Avis et Communications

AVIS N° 14598

Publié au Journal Officiel n° 38 du 5 juin 1981, page 1336

Suivant procès-verbal dressé le 26 février 1981, au Bureau de la Propriété Industrielle, Melle Sarah Hachaichi, Cabinet Raymond Valensi 45, Avenue Habib Bourguiba « Le Colisée » à Tunis, Tunisie, a déposé une demande de brevet d'invention de vingt ans pour nouvelles compositions.

Cette invention est caractérisée en ce qu'ils répondent à la formule (indiqués dans la description) dans laquelle :

  • R₁, Rc - sécoyle (C₁ - C₂), CF₃, F₂, CO-NO₂, CN NH₃, F, Cl, BR.
  • R₂, R₆, Rc, OH, sécoyle (C₁ - C₂), alcoxy (C₁ - C₃), CF₃, F₂, CO, NO₂, CN, NH₃, F, Cl, BR.
  • R₃, R₅, Rc et R₆ pouvant être de plus H et Rc, F₂, CO ou CF₃
  • RIO - CN, CONHRII avec RII - CH₃, C₃, H₂ et

Ces composés sont utilisables dans des compositions herbicides.

Le présent avis fera courir le délai de 2 mois prévu par l'article 8 de la loi du 26 décembre 1888 pour la déclaration des oppositions.

Citer : Avis n° 14598, JORT n° 38 du 5 juin 1981, p. 1336.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

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