Journal Officiel · traduction française

Journal Officiel n° 65 du 13 août 1999

Journal Officiel · publié le 13 août 1999 · traduction française (pour information, seul le texte arabe fait foi) · 21 pages · 52 textes

Autres publications de ce numéro

NOMINATION

Premier ministère

p. 1376

Par arrêté du Premier ministre du 31 juillet 1999

Docteur Fayçal Ben Salah est nommé membre titulaire représentant le ministère de la santé publique à la commission médicale centrale des accidents de travail et des maladies professionnelles, en remplacement du professeur Abdelaziz Ghachem.

DEMISSION

Ministère de la justice

p. 1376

Par décret n° 99-1700 du 28 juillet 1999

La démission de Monsieur Mokhtar El Yahiaoui, premier président de la cour d'appel du Kef, est acceptée à compter du 16 septembre 1999.

NOMINATIONS

Ministère de l'intérieur

p. 1376

Par décret n° 99-1701 du 31 juillet 1999

Monsieur Mokhtar Ouelha, ingénieur divisionnaire, est chargé des fonctions de sous-directeur des affaires économiques à la direction du développement à la commune de Sfax.

p. 1376

Par décret n° 99-1702 du 31 juillet 1999

Monsieur Mohamed Idoudi, architecte principal, est chargé des fonctions de chef de service de l'aménagement et des autorisations urbaines à la sous-direction technique à la commune de Den-Den.

NOMINATION

Ministère des affaires sociales

p. 1376

Par arrêté des ministres des affaires sociales et du développement économique du 31 juillet 1999

Monsieur Ridha Bouzriba est nommé membre représentant l'union générale Tunisienne du travail au conseil d'administration de la société de promotion des logements sociaux en remplacement de Monsieur Messaoud Ennaji.

NOMINATION

Ministère de l'éducation

p. 1376

Par décret n° 99-1703 du 31 juillet 1999

Madame Mounira Bessadok, professeur principal de l'enseignement secondaire, est chargée des fonctions de directeur de l'école internationale de Tunis.

En application de l'article 5 du décret n° 99-1042 du 17 mai 1999, l'intéressée bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.

NOMINATIONS

Ministère de l'agriculture

p. 1376

Par décret n° 99-1704 du 29 juillet 1999

La classe exceptionnelle à l'emploi de sous-directeur d'administration centrale est accordée à Monsieur Khemais Dridi, ingénieur en chef, chargé des fonctions de sous-directeur de l'expérimentation et de l'exploitation des acquis de la recherche à l'agence de la vulgarisation et de la formation agricoles relevant du ministère de l'agriculture.

p. 1376

Par décret n° 99-1705 du 29 juillet 1999

La classe exceptionnelle à l'emploi de sous-directeur d'administration centrale est accordée à Madame Faiza Bouriga, ingénieur principal, chargée des fonctions de sous-directeur de la programmation des moyens humains et financiers à l'agence de la vulgarisation et de la formation agricoles relevant du ministère de l'agriculture.

p. 1376

Par décret n° 99-1706 du 29 juillet 1999

La classe exceptionnelle à l'emploi de sous-directeur d'administration centrale est accordée à Monsieur Abdelbaki Bouteraa, ingénieur principal, chargé des fonctions de sous-directeur de la programmation du suivi et de la coordination de la vulgarisation de terrain à l'agence de la vulgarisation et de la formation agricoles relevant du ministère de l'agriculture.

p. 1376

Par décret n° 99-1707 du 29 juillet 1999

La classe exceptionnelle à l'emploi de sous-directeur d'administration centrale est accordée à Monsieur Larbi Hasni, ingénieur en chef, chargé des fonctions de sous-directeur de la production audio-visuelle et de l'édition à l'agence de la vulgarisation et de la formation agricoles relevant du ministère de l'agriculture.

p. 1377
p. 1377

Par décret n° 99-1708 du 29 juillet 1999

La classe exceptionnelle à l'emploi de sous-directeur d'administration centrale est accordée à Madame Monia Maâtoug, administrateur conseiller, chargée des fonctions de sous-directeur de l'ordonnancement à la direction des services administratifs et financiers au ministère de l'agriculture.

p. 1377

Par décret n° 99-1709 du 29 juillet 1999

Monsieur Lamine Chebbi, administrateur, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement financier au commissariat régional au développement agricole de Bizerte.

En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressé bénéficie des avantages d'un sous-directeur d'administration centrale.

p. 1377

Par décret n° 99-1710 du 29 juillet 1999

Monsieur Ammar Chaouati, administrateur, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement du personnel au commissariat régional au développement agricole de Zaghouan.

En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressé bénéficie des avantages d'un sous-directeur d'administration centrale.

p. 1377

Par décret n° 99-1711 du 29 juillet 1999

Monsieur Adel Sakouhi, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef de service à l'arrondissement forets au commissariat régional au développement agricole de l'Ariana.

p. 1377

Par décret n° 99-1712 du 29 juillet 1999

Monsieur Hadj Salem Hamed, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef de service du développement et de la vulgarisation à l'unité de gestion par objectifs pour la réalisation du projet de développement rural des délégations intérieures du gouvernorat de Mahdia (phase II).

p. 1377

Par décret n° 99-1713 du 29 juillet 1999

Madame Hafiza Chebbi, ingénieur des travaux, est chargée des fonctions de chef de service de la cellule régionale du gouvernorat de Ben Arous au sein de l'unité de gestion par objectifs pour la réalisation du projet de développement des céréales.

p. 1377

Par décret n° 99-1714 du 29 juillet 1999

Monsieur M'nasser Hassouna, est nommé dans le grade de maître de conférences de l'enseignement supérieur (en sciences biologiques) à l'école supérieure d'industries alimentaires de Tunis à compter du 20 novembre 1998.

NOMINATIONS

Ministère de la santé publique

p. 1377

Par arrêté du ministre de la santé publique du 31 juillet 1999

Monsieur Moncef Ben Ayed est nommé membre au conseil d'administration à l'hôpital Mongi Slim de la Marsa, représentant les médecins hospitalo-universitaires exerçant au sein de l'hôpital, en remplacement de Monsieur Sami Bouchoucha.

p. 1377

Par arrêté du ministre de la santé publique du 31 juillet 1999

Sont nommés membres au conseil d'administration de l'hôpital Farhat Hached de Sousse :

  • Docteur Najeh Cheniti : représentant des médecins de libre pratique.
  • Madame Fatma Gharbi : représentante des usagers.

Ministère des domaines de l'État et des affaires foncières

p. 1377

Arrêté du ministre des domaines de l'Etat et des affaires foncières du 29 juillet 1999, portant approbation du manuel de contrôle de gestion des immeubles domaniaux affectés aux services administratifs des ministères et des établissements publics

Article premier. - Est approuvé, le manuel de contrôle de gestion des immeubles domaniaux affectés aux services administratifs des ministères et des établissements publics.

Lire le texte intégral →

Ministère des finances

p. 1378

Par décret n° 99-1715 du 29 juillet 1999

Madame Aïcha Neffati épouse Omrani, inspecteur central des services financiers au ministère des finances, est chargée des fonctions de sous-directeur du recrutement et de la formation professionnelle à la direction de la gestion des moyens humains.

p. 1378

Par décret n° 99-1716 du 29 juillet 1999

Monsieur Adel Saidane, conseiller des services publics au ministère des finances est nommé administrateur du budget de l'Etat de 3ème catégorie au comité général de l'administration du budget de l'Etat.

p. 1378

Par décret n° 99-1717 du 29 juillet 1999

Monsieur Tarek Ben Haj Salah, inspecteur central au ministère des finances, est nommé administrateur du budget de l'Etat de 3ème catégorie au comité général de l'administration du budget de l'Etat.

Lire le texte intégral →

Ministère de la culture

p. 1379

Par décret n° 99-1693 du 27 juillet 1999

Mlle Sonia Abassi, conseiller des services publics, est chargée des fonctions de chef de service des méthodes à la direction de l'organisation, des méthodes et de l'informatique à la direction générale des services communs au ministère de la culture.

p. 1379

Par décret n° 99-1718 du 29 juillet 1999

Monsieur Ezzeddine Labidi, secrétaire culturel, est chargé des fonctions de commissaire régional à la culture au gouvernorat de Tunis.

NOMINATIONS

Ministère de la jeunesse et de l'enfance

p. 1379

Par décret n° 99-1694 du 27 juillet 1999

Monsieur Rached Nabli, délégué à la protection de l'enfance 1er grade, est chargé des fonctions de chef de bureau délégué à la protection de l'enfance au commissariat régional à la jeunesse et à l'enfance de Mahdia.

En application des dispositions de l'article 11 du décret n° 93-1129 du 10 mai 1993, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.

p. 1379

Par décret n° 99-1695 du 27 juillet 1999

Madame Aida Ghorbal née Yermani, délégué à la protection de l'enfance 1er grade, est chargée des fonctions de chef de bureau délégué à la protection de l'enfance au commissariat régional à la jeunesse et à l'enfance de l'Ariana.

En application des dispositions de l'article 11 du décret n° 93-1129 du 10 mai 1993, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.

p. 1379

Par décret n° 99-1696 du 27 juillet 1999

Monsieur Youssef Aissaoui, délégué à la protection de l'enfance 1er grade, est chargé des fonctions de chef de bureau délégué à la protection de l'enfance au commissariat régional à la jeunesse et à l'enfance de Gafsa.

En application des dispositions de l'article 11 du décret n° 93-1129 du 10 mai 1993, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.

p. 1379

Par décret n° 99-1697 du 27 juillet 1999

Mademoiselle Hela Jebara, délégué à la protection de l'enfance 1er grade, est chargée des fonctions de chef de bureau de délégué à la protection de l'enfance au commissariat régional de la jeunesse et de l'enfance à Béja.

En application des dispositions de l'article 11 du décret n° 93-1129 du 10 mai 1993, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.

p. 1379

Par décret n° 99-1698 du 27 juillet 1999

Madame Latifa Othmani née Denguezli, délégué à la protection de l'enfance 1er grade, est chargée des fonctions de chef de bureau de délégué à la protection de l'enfance au commissariat régional à la jeunesse et à l'enfance de Sousse.

En application des dispositions de l'article 11 du décret n° 93-1129 du 10 mai 1993, l'intéressée bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.

CESSATION DE FONCTIONS

p. 1379

Par décret n° 99-1699 du 27 juillet 1999

Il est mis fin aux fonctions de Monsieur Hassen Jaouadi, professeur, en qualité de chef de service de la jeunesse au commissariat régional de la jeunesse et à l'enfance de Jendouba à compter du 1er juin 1999.

Ministère du transport

p. 1379

Décret n° 99-1730 du 9 août 1999, portant approbation du statut particulier des agents des sociétés publiques de transport routier de voyageurs et de la société du métro-léger de Tunis

Article premier. – Le statut particulier commun des agents des sociétés publiques de transport routier de voyageurs et de la société du métro-léger de Tunis est approuvé.

Lire le texte intégral →
p. 1380

Décret n° 99-1731 du 9 août 1999, portant approbation du statut particulier du personnel de l'office de la marine marchande et des ports

Article premier. – Le statut particulier du personnel de l'office de la marine marchande et des ports, annexé au présent décret, est approuvé.

Lire le texte intégral →
p. 1381

Arrêté du ministre du transport du 27 juillet 1999, fixant les caractéristiques de l'insigne spécial que doivent porter les véhicules affectés au transport des handicapés

Article premier. - Les véhicules automobiles de plus de sept places, y compris celle du conducteur, affectés exclusivement au transport des handicapés et acquis par les associations qui s'occupent des handicapés et les entreprises et personnes autorisées par les services compétents du ministère des affaires sociales,…

Lire le texte intégral →

Ministère de l'équipement et de l'habitat

p. 1382

Par décret n° 99-1719 du 29 juillet 1999

Monsieur Slah Zouari, ingénieur principal, est chargé des fonctions de sous-directeur des études et de contrôle à la direction régionale de l'équipement et de l'habitat de Siliana.

p. 1382

Arrêté du ministre de l'équipement et de l'habitat du 31 juillet 1999, fixant les modalités d'organisation du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'ingénieur général appartenant au corps commun des ingénieurs des administrations publiques

Article premier. - Le concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'ingénieur général appartenant au corps commun des ingénieurs des administrations publiques est ouvert aux ingénieurs en chef justifiant d'au moins cinq (5) ans d'ancienneté dans le grade à la date de clôture de la liste d'inscription.

Lire le texte intégral →
p. 1382

Arrêté du ministre de l'équipement et de l'habitat du 31 juillet 1999, fixant les modalités d'organisation du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'ingénieur en chef appartenant au corps commun des ingénieurs des administrations publiques

Article premier. - Le concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'ingénieur en chef appartenant au corps commun des ingénieurs des administrations publiques est ouvert aux ingénieurs principaux justifiant d'au moins cinq (5) ans d'ancienneté dans le grade à la date de clôture de la liste d'inscription.

Lire le texte intégral →
p. 1383

Arrêté du ministre de l'équipement et de l'habitat du 31 juillet 1999, fixant le règlement et le programme du concours externe sur épreuves pour le recrutement d'ingénieurs principaux

Article premier. - Les ingénieurs principaux sont recrutés parmi les candidats externes par voie de concours externe sur épreuves, ouvert aux candidats inscrits au tableau de l'ordre des ingénieurs titulaires du diplôme national d'ingénieur ou d'un diplôme équivalant et âgés de 35 ans au plus calculés conformément…

Lire le texte intégral →
p. 1385

Arrêté du ministre de l'équipement et de l'habitat du 31 juillet 1999, fixant le règlement et le programme du concours externe sur épreuves pour le recrutement d'ingénieurs des travaux

Article premier. - Les ingénieurs des travaux sont recrutés parmi les candidats externes inscrits au tableau de l'ordre des ingénieurs, par voie de concours externe sur épreuves, ouvert aux candidats ayant poursuivi le cycle complet des études supérieures d'ingénierie d'une durée minimum de quatre (4) années après le…

Lire le texte intégral →

Ministère du développement économique

p. 1389

Décret n° 99-1735 du 9 août 1999, fixant le statut particulier du personnel de l'office de développement du centre-ouest

Article premier. – Le statut particulier du personnel de l'office de développement du centre-ouest annexé au présent décret est approuvé.

Lire le texte intégral →
p. 1389

Décret n° 99-1736 du 9 août 1999, fixant le statut particulier du personnel de l'office de développement du nord-ouest

Article premier. – Le statut particulier du personnel de l'office de développement du nord-ouest, annexé au présent décret, est approuvé.

Lire le texte intégral →
p. 1389

Décret n° 99-1737 du 9 août 1999, fixant le statut particulier du personnel de l'office de développement du sud

Article premier. – Le statut particulier du personnel de l'office de développement du sud, annexé au présent décret, est approuvé.

Lire le texte intégral →
p. 1390

Décret n° 99-1738 du 9 août 1999, portant approbation du statut particulier du personnel de la société des ciments de Gabès

Article premier. – Le statut particulier du personnel de la société des ciments de Gabès, annexé au présent décret, est approuvé.

Lire le texte intégral →
p. 1390

Décret n° 99-1739 du 9 août 1999, portant approbation du statut particulier du personnel de la société des ciments d'Oum El Kélil

Article premier. – Le statut particulier du personnel de la société des ciments d'Oum El Kélil, annexé au présent décret, est approuvé.

Lire le texte intégral →
p. 1391

Décret n° 99-1740 du 9 août 1999, fixant le statut particulier du personnel de l'institut d'économie quantitative "Ali Bach Hamba"

Article premier. – Le statut particulier du personnel de l'institut d'économie quantitative "Ali Bach Hamba", annexé au présent décret, est approuvé.

Lire le texte intégral →
p. 1391

Décret n° 99-1741 du 9 août 1999, portant approbation du statut particulier du personnel des ciments artificiels tunisiens

Article premier. – Le statut particulier du personnel des ciments artificiels tunisiens, annexé au présent décret, est approuvé.

Lire le texte intégral →
p. 1392

Par arrêté des ministres du développement économique et de l'équipement et de l'habitat du 31 juillet 1999

Monsieur Mustapha Aïssaoui est nommé membre représentant le ministère de l'environnement et de l'aménagement du territoire au conseil d'administration de l'office de la topographie et de la cartographie, et ce, en remplacement de Monsieur Ghazi Ali Khedri.

p. 1392

Par arrêté des ministres du développement économique et de l'industrie du 31 juillet 1999

Monsieur Hassoumi Zitoun est nommé membre représentant le ministère des communications au conseil d'administration de l'agence foncière industrielle, et ce, en remplacement de Monsieur Ahmed Mahjoub.

p. 1392

Par arrêté des ministres du développement économique et du transport du 31 juillet 1999

Monsieur Abdelaziz Belhaj est nommé membre représentant le ministère de l'agriculture au conseil d'administration de la société nationale des chemins de fer tunisiens, et ce, en remplacement de Monsieur Salah Metibba.

p. 1392

Par arrêté des ministres du développement économique et de l'industrie du 31 juillet 1999

Monsieur Salah Znezen est nommé administrateur représentant l'État au conseil d'administration de la société nationale de cellulose et de papier Alfa, et ce, en remplacement de Monsieur Taïeb Mansour.

p. 1392

Par arrêté des ministres des finances et du développement économique du 31 juillet 1999

Madame Samira Belhadj est nommée membre représentant l'association Tunisienne pour l'auto-développement et la solidarité au conseil d'administration de la Banque Tunisienne de Solidarité, et ce, en remplacement de Madame Faiza El Kefi.

p. 1392

Par arrêté du ministre du développement économique du 29 juillet 1999

Sont nommés membres du conseil d'entreprise de l'institut d'économie quantitative – Ali Bach Hamba – Messieurs :

Lire le texte intégral →