Ministère de l'économie nationale

AVIS N° 976

Publié au Journal Officiel n° 65 du 1er novembre 1974, page 2347

Un modèle industriel relatif à « Cartes Décoratives », caractérisé par une carte décorative de forme rectangulaire pouvant être de toutes dimensions, repliée sur elle-même, comportant sur sa face antérieure une lisière rouge encadrant un motif décoratif repoussé pouvant être varié, exécutée sur une feuille de métal tel qu'aluminium ; a été déposé pour une durée de quinze (15) ans le 25 juin 1974 à 10 h. 30 sous le n° 976 par Monsieur Bernabe Julien, 48, avenue Bourguiba à Carthage, (Tunisie).

Mandataire : Monsieur G. Boccara à Tunis.

Citer : Avis n° 976, JORT n° 65 du 1er novembre 1974, p. 2347.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

Dans le même numéro — Ministère de l'économie nationale