Journal Officiel n° 91 du 14 novembre 2003

Monsieur Lassâad Helali, gestionnaire de documents et d'archives, est chargé des fonctions de chef de service du traitement des documents à la direction technique aux archives nationales.

DEMISSIONS

La démission des magistrats dont les noms suivent est acceptée, à compter du 1er décembre 2003 :

Messieurs :

• Mohamed Fethi Mejdi, conseiller à la cour d'appel de Gafsa,
• Kamel Chebbi, vice-président au tribunal de première instance de Tunis,
• El Montasser M'sellati, vice-président au tribunal immobilier,
• Hichem Gasmi, conseiller à la cour d'appel de Sousse,
• Imed Boughezala, conseiller à la cour d'appel du Kef,
• Sami Slim, conseiller à la cour d'appel de Nabeul,
• Kamel Sliman, juge d'instruction au tribunal de première instance de Sousse.

Monsieur Bessem M'barek, conseiller des services publics, est chargé des fonctions de chef de service des marchés et approvisionnement à la direction de l'administration centrale au ministère de la défense nationale.

Mademoiselle Afifa Khanfous, conseiller des services publics, est chargée des fonctions de chef de service d'ordonnancement des personnels à la direction de l'administration centrale au ministère de la défense nationale.

NOMINATION

Monsieur Abdelhakim El Khalidi est nommé administrateur représentant l'Etat au conseil d'administration de la société tuniso-saoudienne d'investissement et de développement, et ce, en remplacement de Monsieur Abdallah Mallek.

NOMINATIONS

Monsieur Noureddine Ben Brahim, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de directeur des études, de la législation et du contentieux administratif à la direction générale du contentieux de l'Etat au ministère des domaines de l'Etat et des affaires foncières.

Monsieur Naim Allah El Aïni, ingénieur principal, est chargé des fonctions de sous-directeur des affaires foncières des terres agricoles à la direction régionale des domaines de l'Etat et des affaires foncières de Sousse au ministère des domaines de l'Etat et des affaires foncières.

Monsieur Abderrazak Guizani, analyste à la conservation de la propriété foncière, est chargé des fonctions de chef de service de la programmation à la conservation de la propriété foncière.

Monsieur Fethi Lebdi, professeur de l'enseignement supérieur agricole, est nommé directeur de l'institut national agronomique de Tunisie, et ce, à compter du 18 août 2003.

Monsieur Lemjed Toumi, maître assistant de l'enseignement supérieur agricole, est nommé directeur de l'institut sylvo-pastoral de Tabarka, et ce, à compter du 18 août 2003.

Monsieur Atef Malek, professeur hospitalo-universitaire en médecine vétérinaire, est nommé directeur de l'école supérieure des industries alimentaires de Tunis, et ce, à compter du 18 août 2003.

Monsieur Mohamed Mahjoub, professeur de l'enseignement supérieur agricole, est nommé directeur de l'école supérieure d'horticulture et d'élevage de Chott Mariem, et ce, à compter du 18 août 2003.

Monsieur Bouzid Nasraoui, professeur de l'enseignement supérieur agricole, est nommé directeur de l'école supérieure d'agriculture du Kef, et ce, à compter du 18 août 2003.

Monsieur Mohamed Habib Jemli, professeur hospitalo-universitaire en médecine vétérinaire, est nommé directeur de l'école nationale de médecine vétérinaire de Sidi Thabet, et ce, à compter du 18 août 2003.

MAINTIEN EN ACTIVITE

Madame Alia Binous, assistant de l'enseignement supérieur agricole au ministère de l'agriculture, de l'environnement et des ressources hydrauliques, est maintenue en activité pour une période d'une année à compter du 1er octobre 2003.

NOMINATIONS

Sont nommés membres au conseil d'administration de l'agence des ports et des installations de pêche, Messieurs :

Moncef Chebli : représentant le ministère de l'agriculture, de l'environnement et des ressources hydrauliques, et ce, en remplacement de Monsieur Houcine Kachouri.

Taoufik Chouk : représentant le ministère de la défense nationale, et ce, en remplacement de Monsieur Abdelmoula Ben Ismaïl.

MAINTIEN EN ACTIVITE

Monsieur Othman Ben Arfa est maintenu en activité dans le secteur public pour une troisième année à compter du 1er janvier 2004.

Monsieur Ali Ben Othman est nommé administrateur représentant l'Etat au conseil d'administration de la compagnie des phosphates de Gafsa, et ce, en remplacement de Monsieur Hichem Barbiro.

Monsieur Mohamed Bechir Arroum est nommé administrateur représentant l'Etat au conseil d'administration de la société Djebel Djerissa, et ce, en remplacement de Monsieur Mounir Boustanji.

Monsieur Hichem Barbiro est nommé administrateur représentant l'Etat au conseil d'administration de la société tunisienne de sidérurgie (El Fouladh), et ce, en remplacement de Monsieur Monji Boudouara.

Monsieur Amor Aifa est nommé administrateur représentant l'Etat au conseil d'administration de la société tunisienne de constructions et de réparations mécaniques et navales, et ce, en remplacement de Monsieur Hédi Limam.

Monsieur Ali Ben Othman est nommé administrateur représentant l'Etat au conseil d'administration du groupe chimique tunisien, et ce, en remplacement de Monsieur Hichem Barbiro.

Monsieur Mohamed El Aiche, est nommé membre représentant le ministère des technologies de la communication et du transport au conseil d'administration de la société Tunisie - Autoroutes, en remplacement de Monsieur Abdennasser Ben Hamida.

Monsieur Mohamed Béchir Ettalbi est nommé membre représentant le ministère des technologies de la communication et du transport au conseil consultatif de l'agence de protection et d'aménagement du littoral, en remplacement de Monsieur Faïçal Lassoued.

NOMINATION

Monsieur Taoufik Mâalla, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef de service économique ferroviaire à la direction générale des transports terrestres au ministère des technologies de la communication et du transport.

PRIX DU 7 NOVEMBRE

Le "prix du 7 novembre pour la création" pour l'année 2003 est attribué à Monsieur Mohamed Laroussi Metoui.

NOMINATION

Monsieur Moujbani Mohamed, pharmacien biologiste de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de service hospitalo-sanitaire à l'hôpital régional de Djerba (servie du laboratoire).

MAINTIENS EN ACTIVITE

Le docteur Ammar Habib, professeur hospitalo-universitaire en médecine, chargé des fonctions de chef de service à l'hôpital Farhat Hached de Sousse, est maintenu en activité pour une période d'une année à compter du 1er juillet 2004.

Le Docteur Souissi Taoufik, professeur hospitalo-universitaire en médecine, chargé des fonctions de chef de service à l'hôpital Hédi Chaker de Sfax, est maintenu en activité pour une période d'une année à compter du 1er juillet 2004.

CESSATION DE FONCTIONS

Il est mis fin aux fonctions de Monsieur Mouldi Selmi, conseiller à la cour des comptes, en sa qualité de chargé de mission au ministère de l'éducation et de la formation.

Le présent décret prend effet du 1er novembre 2003.

NOMINATION

Monsieur Abdelkarim Gouider est nommé membre représentant le ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire au conseil d'établissement de l'office des logements des personnels du ministère de l'éducation, en remplacement de Monsieur Mohamed Shili Lejri.

NOMINATIONS

Monsieur Mohamed Rached Boussema, professeur de l'enseignement supérieur, est chargé des fonctions de directeur général de la rénovation universitaire au ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie, à compter du 1er octobre 2003.

Monsieur Hammadi Ayadi, est chargé des fonctions de directeur général du centre de biotechnologie de Sfax au ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie (services de la recherche scientifique et de la technologie) à compter du 20 août 2003.

Monsieur Ezzeddine Zouari, maître assistant de l'enseignement supérieur, est chargé des fonctions de doyen de la faculté des sciences économiques et de gestion de Nabeul, pour une nouvelle période, à compter du 14 juillet 2003.

Monsieur Fethi Lissir, maître de conférences, est chargé des fonctions de directeur des études, vice-doyen à la faculté des lettres et des sciences humaines de Sfax.

Monsieur Essayed Laâter, ingénieur en chef, est chargé des fonctions de directeur de l'institut supérieur des études technologiques de Kairouan à compter du 7 août 2003.

Monsieur Mohamed Sghaïer Zaâfouri, maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole, est chargé des fonctions de directeur de l'institut supérieur des études technologiques de Sidi Bouzid à compter du 4 août 2003.

Monsieur Jamel Ben Tahar, maître de conférences, est chargé des fonctions de directeur de l'institut supérieur des études appliquées en humanités de Tunis, pour une nouvelle période, à compter du 14 juillet 2003.

Madame Hayet Rachdi épouse Tlili, maître de conférences, est chargée des fonctions de directeur de l'institut supérieur des beaux arts de Nabeul, pour une nouvelle période, à compter du 14 juillet 2003.

Monsieur Noureddine Lamouchi, maître assistant de l'enseignement supérieur, est chargé des fonctions de directeur de l'institut supérieur des langues de Gabès, pour une nouvelle période, à compter du 14 juillet 2003.

Monsieur Habib Barket Allah Baklouti, maître assistant de l'enseignement supérieur, est chargé des fonctions de directeur de l'institut supérieur des métiers du patrimoine de Tunis, pour une nouvelle période, à compter du 14 juillet 2003.

Monsieur Hammadi Hosni, maître assistant de l'enseignement supérieur, est chargé des fonctions de directeur de l'institut supérieur des arts multimédias de Tunis, à compter du 15 août 2003.

Monsieur Mohamed Mensi, maître assistant de l'enseignement supérieur, est chargé des fonctions de directeur de l'institut supérieur des études technologiques de Siliana, à compter du 4 août 2003.

Monsieur Ali Benlatief, maître assistant de l'enseignement supérieur, est chargé des fonctions de directeur de l'institut supérieur des études technologiques de Kébili, à compter du 4 août 2003.

Monsieur Béchir Bechoual, technologue, est chargé des fonctions de directeur de l'institut supérieur des études technologiques de Djerba.

Monsieur Mustapha Trabelsi, maître assistant de l'enseignement supérieur, est chargé des fonctions de directeur des stages, à la faculté des lettres et des sciences humaines de Sfax.

Monsieur Borhane Ghefrache, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de secrétaire principal d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut supérieur des études technologiques à Gabès.

Monsieur Dhaker Rebai, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de chef de service du personnel à la sous-direction des affaires administratives et financières à l'office des œuvres universitaires pour le Sud, au ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie.

Monsieur Belgacem Mabrouki, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de chef de service de l'hébergement et de la restauration à la sous-direction des œuvres universitaires à l'office des œuvres universitaires pour le Sud, au ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie.

Mademoiselle Zakia Ben Garga, professeur de l'enseignement secondaire, est chargée des fonctions de secrétaire d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut supérieur de l'éducation et de la formation continue.

Madame Kamilia Turki épouse Chaâbouni, administrateur, est chargée des fonctions de secrétaire d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à la faculté des lettres et des sciences humaines de Sfax.

Monsieur Ali Alimi, professeur principal de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de secrétaire d'institut à l'institut supérieur de formation des maîtres de Sbeitla.

En application des dispositions de l'article 21 (nouveau) du décret n° 91-1871 du 7 décembre 1991, relatif à l'organisation administrative et financière des instituts supérieurs de formation des maîtres et au régime de la formation auxdits instituts, tel qu'il a été modifié par le décret n° 2002-579 du 12 mars 2002, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.

CESSATION DE FONCTIONS

Il est mis fin aux fonctions de Monsieur Mohamed Adel Dhif, maître de conférences, en qualité de directeur des études et des stages à l'école polytechnique de Tunisie, à compter du 28 juillet 2003.