Secrétariat d'État au plan et à l'économie nationale

AVIS N° 10.832

Publié au Journal Officiel n° 7 du 9 février 1945, page 138

Suivant procès-verbal dressé le 18 août 1964 à 10 h. au bureau de la Propriété Industrielle, M. Béchir Ben Mohamed Ben Ali Djelassi à Porto-Farina (Délégation Ras-Djebel) GT de Bizerte (Tunis), a déposé une demande de brevet d'invention de vingt ans pour : "un Stylo Lumineux".

Cette invention est caractérisée par un stylo portait comme suit "stylo a bille BD Lumineux BD Béchir Djelassi par une pile (type Safir ou Extaz) qui sera tondu la conduction de mas par le mouvement du poussoir accolé à la tête et le s'infiltre jusqu'à l'ampoule. C'est un instrument fabuleux.

Le présent avis fera courir le délai de 2 mois prévu par l'article 8 de la loi du 26 décembre 1888 pour la déclaration des oppositions.

Citer : Avis n° 10, JORT n° 7 du 9 février 1945, p. 138.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

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