Journal Officiel · traduction française

Journal Officiel n° 71 du 2 septembre 2014

Journal Officiel · publié le 2 septembre 2014 · traduction française (pour information, seul le texte arabe fait foi) · 32 pages · 121 textes

Présidence du gouvernement

p. 2312

Par décret n° 2014-3034 du 21 août 2014

Sont maintenues les dispositions du décret n° 2007-3073 du 4 décembre 2007, chargeant Mademoiselle Najoua Khraief, conseiller des services publics, est chargée des fonctions de directeur général des affaires économiques, financières et sociales à la Présidence du gouvernement.

p. 2312

Arrêté du chef du gouvernement du 21 août 2014, fixant les modalités d'organisation du concours externe pour le recrutement des personnes handicapées dans le secteur public

Article premier - Le concours externe pour le recrutement des personnes handicapées dans le secteur public est organisé conformément aux dispositions du présent arrêté.

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p. 2313

Arrêté du chef de gouvernement du 21 août 2014, portant la création, de la commission mixte chargée de l'examen des dossiers de candidature pour le recrutement des personnes handicapées dans le secteur public et fixant sa composition et ses modalités de fonctionnement

Article premier - Est créée auprès du ministère des affaires sociales une commission mixte chargée des dossiers de candidature pour le recrutement des personnes handicapées dans le secteur public.

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p. 2314

Arrêté du chef du gouvernement du 28 août 2014, portant délégation de signature en matière disciplinaire

Article premier - conformément aux dispositions de l'article 51 (nouveau) de la loi n° 83-112 du 12 décembre 1983 portant statut général des personnels de l'Etat, des collectivités locales et des établissements publics à caractère administratif, à Monsieur Taoufik Boufaid, directeur général des services communs à la…

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p. 2315

Arrêté du chef du gouvernement du 28 août 2014, portant délégation de signature

Article premier - conformément aux dispositions du paragraphe 2 de l'article premier du décret susvisé n° 75-384 du 17 juin 1975, Monsieur Taoufik Boufaid, directeur général des services communs à la Présidence du gouvernement est autorisé à signer par délégation du chef du gouvernement tous les actes entrant dans le…

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Ministère de l'intérieur

p. 2315

Par décret n° 2014-3035 du 21 août 2014

Le colonel major de la protection civil, Moez Dachraoui, est nommé directeur général de l'office national de la protection civile, à compter du 1er mai 2014.

p. 2315

Par décret n° 2014-3036 du 21 août 2014

Monsieur Sami Makki, conseiller des services publics, est nommé directeur général de la caisse de prêts et de soutien des collectivités, à compter du 2 avril 2014.

p. 2316

Ministère de la défense nationale

p. 2316

Arrêté du ministre de la défense nationale du 1er août 2014, fixant les modalités d'organisation du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'architecte général de l'administration

Article premier - Le concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'architecte général est organisé conformément aux dispositions du présent arrêté.

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p. 2317

Arrêté du ministre de la défense nationale du 1er août 2014, fixant les modalités d'organisation du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de technicien supérieur major de la santé publique

Article premier - Le concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de technicien supérieur major de la santé publique est organisé conformément aux dispositions du présent arrêté.

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p. 2318

Arrêté du ministre de la défense nationale du 1er août 2014, fixant les modalités d'organisation du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de technicien supérieur principal de la santé publique

Article premier - Le concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de technicien supérieur principal de la santé publique est organisé conformément aux dispositions du présent arrêté.

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p. 2320

Arrêté du ministre de la défense nationale du 1er août 2014, fixant les modalités d'organisation du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'infirmier major de la santé publique

Article premier - Le concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'infirmier major de la santé publique est organisé conformément aux dispositions du présent arrêté.

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p. 2321

Par arrêté du ministre de la défense nationale du 21 août 2014

Madame Rayda Elelej, est nommée membre représentant le ministère du développement et de la coopération internationale au conseil d'entreprise de l'office de développement de Rjim Maâtoug, et ce, en remplacement de Monsieur Lotfi Trifa.

Ministère des affaires étrangères

p. 2321

Par décret n° 2014-3037 du 21 août 2014

Monsieur Khmaies Jhinaoui, ministre plénipotentiaire hors classe, est maintenu en activité dans le secteur public pour une période d'une année, à compter du 1er mai 2014.

p. 2321

Arrêté du ministre des affaires étrangères du 7 août 2014, modifiant l'arrêté du 20 septembre 2012, fixant les modalités d'organisation du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'inspecteur financier central des affaires étrangères

Article premier - Les dispositions de l'article 2 de l'arrêté susvisé du 20 septembre 2012, fixant les modalités d'organisation du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'inspecteur financier central des affaires étrangères sont abrogées et remplacées par les dispositions suivantes :

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p. 2322

Arrêté du ministre des affaires étrangères du 7 août 2014, modifiant l'arrêté du 20 septembre 2012 fixant les modalités d'organisation du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'inspecteur central du chiffre des affaires étrangères

Article premier - Les dispositions de l'article 2 de l'arrêté susvisé du 20 septembre 2012, fixant les modalités d'organisation du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'inspecteur central du chiffre des affaires étrangères sont abrogées et remplacées par les dispositions suivantes :

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p. 2322

Arrêté du ministre des affaires étrangères du 7 août 2014, modifiant l'arrêté du 16 septembre 2013, fixant les modalités d'organisation du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'inspecteur financier des affaires étrangères

Article premier - Les dispositions de l'article 2 de l'arrêté susvisé du 16 septembre 2013 fixant les modalités d'organisation du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'inspecteur financier des affaires étrangères sont abrogées et remplacées par les dispositions suivantes :

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p. 2323

Arrêté du ministre des affaires étrangères du 7 août 2014, modifiant l'arrêté du 20 septembre 2012, fixant les modalités d'organisation du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'inspecteur du chiffre des affaires étrangères

Article premier - Les dispositions de l'article 2 de l'arrêté susvisé du 20 septembre 2012, fixant les modalités d'organisation du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'inspecteur du chiffre des affaires étrangères sont abrogées et remplacées par les dispositions suivantes.

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p. 2323

Arrêté du ministre des affaires étrangères du 7 août 2014, modifiant l'arrêté du 20 septembre 2012 fixant les modalités d'organisation du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'attaché du chiffre des affaires étrangères

Article premier - Les dispositions de l'article 2 de l'arrêté susvisé du 20 septembre 2012, fixant les modalités d'organisation du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'attaché du chiffre des affaires étrangères sont abrogées et remplacées par les dispositions suivantes.

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p. 2324

Arrêté du ministre des affaires étrangères du 7 août 2014, modifiant l'arrêté du 16 septembre 2013 fixant les modalités d'organisation du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de technicien principal

Article premier - Les dispositions de l'article 2 de l'arrêté susvisé du 16 septembre 2013, fixant les modalités d'organisation du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de technicien principal sont abrogées et remplacées par les dispositions suivantes.

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p. 2324

Arrêté du ministre des affaires étrangères du 7 août 2014, modifiant l'arrêté du 20 septembre 2012, fixant les modalités d'organisation du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'administrateur des affaires étrangères

Article premier - Les dispositions de l'article 2 de l'arrêté susvisé du 20 septembre 2012, fixant les modalités d'organisation du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'administrateur des affaires étrangères sont abrogées et remplacées par les dispositions suivantes.

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p. 2325

Arrêté du ministre des affaires étrangères du 7 août 2014, modifiant l'arrêté du 20 septembre 2012 fixant les modalités d'organisation du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'attaché administratif des affaires étrangères

Article premier - Les dispositions de l'article 2 de l'arrêté susvisé du 20 septembre 2012, fixant les modalités d'organisation du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'attaché administratif des affaires étrangères sont abrogées et remplacées par les dispositions suivantes.

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p. 2326

Arrêté du ministre des affaires étrangères du 7 août 2014, modifiant l'arrêté du 20 septembre 2012 fixant les modalités d'organisation du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de secrétaire administratif des affaires étrangères

Article premier - Les dispositions de l'article 2 de l'arrêté susvisé du 20 septembre 2012, fixant les modalités d'organisation du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade secrétaire administratif des affaires étrangères sont abrogées et remplacées par les dispositions suivantes :

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Ministère de l'économie et des finances

p. 2326

Décret n° 2014-3038 du 29 août 2014, fixant le plafond global des dépenses de la campagne électorale et le plafond du financement privé ainsi que le plafond du financement public et les conditions et procédures de celui-ci, pour les élections présidentielles de l'année 2014

Article premier - Chaque candidat pour les élections présidentielles de l'année 2014, déclaré définitivement retenu par l'instance supérieure indépendante pour les élections, bénéficie d'une subvention, au titre d'aide publique au financement de la campagne électorale, imputée sur le budget du ministère de l'économie…

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p. 2328

Par décret n° 2014-3039 du 21 août 2014

Monsieur Ali Ouerghi, inspecteur général des services financiers, est chargé des fonctions de directeur général du financement au ministère de l'économie et des finances.

p. 2329

Ministère de l'agriculture

p. 2329

Par décret n° 2014-3040 du 21 août 2014

Monsieur Lokman Zaibet, maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole, est nommé dans le grade de professeur de l'enseignement supérieur agricole à l'école supérieure agronomique de Mograne à compter du 19 septembre 2013 dans la discipline « sciences de l'économie rurale ».

p. 2329

Par arrêté du ministre de l'agriculture du 21 août 2014

Monsieur Abderrazak Souissi est nommé membre représentant le ministère de l'agriculture au conseil d'administration de la société d'exploitation du canal et des adductions des eaux du Nord en remplacement de Monsieur Slah Nasri, et ce, à compter du 29 avril 2014.

Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique, des technologies de l'information et de la communication

p. 2329

Par décret n° 2014-3041 du 21 août 2014

Monsieur Mohamed Krichen, professeur principal de l'enseignement technique, est chargé des fonctions de directeur d'établissement des œuvres universitaires de la catégorie (A) à la cité universitaire Ibn Chabbat à Sfax.

En application des dispositions de l'article 4 du décret n° 95-2281 du 13 novembre 1995, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.

p. 2329

Par décret n° 2014-3042 du 21 août 2014

Monsieur Sadok Mehrez, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de secrétaire d'université pour exercer les fonctions de chef de service des affaires étudiantines à la sous-direction des affaires pédagogiques et de la vie universitaire à la direction des affaires académiques et du partenariat scientifique à l'université de Tunis El Manar.

p. 2329

Par décret n° 2014-3043 du 21 août 2014

Monsieur Mahmoud Doggui, professeur de l'enseignement supérieur au centre national de recherches en sciences des matériaux au technopôle de Borj Cedria est maintenu en activité après atteinte de l'âge légal de mise à la retraite pour une année, à compter du 1er mai 2014.

Ministère de l'éducation

p. 2329

Par décret n° 2014-3044 du 21 août 2014

Madame Sihem Labidi, conseiller des services publics, est chargée des fonctions de directeur à l'unité de gestion par objectifs pour la réalisation du projet de réforme de la gestion du budget de l'État au ministère de l'éducation.

p. 2329

Par décret n° 2014-3045 du 21 août 2014

Monsieur Mabrouk Athamnia, professeur principal hors classe, est chargé des fonctions de directeur des dépenses à la direction générale des affaires financières au ministère de l'éducation.

p. 2329

Par décret n° 2014-3046 du 21 août 2014

Monsieur Mohamed Fatnassi, professeur principal hors classe de l'enseignement, est chargé des fonctions de secrétaire général au commissariat régional de l'éducation à Tunis 1.

En application des dispositions de l'article 11 du décret n° 2010-2205 du 6 septembre 2010, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'administration centrale.

p. 2329

Par décret n° 2014-3047 du 21 août 2014

Madame Héla Shabi, professeur principal de l'enseignement secondaire, est chargée des fonctions de sous-directeur des affaires de l'Unesco à la commission nationale pour l'éducation, la science et la culture au ministère de l'éducation.

p. 2330
p. 2330

Par décret n° 2014-3048 du 21 août 2014

Monsieur Adel Madiouni, professeur principal de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de sous-directeur de l'enseignement, de la formation et de l'évaluation du cycle préparatoire et de l'enseignement secondaire à la direction du cycle préparatoire et de l'enseignement secondaire au commissariat régional de l'éducation à Jendouba.

p. 2330

Par décret n° 2014-3049 du 21 août 2014

Monsieur Neji Mezrigui, professeur principal hors classe de l'enseignement, est chargé des fonctions de sous-directeur des affaires financières au secrétariat général au commissariat régional de l'éducation à Jendouba.

p. 2330

Par décret n° 2014-3050 du 21 août 2014

Monsieur Abdelaziz Madiouni, professeur principal de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de chef de service de la formation et de l'enseignement du cycle préparatoire et de l'enseignement secondaire à la direction du cycle préparatoire et de l'enseignement secondaire au commissariat régional de l'éducation à Jendouba.

p. 2330

Par décret n° 2014-3051 du 21 août 2014

Monsieur Tahar Mechrgui, administrateur conseiller de l'éducation, est déchargé des fonctions de secrétaire général au commissariat régional de l'éducation à Béja.

Ministère de la santé

p. 2330

Par décret n° 2014-3052 du 21 août 2014

Madame Rafla Tej Dallagi, médecin principal des hôpitaux, est chargée des fonctions de directeur des soins de santé de base au ministère de la santé.

p. 2330

Par décret n° 2014-3053 du 21 août 2014

Monsieur Naceur El Ouni, ingénieur en chef, est chargé des fonctions de directeur de la maintenance et des services communs à l'institut Pasteur de Tunis.

p. 2330

Par décret n° 2014-3054 du 21 août 2014

Le docteur Taha Samir Marzouki, inspecteur divisionnaire de la santé publique, est chargé des fonctions de directeur régional de la santé publique Ben Arous.

p. 2330

Par décret n° 2014-3055 du 21 août 2014

Monsieur Taieb Temtem, administrateur conseiller de la santé publique, est chargé des fonctions de sous-directeur des affaires générales à l'hôpital régional « Habib Bourguiba » de Médenine.

p. 2330

Par décret n° 2014-3056 du 21 août 2014

Monsieur Mohamed Seddik Tarchi, administrateur conseiller de la santé publique, est chargé des fonctions de sous-directeur des affaires des malades à l'hôpital régional de Kasserine.

p. 2330

Par décret n° 2014-3057 du 21 août 2014

Le docteur Souaad Mrad épouse Bokri, médecin spécialiste major de la santé publique, est chargée des fonctions de sous-directeur du secteur privé de la santé à la direction de la promotion des prestations sanitaires à la direction régionale de la santé publique de Tunis.

p. 2330

Par décret n° 2014-3058 du 21 août 2014

Le docteur Fethi Rezgui, médecin principal de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de service de l'évaluation et de la carte sanitaire à la sous-direction de la promotion des structures et des établissements sanitaires publics à la direction de la promotion des prestations sanitaires à la direction régionale de la santé publique de Béja.

p. 2330

Par décret n° 2014-3059 du 21 août 2014

Monsieur Lassaad Salah, administrateur de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de service des achats et de la gestion des stocks à la sous-direction de l'approvisionnement et des services auxiliaires à l'hôpital régional de Kébili.

p. 2331
p. 2331

Par décret n° 2014-3060 du 21 août 2014

Monsieur Oussama Dali, administrateur conseiller de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de service de la programmation à la sous-direction de la planification à la direction des études et de la planification au ministère de la santé.

p. 2331

Par décret n° 2014-3061 du 21 août 2014

Le docteur Sahbi Zribi, inspecteur régional de la santé publique, est chargé des fonctions d'inspecteur adjoint des services médicaux et juxta-médicaux à l'inspection médicale et juxta-médicale à la direction régionale de la santé publique Sfax.

En application des dispositions de l'article (16) du décret n° 2010-1668 du 5 juillet 2010, l'intéressé bénéficie des indemnités et des avantages attribués à l'emploi de chef de service d'administration centrale.

p. 2331

Par décret n° 2014-3062 du 21 août 2014

Le docteur Latifa Chebili epouse Abdelkader, médecin principal de la santé publique, est chargée des fonctions de chef de service de l'information et des programmes sanitaires à la sous-direction de la santé de base à la direction de la santé préventive à la direction régionale de la santé publique de Manouba.

p. 2331

Par décret n° 2014-3063 du 21 août 2014

Monsieur Hamdi Badreddine, inspecteur régional de la santé publique est chargé des fonctions d'inspecteur adjoint des services médicaux et juxta-médicaux à l'inspection médicale et juxta-médicale à la direction régionale de la santé publique de Sidi Bouzid.

En application des dispositions de l'article (16) du décret n° 2010-1668 du 5 juillet 2010, l'intéressé bénéficie des indemnités et des avantages attribués à l'emploi de chef de service d'administration centrale.

p. 2331

Par décret n° 2014-3064 du 21 août 2014

Monsieur Mohamed Boughanmi, technicien supérieur major de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de service de l'hygiène du milieu et de la protection de l'environnement à la sous-direction de la santé environnementale à la direction de la santé préventive à la direction régionale de la santé publique de Siliana.

p. 2331

Par décret n° 2014-3065 du 21 août 2014

Madame Mouna Maâtallah, administrateur conseiller de la santé publique, est chargée des fonctions de chef de service de la maintenance des équipements à la sous-direction des acquisitions et de la maintenance à la direction de l'équipement au ministère de la santé.

p. 2331

Par décret n° 2014-3066 du 21 août 2014

Le docteur Chedly Maksoudi, médecin principal de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de service de l'évaluation des soins à la sous-direction de la gestion des soins à l'hôpital régional de Kasserine.

p. 2331

Par décret n° 2014-3067 du 21 août 2014

Monsieur Ridha Hajji, administrateur conseiller de la santé publique, est chargé de diriger le bureau de la planification, de la statistique et de l'informatique à la direction régionale de la santé publique de Monastir.

En application des dispositions de l'article 16 du décret n° 2010-1668 du 5 juillet 2010, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages attribués à l'emploi de chef de service d'administration centrale.

p. 2331

Par décret n° 2014-3068 du 21 août 2014

Monsieur Kamel Mhamdi, administrateur de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de service de l'équipement, de bâtiments, et de la maintenance à la sous-direction des services communs à la direction régionale de la santé publique de Sousse.

p. 2331

Par décret n° 2014-3069 du 21 août 2014

Le docteur Mohamed Moatassem Bellah Hmaid, médecin de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de service de régulation et de coordination au centre national pour la promotion de la transplantation d'organes.

p. 2331

Par décret n° 2014-3070 du 21 août 2014

Le docteur Jalel Kacem, inspecteur divisionnaire de la santé publique, est nommé inspecteur général de la santé publique.

p. 2331

Par décret n° 2014-3071 du 21 août 2014

Monsieur Mohamed Mouldi Hiltiti, inspecteur divisionnaire de la santé publique, est nommé inspecteur général de la santé publique.

p. 2332
p. 2332

Par décret n° 2014-3072 du 21 août 2014

Madame Leila Mahjoubi, inspecteur divisionnaire de la santé publique, est nommée inspecteur général de la santé publique.

p. 2332

Par décret n° 2014-3073 du 21 août 2014

Le docteur Lotfi Azouz, inspecteur divisionnaire de la santé publique, est nommé inspecteur général de la santé publique.

p. 2332

Par décret n° 2014-3074 du 21 août 2014

Madame Samira Zghal, inspecteur divisionnaire de la santé publique, est nommée inspecteur général de la santé publique.

p. 2332

Par décret n° 2014-3075 du 21 août 2014

Le docteur Abdesselem Chaouech, inspecteur divisionnaire de la santé publique, est nommé inspecteur général de la santé publique.

p. 2332

Par décret n° 2014-3076 du 21 août 2014

Monsieur Abdelkarim Massaoud, inspecteur divisionnaire de la santé publique, est nommé inspecteur général de la santé publique.

p. 2332

Par décret n° 2014-3077 du 21 août 2014

Le docteur Fatma Karma épouse Boussema, professeur hospitalo-universitaire en médecine, est chargée des fonctions de chef de service de médecine interne à l'hôpital « Habib Thameur » de Tunis.

p. 2332

Par décret n° 2014-3078 du 21 août 2014

Le docteur Lamia Sghaier, médecin spécialiste de la santé publique, est chargée des fonctions de chef de service de biologie médicale à l'hôpital régional « Mohamed Tletli » de Nabeul.

p. 2332

Par décret n° 2014-3079 du 21 août 2014

Le docteur Kais Ben Abderrahim, médecin spécialiste principal de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de service d'ophtalmologie à l'hôpital régional de Zarzis.

p. 2332

Par décret n° 2014-3080 du 21 août 2014

Le docteur Khaled Jaziri, médecin spécialiste de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de service d'anesthésie et de réanimation à l'hôpital régional « Mohamed Bourguiba » de Kef.

p. 2332

Par décret n° 2014-3081 du 21 août 2014

Le docteur Wahiba Belhadj épouse Kraiem, médecin spécialiste de la santé publique, est chargée des fonctions de chef de service des consultations externes à l'hôpital régional « Mohamed Tletli » de Nabeul.

p. 2332

Par décret n° 2014-3082 du 21 août 2014

Le docteur Houssem Mistiri, médecin spécialiste de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de service de gynécologie-obstétrique à l'hôpital régional de Mahrès.

p. 2332

Par décret n° 2014-3083 du 21 août 2014

Le docteur Fethi Slimene, médecin spécialiste de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de service de réanimation médicale à l'hôpital régional de Sidi Bouzid.

p. 2332

Par décret n° 2014-3084 du 21 août 2014

Le docteur Afif Ben Salah, professeur hospitalo-universitaire en médecine, est chargé des fonctions de chef de service de laboratoire d'épidémiologie médicale à l'institut Pasteur de Tunis.

p. 2332

Par décret n° 2014-3085 du 21 août 2014

Le docteur Tahar Gargah, maître de conférences agrégé hospitalo-universitaire en médecine, est chargé des fonctions de chef de service de pédiatrie à l'hôpital « Charles Nicolle » de Tunis.

p. 2332

Par décret n° 2014-3086 du 21 août 2014

Le docteur Slim Ben Jmaa, médecin spécialiste de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de service de chirurgie orthopédique et traumatologique à l'hôpital régional de Kébili.

p. 2332

Par décret n° 2014-3087 du 21 août 2014

Le docteur Nejeh Boubaker, médecin principal de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de circonscription sanitaire de Sammar du gouvernorat de Tataouine.

p. 2333
p. 2333

Par décret n° 2014-3088 du 21 août 2014

Le docteur Faouzi Ammar, médecin de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de circonscription sanitaire de Tamarza du gouvernorat de Tozeur.

p. 2333

Par décret n° 2014-3089 du 21 août 2014

Le docteur Lamia Achour, médecin principal de la santé publique, est chargée des fonctions de chef de circonscription sanitaire de Kssibet El Madyouni du gouvernorat de Monastir.

p. 2333

Par décret n° 2014-3090 du 21 août 2014

Le docteur Fathi Chourou, médecin de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de circonscription sanitaire de Beja du gouvernorat de Beja.

p. 2333

Par décret n° 2014-3091 du 21 août 2014

Le docteur Imed Joua, médecin principal de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de circonscription sanitaire d'El Hancha du gouvernorat de Sfax.

p. 2333

Par décret n° 2014-3092 du 21 août 2014

Le docteur Imed Chrad, médecin major de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de circonscription sanitaire de Kerkennah du gouvernorat de Sfax.

p. 2333

Par décret n° 2014-3093 du 21 août 2014

Le docteur Amel Gamri épouse Cheour, médecin principal de la santé publique, est chargée des fonctions de chef de circonscription sanitaire de Sfax Sud du gouvernorat de Sfax.

p. 2333

Par décret n° 2014-3094 du 21 août 2014

Le docteur Abdallah Smida, médecin de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de circonscription sanitaire de Nafta du gouvernorat de Tozeur.

p. 2333

Par décret n° 2014-3095 du 21 août 2014

Le docteur Khaled Trad, médecin principal de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de circonscription sanitaire de Tabarka du gouvernorat de Jendouba.

p. 2333

Par décret n° 2014-3096 du 21 août 2014

Le docteur Nebih Thebet, médecin de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de circonscription sanitaire de Dguech du gouvernorat de Tozeur.

p. 2333

Par décret n° 2014-3097 du 21 août 2014

Les maîtres de conférences agrégés hospitalo-universitaires en pharmacie mentionnés ci-dessous sont nommés dans le grade de professeur hospitalo-universitaire en pharmacie à compter du 25 décembre 2013, et ce, conformément au tableau suivant :

N°Prénom et nomSpécialitéFaculté
1Fadoua NafatiBiologie médicale humaine : option BiochimieFaculté de pharmacie de Monastir
2AmnaMhiriBiologie médicale humaine : option MicrobiologieFaculté de pharmacie de Monastir
3Amira Dorra AmiraBiologie médicale humaine : option ToxicologieFaculté de pharmacie de Monastir
4Sondos Lamloum HizemBiologie médicale humaine : option HématologieFaculté de pharmacie de Monastir
5Botoul HouissaBiologie médicale humaine : option HématologieFaculté de pharmacie de Monastir
6Gazouani EzzedineBiologie médicale humaine : option immunologieFaculté de pharmacie de Monastir au profit du ministère de la défense
7Zied OuniBiologie médicale humaine : option BiochimieFaculté de pharmacie de Monastir au profit du ministère de la défense
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Par décret n° 2014-3098 du 21 août 2014

Les assistants hospitalo-universitaires en pharmacie mentionnés ci-dessous sont nommés dans le grade de maître de conférence agrégé hospitalo-universitaires en pharmacie à compter du 19 décembre 2013, et ce, conformément au tableau suivant :

N°Nom et prénomSpécialitéFaculté
1Sinda Bahri HicheriPharmacie hospitalière et industrielle : option pharmacie galéniqueFaculté de pharmacie de Monastir
2Mohamed Ali YoussefiPharmacie hospitalière et industrielle : option pharmacie galéniqueFaculté de pharmacie de Monastir au profit du ministère de défense
3Olfa GloulouBiologie médicale humaine : option chimie thérapeutique.Faculté de pharmacie de Monastir
4Najla AyechiPharmacie hospitalière et industrielle : option biophysiqueFaculté de pharmacie de Monastir
5Henda ChahedBiologie médicale humaine : option chimie thérapeutiqueFaculté de pharmacie de Monastir
6Manel ChâbeneBiologie médicale humaine : option hématologieFaculté de pharmacie de Monastir
7Mohamed Slim AsliBiologie médicale humaine : option microbiologieFaculté, de pharmacie de Monastir au profit du ministère de la défense
8Mehdi DridiPharmacie hospitalière et industrielle : option pharmacologieFaculté de pharmacie de Monastir au profit du ministère de la défense
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Par décret n° 2014-3099 du 21 août 2014

Monsieur Radhouane Harbi, inspecteur en chef des services financiers détaché auprès du ministère de la santé, est intégré dans le grade d'administrateur en chef de la santé publique, à compter du 3 novembre 2011.

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Par arrêté du ministre de la santé du 21 août 2014

Le docteur Tayeb El Alegui est nommé membre représentant le ministère de la santé au conseil d'administration de l'hôpital la Rabta de Tunis, en remplacement de monsieur Nizar Kharbech.

Le conseil d'administration de l'hôpital la Rabta de Tunis est présidé par docteur Tayeb El Alegui.

Ministère du transport

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Par décret n° 2014-3100 du 21 août 2014

Monsieur Mokhtar Sadek est nommé président-directeur général de la société nationale des chemins de fer tunisiens, et ce, à compter du 27 mars 2014.

Ministère de l'équipement, de l'aménagement du territoire et du développement durable

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Par arrêté du ministre de l'équipement, de l'aménagement du territoire et du développement durable du 21 août 2014

Monsieur Jamal Mezri est nommé administrateur représentant le ministère de l'économie et des finances au conseil d'administration de la société Tunisie autoroutes, et ce, en remplacement de Monsieur Adel Brahem.

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Par arrêté du ministre de l'équipement, de l'aménagement du territoire et du développement durable du 21 août 2014

Monsieur Moez Jkirim est nommé membre représentant du ministère de l'intérieur au conseil d'entreprise de l'agence nationale de protection de l'environnement, et ce, en remplacement de Monsieur Mohamed Hédi Etouj.

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Par arrêté du ministre de l'équipement, de l'aménagement du territoire et du développement durable du 21 août 2014

Monsieur Mabrouk Ennédhif est nommé membre représentant du ministère de la santé au conseil d'entreprise de l'agence nationale de protection de l'environnement, et ce, en remplacement de Monsieur Jameleddine Boubahri.

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Par arrêté du ministre de l'équipement, de l'aménagement du territoire et du développement durable du 21 août 2014

Monsieur Hatem Souli, est nommé membre représentant du ministère de l'économie et des finances au conseil d'entreprise du centre international des technologies de l'environnement de Tunis, et ce, en remplacement de Monsieur Abdelfeteh Elkhémir.

Ministère des affaires religieuses

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Par décret n° 2014-3101 du 21 août 2014

Monsieur Sami Guesmi, administrateur en chef, est chargé des fonctions de directeur des monuments religieux à la direction générale des monuments religieux et des cadres des mosquées au ministère des affaires religieuses.

p. 2335

Par décret n° 2014-3102 du 21 août 2014

Madame Hakima Harbaoui épouse Nabli, administrateur en chef de documents et archives, est chargée des fonctions de sous-directeur de la gestion des documents et de la documentation à la direction générale des services communs au ministre des affaires religieuses.

p. 2335

Par décret n° 2014-3103 du 21 août 2014

Madame Saliha Msellmi, prédicateur principal, est chargée des fonctions de sous-directeur de la formation et des études islamiques à la direction générale des affaires islamiques au ministère des affaires religieuses.

p. 2335

Par décret n° 2014-3104 du 21 août 2014

Madame Souad Ghribi, prédicateur principal, est chargée des fonctions de sous-directeur des rites islamiques à la direction générale des affaires islamiques au ministère des affaires religieuses.

p. 2335

Par décret n° 2014-3105 du 21 août 2014

Madame Lamia Oueslati, administrateur conseiller de documents et archives, est chargée des fonctions de sous-directeur de la planification, de l'organisation et des méthodes à la direction générale des services communs au ministère des affaires religieuses.

p. 2335

Par décret n° 2014-3106 du 21 août 2014

Monsieur Mohamed Echouk, prédicateur, est chargé des fonctions de sous-directeur de la gestion administrative des cadres des mosquées à la direction générale des monuments religieux et des cadres des mosquées au ministère des affaires religieuses.

p. 2335

Par décret n° 2014-3107 du 21 août 2014

Madame Hajer Khatteli, prédicateur principal, est chargée des fonctions de sous-directeur du budget à la direction générale des services communs au ministère des affaires religieuses.

p. 2335

Par décret n° 2014-3108 du 21 août 2014

Madame Amel Chebbi, prédicateur, est chargée des fonctions de chef de service de coopération avec les associations coraniques à la direction générale des affaires islamiques, au ministère des affaires religieuses.

p. 2335

Par décret n° 2014-3109 du 21 août 2014

Monsieur Nizar Khmiri, prédicateur, est chargé des fonctions de chef de service d'organisation des psalmodies et des concours coraniques à la direction générale des affaires islamiques au ministère des affaires religieuses.

p. 2335

Par décret n° 2014-3110 du 21 août 2014

Monsieur Ramzi Selmi, prédicateur, est chargé des fonctions de chef de service des kouttebs à la direction générale des affaires islamiques au ministère des affaires religieuses.

p. 2335

Par décret n° 2014-3111 du 21 août 2014

Madame Oula Ammar, prédicateur, est chargée des fonctions de chef de service au bureau de la coopération internationale au cabinet du ministère des affaires religieuses.

p. 2336
p. 2336

Par décret n° 2014-3112 du 21 août 2014

Madame Nadia Yacoub, administrateur conseiller, est chargée des fonctions de chef de service d'entretien des bâtiments, du matériel et des équipements à la direction générale des services communs au ministère des affaires religieuses.

p. 2336

Par décret n° 2014-3113 du 21 août 2014

Monsieur Antar Hamdi, prédicateur principal, est chargé des fonctions de chef de service des études islamiques, des recherches et de publication à la direction générale des affaires islamiques au ministère des affaires religieuses.

p. 2336

Par décret n° 2014-3114 du 21 août 2014

Monsieur Nabil Dhibi, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de chef de service de l'organisation et des méthodes à la direction générale des services communs au ministère des affaires religieuses.

p. 2336

Par décret n° 2014-3115 du 21 août 2014

Monsieur Samir Bensib, prédicateur, est chargé des fonctions de chef de service du pèlerinage et de la omra à la direction générale des affaires islamiques au ministère des affaires religieuses.

p. 2336

Par décret n° 2014-3116 du 21 août 2014

Monsieur Anouar Dridi, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de chef de service du secrétariat permanent de la commission des marchés à la direction générale des services communs au ministère des affaires religieuses.

p. 2336

Par décret n° 2014-3117 du 21 août 2014

Monsieur Ramdhane Charmiti, prédicateur principal, est chargé des fonctions de chef de service de l'inspection et d'évaluation des psalmodies coraniques et des plans de formations à l'inspection générale des affaires religieuses au ministère des affaires religieuses.

p. 2336

Par décret n° 2014-3118 du 21 août 2014

Madame Monia Kabboubi, prédicateur principal, est chargée des fonctions de chef de service de la planification, de la programmation et des affaires foncières à la direction générale des monuments religieux et des cadres des mosquées au ministère des affaires religieuses.

p. 2336

Par décret n° 2014-3119 du 21 août 2014

Monsieur Mohamed Hedi Ourabi, prédicateur principal, est chargé des fonctions de chef de service de la formation des cadres religieux et des cadres des mosquées à la direction générale des affaires islamiques au ministère des affaires religieuses.

p. 2336

Par décret n° 2014-3120 du 21 août 2014

Madame Bochra Sbai, prédicateur, est chargée des fonctions de chef de service des colloques et des rencontres à la direction générale des affaires religieuses au ministère des affaires religieuses.

p. 2336

Par décret n° 2014-3121 du 21 août 2014

Monsieur Saber Nefeti, analyste central, est chargé des fonctions de chef de service de l'exploitation des réseaux et de la sécurité informatique, à la direction générale des services communs, au ministère des affaires religieuses.

p. 2336

Par décret n° 2014-3122 du 21 août 2014

Madame Rim Guella, prédicateur, est chargée des fonctions de chef de service du suivi social des cadres des mosquées à la direction générale des monuments religieux et des cadres des mosquées au ministère des affaires religieuses.

p. 2336

Par décret n° 2014-3123 du 21 août 2014

Mademoiselle Rim Zarrouk, administrateur conseiller, est chargée des fonctions de chef de service de la gestion des ressources humaines à la direction générale des services communs, au ministère des affaires religieuses.

p. 2337

Ministère de la culture

p. 2337

Arrêté du ministre de la culture du 21 août 2014, portant délégation de signature

Article premier - Conformément au paragraphe 2 de l'article premier du décret n° 75-384 du 17 juin 1975, susvisé, Monsieur Mohsen Labidi, secrétaire culturel, occupant le poste de chef de service des corps spécifiques à la direction des affaires administratives et financières au ministère de la culture est habilité à…

Lire le texte intégral →
p. 2337

Arrêté du ministre de la culture du 21 août 2014, portant délégation de signature

Article premier - Conformément au paragraphe 2 de l'article premier du décret n° 75-384 du 17 juin 1975, susvisé, Monsieur Ahmed Habib Edir, conseiller culturel, occupant le poste de chef de service des corps communs à la direction des affaires administratives et financières au ministère de la culture est habilité à…

Lire le texte intégral →

Ministère du développement et de la coopération internationale

p. 2338

Par décret n° 2014-3124 du 21 août 2014

Mademoiselle Yosra Mbarek, administrateur conseiller, est chargée des fonctions de chef de service du personnel et de la formation à la sous-direction administrative et financière à la direction des affaires administratives et financières à la direction générale des services communs au ministère du développement et de la coopération internationale.

p. 2338

Par arrêté du secrétaire d'Etat du développement et de la coopération internationale du 21 août 2014

Monsieur Yasser Ghouma, est nommé membre représentant le ministère de l'équipement, de l'aménagement du territoire et du développement durable au conseil d'entreprise de l'office de développement du Nord Ouest en remplacement de Monsieur Fethi Jemai.

p. 2338

Par arrêté du secrétaire d'Etat du développement et de la coopération internationale du 21 août 2014

Monsieur Hedi Hamdaoui, est nommé membre représentant le gouvernorat de Siliana au conseil d'entreprise de l'office de développement du Nord Ouest en remplacement de Monsieur Jamel El Bouzezi.

p. 2338

Par arrêté du secrétaire d'Etat du développement et de la coopération internationale du 21 août 2014

Monsieur Slim Choura est nommé membre représentant le ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique, des technologies de l'information et de la communication au conseil d'entreprise de l'agence tunisienne de la coopération technique en remplacement de Monsieur Jalel Ezzine.

p. 2339

Instance supérieure indépendante pour les élections

p. 2339

Décision du directeur exécutif de l'instance supérieure indépendante pour les élections du 18 juillet 2014, portant délégation de signature (1)

(1) Le texte est publié uniquement en langue arabe.