Ministère de l'économie nationale

AVIS N° 13321

Publié au Journal Officiel n° 11 du 13 février 1976, page 413

Suivant procès-verbal dressé le 14 octobre 1975 à 11 heures au Bureau de la Propriété Industrielle, Madame Elisa Boccara, 45, Avenue Bourguiba, Tunis (Tunisie), mandataire de Thagard Technology Company, 2712 Kelvin Avenue, Irvine, Californie, U.S.A. a déposé une demande de brevet d'invention de 20 ans, pour : Réacteurs à paroi fluide et sans utilisation à haute température dans les procédés de réaction chimique ; sans priorité : inventeur : Edwin Matovich.

Cette invention est caractérisée par :

a) Réacteur à canalisation d'entrée et canalisation de sortie et à l'intérieur du réacteur un réduit pour réactions de fabrication du réacteur par un élément qui doit être totalement transparent pour les rayonnements et se composer de parois interne et de paroi externe séparées par un canal à goulot, passant dans un fluide transparent pour les rayonnements aux abords du canal pour refroidir le réacteur.

b) un distributeur placé sur la paroi d'entrée du réacteur par où s'échappe un gaz brut.

c) des moyens de pénétration d'un élément de réaction au moins, dans le réduit du réacteur dans le canal d'entrée du réacteur.

Le présent avis fera courir le délai de deux mois prévu par l'article 8 de la loi du 26 décembre 1888 pour la déclaration des oppositions.

Citer : Avis n° 13321, JORT n° 11 du 13 février 1976, p. 413.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

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