Secrétariat d'État aux finances et au commerce

AVIS N° 9.860

Publié au Journal Officiel n° 8 du 19 février 1960, page 220

Suivant procès-verbal dressé le 30 octobre 1959, à 10 h. 50, au Bureau de la Propriété Industrielle, M. Michel Alphonse trénée Fontaine, industriel, 9, rue des Petits-Hôtels, à Paris, dont le mandataire est M. Charles Lellouche, a déposé une demande de brevet d'invention de vingt ans pour : « Vibrateur Perfectionné ».

(Priorité du brevet français N° P.V. 778.645 du 7 novembre 1958).

Cette invention est caractérisée, d'après l'inventeur, par un vibrateur utilisant la pression statique d'un fluide sous pression, du type constitué d'un cylindre creux, d'un cylindre intérieur de plus petit diamètre disposé dans ledit cylindre creux, l'un des deux cylindres étant fixé et l'autre mobile, le cylindre mobile pouvant rouler librement par rapport au cylindre fixe sans liaison mécanique avec aucun organe extérieur, chaque cylindre étant muni à ses extrémités de faces de guidage latérales perpendiculaires à son axe, les faces de guidage du cylindre mobile glissant au contact des faces de guidage du cylindre fixe, et d'une palette mobile divisant l'espace compris entre les deux cylindre en deux chambres communiquant l'un avec un orifice d'admission du fluide sous pression et l'autre avec orifice d'échappement, ladite palette pouvant s'effacer dans un logement ménagé longitudinalement dans l'un des cylindres.

Le présent avis fera courir le délai de 2 mois prévus par l'art. 8 de la loi du 26 décembre 1888 pour la déclaration des oppositions.

Citer : Avis n° 9, JORT n° 8 du 19 février 1960, p. 220.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

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