Ministère de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique

AVIS N° 13.820

Publié au Journal Officiel n° 28 du 20 avril 1982, page 932

Suivant procès-verbal dressé le 2 décembre 1977 au Bureau de Propriété Industrielle, Cabinet Georges Boccara 45, Avenue Habib Bourguiba — Tunis (Tunisie) Mandataire de Monsieur Fathi Sedirri, Rue du 18 janvier 1952 — Immeuble 2 — Tunis (Tunisie) a déposé une demande de brevet d'invention de vingt ans pour plateau tournant particulièrement pour étalage. Priorité : sans Priorité.

Cette invention est caractérisée un plateau tournant composé :

1 — d'une partie inférieure de forme particulière apte à supporter une partie supérieure la partie inférieure étant constituée d'un support reposant sur trois socles, d'une partie latérale contenant le moteur et le système de démultiplication, d'un disque intermédiaire reliant la partie inférieure à celle supérieure.

2 — d'une partie supérieure constituée par un roulement pour le maintien de l'axe de rotation, un fourreau fixé sur ce dernier, une plèvre prévue pour le montage de roulements, une couronne glissière, un disque et un contre disque entre lesquels se trouve le plateau tournant.

Le présent avis fera courir le délai de 2 mois prévu par l'article 8 de la loi du 26 décembre 1888 pour la déclaration des oppositions.

Citer : Avis n° 13, JORT n° 28 du 20 avril 1982, p. 932.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

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