Ministère du transport

Décret N°1296 du 16 août 1990 concernant la réorganisation de l'Institut National de la Météorologie

Publié au Journal Officiel n° 79 du 2 octobre 2001, page 3433

p. 3434

REPUBLIQUE TUNISIENNE
Ministère du Transport
Annexe n° : 7-07

SYSTEME D'INFORMATION ET DE COMMUNICATION ADMINISTRATIVE SICAD

Guide du Citoyen

Case réservée au Bureau Central des Relations avec le Citoyen
Référence : Arrêté du Ministre de ... en date du ...
Tel que modifié par l'arrêté en date du ...
( Jort N°...)

Organisme : Institut National de la Météorologie
Domaine de la prestation : Météorologie
Objet de la prestation : Données d'agrométéorologie et d'irrigation.

Conditions d'obtention
Engagement de paiement.
Pièces à fournir
---
1. Pour les privés :
- Demande au nom du Directeur Général de l'Institut National de la Météorologie
- Engagement de paiement après réception des renseignements demandés.
2. Pour les administrations publiques et les ministères :
- Demande au nom du Directeur Général de l'Institut National de la Météorologie
- Bon de Commande.
Etapes de la prestationIntervenantsDélais
---------
• Engagement de la demande au BO
• Transmission de la demande à la DG
• Transmission de la demande au SDRP
• Acheminement de la demande vers le service concerné.
• Fournir la prestation par le SDRP au demandeur après paiement.
• Le Bureau d'Ordre
• La Direction Générale
• Le Service de la Documentation, Renseignements et Publication.
• Le service concerné.
De 1 à 10 jours suivant la nature de la demande et son volume.
Lieu de dépôt du dossier
---
Service : Le Bureau d'Ordre
Adresse : Institut National de la Météorologie, BP 156, 2055 Tunis Carthage
Délai d'obtention de la prestation
---
De 1 à 10 jours suivant la nature de la demande et son volume.
Lieu d'obtention de la prestation
---
Service : Le Service de la Documentation, Renseignements et Publication
Adresse : Institut National de la Météorologie, BP 156, 2055 Tunis Carthage.
Références législatives et /ou réglementaires
---
Décret N°1296 du 16 août 1990 concernant la réorganisation de l'Institut National de la Météorologie.

REPUBLIQUE TUNISIENNE
Ministère du Transport
Annexe n° : 7-08

SYSTEME D'INFORMATION ET DE COMMUNICATION ADMINISTRATIVE SICAD

Guide du Citoyen

Case réservée au Bureau Central des Relations avec le Citoyen
Référence : Arrêté du Ministre de ... en date du ...
Tel que modifié par l'arrêté en date du ...
( Jort N°...)

Organisme : Institut National de la Météorologie
Domaine de la prestation : Météorologie
Objet de la prestation : Prévisions météorologiques pour le public.

Conditions d'obtention
Chaque citoyen peut disposer des données météorologiques par le biais du serveur vocal.
Pièces à fournir
---
Pour les étudiants certificat d'inscription à l'université avec précision du type d'étude à faire.
Etapes de la prestationIntervenantsDélais
---------
Téléphones pour obtenir les renseignements voulusService de la Prévision Générale.Interédat
Délai d'obtention de la prestation
---
Interédat.
Lieu d'obtention de la prestation
---
Service : Le Service de la Prévision Générale Réparateur Téléphonique : 2042-2303
Adresse : Institut National de la Météorologie, BP 156, 2055 Tunis Carthage.
Références législatives et /ou réglementaires
---
Décret N°1296 du 16 août 1990 concernant la réorganisation de l'Institut National de la Météorologie.
p. 3435

REPUBLIQUE TUNISIENNE
Ministère du Transport
Annexe n° : 7-09
REPUBLIQUE TUNISIENNE
Ministère du Transport
Annexe n° : 7-10

SYSTEME D'INFORMATION ET DE COMMUNICATION ADMINISTRATIVE

SICAD

Guide du Citoyen

Case réservée au Bureau Central des Relations avec le Citoyen
Référence : Arrêté du Ministre de ... en date du ...
Tel que modifié par l'arrêté en date du ...
(Jort N°...)

Organisme : Institut National de la Météorologie
Domaine de la prestation : Météorologie
Objet de la prestation : Bulletin au profit du tourisme.

Conditions d'obtention

Engagement de paiement de la prestation.

Pièces à fournir

1. Pour les privés :

  • Demande au nom du Directeur Général de l'Institut National de la Météorologie
  • Engagement de paiement après réception des renseignements demandés.

2. Pour les administrations publiques et les ministères :

  • Demande au nom du Directeur Général de l'Institut National de la Météorologie.
  • Bon de Commande.
Etapes de la prestationIntervenantsDélais
• Renseignement de la demande au BO
• Transmission de la demande à la DG
• Transmission de la demande au SDRP
• Acheminement de la demande aux services de la Prévision Générale
• Transmission quotidiennement par fin du bulletin tourisme.
• Le Bureau d'Ordre
• La Direction Générale
• Le Service de la Documentation, Renseignements et Publications
• Le service de la Prévision Générale.
Un jour.
Lieu de dépôt du dossier
---
Service : Le Bureau d'Ordre
Adresse : Institut National de la Météorologie, BP 156, 2055 Tunis Carthage
Délai d'obtention de la prestation
---
Un jour.
Lieu d'obtention de la prestation
---
Service : Le Service de la Documentation, Renseignements et Publications
Adresse : Institut National de la Météorologie, BP 156, 2055 Tunis Carthage.
Références législatives et /ou réglementaires
---
Décret N°1296 du 16 août 1990 concernant la réorganisation de l'Institut National de la Météorologie.

SYSTEME D'INFORMATION ET DE COMMUNICATION ADMINISTRATIVE

SICAD

Guide du Citoyen

Case réservée au Bureau Central des Relations avec le Citoyen
Référence : Arrêté du Ministre de ... en date du ...
Tel que modifié par l'arrêté en date du ...
(Jort N°...)

Organisme : Institut National de la Météorologie
Domaine de la prestation : Météorologie
Objet de la prestation : Données de siémeologie (tromblent de terre).

Conditions d'obtention

Engagement de paiement de la prestation.

Pièces à fournir

1. Pour les privés :

  • Demande au nom du Directeur Général de l'Institut National de la Météorologie
  • Engagement de paiement après réception des renseignements demandés.

2. Pour les administrations publiques et les ministères :

  • Demande au nom du Directeur Général de l'Institut National de la Météorologie.
  • Bon de Commande.
Etapes de la prestationIntervenantsDélais
• Renseignement de la demande au Bureau d'Ordre
• Transmission de la demande à la Direction Générale
• Transmission de la demande au SDRP
• Acheminement de la demande aux services de la réetrologie
• Fournir la prestation par le SDRP au demandeur après paiement
• Le Bureau d'Ordre
• La Direction Générale
• Le Service de la Documentation, Renseignements et Publications
• Le service de la siémeologie.
De 2 à 10 jours suivant la nature de la demande et son volume.
Lieu de dépôt du dossier
---
Service : Le Bureau d'Ordre
Adresse : Institut National de la Météorologie, BP 156, 2055 Tunis Carthage
Délai d'obtention de la prestation
---
De 2 à 10 jours suivant la nature de la demande et son volume.
Lieu d'obtention de la prestation
---
Service : Le Service de la Documentation, Renseignements et Publication
Adresse : Institut National de la Météorologie, BP 156, 2055 Tunis Carthage.
Références législatives et /ou réglementaires
---
Décret N°1296 du 16 août 1990 concernant la réorganisation de l'Institut National de la Météorologie.
p. 3436

REPUBLIQUE TUNISIENNE
Ministère du Transport
Annexe n° : 7-11
REPUBLIQUE TUNISIENNE
Ministère du Transport
Annexe n° : 7-12

SYSTEME D'INFORMATION ET DE COMMUNICATION ADMINISTRATIVE SICAD

Guide du Citoyen

Case réservée au Bureau Central des Relations avec le Citoyen

Référence : Arrêté du Ministre de ... en date du ...
Tel que modifié par l'arrêté en date du ...
( ... Jort N° ...)

Organisme : Institut National de la Météorologie
Domaine de la prestation : Météorologie
Objet de la prestation : Données et études sur le rayonnement solaire et ses applications.

Condition d'obtention

Engagement de paiement.

Pièces à fournir

1. Pour les privés :

  • Demande au nom du Directeur Général de l'Institut National de la Météorologie
  • Engagement de paiement après réception des renseignements demandés.

2. Pour les administrations publiques et les ministères :

  • Demande au nom du Directeur Général de l'Institut National de la Météorologie.
  • Bon de Commande.
Etapes de la prestationIntervenantsDélais
• Enregistrement de la demande au Bureau d'Ordre ; • Transmission de la demande à la Direction Générale ; • Transmission de la demande au SDRP ; • Acheminement de la demande vers le service de la géophysique appliquée. • Pouvoir la prestation par le SDRP au demandeur après paiement.• Le Bureau d'Ordre • La Direction Générale • Le Service de la Documentation, Renseignements et Publication. • Le service de la géophysique appliquée.1 semaine à un mois suivant la nature de la demande et son volume.
Lieu de dépôt du dossier

Service : Le Bureau d'Ordre
Adresse : Institut National de la Météorologie, BP 156, 2055 Tunis Carthage

Délai d'obtention de la prestation

1 semaine à un mois suivant la nature de la demande et son volume.

Lieu d'obtention de la prestation

Service : Le Service de la Documentation, Renseignements et Publication
Adresse : Institut National de la Météorologie, BP 156, 2055 Tunis Carthage.

Références législatives et /ou réglementaires

Citer : Décret n° 1296 du 16 août 1990, JORT n° 79 du 2 octobre 2001, p. 3433.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

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