Présidence de la République
Décret n° 2002-1046 du 14 mai 2002, portant nomination du ministre délégué auprès du Premier ministre, chargé des droits de l'homme, de la communication et des relations avec la chambre des députés
Article premier. - Monsieur Mohamed Fethi Houidi est nommé ministre délégué auprès du Premier ministre, chargé des droits de l'homme, de la communication et des relations avec la chambre des députés.
Lire le texte intégral →Premier ministère
Décret n° 2002-1047 du 7 mai 2002, portant création du conseil supérieur pour le développement des ressources humaines et fixant ses attributions, sa composition et son fonctionnement
Article premier. - Il est créé un conseil supérieur pour le développement des ressources humaines.
Lire le texte intégral →Décret n° 2002-1048 du 7 mai 2002, fixant le nombre d'échelons de chaque grade des membres du tribunal administratif, la cadence d'avancement et la concordance entre les échelons de ces grades et les niveaux de rémunération
Article premier. - Les grades des membres du tribunal administratif, prévus par la loi susvisée n° 72-67 du 1er août 1972, sont répartis selon la catégorie et la sous-catégorie, conformément au tableau suivant :
Lire le texte intégral →Ministère des affaires étrangères
Par décret n° 2002-1049 du 7 mai 2002
Monsieur Azouz Enneifer, ministre plénipotentiaire hors classe, est chargé des fonctions d'ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République Tunisienne à Kinshasa.
MAINTIEN EN ACTIVITE
Par décret n° 2002-1050 du 7 mai 2002
Il est accordé à Madame Emna Aouij une dérogation pour exercer dans le secteur public pour une année à compter du 1er juin 2002.
Ministère des affaires religieuses
Arrêté du ministre des affaires religieuses du 8 mai 2002, fixant les modalités d'organisation du concours externe sur épreuves pour le recrutement de bibliothécaires adjoints
Article premier. - Les bibliothécaires adjoints sont recrutés par voie de concours externe sur épreuves, ouvert aux candidats âgés de trente cinq (35) ans au plus et titulaires :
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre des affaires religieuses du 8 mai 2002, portant ouverture d'un concours externe sur épreuves pour le recrutement de bibliothécaires adjoints
Article premier. - Est ouvert au ministère des affaires religieuses, le 4 septembre 2002 et jours suivants, un concours externe sur épreuves pour le recrutement de bibliothécaires adjoints.
Lire le texte intégral →Ministère de la justice
Arrêté des ministres de la justice et des finances du 8 mai 2002, portant fixation des honoraires des huissiers de justice
Article premier. - Il est alloué à l'huissier de justice, outre le remboursement des frais d'enregistrement et de timbre fiscal, ainsi que des frais de correspondance dus légalement, les honoraires suivants :
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de la justice du 9 mai 2002, relatif à l'immatriculation foncière obligatoire
Article unique. - Il sera procédé, à compter du 16 septembre 2002, par l'immatriculation foncière obligatoire, au recensement cadastral de tous les immeubles non immatriculés et non bâtis sis dans l'imadat de "Oued Ghrib", délégation de "Fernana", gouvernorat de Jendouba.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de la justice du 8 mai 2002, fixant la liste des imprimés administratifs spécifiques au ministère de la justice et des établissements publics à caractère administratif y rattachés
Article premier. - La liste des imprimés administratifs spécifiques au ministère de la justice et des établissements publics à caractère administratif y rattachés est fixée comme suit :
Lire le texte intégral →Ministère de l'intérieur
Par décret n° 2002-1051 du 9 mai 2002
Monsieur Abdessattar Bennour, magistrat de troisième grade, est détaché auprès du ministère de l'intérieur pour une période n'excédant pas cinq ans à compter du 13 mai 2002.
PROFESSIONNELLE ET DE L'EMPLOI
NOMINATION
Ministère de la formation
Par décret n° 2002-1052 du 7 mai 2002
Madame Leila Benzarti épouse M’rad est nommée chargée de mission au cabinet de la ministre de la formation professionnelle et de l’emploi.
SUPERIEUR
NOMINATION
Ministère de l'enseignement
Par décret n° 2002-1053 du 7 mai 2002
Monsieur Lamjed Massoussi, professeur principal de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de secrétaire général à l'université de Tunis.
En application des dispositions de l'article 16 (nouveau) du décret n° 2002-23 du 8 janvier 2002, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur général d'administration centrale.
MAINTIEN EN ACTIVITE
Par décret n° 2002-1054 du 7 mai 2002
Monsieur Ahmed Baklouti, professeur de l'enseignement supérieur, est maintenu en activité pour une année à compter du 1er octobre 2002.
Par décret n° 2002-1055 du 7 mai 2002
Madame Fethia Zghal, professeur de l'enseignement supérieur, est maintenue en activité pour une année à compter du 1er octobre 2002.
Par décret n° 2002-1056 du 7 mai 2002
Monsieur Mustapha M'hirsi, professeur de l'enseignement supérieur, est maintenu en activité pour une année à compter du 1er octobre 2002.
Par décret n° 2002-1057 du 7 mai 2002
Monsieur Mohamed Habib Slim, professeur de l'enseignement supérieur, est maintenu en activité pour une année à compter du 1er octobre 2002.
Par décret n° 2002-1058 du 7 mai 2002
Monsieur Ali Belghith, professeur de l'enseignement supérieur, est maintenu en activité pour une année à compter du 1er octobre 2002.
Par décret n° 2002-1059 du 7 mai 2002
Monsieur Mohamed Rzig, professeur de l'enseignement supérieur, est maintenu en activité pour une année à compter du 1er octobre 2002.
Par décret n° 2002-1060 du 7 mai 2002
Madame Alia Baccar épouse Bornaz, professeur de l'enseignement supérieur, est maintenue en activité pour une année à compter du 1er octobre 2002.
Par décret n° 2002-1061 du 7 mai 2002
Madame Nebila Zeineb Chaâbouni épouse Mezghani, professeur de l'enseignement supérieur, est maintenue en activité pour une année à compter du 1er octobre 2002.
Par décret n° 2002-1062 du 7 mai 2002
Monsieur Hamed Khedija, professeur de l'enseignement supérieur, est maintenu en activité pour une année à compter du 1er octobre 2002.
Par décret n° 2002-1063 du 7 mai 2002
Monsieur Mohamed Ben Ammar, professeur de l'enseignement supérieur, est maintenu en activité pour une année à compter du 1er octobre 2002.
Par décret n° 2002-1064 du 7 mai 2002
Monsieur Adnen Sellami, professeur de l'enseignement supérieur, est maintenu en activité pour une année à compter du 1er octobre 2002.
Par décret n° 2002-1065 du 7 mai 2002
Monsieur Mohamed Daoud, maître de conférences, est maintenu en activité pour une année à compter du 1er octobre 2002.
Par décret n° 2002-1066 du 7 mai 2002
Madame Badra Belkhouja épouse Behir, maître de conférences, est maintenue en activité pour une année à compter du 1er octobre 2002.
Par décret n° 2002-1067 du 7 mai 2002
Monsieur Aboulkacem Alioui, maître assistant de l'enseignement supérieur, est maintenu en activité pour une année à compter du 1er août 2002.
Par décret n° 2002-1068 du 7 mai 2002
Madame Najet Kassâaji épouse Guerfel, maître assistant de l'enseignement supérieur, est maintenue en activité pour une année à compter du 1er octobre 2002.
Par décret n° 2002-1070 du 7 mai 2002
Monsieur Abdelhamid Bouden, assistant de l'enseignement supérieur, est maintenu en activité pour une année à compter du 1er octobre 2002.
p. 1175Par décret n° 2002-1071 du 7 mai 2002
Monsieur Abdeljelil Dachraoui, assistant de l'enseignement supérieur, est maintenu en activité pour une année à compter du 1er octobre 2002.
Par décret n° 2002-1072 du 7 mai 2002
Madame Najet Lamine, assistant de l'enseignement supérieur, est maintenue en activité pour une année à compter du 1er octobre 2002.
Ministère de l'agriculture
Décret n° 2002-1073 du 7 mai 2002, portant changement de la vocation de parcelles de terre classées dans les autres zones agricoles du gouvernorat de Nabeul
Article premier. – Est changée, la vocation de parcelles de terre classées dans les autres zones agricoles, sises à Menzel Hor de la délégation de Menzel Temime, délimitées par un liséré rouge sur les plans topographiques annexés au présent décret et indiquées au tableau suivant, et ce, pour l'extension de la zone…
Lire le texte intégral →Décret n° 2002-1074 du 7 mai 2002, portant changement de la vocation d'une parcelle de terre agricole et modification des limites des zones de sauvegarde des terres agricoles du gouvernorat de Nabeul
Article premier. – Est changée, la vocation de la parcelle de terre faisant partie du titre foncier n° 506237 S2 Tunis, classée dans les zones de sauvegarde, sise dans la région de Barraket Essahel de la délégation de Hammamet, d'une superficie de 1ha 50 ares, telle qu'elle est indiquée sur le plan annexé au présent…
Lire le texte intégral →Décret n° 2002-1075 du 7 mai 2002, portant changement de la vocation de parcelles de terre agricole et modification des limites des zones de sauvegarde des terres agricoles du gouvernorat de Sfax
Article premier. – Est changée, la vocation des parcelles de terre suivantes, classées dans les zones de sauvegarde :
Lire le texte intégral →Décret n° 2002-1076 du 7 mai 2002, portant changement de la vocation d'une parcelle de terre agricole et modification des limites des zones de sauvegarde des terres agricoles du gouvernorat de Sidi Bouzid
Article premier. – Est changée, la vocation de la parcelle de terre classée dans les zones de sauvegarde, sise dans la région d'Elhenia, délégation d'Ouled Haffouz, d'une superficie de 4900m², telle qu'elle est indiquée sur le plan annexé au présent décret, et ce, pour l'implantation d'une unité sanitaire et d'un…
Lire le texte intégral →Par décret n° 2002-1077 du 7 mai 2002
Monsieur Mustapha Lasram, ingénieur général au ministère de l'agriculture, est maintenu en activité pour une deuxième année à compter du 1er août 2002.
ORDRE NATIONAL DU MERITE
Par décret n° 2002-1078 du 9 mai 2002
L'Ordre national du mérite "chevalier" dans le secteur de l'agriculture est attribué à Mesdames et Messieurs :
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'agriculture du 8 mai 2002, fixant les mesures sanitaires spécifiques à prendre pour la surveillance et la lutte contre la maladie des salmonelloses aviaires, causée par la bactérie des salmonella pullorum gallinarum
Article premier. - La lutte contre la maladie des salmonelloses aviaires, causée par la bactérie de salmonella pullorum gallinarum a pour objectif la destruction de la maladie et son éradication dans les bâtiments.
Lire le texte intégral →Ministère des technologies de la communication
Décret n° 2002-1079 du 14 mai 2002, portant approbation de la convention d'attribution d'une concession d'installation et d'exploitation d'un réseau public de téléphonie numérique mobile
Article premier. - Est approuvée, la convention d'attribution de la concession relative à l'installation et l'exploitation d'un réseau public de téléphonie numérique mobile de norme GSM, sur l'ensemble du territoire de la République Tunisienne, annexée au présent décret et signée, à Tunis le 11 mai 2002, entre l'État…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre des technologies de la communication du 8 mai 2002, portant ouverture d'un examen professionnel sur épreuves pour la titularisation des agents temporaires de la catégorie "B" dans le grade de secrétaire dactylographe du corps administratif commun des administrations publiques
Article premier. - Est ouvert au ministère des technologies de la communication, le 17 juillet 2002 et jours suivants, un examen professionnel sur épreuves pour la titularisation des agents temporaires de la catégorie "B" dans le grade de secrétaire dactylographe du corps administratif commun des administrations…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre des technologies de la communication du 8 mai 2002, portant ouverture d'un examen professionnel sur épreuves pour la titularisation des agents temporaires de la catégorie "D" dans le grade de dactylographe adjoint du corps administratif commun des administrations publiques
Article premier. - Est ouvert au ministère des technologies de la communication, le 17 juillet 2002 et jours suivants, un examen professionnel sur épreuves pour la titularisation des agents temporaires de la catégorie "D" dans le grade de dactylographe adjoint du corps administratif commun des administrations…
Lire le texte intégral →Ministère de l'industrie
Arrêté du ministre de l'industrie du 8 mai 2002, portant institution d'un permis de recherche de substances minérales du 3ème groupe, situé au lieu dit "Koudiat Et-Tella" du gouvernorat du Kef
Article premier. - La société les matériaux micronisés de Tunisie, faisant élection de domicile à Tunis, 9 rue Danton, est autorisée, sous réserve des droits des tiers antérieurement acquis et établis, à effectuer des travaux de recherche de substances minérales du 3ème groupe dans les terrains situés à l'intérieur…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'industrie du 8 mai 2002, portant institution d'un permis de recherche de substances minérales du 3ème groupe, situé au lieu dit "Sidi Bou Dhiab" du gouvernorat du Kef
Article premier. - La société les matériaux micronisés de Tunisie, faisant élection de domicile à Tunis, 9 rue Danton, est autorisée, sous réserve des droits des tiers antérieurement acquis et établis, à effectuer des travaux de recherche de substances minérales du 3ème groupe dans les terrains situés à l'intérieur…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'industrie du 8 mai 2002, portant institution d'un permis de recherche de substances minérales du 3ème groupe, situé au lieu dit "Jebel En-Néjilet" du gouvernorat de Sidi Bouzid
Article premier. - La société les matériaux micronisés de Tunisie, faisant élection de domicile à Tunis, 9 rue Danton, est autorisée, sous réserve des droits des tiers antérieurement acquis et établis, à effectuer des travaux de recherche de substances minérales du 3ème groupe dans les terrains situés à l'intérieur…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'industrie du 8 mai 2002, portant institution d'un permis de recherche de substances minérales du 3ème groupe, situé au lieu dit "Oued Ed-Dhboua" du gouvernorat de sidi Bouzid
Article premier. - La société les matériaux micronisés de Tunisie, faisant élection de domicile à Tunis, 9 Rue Danton, est autorisée, sous réserve des droits des tiers antérieurement acquis et établi, à effectuer des travaux de recherche de substances minérales du 3ème groupe dans les terrains situés à l'intérieur du…
Lire le texte intégral →Ministère de la culture
Arrêté du ministre de la culture du 9 mai 2002, portant ouverture d'un concours externe sur épreuves pour le recrutement de secrétaires culturels
Article premier. - Est ouvert au ministère de la culture, le 6 juillet 2002 et jours suivants, un concours externe sur épreuves pour le recrutement de secrétaires culturels.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de la culture du 9 mai 2002, portant ouverture d'un concours externe sur épreuves pour le recrutement de secrétaires culturels adjoints
Article premier. - Est ouvert au ministère de la culture, le 10 juillet 2002 et jours suivants, un concours externe sur épreuves pour le recrutement de secrétaires culturels adjoints.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de la culture du 9 mai 2002, portant ouverture d'un concours externe sur épreuves pour le recrutement d'attachés culturels
Article premier. - Est ouvert au ministère de la culture, le 4 juillet 2002 et jours suivants, un concours externe sur épreuves pour le recrutement d'attachés culturels.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de la culture du 9 mai 2002, fixant les modalités d'organisation du concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de bibliothécaire ou de documentaliste
Article premier. - Le concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de bibliothécaire ou de documentaliste est organisé conformément aux dispositions du présent arrêté.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de la culture du 9 mai 2002, portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de bibliothécaire ou de documentaliste
Article premier. - Est ouvert au ministère de la culture, le 1er juillet 2002 et jours suivants, un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de bibliothécaire ou de documentaliste.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de la culture du 9 mai 2002, portant ouverture d'un concours externe sur épreuves pour le recrutement de bibliothécaires adjoints ou de documentalistes adjoints
Article premier. - Est ouvert au ministère de la culture, le 12 juillet 2002 et jours suivants, un concours externe sur épreuves pour le recrutement de bibliothécaires adjoints ou de documentalistes adjoints.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de la culture du 9 mai 2002, fixant les modalités d'organisation du concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de bibliothécaire adjoint ou de documentaliste adjoint
Article premier. - Le concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de bibliothécaire adjoint ou de documentaliste adjoint, est organisé conformément aux dispositions du présent arrêté.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de la culture du 9 mai 2002, portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de bibliothécaire adjoint ou de documentaliste adjoint
Article premier. - Est ouvert au ministère de la culture, le 1er juillet 2002 et jours suivants, un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de bibliothécaire adjoint ou de documentaliste adjoint.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de la culture du 9 mai 2002, portant ouverture d'un concours externe sur épreuves pour le recrutement d'aides bibliothécaires ou d'aides documentalistes
Article premier. – Est ouvert au ministère de la culture, le 4 juillet 2002 et jours suivants, un concours externe sur épreuves pour le recrutement d'aides bibliothécaires ou d'aides documentalistes.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de la culture du 9 mai 2002, portant ouverture d'un concours externe sur épreuves pour le recrutement de programmeurs
Article premier. – Est ouvert au ministère de la culture, le 8 juillet 2002 et jours suivants, un concours externe sur épreuves pour le recrutement de programmeurs.
Lire le texte intégral →Ministère du transport
Par décret n° 2002-1080 du 7 mai 2002
Monsieur Ali Khalbous, cadre à la société nationale de transport, est maintenu en activité pour une nouvelle période d'une année à compter du 1er juin 2002.
NOMINATIONS
Ministère de la santé publique
Par décret n° 2002-1081 du 8 mai 2002
Sont nommés, à compter du 23 janvier 2002, maîtres de conférences agrégés hospitalo-universitaires en médecine dentaire, les assistants hospitalo-universitaires mentionnés ci-après :
| Noms et prénoms | Spécialité | Faculté |
|---|---|---|
| Maâtar Raja | Anatomie | Faculté de médecine dentaire de Monastir |
| Argoubi Kamel | Pédodontie et prévention |
MAINTIEN EN ACTIVITE
Par décret n° 2002-1082 du 7 mai 2002
Le Docteur Ben Farhat Mohamed Habib, professeur hospitalo-universitaire en médecine, chargé des fonctions de chef de service à l'hôpital Fattouma Bourguiba de Monastir, est maintenu en activité pour une période d'une année à compter du 1er juillet 2002.
NOMINATIONS
Par arrêté du ministre de la santé publique du 8 mai 2002
Sont nommés membres au conseil d'administration de l'institut Hédi Rais d'ophtalmologie de Tunis :
Madame Zeineb Chemkhi épouse Ferchichi : représentante du ministère du développement économique en remplacement de Monsieur Mongi Ayeb.
Docteur Saida Ayed : présidente du comité médical.
Docteur Leila Tritar épouse Matri : médecin chef de service.
p. 1188Docteur Samira Kamoun épouse Marakchi : représentante des médecins maîtres de conférences agrégés et des médecins des hôpitaux exerçant au sein de l'institut.
Docteur Hédi Bouguila : représentant des médecins assistants hospitalo-universitaires, exerçant au sein de l'institut.
Monsieur Saâd Sebai : représentant du corps paramédical exerçant au sein de l'institut.
Madame Naziha Ben Amara épouse Smaili : pharmacienne.
Par arrêté du ministre de la santé publique du 8 mai 2002
Sont nommés membres au conseil d'administration de l'hôpital Habib Bourguiba de Sfax :
- Docteur Rachid Jlidi : président du comité médical
- Docteur Mounir Bouaziz : médecin chef de service
- Docteur Chokri M'hiri : médecin chef de service
- Docteur Nourredine Rekik : médecin chef de service
Docteur Jameleddine Mnif : représentant des médecins maîtres de conférences agrégés et des médecins des hôpitaux exerçant au sein de l'hôpital.
Docteur Rochdi Zouari : représentant des médecins assistants hospitalo-universitaires exerçant au sein de l'hôpital.
Monsieur Hechmi Kallel : représentant du corps paramédical exerçant au sein de l'hôpital.
Par arrêté du ministre de la santé publique du 8 mai 2002
Monsieur Moez Ben Ameur est nommé membre représentant le ministère des finances au conseil d'administration de l'hôpital La Rabta de Tunis, en remplacement de Monsieur Abdel Majid Ben Frej.
Par arrêté du ministre de la santé publique du 8 mai 2002
Le docteur Radhouan Kamoun est nommé membre représentant les médecins de libre pratique au conseil d'administration de l'hôpital Hédi Chaker de Sfax, en remplacement du docteur Nejib Khrouf.