Suivant procès-verbal dressé le 31 mars 1967 à 9 H 20 au bureau de la propriété industrielle, la Société dite: Peltzer & fils S.A. Société Anonyme de droit Belge, établie 102 rue David à Verviers (Belgique) dont le mandataire est Monsieur Hector Levy à Tunis, a déposé une demande de brevet d'invention de vingt ans pour: procédé et dispositif pour la formation et l'entraînement des tire-trame dans les métiers à tisser circulaires.

(Inventeur: Monsieur Armand Malchair).

Cette invention concerne aussi un procédé pour la formation et l'entraînement des duites dans les métiers à tisser circulaires, caractérisé en ce qu'il consiste substantiellement à amener le fil de trame en travers de la piste du tire-trame en le maintenant à déformer ledit fil de trame en zig-zag en aplomb dudit tire-trame, à déposer ledit fil de trame en coupé à longueur sur ledit tire-trame et à appliquer la duite ainsi préparée dans le font de la foule avec un préservage pendant le cheminement dudit tire-trame dans ladite foule.

Le présent avis fera courir le délai de 2 mois prévu par l'article 8 de la loi du 26 décembre 1888 pour la déclaration des oppositions.

Citer : Avis n° 11, JORT n° 13 du 29 mars 1968, p. 334.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

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