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NOMINATION
Chambre des députés
Par décret n° 2004-1083 du 14 mai 2004
Monsieur Boulbeba Hedhili, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de sous-directeur des affaires financières et des travaux d'impression à la direction des affaires administratives et financières à la chambre des députés.
Premier ministère
Décret n° 2004-1084 du 17 mai 2004, portant approbation de la délibération du conseil d'administration de la Banque Centrale de Tunisie du 14 août 2003 relative à l'émission d'un emprunt pour le compte de l'Etat
Article premier. - Est approuvée, la délibération du conseil d'administration de la Banque Centrale de Tunisie du 14 août 2003, annexée au présent décret, décidant la conclusion par la Banque Centrale de Tunisie, pour le compte de l'Etat, de l'avenant n° 6 à la convention d'ouverture de crédit conclue, le 4 février…
Lire le texte intégral →Ministère de la justice et des droits de l'homme
Décret n° 2004-1085 du 17 mai 2004, portant dissolution d'un établissement public relevant du ministère de la justice et des droits de l'Homme
Article premier. - Est dissout, l'établissement public dénommé "Prison de Sousse".
Lire le texte intégral →Ministère des affaires étrangères
Décret n° 2004-1086 du 17 mai 2004, portant ratification de l'accord de coopération dans le domaine de l'emploi (le travail) entre le gouvernement de la République Tunisienne et le gouvernement de la République Arabe Syrienne
Article premier. - Est ratifié l'accord de coopération dans le domaine de l'emploi (le travail) entre le gouvernement de la République Tunisienne et le gouvernement de la République Arabe Syrienne, conclu à Tunis le 24 février 2004.
Lire le texte intégral →Décret n° 2004-1087 du 17 mai 2004, portant ratification du programme exécutif de coopération dans le domaine de la santé pour la période 2004-2006 entre le gouvernement de la République Tunisienne et le gouvernement de la République Islamique d'Iran
Article premier. - Est ratifié, le programme exécutif de coopération dans le domaine de la santé pour la période 2004-2006, conclu à Téhéran le 29 juin 2003 entre le gouvernement de la République Tunisienne et le gouvernement de la République Islamique d'Iran.
Lire le texte intégral →Par décret n° 2004-1088 du 18 mai 2004
Monsieur Youssef Ajra, inspecteur du chiffre des affaires étrangères, est chargé des fonctions de chef de division des visites officielles à la direction du protocole diplomatique au ministère des affaires étrangères.
MAINTIEN EN ACTIVITE
Ministère de la défense nationale
Par décret n° 2004-1089 du 17 mai 2004
Monsieur Mohamed Triki, maître assistant de l'enseignement supérieur militaire, titulaire de l'identifiant unique 07442728, est maintenu en activité pour une année à compter du 1er août 2004.
Ministère des finances
Décret n° 2004-1090 du 17 mai 2004, fixant les conditions et modalités d'application des dispositions du paragraphe 7.26 du titre II des dispositions préliminaires du tarif des droits de douane à l'importation relatif au soutien de la compétitivité de l'industrie locale
Article premier. - sont fixés par la liste annexée au présent décret, les articles, équipements et produits dont les composants n'ayant pas de similaires fabriqués localement, peuvent bénéficier de l'exonération des droits de douane dus à l'importation conformément aux dispositions du paragraphe 7.26 du titre II des…
Lire le texte intégral →Décret n° 2004-1091 du 13 mai 2004, portant suspension ou réduction des droits de douane, réduction du droit de consommation ou suspension ou réduction de la taxe sur la valeur ajoutée dus sur certains matières premières, équipements et autres produits
Article premier. - Sont suspendus, les droits de douane exigibles à l'importation des matières textiles sous forme brute ou non filées, des fibres textiles et des déchets de matières textiles repris à l'annexe n° 1 du présent décret.
Lire le texte intégral →Décret n° 2004-1092 du 13 mai 2004, accordant à la société tunisienne d'électricité et du gaz, les avantages fiscaux prévus par l'article 52 du code d'incitation aux investissements
Article premier. - La société tunisienne d'électricité et du gaz bénéficie de l'exonération des droits de douane et de la suspension de la taxe sur la valeur ajoutée dus à l'importation des équipements figurant à la liste annexée au présent décret et nécessaires à la réalisation des projets des centrales à turbines à…
Lire le texte intégral →Décret n° 2004-1093 du 13 mai 2004, accordant à Monsieur Nejib Esmail un terrain au dinar symbolique pour la réalisation d'un foyer universitaire privé
Article premier. - Est accordé à Monsieur Nejib Esmail, au dinar symbolique, une parcelle de terrain non immatriculée d'une superficie dans la limite de 3100 m² constituant le lot n° 6 de la parcelle n° 57/21, située à Errjich à Mahdia, et ce, conformément à la réglementation en vigueur. Cette parcelle de terrain est…
Lire le texte intégral →Décret n° 2004-1094 du 13 mai 2004, accordant à Monsieur Mehrez Bouaziz un terrain au dinar symbolique pour la réalisation d'un foyer universitaire privé
Article premier. - Est accordé à Monsieur Mehrez Bouaziz, au dinar symbolique, une parcelle de terrain non immatriculée d'une superficie dans la limite de 1863 m² constituant le lot n° 5 de la parcelle n° 57/21, située à Errjich à Mahdia, et ce, conformément à la réglementation en vigueur. Cette parcelle de terrain…
Lire le texte intégral →Décret n° 2004-1095 du 13 mai 2004, accordant à Monsieur Mohamed Ali Echabi un terrain au dinar symbolique pour la réalisation d'un foyer universitaire privé
Article premier. - Est accordé à Monsieur Mohamed Ali Echabi, au dinar symbolique, une parcelle de terrain non immatriculée d'une superficie dans la limite de 3342m² constituant le lot n° 8 de la parcelle n° 57/21, située à Errjich à Mahdia, et ce, conformément à la réglementation en vigueur. Cette parcelle de…
Lire le texte intégral →Décret n° 2004-1096 du 13 mai 2004, accordant à Monsieur Saïd Ben Njima un terrain au dinar symbolique pour la réalisation d'un foyer universitaire privé
Article premier. - Est accordé à Monsieur Saïd Ben Njima, au dinar symbolique, une parcelle de terrain non immatriculée d'une superficie dans la limite de 2753 m² constituant le lot n° 2 de la parcelle n° 57/21, située à Errjich à Mahdia, et ce, conformément à la réglementation en vigueur. Cette parcelle de terrain…
Lire le texte intégral →Décret n° 2004-1097 du 13 mai 2004, accordant à Monsieur Khaled Waja un terrain au dinar symbolique pour la réalisation d'un foyer universitaire privé
Article premier. - Est accordé à Monsieur Khaled Waja, au dinar symbolique, une parcelle de terrain non immatriculée d'une superficie dans la limite de 2806 m² constituant le lot n° 1 de la parcelle n° 57/21, située à Errjich à Mahdia, et ce, conformément à la réglementation en vigueur. Cette parcelle de terrain est…
Lire le texte intégral →Décret n° 2004-1098 du 13 mai 2004, accordant à Monsieur Taoufik Ben Saâd un terrain au dinar symbolique pour la réalisation d'un foyer universitaire privé
Article premier. - Est accordé à Monsieur Taoufik Ben Saâd, au dinar symbolique, une parcelle de terrain non immatriculée d'une superficie dans la limite de 1917 m² constituant le lot n° 4 de la parcelle n° 57/21, située à Errjich à Mahdia, et ce, conformément à la réglementation en vigueur. Cette parcelle de terrain…
Lire le texte intégral →Décret n° 2004-1099 du 13 mai 2004, accordant à Monsieur Nacer Fdhila un terrain au dinar symbolique pour la réalisation d'un foyer universitaire privé
Article premier. - Est accordé à Monsieur Nacer Fdhila, au dinar symbolique, une parcelle de terrain non immatriculée d'une superficie dans la limite de 2695m² constituant le lot n° 7 de la parcelle n° 57/21, située à Errjich à Mahdia, et ce, conformément à la réglementation en vigueur. Cette parcelle de terrain est…
Lire le texte intégral →Décret n° 2004-1100 du 13 mai 2004, accordant à la Société Elachach Entreprises un terrain au dinar symbolique pour la réalisation d'un foyer universitaire privé
Article premier. - Est accordé à la Société Elachach Entreprises, au dinar symbolique, une parcelle de terrain non immatriculée d'une superficie dans la limite de 2394m² constituant le lot n° 3 de la parcelle n° 57/21, située à Errjich à Mahdia, et ce, conformément à la réglementation en vigueur. Cette parcelle de…
Lire le texte intégral →Ministère des domaines de l'État et des affaires foncières
Décret n° 2004-1101 du 17 mai 2004, portant homologation des procès-verbaux de la commission de reconnaissance et de délimitation des terrains relevant du domaine privé de l'Etat du gouvernorat de Kasserine (délegations de Djedliane et Feriana)
Article premier. - Sont homologués, les procès-verbaux susvisés, ci-joints, déterminant la consistance et la situation juridique des immeubles relevant du domaine privé de l'Etat sis au gouvernorat de Kasserine (délegations de Djedliane et Feriana), indiqués aux plans annexés au présent décret et au tableau ci-après :
Lire le texte intégral →Ministère de l'agriculture, de l'environnement et des ressources hydrauliques
Décret n° 2004-1102 du 13 mai 2004, portant changement de la vocation d'une parcelle de terre agricole et modification des limites des zones de sauvegarde des terres agricoles du gouvernorat de Ben Arous
Article premier. - Est changée, la vocation de la parcelle de terre objet du titre foncier n° 84400, classée dans les zones de sauvegarde, sise dans la région de Naassen à la délégation de Fouchana au gouvernorat de Ben Arous, d'une superficie de 3ha 8 ares 6 ça, telle qu'elle est indiquée sur le plan annexé au…
Lire le texte intégral →Par décret n° 2004-1103 du 17 mai 2004
Monsieur Mahmoud Deghaies, directeur de recherche agricole au ministère de l'agriculture, de l'environnement et des ressources hydrauliques, est maintenu en activité pour une troisième année, à compter du 1er août 2004.
Arrêté du ministre de l'agriculture, de l'environnement et des ressources hydrauliques du 14 mai 2004, portant homologation du plan de réaménagement foncier du périmètre public irrigué de Béni Sandel de la délégation de Testour, au gouvernorat de Béja
Article premier - Est homologué, le plan de réaménagement foncier du périmètre public irrigué de Béni Sandel de la délégation de Testour, au gouvernorat de Béja et annexé au présent arrêté.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'agriculture, de l'environnement et des ressources hydrauliques du 14 mai 2004, portant homologation du plan de réaménagement foncier du périmètre public irrigué de H'kim 1 et 2 de la délégation d'Oued M'liz, au gouvernorat de Jendouba
Article premier - Est homologué, le plan de réaménagement foncier du périmètre public irrigué de H'kim 1 et 2 de la délégation d'Oued M'liz, au gouvernorat de Jendouba et annexé au présent arrêté.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'agriculture, de l'environnement et des ressources hydrauliques du 14 mai 2004, portant homologation du plan de réaménagement foncier du périmètre public irrigué de Nozha de la délégation de Sidi Alouane, au gouvernorat de Mahdia
Article premier - Est homologué, le plan de réaménagement foncier du périmètre public irrigué de Nozha de la délégation de Sidi Alouane, au gouvernorat de Mahdia et annexé au présent arrêté.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'agriculture, de l'environnement et des ressources hydrauliques du 14 mai 2004, portant homologation du plan de réaménagement foncier du périmètre public irrigué d'El Gounet de la délégation de Sidi Alouane, au gouvernorat de Mahdia
Article premier - Est homologué, le plan de réaménagement foncier du périmètre public irrigué d'El Gounet de la délégation de Sidi Alouane, au gouvernorat de Mahdia et annexé au présent arrêté.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'agriculture, de l'environnement et des ressources hydrauliques du 14 mai 2004, portant homologation du plan de réaménagement foncier du périmètre public irrigué d'Essaafet de la délégation d'Echebba, au gouvernorat de Mahdia
Article premier - Est homologué, le plan de réaménagement foncier du périmètre public irrigué d'Essàafet de la délégation d'Echebba, au gouvernorat de Mahdia et annexé au présent arrêté.
Lire le texte intégral →Arrête du ministre de l'agriculture, de l'environnement et des ressources hydrauliques du 14 mai 2004, portant homologation du plan de réaménagement foncier du périmètre public irrigué de Sahl Abida de la délégation d'Eddehmani, au gouvernorat du Kef
Article premier - Est homologué, le plan de réaménagement foncier du périmètre public irrigué de Sahl Abida de la délégation d'Eddehmani, au gouvernorat du Kef et annexé au présent arrêté.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'agriculture, de l'environnement et des ressources hydrauliques du 14 mai 2004, portant homologation du plan de réaménagement foncier du périmètre public irrigué de Jirwâla de la délégation de Sbeïtla, au gouvernorat de Kasserine
Article premier : Est homologué, le plan de réaménagement foncier du périmètre public irrigué de Jirwâla de la délégation de Sbeïtla, au gouvernorat de Kasserine et annexé au présent arrêté.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'agriculture, de l'environnement et des ressources hydrauliques du 14 mai 2004, portant homologation du plan de réaménagement foncier du périmètre public irrigué de Dhraâ Boulaiech de la délégation d'El Amra, au gouvernorat de Sfax
Article premier - Est homologué, le plan de réaménagement foncier du périmètre public irrigué de
Lire le texte intégral →Ministère de l'industrie et de l'énergie
Décret n° 2004-1104 du 13 mai 2004, portant approbation de la convention relative au permis de recherche d'hydrocarbures dit permis "Nord des Chotts" et ses annexes
Article premier. - Est approuvée, la convention et ses annexes jointes au présent décret et signée à Tunis, le 29 décembre 2003, entre l'État Tunisien d'une part et l'Entreprise Tunisienne d'Activités Pétrolières d'autre part, relative au permis de recherche d'hydrocarbures dit permis "Nord des Chotts".
Lire le texte intégral →Décret n° 2004-1105 du 13 mai 2004, portant approbation de la convention relative au permis de recherche d'hydrocarbures dit permis "Jenein Sud" et ses annexes
Article premier. - Est approuvée, la convention et ses annexes jointes au présent décret et signée à Tunis, le 10 novembre 2003, entre l'Etat Tunisien d'une part, l'Entreprise Tunisienne d'Activités Pétrolières et la société "OMV AG" d'autre part, relative au permis de recherche d'hydrocarbures dit permis "Jenein Sud".
Lire le texte intégral →Décret n° 2004-1106 du 13 mai 2004, portant approbation de la convention relative au permis de recherche d'hydrocarbures dit permis "Ksar Hadada" et ses annexes
Article premier. - Est approuvée, la convention et ses annexes jointes au présent décret et signée à Tunis, le 20 décembre 2003, entre l'Etat Tunisien d'une part, l'Entreprise Tunisienne d'Activités Pétrolières et les sociétés "Petroclitic Ksar Hadada Ltd", "Derwent Ressources Ltd" et "G.A.I.A srl" d'autre part,…
Lire le texte intégral →Ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire
Arrêté du ministre de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement de territoire du 14 mai 2004, portant ouverture d'un examen professionnel pour la titularisation des agents temporaires de la catégorie "B" dans le grade de secrétaire d'administration du corps administratif commun des administrations publiques au ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement de territoire
Article premier. - Est ouvert au ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement de territoire, le 3 juillet 2004 et jours suivants, un examen professionnel pour la titularisation des agents temporaires de la catégorie « B » dans le grade de secrétaire d'administration du corps administratif commun des…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement de territoire du 14 mai 2004, portant ouverture d'un examen professionnel pour la titularisation des agents temporaires de la catégorie "C" dans le grade de commis d'administration du corps administratif commun des administrations publiques au ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement de territoire
Article premier. - Est ouvert au ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement de territoire, le 3 juillet 2004 et jours suivants, un examen professionnel pour la titularisation des agents temporaires de la catégorie «C» dans le grade de commis d'administration du corps administratif commun des…
Lire le texte intégral →Ministère du commerce
Décret n° 2004-1107 du 17 mai 2004, portant création d'une unité de gestion par objectifs pour la réalisation du projet de mise à niveau des circuits de distribution des produits agricoles et de la pêche et fixant son organisation et les modalités de son fonctionnement
Article premier. - Il est créé au ministère du commerce une unité de gestion par objectifs pour la réalisation du
Lire le texte intégral →Décret n° 2004-1108 du 17 mai 2004, modifiant le décret n° 93-1886 du 13 septembre 1993, portant composition et modalités de fonctionnement du conseil national de protection du consommateur
Article premier. - Sont abrogées, les dispositions de l'article 2, du premier paragraphe de l'article 3, de l'article 4, du deuxième paragraphe de l'article 6, de l'article 7 et du deuxième paragraphe de l'article 8 du décret n° 93-1886 du 13 septembre 1993, portant composition et modalités de fonctionnement du…
Lire le texte intégral →Ministère de la culture, de la jeunesse et des loisirs
Par décret n° 2004-1109 du 14 mai 2004
Monsieur Ali Marmouri, secrétaire culturel, est chargé des fonctions de chef de service de l'action culturelle au commissariat régional à la culture, à la jeunesse et aux loisirs au gouvernorat de Tataouine.
NOMINATION
Ministère des sports
Par décret n° 2004-1110 du 14 mai 2004
Monsieur Tahar Laâjimi, inspecteur de la jeunesse et des sports du 1er degré, est chargé des fonctions de commissaire régional des sports de Sousse au ministère des sports.
En application des dispositions de l'article 3 du décret n° 93-1129 du 10 mai 1993 et du décret n° 2003-2223 du 27 octobre 2003, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'administration centrale.
NOMINATIONS
Ministère de la santé publique
Par décret n° 2004-1111 du 17 mai 2004
Le docteur Hammou Azza, professeur hospitalo-universitaire en médecine, est chargée des fonctions de directeur du centre national de radio-protection.
Par décret n° 2004-1112 du 17 mai 2004
Le docteur Ben Salah Nabil, professeur hospitalo-universitaire en médecine, est chargé des fonctions de chef de service hospitalo-universitaire à l'hôpital la Rabta (service des urgences).
Par décret n° 2004-1113 du 17 mai 2004
Le docteur Khairi Hédi, professeur hospitalo-universitaire en médecine, est reconduit dans les fonctions de chef de service hospitalo-universitaire à l'hôpital Farhat Hached de Sousse (service de gynécologie obstétrique).
Par décret n° 2004-1114 du 17 mai 2004
Monsieur Ben Aissa Ridha, professeur hospitalo-universitaire en pharmacie, est reconduit dans les fonctions de chef de service hospitalo-universitaire à l'institut Pasteur de Tunis (service du laboratoire de contrôle des eaux et denrées alimentaires).
Par décret n° 2004-1115 du 14 mai 2004
Madame Nouira épouse Ben Ayed Narjes, pharmacien biologiste major de la santé publique, est reconduite dans les fonctions de chef de service hospitalo-sanitaire à l'institut Hédi Raies d'ophtalmologie (service du laboratoire).
Par décret n° 2004-1116 du 14 mai 2004
Madame Yacoub épouse Erriba Mounira, pharmacien major de la santé publique, est reconduite dans les fonctions de chef de service hospitalo-sanitaire à l'hôpital Sahloul de Sousse (service de pharmacie).
Par décret n° 2004-1117 du 14 mai 2004
Monsieur Chaâbouni Mohamed Adel, pharmacien major de la santé publique, est reconduit dans les fonctions de chef de service hospitalo-sanitaire à l'hôpital Hédi Chaker de Sfax (service de pharmacie externe).
Par décret n° 2004-1118 du 14 mai 2004
Monsieur Ben Hamouda Abderraouf, pharmacien major de la santé publique, est reconduit dans les fonctions de chef de service hospitalo-sanitaire à l'hôpital Habib Bougatfa de Bizerte (service de pharmacie).
Par décret n° 2004-1119 du 14 mai 2004
Monsieur Basti Abdellaziz, pharmacien major de la santé publique, est reconduit dans les fonctions de chef de service hospitalo-sanitaire à l'institut Mohamed Taieb Kassab d'orthopédie (service de pharmacie).
Par décret n° 2004-1120 du 14 mai 2004
Madame Boudhraâ épouse Khiari Nejiba, pharmacien principal de la santé publique, est reconduite dans les fonctions de chef de service hospitalo-sanitaire à l'institut Hédi Raies d'ophtalmologie (service de pharmacie).
Par décret n° 2004-1121 du 14 mai 2004
Madame Ben Amara Neziha, pharmacien principal de la santé publique, est reconduite dans les fonctions de chef de service hospitalo-sanitaire à l'institut Hédi Raies d'ophtalmologie (service de pharmacie).
Par décret n° 2004-1122 du 14 mai 2004
Le docteur Kharroubi Ali, médecin principal de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de service hospitalo-sanitaire à l'hôpital régional de Siliana (service des consultations externes et urgences).
Par décret n° 2004-1123 du 14 mai 2004
Le docteur Jerbi Abdelaziz, médecin principal de la santé publique, est reconduit dans les fonctions de chef de service hospitalo-sanitaire à l'hôpital de Soliman (service de médecine).
p. 1354Par décret n° 2004-1124 du 14 mai 2004
Le docteur Ghandri Mohamed Habib, médecin spécialiste principal de la santé publique, est reconduit dans les fonctions de chef de service hospitalo-sanitaire à l'hôpital de Ksar Hellal (service d'ORL).
Par décret n° 2004-1125 du 14 mai 2004
Le docteur Labbane Mohamed Mounir, médecin spécialiste principal de la santé publique, est reconduit dans les fonctions de chef de service hospitalo-sanitaire à l'hôpital régional de Menzel Bourguiba (service de gastro-entérologie).
Par décret n° 2004-1126 du 14 mai 2004
Le docteur Jouini Abdellatif, médecin spécialiste principal de la santé publique, est reconduit dans les fonctions de chef de service hospitalo-sanitaire à l'hôpital de Jendouba (service d'ORL).
Par décret n° 2004-1127 du 14 mai 2004
Le docteur Masmoudi Hazem, médecin spécialiste de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de service hospitalo-sanitaire à l'hôpital régional de Gabès (service d'ORL).
Par décret n° 2004-1128 du 14 mai 2004
Le docteur Oueslati Sonia, médecin spécialiste de la santé publique, est chargée des fonctions de chef de service hospitalo-sanitaire à l'hôpital régional du Kef (service d'ophtalmologie).
Par décret n° 2004-1129 du 14 mai 2004
Le docteur Gloulou Kamel, médecin spécialiste de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de service hospitalo-sanitaire à l'hôpital régional de Jendouba (service de gastro-entérologie).
Par décret n° 2004-1130 du 14 mai 2004
Le docteur Ammar Abdellatif, médecin spécialiste de la santé publique, est reconduit dans les fonctions de chef de service hospitalo-sanitaire à l'hôpital régional de Médenine (service de médecine).
MAINTIEN EN ACTIVITÉ
Par décret n° 2004-1131 du 17 mai 2004
Monsieur Mohamed Moncef Fredj, chef de cabinet du ministre de la santé publique, est maintenu en activité pour une période d'une année, à compter du 1er mai 2004.
Par décret n° 2004-1132 du 17 mai 2004
Le docteur Djenayah Mohamed Faouzi, professeur hospitalo-universitaire en médecine, chargé des fonctions de chef de service à l'hôpital de pneumo-phtysiologie de l'Ariana, est maintenu en activité pour une période d'une année à compter du 1er août 2004.
MAINTIEN EN ACTIVITÉ
Ministère des affaires sociales et de la solidarité
Par décret n° 2004-1133 du 17 mai 2004
Monsieur Abdelfattah Belguith, directeur à la caisse nationale de retraite et de prévoyance sociale, est maintenu en activité pour une année, à compter du 1er août 2004.
PRIX DU TRAVAILLEUR EXEMPLAIRE
Ministère de l'éducation et de la formation
Par décret n° 2004-1134 du 17 mai 2004
Monsieur Abdelmajid Greb, inspecteur général de l'éducation, chargé des fonctions de directeur général du bureau de coordination des directions régionales de l'enseignement, est maintenu en activité pour une période d'une année, à compter du 1er août 2004.
Par décret n° 2004-1135 du 17 mai 2004
Monsieur Ftouh Daoud, inspecteur général de l'éducation, chargé des fonctions de directeur de l'inspection du deuxième cycle de l'enseignement de base et de l'enseignement secondaire à l'inspection générale de l'éducation au ministère de l'éducation et de la formation, est maintenu en activité pour une deuxième année, à compter du 1er août 2004.
NOMINATIONS
Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie
Par décret n° 2004-1136 du 17 mai 2004
Monsieur Samir Ghazouani, maître de conférences, est chargé des fonctions de directeur de l'institut supérieur de comptabilité et d'administration des entreprises, à compter du 3 février 2004 pour une nouvelle période.
Par décret n° 2004-1137 du 17 mai 2004
Monsieur Mohamed Abdelmanef Ben Abdrabbou, professeur de l'enseignement supérieur, est chargé des fonctions de directeur de l'école polytechnique de Tunisie, à compter du 4 mars 2004.
Par décret n° 2004-1138 du 14 mai 2004
Monsieur Ferid Laâbidi, analyste, est chargé des fonctions de chef de service des études et de la formation à la sous-direction de l'informatique à la direction de l'informatique à la direction générale des services communs au ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie.
Par décret n° 2004-1139 du 14 mai 2004
Monsieur Riadh Hadj Abdellah, bibliothécaire, est chargé des fonctions de directeur de bibliothèque d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'école nationale d'ingénieurs de Gabès.
En application des dispositions de l'article 2 du décret n° 92-1353 du 20 juillet 1992, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.
Par décret n° 2004-1140 du 14 mai 2004
Le maître assistant dont le nom suit est nommé maître de conférence conformément au tableau suivant :
| Nom et prénom | Affectation | Discipline | Date de nomination |
|---|---|---|---|
| Ezzeddine Arfaoui | Faculté des sciences juridiques, économiques et de gestion de Jendouba | Droit privé et sciences criminelles | 12/09/2003 |
MAINTIEN EN ACTIVITE
Par décret n° 2004-1141 du 17 mai 2004
Monsieur Aboullacem Alioui, maître assistant de l'enseignement supérieur, est maintenu en activité pour une année, à compter du 1er août 2004.