Ministère de l'Agriculture

Décret N° 82-1488 du 29 novembre 1982, portant attribution du Grand Prix du Président de la République pour le Reboisement pour l'année 1982

Publié au Journal Officiel n° 77 du 3 décembre 1982, page 2610

Nous, Habib Bourguiba, Président de la République Tunisienne,

Vu la loi n° 65-17 du 27 mai 1982, portant encouragement de l'État au développement de l'agriculture;

Vu la loi n° 66-80 du 4 juillet 1986, portant promulgation du Code Formulaire;

Vu le décret n° 56-260 du 3 novembre 1986, instituant la Fête Nationale de l'Arbre;

Vu le décret n° 78-504 du 16 mars 1978, instituant le Grand Prix du Président de la République Tunisienne pour le Reboisement;

Vu l'avis du Ministre de l'Agriculture;

Décrétons :

Article Premier. — Le Grand Prix du Président de la République pour le reboisement est décerné pour l'année 1982, au Gouvernorat de Kairouan.

Art. 2. — Le Grand Prix du Président de la République est décerné aux personnes physiques suivantes du Gouvernorat de Kairouan.

N° d'ordrePersonnes physiquesOMDATSDELÉGATIONS
1Habib AbdokkefiDraâ TamsnarKairouan
2Béchir BakloutiBir M'ElkineBouhadjla
3Eadj DabbouAin BoumorraShikha
4Mohamed Béchir ChafraBir M'ElkineBouhadjla
5Chedly BbouiEl HouarebChebika
6Romdhane ArousalBir M'ElkineBouhadjla

Art. 3. — Le Ministre de l'Agriculture est chargé de l'exécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de la République Tunisienne.

Fait au Palais de Carthage, le 29 novembre 1982

Le Président de la République Tunisienne
Habib BOURGUIBA

Citer : Décret n° 82-1488 du 29 novembre 1982, JORT n° 77 du 3 décembre 1982, p. 2610.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

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