Ministère du Commerce

AVIS N° 14069

Publié au Journal Officiel n° 63 du 2 novembre 1979, page 2897

Suivant procès verbal dressé le 13 janvier 1979 au bureau de la propriété industrielle Monsieur Ben Khessib Kamel 13-17 avenue Anatole France Ben Arous (Tunis) a déposé une demande de brevet d'invention de vingt ans pour : un I.T.P. mètre.

Cette invention est caractérisée l'ITP mètre d'emploi facile, est un appareil d'enseignement et de démonstration permet :

  • des essais rapides, le contrôle et la mesure automatique : des intensités, des tensions, des puissances. Il permet aussi de vérifier l'équilibre des phases d'une ligne triphasée sans ou avec neutre.
  • Centrale de production de l'énergie électrique.
  • Usines de construction des machines électriques.
  • Diverses, autres utilisations ...

Le présent avis fera courir le délai de 2 mois prévu par l'article 8 de la loi du 26 décembre 1888 pour la déclaration des oppositions.

Citer : Avis n° 14069, JORT n° 63 du 2 novembre 1979, p. 2897.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

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