Secrétariat d'État au plan et aux finances

AVIS N° 10.083

Publié au Journal Officiel n° 18 du 9 mai 1961, page 636

Suivant procès-verbal dressé le 30 novembre 1960 à 11 h. 30 au Bureau de la Propriété Industrielle, M. Mohamed ben Ahmed ben Amor, domicilié au Burdo, Cité Chabbi, à Tunis, a déposé une demande de brevet d'invention de vingt ans pour : Un moteur fonctionnant sans aucun liquide chimique et dénommé par l'inventeur « Tunes ».

Cette invention consiste en un moteur fonctionnant sans aucun liquide chimique et rien qu'au poids de l'eau qui tombe sur un ventilateur, caractérisée par le jet d'eau qui fait tourner les hélices dudit ventilateur, lesquelles font mouvoir six différents engrenages et trois poulies définies dans le mémoire descriptif.

Les documents des pièces peuvent être modifiés suivant le besoin. Le moteur, objet de la présente invention, emprunte à un dynamo peu produire de l'électricité et faire boucher n'importe quelle macabre sans engager de dépenses d'carbures.

Le présent avis fera courir le délai de 2 mois prévu par l'article 8 de la loi du 26 décembre 1888 pour la déclaration des oppositions.

Citer : Avis n° 10, JORT n° 18 du 9 mai 1961, p. 636.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

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