Ministère de l'économie nationale

AVIS N° 13355

Publié au Journal Officiel n° 19 du 12 mars 1976, page 622

Suivant procès-verbal dressé le 10 décembre 1975 à 11 heures, au Bureau de la Propriété Industrielle, Madame Elisa Boccara, 45, Avenue Bourguiba à Tunis, mandataire de : Hazenveld Industrie en Handelmaatschappij B.V., Enggelseweg 175 Helmond, Hollande, a déposé une demande de brevet d'invention de vingt ans, pour : crochet de suspension pour un cintre à vêtements et cintre pourvu d'un tel crochet sans priorité ; inventeur : Martin Gerard Hazenveld.

Cette invention est caractérisée, en ce qu'elle vise plus précisément un cintre à vêtements constitué d'un support à vêtements 1 de forme classique et d'un crochet de suspension 2 fixé à celui-ci de la manière habituelle et pourvu d'extrémités incurvées 3 et d'une partie droite 4, tandis qu'une sorte de crochet a été formée par une plure en U 7 produite près du sommet de l'extrémité incurvée 3 du crochet 2, la plure 7 étant située par un plan perpendiculaire à celui passant par la majeur partie du crochet de suspension 2 et perpendiculaire à l'axe longitudinal de la partie droite 4.

Le présent avis fera courir le délai de 2 mois prévu par l'article 8 de la loi du 26 décembre 1888 pour la déclaration des oppositions.

Citer : Avis n° 13355, JORT n° 19 du 12 mars 1976, p. 622.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

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