Ministère de l'Industrie, des Mines et de l'Energie

AVIS N° 13580

Publié au Journal Officiel n° 19 du 7 mars 1978, page 637

Suivant procès verbal dressé le 26 novembre 1976 à 10 heures, au Bureau de la Propriété Industrielle, Madame Elisa Boccara, 45, avenue Bourguiba à Tunis, Tunisie, mandataire de : Mose' Benaglia Via Cascina Frera, 38, 24030 Valbrembo, Bergamo, Italie, a déposé une demande de brevet d'invention de vingt ans, pour joint pour l'assemblage des panneaux pour la réalisation de toutes combinaisons désirées.

Priorité : Sans priorité.

Inventeur : Mose' Benaglia.

Cette invention est caractérisée en ce qu'il comprend un premier élément intérieur à croix 2 dont les bras 4 s'engagent dans des creusures correspondantes des angles des panneaux, un élément extérieur 1 dont les bras 5 viennent chevaucher les panneaux et une vis de blocage 3. Les trous 12 permettent l'adaptation d'accessoires.

Application à l'établissement de casiers ou meubles de tous genres.

Le présent avis fera courir le délai de 2 mois prévu par l'article 8 de la loi du 26 décembre 1888 pour la déclaration des oppositions.

Citer : Avis n° 13580, JORT n° 19 du 7 mars 1978, p. 637.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

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