Suivant procès-verbal dressé le 24 février 1982 au Service de la Propriété Industrielle Monsieur Ben Othman, demeurant 13 rue Avicenne, 2000 — Le Bardo Tunisie, a déposé une demande de brevet d'invention de vingt (20) ans, pour Moteur à explosion à 4 temps à obturateurs encastrés.
Cette invention est caractérisée en ce que l'amplitude de la détente de la chambre à explosion est réglable, le moteur fonctionne à plein rendement sur une large gamme de puissances; l'usure des organes de compression est compensable par simple réglage, sans démontage du moteur, la durée de vie du moteur est quasi illimitée; les soupapes conçues en éléments indépendants fonctionnement à l'aide de systèmes logico-électroniques;
le moteur est dépourvu de composants coûteux tels que : bloc cylindre vilebrequin, culasse.
Le présent avis fera courir le délai de 2 mois prévu par l'article 8 de la loi du 26 décembre 1888 pour la déclaration des oppositions.