Nous, Habib Bourguiba, Président de la République Tunisienne,
Vu la loi n° 65-17 du 27 mai 1982, portant encouragement de l'État au développement de l'agriculture;
p. 2611Vu le décret n° 76-520 du 3 avril 1976, instituant le Grand Prix du Président de la République pour la promotion de la céréaliculture et notamment son article 3;
Vu l'avis du Ministre de l'Agriculture;
Décrétions :
Article Premier. — Le Grand Prix du Président de la République pour la promotion de la céréaliculture au titre de la campagne 1981-1982 est décerné au Gouvernorat de Zaghouan.
Art. 2. — Le Grand Prix du Président de la République est décerné aux personnes physiques et morales suivantes du Gouvernorat de Zaghouan.
| N° d'ordre | Personnes physiques et morales | OMDAT | DELEGATIONS |
|---|---|---|---|
| 1 | Haj Béchir Jendoubi | Tébourba | Tébourba |
| 2 | Mohamed Tilli et Frères | Sminga | Bir M'Cherga |
| 3 | Ferchichi Amor B. Dembri | M'Nagaa | Bir M'Cherga |
| 4 | Union Coopérative de Production « Chabab » | Boucha | Bir M'Cherga |
| 5 | Allala B. Othman Trabelsi | M'Hamdia | M'Hamdia |
Art. 3. — Le Ministre de l'Agriculture est chargé de l'exécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de la République Tunisienne.
Fait au Palais de Carthage, le 29 novembre 1982
Le Président de la République Tunisienne
Habib BOURGUIBA
Vu le décret n° 77-663 du 15 août 1977, instituant le Grand Prix du Président de la République pour la promotion des cultures abricoles et notamment son article 3;
Vu l'avis du Ministre de l'Agriculture;
Décrétions :