Ministère de l'Agriculture

Décret N° 82-1491 du 29 novembre 1982, portant attribution du Grand Prix du Président de la République pour la promotion des Cultures Arboricoles pour la Campagne 1981-1982

Publié au Journal Officiel n° 77 du 3 décembre 1982, page 2611

Nous, Habib Bourguiba, Président de la République Tunisienne,

Vu la loi n° 63-17 du 27 mai 1983, portant encouragement de l'État au développement de l'agriculture;

Article Premier. — Le Grand Prix du Président de la République pour la promotion des Cultures Arboricoles au titre de la campagne 1981-1982 est décerné au Gouvernorat de Kasserine.

Art. 2. — Le Grand Prix du Président de la République est décerné aux personnes physiques privées suivantes du Gouvernorat de Kasserine.

N° d'ordrePERSONNES PHYSIQUES PRIVÉESOMDATDELEGATIONS
1Mohamed Lashar Ben Brahim KalfiLahouezSbiba
2Belgacem Bel Haj Hassen SmaïliSbibaSbiba
3 exaequoAbdelaziz Ben Ali KalfiLahouezSbiba
4Belgacem Ben Abdallah ZnaïdiSbibaSbiba
5Hassen Ben Mustapha BardoukSbibaSbiba
6 exaequoHaj Ali Ben Salah JellouliLahouezLahouez

Art. 3. — Le Ministre de l'Agriculture est chargé de l'exécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de la République Tunisienne.

Fait au Palais de Carthage, le 29 Novembre 1982.

Le Président de la République Tunisienne
Habib BOURGUIBA

Vu le décret n° 80-1094 du 27 août 1980, instituant le Grand Prix du Président de la République pour la promotion des cultures sous-serres et notamment son article 3;

Vu l'avis du Ministre de l'Agriculture;

Décrétions :

Citer : Décret n° 82-1491 du 29 novembre 1982, JORT n° 77 du 3 décembre 1982, p. 2611.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

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