Ministère de l'Agriculture

Décret N° 82-1493 du 29 novembre 1982, portant attribution du Grand Prix du Président de la République pour la promotion des cultures maraichères pour la Campagne 1981-1982

Publié au Journal Officiel n° 77 du 3 décembre 1982, page 2612

Nous, Habib Bourguiba, Président de la République Tunisienne,

Vu la loi n° 82-17 du 27 mai 1981, portant encouragement de l'État au développement de l'agriculture;

Vu le décret n° 77-861 du 5 août 1977, instituant le Grand Prix du Président de la République pour la promotion des cultures maraichères et notamment son article 3;

Vu l'avis du Ministre de l'Agriculture;

Décrétons :

Article Premier. — Le Grand Prix du Président de la République pour la promotion des cultures maraichères au titre de la campagne 1981-1982 est décerné au Gouvernorat de Biserte.

Art. 2. — Le Grand Prix du Président de la République est décerné aux personnes physiques suivantes du Gouvernorat de Biserte.

N° d'ordrePersonnes physiquesOMDATDELEGATIONS
1Larbi JaouaniGhar El MelhUtique
2Hamadi Ben AbdallahGhar El MelhUtique
3Youssef Moh. YoussefGhar El MelhUtique
4Moh. B. Amor TarehounSounineRas-Jebel
5Kaddour B. Salah BeazhRas-JebelRas-Jebel

Art. 3. — Le Ministre de l'Agriculture est chargé de l'exécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de la République Tunisienne.

Fait au Palais de Carthage, le 29 novembre 1982

Le Président de la République Tunisienne

Habib BOURGUIBA

Citer : Décret n° 82-1493 du 29 novembre 1982, JORT n° 77 du 3 décembre 1982, p. 2612.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

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