Secrétariat d'État au commerce et à l'industrie

AVIS N° 9.323

Publié au Journal Officiel n° 39 du 6 décembre 1957, page 491

Suivant procès-verbal dressé le 24 mai 1957, à 9 h. 30, au Bureau de la Propriété Industrielle, M. Blaise, Paul Spada, propriétaire de l'Hôtel du Lion, demeurant à Tunis, 6, rue El Karamed, a déposé une demande de brevet d'invention de vingt ans pour : « Perfectionnement aux cendriers ».

Cette invention est caractérisée, d'après l'inventeur, par une petite encoche pratiquée au fond de la grande encoche, commune à tous les cendriers. Sa forme n'a aucune importance.

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tance. Ce qui compte, c'est justement cette sorte de canal par lequel se produit l'évacuation de la fumée sans causer le moindre dégât.

Le présent avis fera courir le délai de 2 mois prévu par l'art. 8 de la loi du 26 décembre 1888 pour la déclaration des oppositions.

Citer : Avis n° 9, JORT n° 39 du 6 décembre 1957, p. 491.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

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