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NOMINATIONS
Premier ministère
Par décret n° 2005-785 du 14 mars 2005
Madame Chérifa Gouider, conseiller à la cour des comptes, est chargée des fonctions de président de section à ladite cour.
Par décret n° 2005-786 du 14 mars 2005
Monsieur Adel Chakroun, conseiller à la cour des comptes, est chargé des fonctions de président de section à la chambre régionale relevant de la cour des comptes à Sfax.
Ministère des affaires étrangères
Décret n° 2005-787 du 14 mars 2005, portant ratification d'une convention entre le gouvernement de la République Tunisienne et le gouvernement de l'Etat du Koweït relative à la promotion et à la protection réciproques des investissements
Article premier. – Est ratifiée, la convention entre le gouvernement de la République Tunisienne et le gouvernement de l'Etat du Koweït relative à la promotion et à la protection réciproques des investissements, conclue en Koweït le 30 mars 2004.
Lire le texte intégral →Décret n° 2005-788 du 14 mars 2005, portant ratification d'un protocole administratif entre le gouvernement de la République Tunisienne et le gouvernement du Royaume d'Espagne pour la mise en œuvre d'un "programme d'appui aux établissements de formation à la pêche"
Article premier. – Est ratifié, le protocole administratif entre le gouvernement de la République Tunisienne et le gouvernement du Royaume d'Espagne pour la mise en œuvre d'un "programme d'appui aux établissements de formation à la pêche" conclu à Tunis, le 15 septembre 2004.
Lire le texte intégral →Décret n° 2005-789 du 14 mars 2005, portant ratification d'un protocole financier entre le gouvernement de la République Tunisienne et le gouvernement de la République Française, relatif à l'acquisition de trente voitures pour le réseau du métro léger de la ville de Tunis
Article premier. – Est ratifié, le protocole financier conclu à Paris, le 29 juillet 2004, entre le gouvernement de la République Tunisienne et le gouvernement de la République Française, relatif à l'acquisition de trente voitures pour le réseau du métro-léger de la ville de Tunis.
Lire le texte intégral →Ministère de la défense nationale
Par décret n° 2005-790 du 14 mars 2005
Monsieur Hédi Bannour, maître de conférences de l'enseignement supérieur militaire, titulaire de l'identifiant unique 27373400, est maintenu en activité pour une année, à compter du 1er juillet 2005.
Par décret n° 2005-791 du 14 mars 2005
Monsieur Habib Bouzguenda, professeur de l'enseignement supérieur militaire, titulaire de l'identifiant unique 25241016, est maintenu en activité pour une année, à compter du 1er août 2005.
Par décret n° 2005-792 du 14 mars 2005
Monsieur Mohamed Triki, maître assistant de l'enseignement supérieur militaire, titulaire de l'identifiant unique 07442728, est maintenu en activité pour une année, à compter du 1er août 2005.
Ministère des finances
Décret n° 2005-793 du 14 mars 2005, modifiant le décret n° 77-608 du 27 juillet 1977, fixant les conditions d'application de la loi n° 76-18 du 21 janvier 1976, portant refonte et codification de la législation des changes et du commerce extérieur régissant les relations entre la Tunisie et les pays étrangers, telle que modifiée par les textes subséquents et notamment la loi n° 93-48 du 3 mai 1993
Article premier. – Est modifié, le deuxième tiret du deuxième paragraphe de l'article 21 bis du décret n° 77-608 du 27 juillet 1977 susvisé comme suit :
Lire le texte intégral →Par décret n° 2005-794 du 14 mars 2005
Monsieur Jameleddine Bel Hadj Abdallah, directeur de première classe, est nommé chargé de mission au ministère des finances.
Par décret n° 2005-795 du 14 mars 2005
Monsieur Jameleddine Bel Hadj Abdallah, directeur de première classe, est nommé directeur général de la gestion de la dette et de la coopération financière au ministère des finances.
Par décret n° 2005-796 du 14 mars 2005
Monsieur Abdelmelek Saâdaoui, ingénieur principal au ministère des finances, est nommé directeur général des ressources et des équilibres.
Ministère du développement et de la coopération internationale
Décret n° 2005-797 du 14 mars 2005, portant ratification de la convention de prêt conclue à Tunis, le 18 novembre 2004, entre le gouvernement de la République Tunisienne et l'agence Française de développement pour le financement de la deuxième et troisième tranches du programme de logements sociaux
Article premier. - Est ratifiée, la convention de prêt conclue à Tunis, le 18 novembre 2004, entre le gouvernement de la République Tunisienne et l'agence Française de développement, relative à l'octroi à la Tunisie d'un prêt d'un montant de trente millions quatre cent quatre vingt mille (30.480.000) euros, pour le…
Lire le texte intégral →Ministère des domaines de l'État et des affaires foncières
Décret n° 2005-798 du 14 mars 2005, portant homologation des procès-verbaux de la commission de reconnaissance et de délimitation des terrains relevant du domaine privé de l'Etat du gouvernorat de Mahdia (délégations de Ksour Essef, Mahdia et Sidi Alouane)
Article premier. - Sont homologués, les procès-verbaux susvisés, ci-joints, déterminant la consistance et la situation juridique des immeubles relevant du domaine privé de l'Etat, sis au gouvernorat de Mahdia (délégations de Ksour Essef, Mahdia et Sidi Alouane), indiqués aux plans annexés au présent décret et au…
Lire le texte intégral →Décret n° 2005-799 du 14 mars 2005, portant homologation des procès-verbaux de la commission de reconnaissance et de délimitation des terrains relevant du domaine privé de l'Etat du gouvernorat de Monastir (délégations de Sayada - Lamta - Bouhjar, Sahline et Monastir)
Article premier. - Sont homologués, les procès verbaux susvisés, ci-joints, déterminant la consistance et la situation juridique des immeubles relevant du domaine privé de l'Etat au gouvernorat de Monastir (délégations de Sayada – Lamta Bouhjar, Sahline et Monastir), indiqués aux plans annexés au présent décret et au…
Lire le texte intégral →Décret n° 2005-800 du 14 mars 2005, rapportant les dispositions du décret n° 91-1440 du 7 octobre 1991 modifié par le tableau parcellaire rectificatif publié au Journal Officiel de la République Tunisienne n° 84 du 18 décembre 1992, portant expropriation, pour cause d'utilité publique, d'un immeuble sis à Tunis Montfleury au profit de l'Etat (ministère de la santé publique), nécessaire à l'agrandissent de l'unité hospitalière (SAMU)
Article premier. - Sont rapportées, les dispositions du décret n° 91-1440 du 7 octobre 1991, modifié par le tableau parcellaire rectificatif publié au Journal Officiel de la République Tunisienne n° 84 du 18 décembre 1992, portant expropriation, pour cause d'utilité publique, d'un immeuble sis à Tunis - Montfleury au…
Lire le texte intégral →Par décret n° 2005-801 du 14 mars 2005
Monsieur Mahmoud Ben Tkaya, conseiller rapporteur général, conservateur de la propriété foncière, chargé de mission au cabinet du ministre des domaines de l'Etat et des affaires foncières, est maintenu en activité pour une quatrième période d'un an, à compter du 1er juin 2005.
NOMINATIONS
Ministère de l'agriculture et des ressources hydrauliques
Par décret n° 2005-802 du 15 mars 2005
Monsieur Taoufik Amara, médecin vétérinaire inspecteur central, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement de la production animale au commissariat régional au développement agricole de Sousse.
En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressé bénéficie des avantages d'un sous-directeur d'administration centrale.
Par décret n° 2005-803 du 15 mars 2005
Monsieur Abdelwaheb Besbes, médecin vétérinaire inspecteur central, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement de la production animale au commissariat régional au développement agricole de Ben Arous.
En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressé bénéficie des avantages d'un sous-directeur d'administration centrale.
Par décret n° 2005-804 du 15 mars 2005
Monsieur Abdelbaki Rouabeh, médecin vétérinaire inspecteur central, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement de la production animale au commissariat régional au développement agricole de Zaghouan.
En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressé bénéficie des avantages d'un sous-directeur d'administration centrale.
Par décret n° 2005-805 du 15 mars 2005
Monsieur Mohamed Methnani, médecin vétérinaire inspecteur central, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement de la production animale au commissariat régional au développement agricole de Manouba.
En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressé bénéficie des avantages d'un sous-directeur d'administration centrale.
Par décret n° 2005-806 du 15 mars 2005
Monsieur Habib Maaloul, médecin vétérinaire inspecteur central, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement de la production animale au commissariat régional au développement agricole du Kef.
En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressé bénéficie des avantages d'un sous-directeur d'administration centrale.
Par décret n° 2005-807 du 15 mars 2005
Monsieur Khaled Soussi, médecin vétérinaire inspecteur régional, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement de la production animale au commissariat régional au développement agricole de Kairouan.
En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressé bénéficie des avantages d'un sous-directeur d'administration centrale.
Par décret n° 2005-808 du 15 mars 2005
Monsieur Mohamed Mounir Jebara, médecin vétérinaire inspecteur régional, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement de la production animale au commissariat régional au développement agricole de Mahdia.
En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressé bénéficie des avantages d'un sous-directeur d'administration centrale.
Par décret n° 2005-809 du 15 mars 2005
Monsieur Kamel Berkaoui, médecin vétérinaire inspecteur régional, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement de la production animale au commissariat régional au développement agricole de Sidi Bouzid.
En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressé bénéficie des avantages d'un sous-directeur d'administration centrale.
Par décret n° 2005-810 du 15 mars 2005
Monsieur Ridha Zouari, médecin vétérinaire inspecteur régional, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement de la production animale au commissariat régional au développement agricole de Kasserine.
En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressé bénéficie des avantages d'un sous-directeur d'administration centrale.
Par décret n° 2005-811 du 15 mars 2005
Monsieur Kamel Bradai, médecin vétérinaire inspecteur régional, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement de la production animale au commissariat régional au développement agricole de Gabès.
En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressé bénéficie des avantages d'un sous-directeur d'administration centrale.
Par décret n° 2005-812 du 15 mars 2005
Monsieur Béchir Chaouachi, médecin vétérinaire principal, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement de la production animale au commissariat régional au développement agricole de Béja.
En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressé bénéficie des avantages d'un sous-directeur d'administration centrale.
p. 800Par décret n° 2005-813 du 15 mars 2005
Monsieur Ferid Zaouali, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement du personnel au commissariat régional au développement agricole de Sousse.
En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressé bénéficie des avantages d'un sous-directeur d'administration centrale.
Par décret n° 2005-814 du 15 mars 2005
Monsieur Chedly Najjar, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement du financement et des encouragements au commissariat régional au développement agricole de Manouba.
En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressé bénéficie des avantages d'un sous-directeur d'administration centrale.
Par décret n° 2005-815 du 15 mars 2005
Monsieur Mouldi Ben Mohamed, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement des études et des statistiques agricoles au commissariat régional au développement agricole de Manouba.
En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressé bénéficie des avantages d'un sous-directeur d'administration centrale.
Par décret n° 2005-816 du 15 mars 2005
Monsieur Ahmed Salem, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement des études et des statistiques agricoles au commissariat régional au développement agricole de Mahdia.
En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressé bénéficie des avantages d'un sous-directeur d'administration centrale.
Par décret n° 2005-817 du 15 mars 2005
Monsieur Adel Rekik, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement des études et des statistiques agricoles au commissariat régional au développement agricole de Sousse.
En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressé bénéficie des avantages d'un sous-directeur d'administration centrale.
Par décret n° 2005-818 du 15 mars 2005
Monsieur Ahmed Kahouli, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement de la production végétale au commissariat régional au développement agricole de Sidi Bouzid.
En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressé bénéficie des avantages d'un sous-directeur d'administration centrale.
Par décret n° 2005-819 du 15 mars 2005
Monsieur Amor Jenni, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement du génie rural au commissariat régional au développement agricole de Nabeul.
En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressé bénéficie des avantages d'un sous-directeur d'administration centrale.
Par décret n° 2005-820 du 15 mars 2005
Monsieur Mouldi Bousami, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement du génie rural au commissariat régional au développement agricole du Kef.
En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressé bénéficie des avantages d'un sous-directeur d'administration centrale.
Par décret n° 2005-821 du 15 mars 2005
Monsieur Laroussi Daoud, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement de la production végétale au commissariat régional au développement agricole de Sfax.
En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressé bénéficie des avantages d'un sous-directeur d'administration centrale.
Par décret n° 2005-822 du 15 mars 2005
Monsieur Nejib Fehal, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement du génie rural au commissariat régional au développement agricole de Sidi Bouzid.
En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressé bénéficie des avantages d'un sous-directeur d'administration centrale.
Ministère du commerce et de l'artisanat
Décret n° 2005-823 du 14 mars 2005, portant création d'une unité de gestion par objectifs pour la réalisation du plan d'actions de la stratégie de développement de l'artisanat à l'horizon 2016 et fixant son organisation et les modalités de son fonctionnement
Article premier. - Il est créé au ministère du commerce et de l'artisanat une unité de gestion par objectifs pour la réalisation du plan d'actions de la stratégie de développement de l'artisanat à l'horizon 2016. Elle est placée sous l'autorité du ministre du commerce et de l'artisanat.
Lire le texte intégral →Décret n° 2005-824 du 14 mars 2005, portant prorogation du mandat des membres des comités des chambres de commerce et d'industrie
Article premier. - La prorogation du mandat des membres des comités des chambres de commerce et d'industrie, prévue par l'article premier du décret n° 2004-827 du 29 mars 2004 susvisé, est renouvelée pour une période supplémentaire d'une année à compter du 11 avril 2005.
Lire le texte intégral →Ministère des technologies de la communication
Par décret n° 2005-825 du 14 mars 2005
Monsieur Saïde Aljane, ingénieur général, est nommé chargé de mission auprès du ministre des technologies de la communication.
Par décret n° 2005-826 du 14 mars 2005
Monsieur Nabil Sahli est nommé chargé de mission auprès du ministre des technologies de la communication.
Par décret n° 2005-827 du 14 mars 2005
Monsieur Mohamed Ali Mejri, inspecteur en chef des communications, est chargé des fonctions d'inspecteur directeur général des communications au ministère des technologies de la communication.
MAINTIEN EN ACTIVITE
Ministère de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique
Par décret n° 2005-828 du 14 mars 2005
Monsieur Ahmed Rafik Ammar, inspecteur général d'éducation physique et des sports, est maintenu en activité pour une cinquième période d'une année, à compter du 1er juin 2005.
MAINTIEN EN ACTIVITE
Ministère de la santé publique
Par décret n° 2005-829 du 14 mars 2005
Le docteur Souissi Taoufik, professeur hospitalo-universitaire en médecine, chargé des fonctions de chef de service à l'hôpital Hédi Chaker de Sfax, est maintenu en activité pour une période d'une année, à compter du 1er juillet 2005.
NOMINATIONS
Ministère de l'enseignement supérieur
Par décret n° 2005-830 du 14 mars 2005
Les deux maîtres de conférences, dont les noms suivent, sont nommés professeurs de l'enseignement supérieur conformément au tableau suivant :
| Nom et prénom | Affectation | Discipline | Date de nomination |
|---|---|---|---|
| Abdellatif Gadri | Ecole nationale d'ingénieurs de Gabès | Chimie | 25/09/2004 |
| Kamel Khirouni | Faculté des sciences de Gabès | Physique | 30/09/2004 |
Par décret n° 2005-831 du 14 mars 2005
Les maîtres de conférences, dont les noms suivent, sont nommés professeurs de l'enseignement supérieur conformément au tableau suivant :
| Nom et prénom | Affectation | Discipline | Date de nomination |
|---|---|---|---|
| Samir Triki | Institut supérieur des beaux arts de Tunis | Arts plastiques | 13/09/2004 |
| Raouf Hamza Houssine | Faculté des sciences humaines et sociales de Tunis | Histoire | 30/09/2004 |
| Mohamed daoud | Ecole supérieure des sciences et techniques de Tunis | Physique | 30/09/2004 |
| Farhat Fnaiech | Ecole supérieure des sciences et techniques de Tunis | Génie électronique | 20/10/2004 |
| Sami Borji | Ecole supérieure des sciences et techniques de Tunis | Génie civil | 20/10/2004 |
| Hasna Bouzouita Trabelsi | Faculté des sciences humaines et sociales de Tunis | Langue, littérature et civilisation arabes | 30/10/2004 |
| Mohamed Naceur Nefzaoui | Faculté des sciences humaines et sociales de Tunis | Langue, littérature et civilisation arabes | 30/10/2004 |
| Khaled Ghddira | Institut supérieur de gestion de Tunis | Informatique | 17/11/2004 |
| Chiha Gaha | Institut supérieur de gestion de Tunis | Gestion | 04/12/2004 |
Par décret n° 2005-832 du 14 mars 2005
Les maîtres de conférences, dont les noms suivent, sont nommés professeurs de l'enseignement supérieur conformément aux indications du tableau suivant :
Lire le texte intégral →Ministère de la recherche scientifique, de la technologie et du développement des competences
Par décret n° 2005-833 du 14 mars 2005
Monsieur Faouzi Sakli, professeur de l'enseignement supérieur, est chargé des fonctions de chef d'unité de gestion par objectifs pour la mise en place du technopôle de Monastir.
Dans cette situation, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur général d'administration centrale.
PRIX POUR LA PROMOTION DE L'EMPLOI
Ministère de l'emploi et de l'insertion professionnelle des jeunes
Par décret n° 2005-834 du 15 mars 2005
Le prix du Président de la République, pour la promotion de l'emploi au niveau régional pour l'année 2004 est attribué au gouvernorat de Kasserine.