Suivant procès-verbal dressé le 18 juin 1974 à 12 heures au Bureau de la Propriété Industrielle, Mme Elisa Boccara (Cab. R. Valensi) 45, Avenue Bourguiba - Tunis (Tunisie), mandataire : Société dite : Janssen Pharmaceutica N.V., Turnhoutsebaan 30, Beerse (Belgique) a déposé une demande de brevet d'invention de vingt ans pour : « Dérivés de nitroimidazole ». Priorité : Brevets U.S.A. du 22 juin 1973 N° 372 567 et du 18 avril 1974 N° 461 821, déposés aux noms de : Jan Heeres, Joseph, Hector Mostmans et Robert Maes.
Cette invention est caractérisée en ce qu'il consiste à faire réagir un composé de formule (indiquée dans la description) avec un composé de formule
X
//
Halo - C - OR'
p. 2348dans laquelle :
« Halo » représente un halogère, dans un solvant organique inerte approprié, de préférence en présence d'une base, ou (ii) à faire réagir un composé de formule II avec un composé de formule :
X
//
R2 - S - C - O - R'
dans un solvant approprié, R2 étant un radical organique, et à préparer ensuite, si on le désire, les sels d'addition d'acides thérapeutiquement actifs des produits préparés ci-dessus.
Le présent avis fera courir le délai de 2 mois prévu par l'article 8 de la loi du 26 décembre 1888 pour la déclaration des oppositions.