de la gestion administrative du personnel enseignant et de la recherche à la direction des ressources humaines à la direction générale des services communs au ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique, des technologies de l'information et de la communication.

p. 2289

Par décret n° 2014-3015 du 18 août 2014

Monsieur Salah Amri, administrateur, est chargé des fonctions de secrétaire d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à la faculté des sciences humaines et sociales de Tunis.

p. 2289

Par décret n° 2014-3016 du 18 août 2014

Les maîtres de conférence dont les noms suivent sont nommés professeurs de l'enseignement supérieur conformément aux indications du tableau suivant :

Prénom et nomAffectationDisciplineDate de la nomination
Boutheina Ben Yaghlene
épouse Ben Slimene
Institut des hautes études commerciales de CarthageInformatique de gestion19 octobre 2013
Fethi BouzaffourFaculté des sciences de BizerteMathématiques19 octobre 2013
Mohamed BouchibaInstitut national des sciences appliquées et de technologieMathématiques19 octobre 2013
Fethi SoltaniÉcole supérieur de technologie et d'informatiqueMathématiques19 octobre 2013
Neji BettibiInstitut préparatoire aux études d'ingénieurs de NabeulMathématiques19 octobre 2013
Narjes Ben Rejeb
épouse Robbana
Institut national des sciences appliquées et de technologieInformatique6 novembre 2013
p. 2290
Prénom et nomAffectationDisciplineDate de la nomination
Dorra Mezzez épouse HmaiedInstitut des hautes études commerciales de CarthageFinances et comptabilité4 décembre 2013
Marjene Rabah épouse GanaInstitut supérieur de commerce et de comptabilité de BizerteFinances et comptabilité4 décembre 2013
Walid TouayarInstitut national des sciences appliquées et de technologiePhysique5 décembre 2013
Abdelwahab AkremiFaculté des sciences de BizertePhysique5 décembre 2013
Mohsen TrabelsiFaculté des sciences de BizertePhysique5 décembre 2013
p. 2290

Par décret n° 2014-3017 du 18 août 2014

Les maîtres de conférences dont les noms suivent sont nommés professeurs de l'enseignement supérieur conformément aux indications du tableau suivant :

Prénom et nomAffectationDisciplineDate de la nomination
Nabiha Bouguerra épouse BouzouitaÉcole supérieur des industries alimentaires de TunisChimie30 novembre 2013
Sonia Abid épouse KsontiniFaculté des sciences de BizerteChimie30 novembre 2013
Lilia Omraoui épouse OuniÉcole supérieure de technologie et d'informatiqueSystème électriques25 janvier 2014
p. 2290

Par décret n° 2014-3018 du 18 août 2014

Les maîtres de conférences dont les noms suivent sont nommés professeurs de l'enseignement supérieur conformément aux indications du tableau suivant :

Prénom et nomAffectationDisciplineDate de la nomination
Sami AmarÉcole supérieur des sciences et techniques de TunisMathématiques19 octobre 2013
Adnen MellitiÉcole supérieur des sciences et techniques de TunisPhysique5 décembre 2013
Karem BoubakerÉcole supérieur des sciences et techniques de TunisPhysique5 décembre 2013
Mohamed Ali KnaniInstitut préparatoire aux études d'ingénieurs de TunisPhysique5 décembre 2013
Abdelkader ChaariÉcole supérieur des sciences et techniques de TunisAutomatisme et informatique industrielle8 décembre 2013
Anis SellamiÉcole supérieure des sciences et techniques de TunisAutomatisme et informatique industrielle8 décembre 2013
Ahmed Ben Cheikh LarbiÉcole supérieur des sciences et techniques de TunisGénie mécanique2 janvier 2014
p. 2291
p. 2291

Par décret n° 2014-3019 du 18 août 2014

Les maîtres de conférences dont les noms suivent sont nommés professeurs de l'enseignement supérieur conformément aux indications du tableau suivant :

Prénom et nomAffectationDisciplineDate de la nomination
Jamel El KamelFaculté des sciences de MonastirMathématiques19 octobre 2013
Ferdaous Bouaziz KellilInstitut supérieur d'informatique et des mathématiques de MonastirMathématiques19 octobre 2013
Hechmi Ben MasoudFaculté des sciences de MonastirMathématiques19 octobre 2013
Lotfi FarhaneFaculté des sciences de MonastirMathématiques19 octobre 2013
Bessma Belhaj Jrad TensaouiInstitut supérieure de biotechnologie de MonastirBiologie cellulaire et moléculaire26 octobre 2013
Mohamed Nazih OmriFaculté des sciences de MonastirInformatique06 novembre 2013
Halim SghaierInstitut supérieur d'informatique et des mathématiques de MonastirPhysique05 décembre 2013
Nejla Mahjoub SaidInstitut préparatoire aux études d'ingénieurs de MonastirPhysique05 décembre 2013
Moez BajarFaculté des sciences de MonastirPhysique05 décembre 2013
Noureddine LiwanÉcole nationale des ingénieurs de MonastirAutomatique et informatique industrielle08 décembre 2013
Raoui Mounir MaaroufiInstitut supérieure de biotechnologie de MonastirGénie biologique16 janvier 2014
p. 2291

Par décret n° 2014-3020 du 18 août 2014

Monsieur Hedi Kharrati, maître de conférences, est nommé professeur de l'enseignement supérieur en biophysique à l'école supérieure des sciences et techniques de la santé de Monastir, à compter du 28 décembre 2013.

p. 2291

Par décret n° 2014-3021 du 18 août 2014

Les maîtres assistants de l'enseignement supérieur dont les noms suivent sont nommés maîtres de conférences conformément aux indications du tableau suivant :

Prénom et nomAffectationDisciplineDate de la nomination
Hedi HariziFaculté de médecine dentaire de MonastirBiologie cellulaire et moléculaire29 septembre 2013
Wafa HassenInstitut supérieur de biotechnologie de MonastirBiologie cellulaire et moléculaire29 septembre 2013
p. 2292
p. 2292

Par décret n° 2014-3022 du 18 août 2014

Les maîtres assistants de l'enseignement supérieur dont les noms suivent sont nommés maîtres de conférences conformément aux indications du tableau suivant :

Prénom et nomAffectationDisciplineDate de la nomination
Yosr ZaoualiInstitut national des sciences appliquées et de technologieGénie biologique03 novembre 2013
Sahbi Ben SalemInstitut préparatoire aux études d'ingénieurs de NabeulGénie mécanique13 novembre 2013
Samir GhanmiInstitut préparatoire aux études d'ingénieurs de NabeulGénie mécanique13 novembre 2013
Mahfoudh AyadiÉcole nationale d'ingénieurs de BizerteGénie mécanique13 novembre 2013
Chiraz Ben Othman ZribiFaculté des sciences de BizerteInformatique27 novembre 2013
Mahmoud GabsiInstitut supérieur des cadres de l'enfanceSociologie29 novembre 2013
Dorra Ismail épouse DellagiÉcole nationale d'architecture et d'urbanisme de TunisArchitecture03 décembre 2013
Hassen DerouicheInstitut supérieur des sciences et technologies de l'environnement de Borj CedriaSciences des matériaux20 décembre 2013
p. 2293
p. 2293

Par décret n° 2014-3023 du 18 août 2014

Les maîtres assistants de l'enseignement supérieur dont les noms suivent sont nommés maîtres de conférences conformément aux indications du tableau suivant :

Prénom et nomAffectationDisciplineDate de la nomination
Melik SahraouiInstitut préparatoire aux études d'ingénieurs de TunisGénie mécanique13 novembre 2013
Noureddine Ben YahiaÉcole supérieure des sciences et techniques de TunisGénie mécanique13 novembre 2013
Abdennebi Ben BeyaFaculté des sciences humaines et sociales de TunisLangue lettres et civilisation anglaises14 novembre 2013
Lamia El Abed épouse JilaniInstitut supérieur de gestion de TunisInformatique27 novembre 2013
Moez AboudaInstitut supérieur de gestion de TunisMéthodes quantitatives11 décembre 2013
Zied FtitiInstitut supérieur de gestion de TunisMéthodes quantitatives11 décembre 2013
Samia Dridi épouse HosniFaculté des sciences humaines et sociales de TunisLangue lettres et civilisation arabes17 décembre 2013
Mehrez BoudayaFaculté des sciences humaines et Sociales de Tunislangue lettres et civilisation arabes17 décembre 2013
Moez SaftaInstitut supérieur des beaux-arts de TunisSciences et techniques des arts06 janvier 2014
p. 2293

Par décret n° 2014-3024 du 18 août 2014

Les maîtres assistants de l'enseignement supérieur dont les noms suivent sont nommés maîtres de conférences conformément aux indications du tableau suivant :

Prénom et nomAffectationDisciplineDate de la nomination
Mohieddine LaghaFaculté des lettres et des sciences humaines de SousseHistoire26 septembre 2013
Kamel GerfelFaculté des lettres et des sciences humaines de SousseHistoire26 septembre 2013
Adel Ben YoussefFaculté des lettres et des sciences humaines de SousseHistoire26 septembre 2013
Mourad KchaouInstitut supérieur des sciences appliquées et technologie de SousseAutomatique et informatique industrielle30 septembre 2013
Hassen MekkiÉcole nationale d'ingénieurs de SousseAutomatique et Informatique industrielle30 septembre 2013
Faouzi SaidiInstitut supérieur des sciences appliquées et des technologies de SoussePhysique27 octobre 2013
Lobna Abdelmoula épouse Ben AyedÉcole supérieure des sciences et des technologies de Hammam SousseMathématiques12 novembre 2013
Abdel Fattah MlikaÉcole nationale d'ingénieurs de SousseGénie mécanique13 novembre 2013
Mohamed Ali MahjoubÉcole nationale d'ingénieurs de SousseTraitement du signal et d'image23 novembre 2013
p. 2294
p. 2294

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique, des technologies de l'information et de la communication du 18 août 2014, portant création des unités de recherche au sein des établissements d'enseignement supérieur et de recherche

Article premier - Sont créés, au sein des établissements d'enseignement supérieur et de recherche les unités de recherche identifiées par leur dénomination conformément au tableau suivant :

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Ministère de la santé

p. 2298

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique, des technologies de l'information et de la communication et du ministre de la santé du 18 août 2014, reconnaissant la vocation universitaire à l'hôpital régional « Ibn El Jazzar» de Kairouan

Article unique - L'hôpital régional « Ibn El Jazzar » de Kairouan, est reconnu à vocation universitaire.

Lire le texte intégral →

Ministère du transport

p. 2303

Par décret n° 2014-3025 du 18 août 2014

Monsieur Kamel Miled, ingénieur général, est chargé des fonctions de directeur général du développement administratif et des systèmes d'information et du transport intelligent au ministère du transport à compter du 5 juin 2014.

p. 2303

Par décret n° 2014-3026 du 18 août 2014

Il est accordé à Monsieur Rabah Jerad, une dérogation pour exercer dans le secteur public du 2 janvier 2014 au 9 juillet 2014.

Ministère de l'équipement, de l'aménagement du territoire et du développement durable

p. 2303

Par décret n° 2014-3027 du 8 août 2014

Madame Taouhida Bel Hadj Taher épouse Bouaziz, administrateur conseiller, est chargée des fonctions de sous-directeur des études foncières, du levé topographique et du suivi des opérations d'affectation des terrains et d'exécution des contrats, à l'unité de gestion par objectifs pour la réalisation du programme spécifique du logement social au ministère de l'équipement, de l'aménagement du territoire et du développement durable,

p. 2304
p. 2304

Par décret n° 2014-3028 du 8 août 2014

Madame Douha Ayari, urbaniste principal, est chargée des fonctions de chef de service de la cartographie à la sous-direction banque de données relevant de la direction des études générales et de la programmation à la direction générale de l'aménagement du territoire, au ministère de l'équipement, de l'aménagement du territoire et du développement durable,

p. 2304

Par décret n° 2014-3029 du 8 août 2014

Madame Zohra Makhlouf, architecte principal, est chargée des fonctions de chef de service des études sectorielles et thématiques à la sous-direction de la planification spatiale relevant de la direction des études d'aménagement du territoire à la direction générale de l'aménagement du territoire, au ministère de l'équipement, de l'aménagement du territoire et du développement durable,

p. 2304

Arrêté du ministre de l'équipement, de l'aménagement du territoire et du développement durable du 8 août 2014, portant délégation de signature

Article premier - Conformément aux dispositions du premier paragraphe du décret susvisé n° 75-384 du 17 juin 1975, monsieur Fathi Mansouri, administrateur général, chef de cabinet du ministre de l'équipement, de l'aménagement du territoire et du développement durable, est habilité à signer par délégation du ministre…

Lire le texte intégral →

Ministère de la jeunesse, des sports, de la femme et de la famille

p. 2305

Par décret n° 2014-3030 du 8 août 2014

Monsieur Khaled Jaouadi, inspecteur de l'éducation physique et des sports, est chargé des fonctions de commissaire régional de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique de Siliana au ministère de la jeunesse, des sports, de la femme et de la famille.

En application des dispositions de l'article 3 du décret n° 2008-2062 du 2 juin 2008, l'intéressé bénéficie de la fonction de directeur d'administration centrale.

Ministère du tourisme

p. 2305

Par décret n° 2014-3031 du 11 août 2014

Monsieur Mohamed Moez Belhassine, conseiller des services publics, est chargé des fonctions de directeur au bureau de la mise à niveau touristique au ministère du Tourisme.

p. 2305

Par décret n° 2014-3032 du 11 août 2014

Madame Faten Khamassi épouse Riahi, administrateur, est chargée des fonctions de chef de service au bureau de la mise à niveau touristique au ministère du tourisme.

Ministère de la culture

p. 2305

Par décret n° 2014-3033 du 11 août 2014

Monsieur Tahar Ghalia, chargé de recherches archéologiques et historiques, est nommé maître de recherches archéologiques et historiques à l'institut national du patrimoine au ministère de la culture, à compter du 15 janvier 2014.