Ministère de l’économie nationale

AVIS N° 972 (1 et 2)

Publié au Journal Officiel n° 39 du 7 juin 1974, page 1253

Deux modèles industriels relatifs à coffrets enroulés, en verre, répondant respectivement aux caractéristiques ci-après :

1°) Un modèle en forme de losange de six côtés dont un côté est ouvrant.

2°) Un modèle en forme d'étoile à cinq branches de vingt-côtés dont un côté est ouvrant.

Les deux modèles, sus-mentionnés, ont l'intérieur capitonné et/ou brodé, un ruban extérieur brodé, dimension des côtés ainsi que le coloris intérieur et du ruban sont variables, ont été déposés, à découvert (photographies), pour une durée de quinze ans (15) le 23 mars 1974 à 12 heures 30 sous le numéro 972 (1 et 2), par Monsieur M'Farej Brahim, 6, Régulus à Tunis, (Tunisie).

Citer : Avis n° 972, JORT n° 39 du 7 juin 1974, p. 1253.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

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