Secrétariat d'État au commerce et à l'industrie

AVIS N° 9.515

Publié au Journal Officiel n° 44 du 3 juin 1958, page 626

Suivant procès-verbal dressé le 24 mars 1958, à 12 h. 30, au Bureau de la Propriété Industrielle, M. G. Boccara, à Tunis, mandataire de la Société des Usines Chimiques Rhône-Poulenc, société anonyme, 21, rue Jean Goujon, à Paris (France), a déposé une demande de brevet d'invention de vingt ans pour : Procédé de polymérisation de l'éthylène en produits solides.

(Priorité du brevet français du 29 mai 1957, n° 739.727).

Cette invention est caractérisée, d'après l'inventeur, par le fait que la polymérisation de l'éthylène est effectuée en présence de catalyseurs obtenus par réaction à chaud entre en excès d'aluminum et du tétrachlorure de titane au sein d'un milieu constitué par des hydrocarbures saturés aliphatiques ou cyclaniques contenant un hydrocarbure aromatique et dans lesquels le titane est à valence 3, ces catalyseurs étant additionnés de tétrachlorure de titane.

Le présent avis fera courir le délai de 2 mois prévu par l'art. 8 de la loi du 26 décembre 1888 pour la déclaration des oppositions.

Citer : Avis n° 9, JORT n° 44 du 3 juin 1958, p. 626.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

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