Ministère de l'Agriculture

Décret N° 82-1489 du 29 novembre 1982, portant attribution du Grand Prix du Président de la République pour la promotion de la betterave à sucre pour la Campagne 1981-1982

Publié au Journal Officiel n° 77 du 3 décembre 1982, page 2610

Nous, Habib Bourguiba, Président de la République Tunisienne,

Vu la loi 65-17 du 27 mai 1982, portant encouragement de l'État au développement de l'agriculture;

Vu le décret n° 74-906 du 21 octobre 1976, instituant le Grand Prix du Président de la République pour la promotion de la betterave à sucre et notamment son article 2;

Vu l'avis du Ministre de l'Agriculture;

Décrétons :

Article Premier. — Le Grand prix du Président de la République pour la promotion de la betterave à sucre au titre de la campagne 1981 - 1982 est décerné au Gouvernorat de Jendouba.

Art. 2. — Le Grand Prix du Président de la République est décerné aux personnes physiques et morales suivantes du Gouvernorat de Jendouba.

N° D'ORDREPERSONNES PHYSIQUES ET MORALESOMDATDELÉGATIONS
1Pethi TissaouiBoussalemBoussalem
2Mencef Bel OchiBoussalemBoussalem
3Mohamed Ben M'hamed JouabiZmesmaBoussalem
4Mohamed Ben Rjeb MechichiEl BrahmiBoussalem
5Mehri SomraniSomraneBoussalem
6Mohamed Taleb ArfaouiEl BrahmiBoussalem
7Tarek M'radEl BrahmiBoussalem
8Béchir JmaïEl BrahmiBoussalem
9Abdallah JmaïEl BrahmiBoussalem
10U.C.P. Hédi KhellilBoussalemBoussalem

Art. 3. — Le Ministre de l'Agriculture est chargé de l'exécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de la République Tunisienne.

Fait au Palais de Carthage, le 29 Novembre 1982.

Le Président de la République Tunisienne
Habib BOURGUIBA

Citer : Décret n° 82-1489 du 29 novembre 1982, JORT n° 77 du 3 décembre 1982, p. 2610.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

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