Secrétariat d'État aux finances et au commerce

AVIS N° 9.725

Publié au Journal Officiel n° 37 du 14 juillet 1959, page 749

Suivant procès-verbal dressé le 25 mars 1959, à 10 h., au bureau de la Propriété Industrielle, M. Khamous Saghroun, constructeur mécanicien, 42, rue Massicault, Tunis, dont le mandataire est M. Hector Lévy, ingénieur E.C.P. 64, rue Mokhtar Attia, Tunis, a déposé une demande de brevet d'invention de vingt ans, pour : « Essieu renforcé pour véhicules divers ».

Cette invention est caractérisée par :

L'essieu, suivant l'invention, est notamment remarquable en ce que ses fusées comportent chacune deux portées et ses moyeux sont larges et aménagés pour recevoir chacun un jeu de deux coussinets qui peuvent être coniques, l'ensemble assurant une parfaite répartition des efforts.

Le présent avis fera courir le délai de 2 mois prévu par l'art. 8 de la loi du 26 décembre 1888 pour la déclaration des oppositions.

Citer : Avis n° 9, JORT n° 37 du 14 juillet 1959, p. 749.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

Dans le même numéro — Secrétariat d'État aux finances et au commerce