Journal Officiel n° 72 du 13 septembre 1994

Monsieur Frej Kchaou, conseiller à la cour des comptes, est chargé des fonctions de président de section à ladite cour.

Monsieur Chahtour Messaoud, assistant, est chargé des fonctions de secrétaire général à l'institut national de recherche scientifique et technique au Premier ministère (secrétariat d'Etat à la recherche scientifique et à la technologie).

NOMINATIONS

Monsieur Chérif Fersi, administrateur général, est chargé des fonctions de chef de division du conseil régional au gouvernorat de Jendouba avec rang et prérogatives de directeur d'administration centrale et bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier.

Monsieur Borheneddine Mansouri, administrateur est chargé des fonctions de chef de subdivision de la réglementation et des élections à la division des affaires politiques au gouvernorat du Kef avec rang et prérogatives de chef de service d'administration centrale et bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier.

Monsieur Fayçal Zargouni, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef de subdivision des projets et des programmes régionaux à la division du conseil régional au gouvernorat de Ben Arous avec rang et prérogatives de chef de service d'administration centrale et bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier.

Monsieur Slaheddine Ben Younès, professeur d'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de chef de subdivision des affaires du conseil régional et des conseils ruraux à la division du conseil régional au gouvernorat du Kef avec rang et prérogatives de chef de service d'administration centrale et bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier.

Monsieur Khelifa Sassi Ben Ali, professeur d'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de chef de subdivision des affaires culturelles, éducationnelles et de la jeunesse à la division des affaires sociales au gouvernorat de Kebili, avec rang et prérogatives de chef de service d'administration centrale et bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier.

Monsieur Mustapha Badri, administrateur, est chargé des fonctions de chef de subdivision de l'investissement à la division de l'action économique et de l'investissement au gouvernorat de l'Ariana avec rang et prérogatives de chef de service d'administration centrale et bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier.

Mademoiselle Hadhami Ben Harrath, conseiller des services publics, est chargée des fonctions de chef de subdivision de l'information à la division de l'information et des conférences au gouvernorat de Tunis avec rang et prérogatives de chef de service d'administration centrale et bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier.

Monsieur Hassine Karoui, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef de service de l'aménagement urbain et des études à la direction technique à la commune du Bardo.

Monsieur El Kamel Khlifi, administrateur est chargé des fonctions de chef de service de la comptabilité et du budget à la direction des affaires administratives générales à la commune d'Hammam-Lif.

NOMINATIONS

Monsieur Mohamed Habib Chérif, magistrat du deuxième grade, est nommé chargé de mission au cabinet du ministre de la justice.

Monsieur Zouheir Skander, magistrat du deuxième grade, est nommé chargé de mission au cabinet du ministre de la justice.

REINTEGRATION

Monsieur Ahmed Ben Mohamed Lamouri, huissier-notaire en disponibilité provisoire est réintégré dans ses fonctions de huissier-notaire à Tunis circonscription de tribunal de première instance dudit lieu.

Monsieur Youssef Mokaddem, ministre plénipotentiaire, est chargé des fonctions de directeur des affaires politiques, économiques et de coopération pour l'Afrique et l'organisation de l'unité africaine au ministre des affaires étrangères.

Les membres du conseil scientifique du centre national de télédétection sont nommés comme suit :

• Mr. Mongi Safra : président de la commission nationale de l'espace extra-atmosphérique
• Le commandant Amor Amiri : représentant du ministère de la défense nationale
• Mr. Amor Mtimet : représentant du ministère de l'agriculture
• Mr. Hammadi Trabelsi : représentant du ministère du transport
• Mr. Mongi Goucha : représentant du ministère de l'équipement et de l'habitat
• Mr. Rached Boussemma : représentant du ministère de l'éducation et des sciences
• Mr. Amor El Abed : représentant du secrétariat à la recherche scientifique et à la technologie
• Mr. Mohamed Nabli : représentant du secrétariat à la recherche scientifique et à la technologie
• Mr. Noureddine Ellouz : représentant du ministère des communications
• Mr. Noureddine El Akrimi : représentant des zones arides de Medenine.

Monsieur Abdelhamid Ben Hamadi, conseiller des services publics au ministère des finances, est chargé des fonctions de chef de centre régional de contrôle des impôts de Nabeul à la direction générale du contrôle fiscal.

En application des dispositions de l'article 5 du décret n° 91-1016 du 1er juillet 1991 susvisé, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'administration centrale.

Monsieur Farrah Ahmed, inspecteur central des bureaux des douanes, est chargé des fonctions d'inspecteur de première classe à la direction de l'organisation de la coordination et de l'inspection à la direction générale des douanes.

En application de l'article 20 (titre VIII "B") du décret n° 91-556 du 23 avril 1991 susvisé, l'intéressé bénéficie du rang et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.

Monsieur Mohamed Salah Bargaoui, conseiller des services publics au ministère des finances, est chargé des fonctions de vérificateur de première classe à la mission des enquêtes et du contrôle national polyvalent à la direction générale du contrôle fiscal.

En application des dispositions de l'article 19 titre III alinéa II du décret n° 91-556 du 23 avril 1991 susvisé, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.

Monsieur Mohamed Lahbib Zaddem, inspecteur central des services financiers au ministère des finances, est chargé des fonctions de vérificateur de première classe à la mission des enquêtes et du contrôle national polyvalent à la direction générale du contrôle fiscal.

En application des dispositions de l'article 19 titre III alinéa II du décret n° 91-556 du 23 avril 1991 susvisé, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.

Monsieur Mbarek Mechregui, conseiller des services publics au ministère des finances, est chargé des fonctions de vérificateur de première classe à la mission des enquêtes et du contrôle national polyvalent à la direction générale du contrôle fiscal.

En application des dispositions de l'article 19 titre III alinéa II du décret n° 91-556 du 23 avril 1991 susvisé, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.

Monsieur Salah Farhat, inspecteur central des services financiers au ministère des finances, est chargé des fonctions de vérificateur de première classe à la mission des enquêtes et du contrôle national polyvalent à la direction générale du contrôle fiscal.

En application des dispositions de l'article 19 titre III alinéa II du décret n° 91-556 du 23 avril 1991 susvisé, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.

Monsieur Rached Jelloud, conseiller des services publics au ministère des finances, est chargé des fonctions de chef de service de l'évaluation du portefeuille de l'Etat à la direction générale des participations.

Madame Mahdouani Najet née Aydi, inspecteur des services financiers, est chargée des fonctions de chef de service caisse et portefeuille à la manufacture des tabacs de Kairouan (ministère des finances).

Monsieur Saoudi Zouheir, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef de service entretien des installations générales à la manufacture des tabacs de Kairouan (ministère des finances).

Monsieur Lajimi Khelil, ingénieur principal, est chargé des fonctions de sous-directeur des industries métallurgiques et mécaniques à la direction des industries lourdes au ministère de l'économie nationale.

Monsieur Ridha Lahouel, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef de service de la concurrence, de la qualité et de la protection du consommateur à la direction régionale de l'économie nationale à Sousse.

Monsieur Sami Cherif, chargé d'études à l'institut d'économie quantitative "Ali Bach Hamba", est nommé chargé de mission auprès du cabinet du ministre du plan et du développement régional.

NOMINATIONS

Monsieur Jalel M'kada, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service à l'arrondissement de la production végétale au commissariat régional au développement agricole de Sousse.

Monsieur Lahmar Jamil, médecin vétérinaire, est chargé des fonctions de chef de la cellule territoriale de vulgarisation agricole (Mateur) au commissariat régional au développement agricole de Bizerte.

Monsieur Noureddine Béjaoui, conseiller des services publics est chargé des fonctions de directeur général des services communs au ministère de l'équipement et de l'habitat.

Monsieur Mohamed Ridha Farès, ingénieur principal, est chargé des fonctions de directeur des études à la direction générale des ponts et chaussées au ministère de l'équipement et de l'habitat.

Monsieur Mohamed Salah Arfaoui, ingénieur en chef, est chargé des fonctions de directeur du contrôle et du suivi des travaux à l'unité de réalisation chargé du contrôle, du suivi des études et de l'exécution du projet de réalisation de la cité olympique 7 novembre à Radès relevant du cabinet du ministre de l'équipement et de l'habitat.

En application des dispositions de l'article deux du décret n° 88-1413 du 22 juillet 1988 susvisé, l'intéressé aura rang et avantages de directeur d'administration centrale.

Monsieur Mohamed Mahjoub, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service du contrôle technique à l'unité de réalisation chargé du contrôle, du suivi des études et de l'exécution

du projet de réalisation de la cité olympique 7 novembre à Radès relevant du cabinet du ministre de l'équipement et de l'habitat.

En application des dispositions de l'article deux du décret n° 88-1413 du 22 juillet 1988 susvisé, l'intéressé aura rang et avantages de chef de service d'administration centrale.

Monsieur Ahmed Habib, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service du contrôle financier à l'unité de réalisation chargée du contrôle, du suivi des études et de l'exécution du projet de réalisation de la cité olympique 7 novembre à Radès relevant du cabinet du ministre de l'équipement et de l'habitat.

En application des dispositions de l'article deux du décret n° 88-1413 du 22 juillet 1988 susvisé, l'intéressé aura rang et avantages de chef de service d'administration centrale.

Liste des agents à promouvoir au grade d'ingénieur général au titre de l'année 1993

Messieurs :

• Mahmoud Bhouri
• Younès Najar
• Houcine Lahzami
• Mohamed Mourad Kheder
• Mohamed Zouari.

Liste des agents à promouvoir au grade d'ingénieur en chef au titre de l'année 1993

Messieurs :

• Touhami Hamrouni
• Salem Hémissi
• Belgacem Makhlouf
• Samia Mosbah, née Mallekh
• Mohamed Bouaziz.

CESSATION DE FONCTIONS

Monsieur Ali Agoubi, ingénieur des travaux, est déchargé de ses fonctions de chef de la subdivision territoriale des transports de Jendouba au ministère du transport et ce à compter du 1er août 1994.

NOMINATIONS

Monsieur Mohamed Samir Ben Moussa, inspecteur central des P.T.T, est chargé des fonctions de chef de la subdivision rapid poste de la division des colis et rapid poste à la direction régionale spécifique des services du complexe de Tunis Carthage relevant du ministère des communications.

Monsieur Hédi Ben Salah, inspecteur central des P.T.T, est chargé des fonctions de sous-directeur de l'exploitation et des relations internationales à la direction des affaires commerciales et internationales au ministère des communications.

Monsieur Slimane Fliss, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef de service commun à la direction régionale spécifique des communications de Tunis relevant du ministère des communications.

Mademoiselle Najoua Boubaker, inspecteur des P.T.T, est chargée des fonctions de chef de service de la copmtabilité nationale à la direction des affaires commerciales et internationales au ministère des communications.

Monsieur Imed Zarrad, inspecteur des P.T.T, est chargé des fonctions de chef de service d'exécution des dépenses du budget de fonctionnement et d'équipement des P.T.T à l'agence comptable centrale des P.T.T au ministère des communications.

Monsieur Mohamed Faouzi Borgini, inspecteur des P.T.T, est chargé des fonctions de chef de service des programmes à la direction des services financiers au ministère des communications.

Monsieur Mongi Boulahmi, inspecteur central des P.T.T, est chargé des fonctions de chef de service organisation à la direction organisation et méthodes au ministère des communications.

Madame Henda Ammar épouse Abid, inspecteur central des P.T.T, est chargée des fonctions de chef de service social à la direction des affaires juridiques et sociales au ministère des communications.

NOMINATIONS

Monsieur Farhat Horchani, Maître de conférence de l'enseignement supérieur, est chargé des fonctions de directeur des études et des stages vice-doyen de la faculté de droit et des sciences politiques de Tunis pour une période de trois ans.

Monsieur Hmaied Benticha, Maître assistant de l'enseignement supérieur est chargé des fonctions de directeur des études directeur adjoint à l'institut préparatoire aux études d'ingénieurs de Monastir pour une période de trois ans.

Monsieur Bahri R'zig, professeur de l'enseignement supérieur, est chargé des fonctions de directeur des études et des stages directeur adjoint à l'école nationale d'ingénieurs de Tunis pour une période de trois ans.

Monsieur Tahar Chtioui, inspecteur régional, est chargé des fonctions de sous-directeur des affaires administratives à la direction des instituts supérieurs de formation des maîtres au ministère de l'éducation et des sciences (section enseignement supérieur).

Monsieur Khaled Nasraoui, architecte principal, est chargé des fonctions de sous-directeur des études architecturales et techniques à la direction des bâtiments et de l'équipement au ministère de l'éducation et des sciences (section enseignement supérieur).

Monsieur Amor Fatnassi, administrateur, est chargé des fonctions de chef de service des dépenses, de gestion et d'intervention publique à la sous-direction des dépenses et de la comptabilité à la direction des affaires financières au ministère de l'éducation et des sciences (section enseignement supérieur).

CESSATION DE FONCTIONS

Monsieur Ahmed Alaya, inspecteur régional de l'enseignement primaire, est déchargé des fonctions de chef de service de l'inspection et de l'assistance pédagogique à la sous-direction de l'inspection et de la pédagogie à la direction de l'enseignement primaire au ministère de l'éducation et des sciences (section de l'éducation) à compter du 17 mai 1994.

NOMINATIONS

Mademoiselle Samia Trabelsi, administrateur, est chargée des fonctions de chef de service des équipements mobiliers et du matériel roulant à la sous-direction de la gestion des équipements et des affaires foncières à la direction des bâtiments et de l'équipement au ministère de l'éducation et des sciences (section enseignement supérieur).

Monsieur Mohamed Fethi Bouden, administrateur, est chargé des fonctions de secrétaire principal d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut de presse et des sciences de l'information.

Monsieur Ahmed Ben Lakhal, administrateur, est chargé des fonctions de secrétaire d'institut à l'institut supérieur de formation des maîtres de Sfax.

Liste des agents temporaires de la catégorie B à titulariser au choix dans le grade de secrétaire d'administration au titre de l'année 1993

• Saloua Chetouan épouse Ben Brahim
• Saïda Jeridia
• Turkia Smii épouse Derbali
• Yamina Fattoum.

Liste des agents temporaires de la catégorie C à titulariser au choix dans le grade de commis d'administration au titre de l'année 1993

• Khedija Chiha
• Ahmed Ouerhani
• Najet Ben Chelbi
• Raoudha Slim épouse Cherif
• Nabila Tati

Mademoiselle Rachida Souissi, professeur de l'enseignement para-médical, est chargée des fonctions de chef de service de la formation à la direction de l'information et de la formation à l'institut de santé et de sécurité au travail.

Monsieur Abdelaziz Chaouch, inspecteur de la jeunesse et des sports du 1er degré, est chargé des fonctions de chef de la cellule de l'action sociale et des relations publiques au ministère de la jeunesse et de l'enfance.

En application des dispositions du décret n° 89-999 du 20 juillet 1989 l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.

Madame Raoudha Melouhia née Assal, administrateur, est chargée des fonctions de chef de service de la coopération bilatérale à la direction de la coopération internationale au ministère de la jeunesse et de l'enfance.

Monsieur Shili Guezih, inspecteur de la jeunesse et des sports du 1er degré, est chargé des fonctions de chef de service de la jeunesse au commissariat régional à la jeunesse et à l'enfance de Gafsa.

Monsieur Hassine Bouslama, professeur, est chargé des fonctions de chef de service de l'éducation physique et du sport au commissariat régional à la jeunesse et à l'enfance de Sousse.

Monsieur Fethi Oueslati, professeur, est chargé des fonctions de chef de service de la sauvegarde de l'esprit sportif et le développement du sport civil à la direction des sports civils au commissariat général au sport.

Monsieur Habib Lakhdar, professeur, est chargé des fonctions de chef de service de l'éducation physique et du sport au commissariat régional à la jeunesse et à l'enfance de Kebili.

Monsieur Jamil Mribah, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service de l'infrastructure et de l'équipement au commissariat régional à la jeunesse et à l'enfance de Sousse.