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PREMIER MINISTERE
TABLEAUX COMPLEMENTAIRES D'AVANCEMENT
ANNEE 1972
ADMINISTRATEURS EN CHEF
AVANCEMENT D'ECHELON
Pour le 4ème échelon :
- Naceur Chlioui, à compter du 2 juillet 1972
- Mahmoud Chhata, à compter du 1er octobre 1972
- Sadok Chaieb, à compter du 1er octobre 1972
- Muslapha Bsiri, à compter du 1er octobre 1972
- Zinelabidine El Hajri, à compter du 1er octobre 1972
- Khaled Ladjimi, à compter du 1er octobre 1972
- Hassine Boussoffara, à compter du 1er octobre 1972
Pour le 3ème échelon :
- Liès El Gastli, à compter du 1er juillet 1972
- Férid Aouidj, à compter du 1er octobre 1972
- Mohamed Béchir Beyrakdar, à compter du 1er octobre 1972
- Ahmed Zarrouk, à compter du 1er octobre 1972
- Mohamed Taoufik El Karoui, à compter du 1er octobre 1972
- Mohamed Ridha Zribi, à compter du 1er octobre 1972
Pour le 2ème échelon :
- Mokhtar Zannad, à compter du 9 juillet 1972
- Taoufik Essid, à compter du 9 juillet 1972
- Abdesselam Aloulou, à compter du 9 juillet 1972
- Tahar Boussamma, à compter du 27 août 1972
ANNEE 1973
Pour le 4ème échelon :
- Mohamed Mohsen Chebil, à compter du 1er janvier 1973
- Habib Alouini, à compter du 1er janvier 1973
- Romdhane Ben Meimoun, à compter du 8 septembre 1973
- Hassine Dahmani, à compter du 16 novembre 1973
Pour le 3ème échelon :
- Hassine Zayali, à compter du 1er janvier 1973
- Zina Mahjoub, à compter du 1er février 1973
Pour le 2ème échelon :
- Kacem Bousenina, à compter du 12 mars 1973
- Mohamed Souayeh, à compter du 2 septembre 1973
- Salem Ben Hjal, à compter du 2 septembre 1973
- Mezri Chkir, à compter du 21 novembre 1973
Hédi Allia, à compter du 21 novembre 1973
Hédi Bellakhoua, à compter du 21 novembre 1973
TABLEAU D'AVANCEMENT
ANNEE 1974
ADMINISTRATEURS EN CHEF
AVANCEMENT D'ECHELON
Pour le 4ème échelon :
- Hédi Chennoufi, à compter du 31 mai 1974
- Hédi Jammoussi, à compter du 31 mai 1974
- M'Hamed Ali Ben Amara, à compter du 31 mai 1974
- Mokhtar El Fiouri, à compter du 31 mai 1974
- Mohamed El Hédi Ben Cheikh, à compter du 31 mai 1974
- Slaheddine Tarzi, à compter du 31 mai 1974
- Salah El Mahdi Chérif, à compter du 31 mai 1974
- Ali Maamri, à compter du 1er juin 1974
- Rachid Badri, à compter du 1er juin 1974
- Naceur Mellouche, à compter du 1er juin 1974
- Khaled Bourguiba, à compter du 1er juin 1974
- Salah Ben Jannat, à compter du 1er juin 1974
- Mohamed El Oueslali, à compter du 1er juin 1974
- Abdallah Zouaghi, à compter du 1er juin 1974
- Liès El Gastli, à compter du 1er juillet 1974
- Férid Aouidj, à compter du 1er octobre 1974
- Mohamed Béchir Beyrakdar, à compter du 1er octobre 1974
- Ahmed Zarrouk, à compter du 1er octobre 1974
- Mohamed Taoufik El Karoui, à compter du 1er octobre 1974
- Mohamed Ridha Zribi, à compter du 1er octobre 1974
Pour le 3ème échelon :
- Ahmed Abdelkéfi, à compter du 31 mai 1974
- Ali Chaouachi, à compter du 31 mai 1974
- Hassouna Ben Ali, à compter du 31 mai 1974
- Mohamed Abdelhadi, à compter du 31 mai 1974
- Mohamed Habib Akkari, à compter du 31 mai 1974
- Mohamed Tahar Zaouali, à compter du 31 mai 1974
- Mohamed Noureddine Koubaa, à compter du 31 mai 1974
- Khaled Chaabouni, à compter du 1er juin 1974
- Morched Ben Ali, à compter du 1er juin 1974
- Mohamed El Hédi Temimi, à compter du 1er juin 1974
- Mohamed Taieb Triki, à compter du 1er juin 1974
- Mokhtar Zannad, à compter du 9 juillet 1974
- Taoufik Essid, à compter du 9 juillet 1974
- Abdesselam Aloulou, à compter du 9 juillet 1974
- Tahar Boussamma, à compter du 27 août 1974
Pour le 2ème échelon :
- Ahmed Bennour, à compter du 22 mars 1974
TABLEAUX COMPLEMENTAIRES D'AVANCEMENT
ANNEE 1971
ADMINISTRATEURS-CONSEILLERS
AVANCEMENT D'ECHELON
Pour le 6ème échelon :
- Mohamed En-Naceur Knani, à compter du 1er janvier 1971
Pour le 5ème échelon :
- Taieb El Hatlab, à compter du 21 septembre 1971
ANNEE 1972
Pour le 7ème échelon :
- Brahim Turki, à compter du 1er février 1972
- Muslapha Masmoudi, à compter du 1er juillet 1972
- Ahmed Ammar, à compter du 1er juillet 1972
- Abdelhay Sghaier, à compter du 1er octobre 1972
- Moncef Dellagi, à compter du 1er octobre 1972
- Hamadi Khouini, à compter du 1er octobre 1972
- Souad Chaleur, à compter du 12 novembre 1972
- Mohamed Ameur, à compter du 14 décembre 1972
Pour le 6ème échelon :
Mohamed Chadly Kochbali, à compter du 1er octobre 1972
Mohamed Mansour, à compter du 1er octobre 1972
Hamed Ben Salem, à compter du 1er novembre 1972
Pour le 5ème échelon :
Abdelkader Ben Hassine, à compter du 1er juillet 1972
Abdelhamid El Miladi, à compter du 1er juillet 1972
Noureddine Klari, à compter du 7 août 1972
Moncef Ben Ameur, à compter du 1er octobre 1972
Hamed Khanfir, à compter du 1er octobre 1972
Kacem Harmel, à compter du 1er octobre 1972
Pour le 4ème échelon :
Mohamed Attallah, à compter du 1er avril 1972
Sadok Nouira, à compter du 1er juillet 1972
Hédi Zitouni Ben Hamouda, à compter du 8 septembre 1972
Pour le 3ème échelon :
Mahmoud Alouini, à compter du 1er avril 1972
Faouzi Ben Hamida, à compter du 1er septembre 1972
Belhassen Chérif, à compter du 7 septembre 1972
Tijani Charfi, à compter du 7 septembre 1972
ANNEE 1973
Pour le 8ème échelon :
Mohamed Klari, à compter du 1er février 1973
A'do Moise Boccara, à compter du 1er juillet 1973
Moncef El Hajri, à compter du 1er juillet 1973
Ali Ben Arfa, à compter du 1er octobre 1973
Nazli Habia, à compter du 1er octobre 1973
Mohamed Mazghiche, à compter du 1er octobre 1973
Mahmoud Kammoun, à compter du 1er octobre 1973
Mohamed Ridha Hamza, à compter du 1er octobre 1973
Hassouna Jouini, à compter du 1er octobre 1973
Muslapa El Filali, à compter du 1er octobre 1973
Mohamed Noureddine El Manaa, à compter du 1er décembre 1973
Pour le 7ème échelon :
Mohamed Naceur Knani, à compter du 1er janvier 1973
Abderrahman El Amri, à compter du 15 janvier 1973
Abderrahman El Klibi, à compter du 1er février 1973
M'Hamed Debbèche, à compter du 1er avril 1973
Olhman El Gharbi, à compter du 1er juin 1973
Abdeddaiem Babay, à compter du 1er août 1973
Pour le 6ème échelon :
Youssef El-M'Zoughi, à compter du 1er juillet 1973
Jaleleddine Ben El Arbi, à compter du 1er août 1973
Taieb El Hattab, à compter du 21 septembre 1973
Pour le 4ème échelon :
Safia Farhal, à compter du 1er janvier 1973
Abdelmottaleb Babay, à compter du 1er janvier 1973
Slaheddine Pacha, à compter du 1er janvier 1973
Mohsen El Ghandri, à compter du 1er janvier 1973
Tahar Letaief Azaiz, à compter du 1er janvier 1973
Mohamed Naceur Khadri, à compter du 19 février 1973
Pour le 3ème échelon :
Touhami Ben Fredj, à compter du 1er janvier 1973
Mohamed Khalifa, à compter du 1er janvier 1973
Ahmed Nasr, à compter du 1er janvier 1973
Mohamed Mahfoudh, à compter du 1er janvier 1973
Mohamed Moncef Kabi, à compter du 1er janvier 1973
Abderrazak Bel Hadj Yahia, à compter du 1er janvier 1973
Salem Khmili, à compter du 1er janvier 1973
Othman Chérif, à compter du 1er janvier 1973
Khaled Ben Sassi, à compter du 1er janvier 1973
Béchir Monlacer, à compter du 1er janvier 1973
Zouheir Masmoudi, à compter du 1er janvier 1973
Béchir El H'Midi, à compter du 1er janvier 1973
Habib Sayhi, à compter du 1er janvier 1973
Mahmoud Bsais, à compter du 1er janvier 1973
Sadok Marzouk, à compter du 1er janvier 1973
Abdelwahab Najah, à compter du 1er janvier 1973
Abderrazak Rekhis, à compter du 1er janvier 1973
Salem El Abassi, à compter du 1er janvier 1973
Chadly El Maamouri, à compter du 1er janvier 1973
Moncef Ben Jdidia, à compter du 1er janvier 1973
Jemai Ben Yahia, à compter du 1er janvier 1973
Mohamed Moncef Jhane, à compter du 1er janvier 1973
Moncef Ben Gharbia, à compter du 8 janvier 1973
Mohamed Ercez, à compter du 1er février 1973
Mohamed Khiareddine Abdelali, à compter du 16 mars 1973
Hédi Baali, à compter du 17 octobre 1973
Pour le 2ème échelon :
Abdelhamid Tekaya, à compter du 1er juillet 1973
Noureddine Fenniche, à compter du 11 juillet 1973
Mohsen El Harbi, à compter du 1er décembre 1973
TABLEAU D'AVANCEMENT
ANNEE 1974
AVANCEMENT D'ECHELON
Pour le 8ème échelon :
Tahar Hjal, à compter du 1er juin 1974
Hamadi Ben Sliman, à compter du 1er juin 1974
Ali Atlia, à compter du 1er août 1974
Mohamed Habib Dimassi, à compter du 1er septembre 1974
Mohamed Tahar Tabbane, à compter du 1er octobre 1974
Hédi Chouchane, à compter du 20 décembre 1974
Pour le 7ème échelon :
Khiareddine Ben Olhman, à compter du 1er janvier 1974
Mongi Ayoub, à compter du 1er janvier 1974
Mohamed Habib Ben Abdesselam, à compter du 1er janvier 1974
Mohamed Tahar Boussoffara, à compter du 1er janvier 1974
Radhi Tlalli, à compter du 1er janvier 1974
Abdelmajid Bouricha, à compter du 1er janvier 1974
Ali Bouacida, à compter du 1er janvier 1974
Mohamed Jerraya, à compter du 1er janvier 1974
Taieb Khairallah, à compter du 1er janvier 1974
Abderrahman Nafli, à compter du 1er janvier 1974
Khelifa Chadly, à compter du 1er janvier 1974
Laid Longo, à compter du 1er janvier 1974
Mokhtar Elloumi, à compter du 1er janvier 1974
Salem El Jaziri, à compter du 1er janvier 1974
Mohamed Said Bedhisf, à compter du 1er janvier 1974
Hamed Achour, à compter du 31 mai 1974
Hédi Harbi, à compter du 31 mai 1974
Nouri Hamra, à compter du 31 mai 1974
Salem Arouay, à compter du 31 mai 1974
Mohamed Nachi, à compter du 31 mai 1974
Taoufik Hachicha, à compter du 31 mai 1974
Mohamed Gara, à compter du 31 mai 1974
Fakhreddine Zarrouk, à compter du 31 mai 1974
Mohamed Ben Khedher, à compter du 31 mai 1974
Mohamed Moncef Zaafrane, à compter du 1er juin 1974
Mohsen Tkaia, à compter du 1er juin 1974
Tahar Jamali, à compter du 1er juin 1974
Mohebeddine Hamza, à compter du 1er juin 1974
Mohamed Chadly Kochbati, à compter du 1er octobre 1974
Mohamed Mansour, à compter du 1er octobre 1974
Ridha Abdallah, à compter du 31 octobre 1974
Hamed Ben Salem, à compter du 1er novembre 1974
Pour le 6ème échelon :
Béchir Sassi, à compter du 1er janvier 1974
Rachid Chalfi, à compter du 1er janvier 1974
Mohamed Joobeur, à compter du 1er janvier 1974
S'aheddine Djsit, à compter du 1er janvier 1974
Béchir El Ayadi, à compter du 1er janvier 1974
Mohamed Salah Lakhoua, à compter du 1er janvier 1974
Ahmed Sahnoun, à compter du 31 mai 1974
Ali Ridha El Hichri, à compter du 31 mai 1974
Mounir Gouta, à compter du 31 mai 1974
688 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 5-9 Avril 1974
Mohamed Ben Abdelhafidh, à compter du 1er juin 1974
Zinelabidine El Mestiri, à compter du 1er juin 1974
Ahmed Triki, à compter du 1er juin 1974
Salem Fathallah, à compter du 1er juin 1974
Mohamed Maghrebi, à compter du 1er juin 1974
Mohamed Ghannouchi, à compter du 1er juin 1974
Abdelhamid Bouhsouala, à compter du 1er juin 1974
Rached M'Naiour, à compter du 1er juin 1974
Abdelkader Ben Hassine, à compter du 1er juillet 1974
Abdelhamid El Miladi, à compter du 1er juillet 1974
Noureddine Ktari, à compter du 7 août 1974
Hamed Khanfir, à compter du 1er octobre 1974
Kacem Harmel, à compter du 1er octobre 1974
Moncef Ben Ameur, à compter du 1er octobre 1974
Pour le 5ème échelon :
Mohamed Ben Olhman El Haddad, à compter du 1er janvier 1974
Mohamed Atallah, à compter du 1er avril 1974
Mohamed Larbi Ben Boubaker, à compter du 31 mai 1974
Mahmoud Triki, à compter du 31 mai 1974
Ahmed Ourir, à compter du 31 mai 1974
Mohamed Driss, à compter du 31 mai 1974
Mohamed Boudaya, à compter du 31 mai 1974
Mohamed Mouldi Marsil, à compter du 31 mai 1974
Mohamed Hédi Touali, à compter du 31 mai 1974
Mokhlar Menif, à compter du 31 mai 1974
Mohamed Labidi, à compter du 31 mai 1974
Mahmoud Chtourou, à compter du 31 mai 1974
Mohamed Moncef El Meddeb, à compter du 31 mai 1974
Tahar Seffen, à compter du 31 mai 1974
Abdelwahab Djemal, à compter du 31 mai 1974
Abdelkader Klibi, à compter du 1er juin 1974
Fatma Ben Abdallah, à compter du 1er juin 1974
Moncef Gargouri, à compter du 1er juin 1974
Mahmoud Tkaya, à compter du 1er juin 1974
Sadok Nouira, à compter du 1er juillet 1974
Hédi Zitouni Ben Hamouda, à compter du 8 septembre 1974
Pour le 4ème échelon :
Abdallah El Kallal, à compter du 1er janvier 1974
Ahmed Ben Hamida, à compter du 1er janvier 1974
Hédi Mellane, à compter du 1er janvier 1974
Hassine Bouzid, à compter du 1er janvier 1974
Mohamed Habib Hadj Said, à compter du 1er janvier 1974
Moncef Ben Jaafar, à compter du 1er janvier 1974
Najel Khantouche, à compter du 1er janvier 1974
Taoufik Cheikh Rouhou, à compter du 1er janvier 1974
Mohamed Nejib Milad, à compter du 1er janvier 1974
Ahmed Smaoui, à compter du 1er janvier 1974
Habiba Souissi, à compter du 1er janvier 1974
Boubaker Belaid, à compter du 1er janvier 1974
Abderrahim El Béji, à compter du 1er janvier 1974
Habib El Fekih, à compter du 1er janvier 1974
Ezzedine El Kerkeni, à compter du 1er janvier 1974
Larbi Falhi, à compter du 1er janvier 1974
Abdelhakim Lahouel, à compter du 1er janvier 1974
Abdelmajid Sahnoun, à compter du 1er janvier 1974
Mohamed Hadj Mansour, à compter du 1er janvier 1974
Rachid Abbès, à compter du 1er janvier 1974
Lazhar Baccar, à compter du 1er janvier 1974
Jilani Nessiri, à compter du 1er janvier 1974
Hassen Smaoui, à compter du 1er janvier 1974
Mohamed Jegham, à compter du 1er janvier 1974
Mohamed Mongi Sayah, à compter du 1er janvier 1974
Abdelaziz Jemal, à compter du 1er janvier 1974
Chadly Borgi, à compter du 1er janvier 1974
Zine'abidine Boutrif, à compter du 1er janvier 1974
Béchir Fathallah, à compter du 1er janvier 1974
Boubaker Bouzaidi, à compter du 1er janvier 1974
Mahmoud Alouini, à compter du 1er avril 1974
Youssef Tannoubi, à compter du 1er avril 1974
Tahar Ben Youssef, à compter du 31 mai 1974
Béchir Fani, à compter du 1er juin 1974
Raouf Pacha, à compter du 1er juin 1974
Faouzi Ben Hamida, à compter du 1er septembre 1974
Belhassen Chérif, à compter du 7 septembre 1974
Tijani Charfi, à compter du 7 septembre 1974
Aidoudi El Akremi, à compter du 1er octobre 1974
Pour le 3ème échelon :
Kmar Seffen, à compter du 1er janvier 1974
Sadok Nafti, à compter du 1er janvier 1974
Mohamed Moncef El Frini, à compter du 1er janvier 1974
Fathi Mezghenni, à compter du 18 juillet 1974
Pour le 2ème échelon :
Mohamed Karboul, à compter du 1er janvier 1974
Mohamed Habib Letaief, à compter du 1er janvier 1974
Noureddine Hached, à compter du 1er juillet 1974
AMBASSADEUR
Ministère des affaires étrangères
Par décret N° 74-334 du 4 avril 1974
Monsieur Béchir M'hedhebi, Ministre Plénipotentiaire est chargé des fonctions d'Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire de la République Tunisienne à Rabat, à compter du 1er mars 1974.
CREATION D'EMPLOIS
Ministère de la défense nationale
Décret N° 74-321 du 4 avril 1974, portant création d'emplois
Article Premier. — Est réalisée, à compter du 1er janvier 1974, au Ministère de la Défense Nationale, la création d'emplois désignés ci-après :
Lire le texte intégral →Ministère des finances
Décret N° 74-319 du 4 avril 1974, modifiant le décret n° 72-401 du 16 décembre 1972, portant institution d'une indemnité spéciale dite « Indemnité du Sahara » à certains agents des Douanes
Article Premier. — Le tableau de l'article premier du décret susvisé N° 72-401 du 16 décembre 1972 est modifié comme suit :
Lire le texte intégral →Ministère de l'agriculture
Décret N° 74-336 du 4 avril 1974, portant constitution et organisation de l'Association d'Intérêt Collectif de Chenchou II
Article Premier. — Création de l'Association
Lire le texte intégral →Ministère de l'éducation nationale
Par décret N° 74-322 du 4 avril 1974
Madame le Docteur Lyagoubi Souad, est nommée à compter du 1er janvier 1974, Maître de Conférences Agrégé (Physiologie) à la Faculté de Médecine de Sousse.
Par décret N° 74-323 du 4 avril 1974
Monsieur le Docteur Ben Khalifa Fathi, est nommé à compter du 1er janvier 1974, Maître de Conférences Agrégé (Médecine : Option Endocrinologie) à la Faculté de Médecine de Tunis.
Par décret N° 74-324 du 4 avril 1974
Monsieur le Docteur Chedly Tabbane, est nommé à compter du 1er janvier 1974, Maître de Conférences Agrégé (Pédiatrie) à la Faculté de Médecine de Tunis.
Par décret N° 74-325 du 4 avril 1974
Monsieur le Docteur El Gharbi Taïeb, est nommé à compter du 1er janvier 1974, Maître de Conférences Agrégé (Médecine : option Pneumo-Phtisiologie) à la Faculté de Médecine de Tunis.
Par décret N° 74-326 du 4 avril 1974
Monsieur le Docteur Ellouze Ridha, est nommé à compter du 1er janvier 1974, Maître de Conférences Agrégé (O.R.L.) à la Faculté de Médecine de Tunis.
p. 704704 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 5-9 Avril 1974
Par décret N° 74-327 du 4 avril 1974
Monsieur le Docteur Jeddi Essedik, est nommé à compter du 1er janvier 1974, Maître de Conférences Agrégé (Physiologie) à la Faculté de Médecine de Tunis.
Par décret N° 74-328 du 4 avril 1974
Monsieur le Docteur Meknini Béchir, est nommé à compter du 1er janvier 1974, Maître de Conférences Agrégé (Médecine : option Gastro Entérologie) à la Faculté de Médecine de Tunis.
Par décret N° 74-329 du 4 avril 1974
Monsieur le Docteur Mohsen Jeddi, est nommé à compter du 1er janvier 1974, Maître de Conférences Agrégé (Radiologie) à la Faculté de Médecine de Tunis.
Par décret N° 74-330 du 4 avril 1974
Monsieur le Docteur Nacef Taoufik, est nommé à compter du 1er janvier 1974, Maître de Conférences Agrégé (Médecine Préventive et Hygiène) à la Faculté de Médecine de Tunis.
Par décret N° 74-331 du 4 avril 1974
Monsieur le Docteur Sadok Haddad, est nommé à compter du 1er janvier 1974, Maître de Conférences Agrégé (Médecine Générale) à la Faculté de Médecine de Tunis.
Par décret N° 74-332 du 4 avril 1974
Monsieur le Docteur Yacoub Mahmoud, est nommé à compter du 1er janvier 1974, Maître de Conférences Agrégé (Médecine Légale et du Travail) à la Faculté de Médecine de Tunis.
NOMINATION
Par décret N° 74-335 du 4 avril 1974
Monsieur Zannad Mokhtar, Administrateur en Chef est chargé des fonctions de Sous-Directeur de la Recherche Scientifique au Ministère de l'Education Nationale.
BOURSE
Arrêté du Ministre de l'Education Nationale du 3 avril 1974, modifiant l'arrêté du 7 octobre 1971, fixant le montant et les modalités d'attribution de la bourse d'études supérieures au profit des étudiants et élèves de l'enseignement supérieur;
ARTICLE PREMIER. — Les dispositions des articles 4 et 7 de l'arrêté sus-visé du 7 octobre 1971 sont modifiées comme suit :
Lire le texte intégral →Ministère de la santé publique
Par décret N° 74-333 du 4 avril 1974
Monsieur le Docteur Ben Osman Abdelaziz Farouk, est nommé médecin vétérinaire chef de laboratoire, à compter du 5 février 1974.
EXAMENS PROFESSIONNELS
Ministère de l'équipement
Arrêté du Ministre de l'Equipement du 3 avril 1974, fixant le règlement et le programme de l'examen d'aptitude professionnelle pour la titularisation des agents temporaires de la catégorie « B » en qualité d'adjoint technique ou de secrétaire d'administration
ARTICLE PREMIER. — Le règlement et le programme de l'examen d'aptitude professionnelle prévu à l'article 13 du décret susvisé N° 73-315 du 27 juin 1973 en vue de la titularisation dans leur emploi des agents temporaires de la catégorie « B » appartenant au Ministère de l'Equipement et occupant un emploi permanent de…
Lire le texte intégral →Arrêté du Ministre de l'Équipement du 4 avril 1974, portant ouverture d'un examen d'aptitude professionnelle pour la titularisation des agents temporaires de la catégorie « B » en qualité d'adjoint technique ou de secrétaire d'administration
Article Premier. — Un examen d'aptitude professionnelle est ouvert au Ministère de l'Équipement à Tunis en vue de la titularisation des agents temporaires de la catégorie « B » en qualité d'adjoint technique ou de secrétaire d'administration, conformément aux dispositions du décret sus-visé N° 73-315 du 27 juin 1973…
Lire le texte intégral →Arrêté du Ministre de l'Équipement du 3 avril 1974, fixant le règlement et le programme de l'examen d'aptitude professionnelle pour la titularisation des agents temporaires des catégories « C » et « D » en qualité d'agent technique, de commis d'administration ou de dactylographe
Article Premier. — Le règlement et le programme de l'examen d'aptitude professionnelle prévu à l'article 13 du décret sus-visé N° 73-315 du 27 juin 1973, en vue de la titularisation dans leur emploi des agents temporaires des catégories « C » et « D » appartenant au Ministère de l'Équipement et occupant un emploi…
Lire le texte intégral →Arrêté du Ministre de l'Équipement du 4 avril 1974, portant ouverture d'un examen d'aptitude professionnelle pour la titularisation des agents temporaires des catégories « C » et « D » en qualité d'agent technique, de commis d'administration ou de dactylographe
Article Premier. — Un examen d'aptitude professionnelle est ouvert au Ministère de l'Équipement à Tunis en vue de la titularisation des agents temporaires des catégories « C » et « D » en qualité d'agent technique, de commis d'administration ou de dactylographe, conformément aux dispositions du décret sus-visé N°…
Lire le texte intégral →Ministère des affaires sociales
Décret N° 74-320 du 4 avril 1974, relatif au tableau des maladies professionnelles
Article Premier. — La liste des maladies professionnelles, limitativement fixée, sous forme de tableau, en annexe à la loi N° 57-73 du 11 décembre 1957, est modifiée suivant le tableau ci-annexé.
Lire le texte intégral →Arrêté du Premier Ministre du 2 avril 1974, fixant le taux de la bourse à servir aux élèves des divers cycles de l'École de l'Aviation Civile et de la Météorologie et à ceux de la Marine Marchande de Sousse
ARTICLE PREMIER. — Les élèves de l'école de l'Aviation Civile et de la Météorologie et ceux de l'école de la Marine Marchande de Sousse perçoivent pendant leur scolarité, selon le niveau des cours auxquels ils appartiennent une bourse personnelle dont le montant est fixé conformément au tableau ci-après :
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