Secrétariat d'État au commerce et à l'industrie

AVIS N° 9.514

Publié au Journal Officiel n° 44 du 3 juin 1958, page 626

Suivant procès-verbal dressé le 24 mars 1958, à 12 h. 30, au Bureau de la Propriété Industrielle, M. G. Boccara, à Tunis, mandataire de la Société des Usines Chimiques Rhône-Poulenc S. A., 21, rue Jean Goujon, à Paris (France), a déposé une demande de brevet d'invention de vingt ans pour : Catalyseurs de polymérisation de l'éthylène et procédé de polymérisation de l'éthylène utilisant de tels catalyseurs.

(Priorité du brevet français n° 737.534 du 30 avril 1957).

Cette invention est caractérisée d'après l'inventeur, par :

1° des catalyseurs constitués soit par de l'hydrure de zirconium seul, soit par des mélanges d'hydrure de zirconium et d'halogénures métalliques, soit par le produit de la réaction à chaud de l'hydrure de zirconium avec un halogénure métallique;

2° un procédé qui consiste à mettre de l'éthylène en contact avec des catalyseurs à des températures de 100 à 250° environ et sous-pression de 50 à 150 atm, éventuellement en présence de diluants comme les hydrocarbures aliphatiques saturés, cyclaniques ou aromatiques employés seuls ou en mélanges.

Le présent avis fera courir le délai de 2 mois prévu par l'art. 8 de la loi du 26 décembre 1888 pour la déclaration des oppositions.

Citer : Avis n° 9, JORT n° 44 du 3 juin 1958, p. 626.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

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