Journal Officiel · traduction française

Journal Officiel n° 77 du 27 septembre 2005

Journal Officiel · publié le 27 septembre 2005 · traduction française (pour information, seul le texte arabe fait foi) · 36 pages · 68 textes

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NOMINATION

Ministère de l'intérieur et du développement local

p. 2516

Par décret n° 2005-2551 du 19 septembre 2005

Madame Chadia Mechmeche, analyste central, est chargée des fonctions de sous-directeur du traitement et de l'exploitation à la direction générale de l'informatique au ministère de l'intérieur et du développement local.

p. 2516

Arrêté du ministre de l'intérieur et du développement local du 19 septembre 2005, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'ingénieur général appartenant au corps commun des ingénieurs des administrations publiques

Article premier - Est ouvert au ministère de l'intérieur et du développement local et à son profit, le 13 décembre 2005 et jours suivants, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'ingénieur général appartenant au corps commun des ingénieurs des administrations publiques.

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p. 2516

Arrêté du ministre de l'intérieur et du développement local du 19 septembre 2005, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'ingénieur général appartenant au corps commun des ingénieurs des administrations publiques au profit de la municipalité de Tunis

Article premier - Est ouvert au ministère de l'intérieur et du développement local, le 13 décembre 2005 et jours suivants, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'ingénieur général appartenant au corps commun des ingénieurs des administrations publiques au profit de la municipalité de Tunis.

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p. 2517

Arrêté du ministre de l'intérieur et du développement local du 19 septembre 2005, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'ingénieur en chef appartenant au corps commun des ingénieurs des administrations publiques

Article premier - Est ouvert au ministère de l'intérieur et du développement local et à son profit, le 13 décembre 2005 et jours suivants, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'ingénieur en chef appartenant au corps commun des ingénieurs des administrations publiques.

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p. 2517

Arrêté du ministre de l'intérieur et du développement local du 19 septembre 2005, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'ingénieur en chef appartenant au corps commun des ingénieurs des administrations publiques au profit des municipalités de Tunis, Hammamet et la Marsa

Article premier - Est ouvert au ministère de l'intérieur et du développement local, le 13 décembre 2005 et jours suivants, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'ingénieur en chef appartenant au corps commun des ingénieurs des administrations publiques au profit des municipalités de Tunis,…

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p. 2517

Arrêté du ministre de l'intérieur et du développement local du 19 septembre 2005, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'architecte en chef appartenant au corps des architectes de l'administration au profit des municipalités de la Marsa et Monastir

Article premier - Est ouvert au ministère de l'intérieur et du développement local, le 20 décembre 2005 et jours suivants, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'architecte en chef appartenant au corps des architectes de l'administration au profit des municipalités de la Marsa et Monastir.

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p. 2518

Par arrêté du ministre de l'intérieur et du développement local du 19 septembre 2005

Sont désignés au comité de direction du centre de formation et d'appui à la décentralisation les membres suivants :

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p. 2518

Par arrêté du ministre de l'intérieur et du développement local du 20 septembre 2005

Monsieur Mokdad Missaoui, secrétaire général du gouvernorat de Gabès, est muté en ses mêmes fonctions au gouvernorat de Sousse, à compter du 22 août 2005.

MOUVEMENT DANS LE CORPS DES DÉLÉGUÉS

p. 2518

Par arrêté du ministre de l'intérieur et du développement local du 20 septembre 2005

Messieurs les premiers délégués ci-après cités sont mutés en leurs mêmes fonctions, à compter du 22 août 2005 :

  • Mustapha Guerouachi du gouvernorat de Tataouine au gouvernorat de Monastir,
  • Mohamed Habib Tfifha du gouvernorat de Sfax au gouvernorat de Tataouine,
  • Abdel Hamid Aloui du gouvernorat de Béja au gouvernorat de Sfax.
p. 2518

Par arrêté du ministre de l'intérieur et du développement local du 20 septembre 2005

Messieurs les délégués ci-après sont mutés en leur mêmes fonctions, à compter du 22 août 2005 :

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p. 2520

Par arrêté du ministre de l'intérieur et du développement local du 20 septembre 2005

Sont chargés des fonctions de délégués, à compter du 22 août 2005, Messieurs :

  • Ghazi Jerbi au siège du gouvernorat de Jendouba,
  • Rajaâ Rhayem Trabelsi au siège du gouvernorat de Zaghouan,
  • Sadok Bennani au siège du gouvernorat de Sidi Bouzid,
  • Mongi Amairi au siège du gouvernorat de Sfax,
  • Moez Jebabli au siège du gouvernorat de Béja,
  • Mlouka Chedhlia Badreddine au siège du gouvernorat de Tataouine,
  • Ali Jlassi au siège du gouvernorat de Mahdia,
  • Allala Fayala à la délégation de Bou Argoub, gouvernorat de Nabeul,
  • Nour Eddine Ismail au siège du gouvernorat de Kébili,
  • Chokri Béji au siège du gouvernorat de Kairouan,
  • Nour Eddine Naffoussi au siège du gouvernorat du Kef.

CESSATION DE FONCTIONS

p. 2520

Par arrêté du ministre de l'intérieur et du développement local du 20 septembre 2005

Madame Mariem Rabah, déléguée au siège du gouvernorat de la Manouba, est déchargée de ses fonctions, à compter du 9 août 2005.

Ministère de la justice et des droits de l'homme

p. 2520

Arrêté du ministre de la justice et des droits de l'Homme du 19 septembre 2005, portant ouverture d'un concours externe sur épreuves pour le recrutement d'ingénieurs principaux

Article premier. - Un concours externe sur épreuves est ouvert au ministère de la justice et des droits de l'Homme pour le recrutement d'un (1) ingénieur principal (spécialité informatique).

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Ministère de la défense nationale

p. 2521

Arrêté du ministre de la défense nationale du 19 septembre 2005, portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de technicien du corps technique commun des administrations publiques

Article premier. - Est ouvert au ministère de la défense nationale, le 16 décembre 2005 et jours suivants, un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de technicien au corps technique commun des administrations publiques.

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p. 2521

Arrêté du ministre de la défense nationale du 19 septembre 2005, portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade d'infirmier de la santé militaire

Article premier. - Est ouvert au ministère de la défense nationale, un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade d'infirmier de la santé militaire, le 1er décembre 2005 et jours suivants.

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p. 2521

Arrêté du ministre de la défense nationale du 19 septembre 2005, portant ouverture d'un examen professionnel pour l'intégration d'ouvriers appartenant aux catégories 8 et 9 dans le grade de secrétaire d'administration du corps administratif commun des administrations publiques

Article premier. - Est ouvert au ministère de la défense nationale, un examen professionnel pour l'intégration de cinq (5) ouvriers appartenant aux catégories 8 et 9 dans le grade de secrétaire d'administration du corps administratif commun des administrations publiques.

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Ministère des finances

p. 2522

Décret n° 2005-2552 du 19 septembre 2005, accordant à la société Finissage du Nord Ouest "FINO" les avantages prévus par l'article 52 du code d'incitation aux investissements

Article premier. - La société Finissage du Nord Ouest "FINO" bénéficie des avantages prévus par l'article 52 du code d'incitation aux investissements suivants :

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p. 2523

Arrêté du ministre des finances du 21 septembre 2005, portant ouverture du concours externe pour le recrutement de sergents des douanes

Article premier. - Est ouvert au ministère des finances (direction générale des douanes), un concours externe pour le recrutement de sergents des douanes.

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p. 2523

Arrêté du ministre des finances du 21 septembre 2005, portant ouverture du concours externe pour le recrutement de caporaux adjoints des douanes

Article premier. - Est ouvert au ministère des finances (direction générale des douanes), un concours externe pour le recrutement de caporaux adjoints des douanes.

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Ministère du développement et de la coopération internationale

p. 2524

Arrêté du ministre du développement et de la coopération internationale du 19 septembre 2005, fixant les modalités d'organisation du concours interne sur épreuves pour la promotion au grade d'analyste central

Article premier. – Le concours interne sur épreuves pour la promotion au grade d'analyste central est organisé conformément aux dispositions du présent arrêté.

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p. 2526

Arrêté du ministre du développement et de la coopération internationale du 19 septembre 2005, portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade d'analyste central

Article premier. - Est ouvert au ministère du développement et de la coopération internationale, le 1er décembre 2005 et jours suivants, un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade d'analyste central.

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p. 2526

Arrêté du ministre du développement et de la coopération internationale du 19 septembre 2005, portant ouverture d'un concours externe sur épreuves pour le recrutement d'ingénieurs principaux du corps commun des ingénieurs des administrations publiques

Article premier. - Est ouvert au ministère du développement et de la coopération internationale, le 12 décembre 2005 et jours suivants, un concours externe sur épreuves pour le recrutement d'ingénieurs principaux.

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p. 2526

Arrêté du ministre du développement et de la coopération internationale du 19 septembre 2005, portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de technicien principal du corps technique commun des administrations publiques

Article premier. - Est ouvert au ministère du développement et de la coopération internationale, le 1er décembre 2005 et jours suivants, un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de technicien principal.

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p. 2527

Arrêté du ministre du développement et de la coopération internationale du 19 septembre 2005, portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de secrétaire d'administration du corps administratif commun des administrations publiques

Article premier. - Est ouvert au ministère du développement et de la coopération internationale, le 1er décembre 2005 et jours suivants, un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de secrétaire d'administration du corps administratif commun des administrations publiques.

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Ministère de l'agriculture et des ressources hydrauliques

p. 2527

Par décret n° 2005-2553 du 19 septembre 2005

Monsieur Mohamed Mahjoub, professeur de l'enseignement supérieur agricole au ministère de l'agriculture et des ressources hydrauliques, est maintenu en activité pour une deuxième année à compter du 1er octobre 2005.

p. 2527

Par décret n° 2005-2554 du 19 septembre 2005

Madame Latifa Hajri, maître assistant de l'enseignement supérieur au ministère de l'agriculture et des ressources hydrauliques, est maintenue en activité pour une période d'une année à compter du 1er octobre 2005.

p. 2527

Par décret n° 2005-2555 du 19 septembre 2005

Madame Alia Binous, assistante de l'enseignement supérieur agricole au ministère de l'agriculture et des ressources hydrauliques, est maintenue en activité pour une troisième année à compter du 1er octobre 2005.

Ministère de l'environnement et du développement durable

p. 2527

Arrêté du ministre de l'environnement et du développement durable du 21 septembre 2005, fixant les modalités d'organisation du concours externe sur épreuves pour le recrutement d'ingénieurs principaux

Article premier. - Peuvent participer au concours externe sur épreuves pour le recrutement d'ingénieurs principaux, les candidats inscrits au tableau de l'ordre des ingénieurs, titulaires du diplôme national d'ingénieur ou d'un diplôme équivalent et n'ayant pas dépassé l'âge de 35 ans.

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p. 2539

Arrêté du ministre de l'environnement et du développement durable du 22 septembre 2005, portant ouverture d'un concours externe sur épreuves pour le recrutement d'ingénieurs principaux

Article premier. - Est ouvert au ministère de l'environnement et du développement durable, le 22 novembre 2005 et jours suivants, un concours externe sur épreuves pour le recrutement d'ingénieurs principaux.

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Ministère de l'industrie, de l'énergie et des petites et moyennes entreprises

p. 2539

Décret n° 2005-2556 du 19 septembre 2005, modifiant et complétant le décret n° 99-2741 du 6 décembre 1999, fixant les règles d'organisation, de fonctionnement ainsi que les modalités d'intervention du "fonds de développement de la compétitivité industrielle"

Article premier. - Est modifié, le premier paragraphe de l'article 2 du décret susvisé n° 99-2741 du 6 décembre 1999, comme suit :

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Ministère du tourisme

p. 2540

Arrêté du ministre du tourisme du 21 septembre 2005, fixant les modalités d'organisation du concours externe sur épreuves pour le recrutement de techniciens du corps technique commun des administrations publiques

Article premier. - Le concours externe sur épreuves pour le recrutement de techniciens du corps technique commun des administrations publiques est organisé conformément aux dispositions du présent arrêté.

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p. 2542

Arrêté du ministre du tourisme du 22 septembre 2005, portant ouverture d'un concours externe sur épreuves pour le recrutement de techniciens du corps technique commun des administrations publiques au ministère du tourisme

Article premier. - Est ouvert au ministère du tourisme, le 15 novembre 2005 et jours suivants, un concours externe sur épreuves pour le recrutement de techniciens du corps technique commun des administrations publiques.

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Ministère de la santé publique

p. 2543

Par décret n° 2005-2557 du 19 septembre 2005

Monsieur Zarouk Khaled, inspecteur divisionnaire de la santé publique et chef de service à l'institut national de nutrition et de technologie alimentaire (laboratoire d'expérimentation animale appliquée à la nutrition), est maintenu en activité pour une période d'une année à compter du 1er octobre 2005.

p. 2543

Arrêté des ministres de l'enseignement supérieur et de la santé publique du 21 septembre 2005, portant ouverture d'un concours pour le recrutement de maîtres de conférences agrégés hospitalo-universitaires en médecine pour les facultés de médecine de Tunis, Sousse, Monastir et Sfax

Article premier. - Un concours sur épreuves est ouvert à Tunis, le 29 novembre 2005 et jours suivants, pour le recrutement de maîtres de conférences agrégés hospitalo-universitaires en médecine aux facultés de médecine de Tunis, Sousse, Monastir et Sfax, dans les conditions prévues par l'arrêté susvisé du 22 août…

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p. 2544

Arrêté du ministre de la santé publique du 21 septembre 2005, portant ouverture d'un concours pour le recrutement de médecins des hôpitaux dans les hôpitaux hospitalo-universitaires et les hôpitaux régionaux au titre de l'année 2005

Article premier. - Un concours est ouvert à Tunis, le 22 novembre 2005 et jours suivants, pour le recrutement de médecins des hôpitaux dans les hôpitaux hospitalo-universitaires et les hôpitaux régionaux, dans les conditions fixées par l'arrêté susvisé du 29 mars 1990, tel que modifié par les arrêtés des 8 août 1994…

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p. 2545

Arrêté des ministres de l'enseignement supérieur et de la santé publique du 20 septembre 2005, portant modification de l'arrêté du 12 août 1991 portant organisation du concours pour le recrutement d'assistants hospitalo-universitaires en médecine

Article unique. - L'article 6 (nouveau) de l'arrêté du 12 août 1991 sus-indiqué est modifié ainsi qu'il suit :

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Ministère de l'enseignement supérieur

p. 2546

Par décret n° 2005-2558 du 19 septembre 2005

Monsieur Khaled Manoubi, professeur de l'enseignement supérieur, est maintenu en activité pour une année à compter du 1er octobre 2005.

p. 2546

Par décret n° 2005-2559 du 19 septembre 2005

Monsieur Sadok Bouzid, professeur de l'enseignement supérieur, est maintenu en activité pour une année à compter du 1er octobre 2005.

p. 2546

Par décret n° 2005-2560 du 19 septembre 2005

Monsieur Mohamed Taieb Lili, professeur de l'enseignement supérieur, est maintenu en activité pour une année à compter du 1er octobre 2005.

p. 2546

Par décret n° 2005-2561 du 19 septembre 2005

Madame Naima El Arbi, professeur de l'enseignement supérieur, est maintenue en activité pour une année à compter du 1er octobre 2005.

p. 2546

Par décret n° 2005-2562 du 19 septembre 2005

Monsieur Mohamed Hédi Ouni, professeur de l'enseignement supérieur, est maintenu en activité pour une année à compter du 1er octobre 2005.

p. 2546

Par décret n° 2005-2563 du 19 septembre 2005

Monsieur Adnen Sellami, professeur de l'enseignement supérieur, est maintenu en activité pour une année à compter du 1er octobre 2005.

p. 2546

Par décret n° 2005-2564 du 19 septembre 2005

Monsieur Hussein Habaili, professeur de l'enseignement supérieur, est maintenu en activité pour une année à compter du 1er octobre 2005.

p. 2546

Par décret n° 2005-2565 du 19 septembre 2005

Monsieur Ammar Bouallègue, professeur de l'enseignement supérieur, est maintenu en activité pour une année à compter du 1er octobre 2005.

p. 2546

Par décret n° 2005-2566 du 19 septembre 2005

Monsieur Abderraouf Ben Naceur, professeur de l'enseignement supérieur, est maintenu en activité pour une année à compter du 1er octobre 2005.

p. 2546

Par décret n° 2005-2567 du 19 septembre 2005

Monsieur Mohamed Hassairi, maître de conférences, est maintenu en activité pour une année à compter du 1er octobre 2005.

p. 2546

Par décret n° 2005-2568 du 19 septembre 2005

Monsieur Taoufik Hamdi, maître de conférences, est maintenu en activité pour une année à compter du 1er octobre 2005.

p. 2546

Par décret n° 2005-2569 du 19 septembre 2005

Monsieur Fethi Dali, maître assistant de l'enseignement supérieur, est maintenu en activité pour une année à compter du 1er octobre 2005.

p. 2546

Par décret n° 2005-2570 du 19 septembre 2005

Monsieur Mohamed Mouldi Abdelkefi, maître assistant de l'enseignement supérieur, est maintenu en activité pour une année à compter du 1er octobre 2005.

p. 2546

Par décret n° 2005-2571 du 19 septembre 2005

Madame Salma Hayouni épouse Baccari, maître assistant de l'enseignement supérieur, est maintenue en activité pour une année à compter du 1er octobre 2005.

p. 2546

Par décret n° 2005-2572 du 19 septembre 2005

Monsieur Ibrahim Chammem, maître assistant de l'enseignement supérieur, est maintenu en activité pour une année à compter du 1er octobre 2005.

p. 2547
p. 2547

Par décret n° 2005-2573 du 19 septembre 2005

Monsieur Mohamed El Moncef, maître assistant de l'enseignement supérieur, est maintenu en activité pour une année à compter du 1er octobre 2005.

p. 2547

Par décret n° 2005-2574 du 19 septembre 2005

Monsieur Mokhtar Abid, maître assistant de l'enseignement supérieur, est maintenu en activité pour une année à compter du 1er octobre 2005.

p. 2547

Par décret n° 2005-2575 du 19 septembre 2005

Monsieur Ali Aribi, maître assistant de l'enseignement supérieur, est maintenu en activité pour une année à compter du 1er octobre 2005.

p. 2547

Par décret n° 2005-2576 du 19 septembre 2005

Madame Chrifa Krifa M'barek, maître assistant de l'enseignement supérieur, est maintenue en activité pour une année à compter du 1er octobre 2005.

p. 2547

Par décret n° 2005-2577 du 19 septembre 2005

Monsieur Moncef Chaâbane, maître assistant de l'enseignement supérieur, est maintenu en activité pour une année à compter du 1er octobre 2005.

p. 2547

Par décret n° 2005-2578 du 19 septembre 2005

Madame Khadija Djebali Besbès, maître assistant de l'enseignement supérieur, est maintenue en activité pour une année à compter du 1er octobre 2005.

p. 2547

Par décret n° 2005-2579 du 19 septembre 2005

Monsieur Hechmi Rabeh, maître assistant de l'enseignement supérieur, est maintenu en activité pour une année à compter du 1er octobre 2005.

p. 2547

Par décret n° 2005-2580 du 19 septembre 2005

Madame Nabiha Ben Hamida Gara, maître assistant de l'enseignement supérieur, est maintenue en activité pour une année à compter du 1er octobre 2005.

p. 2547

Par décret n° 2005-2581 du 19 septembre 2005

Madame Khadouja Turki, maître assistant de l'enseignement supérieur, est maintenue en activité pour une année à compter du 1er octobre 2005.

p. 2547

Par décret n° 2005-2582 du 19 septembre 2005

Madame Labiba Labeid, maître assistant de l'enseignement supérieur, est maintenue en activité pour une année à compter du 1er octobre 2005.

p. 2547

Par décret n° 2005-2583 du 19 septembre 2005

Monsieur Moncef Belghagi, maître assistant de l'enseignement supérieur, est maintenu en activité pour une année à compter du 1er octobre 2005.

p. 2547

Par décret n° 2005-2584 du 19 septembre 2005

Monsieur Habib Gharbi, assistant de l'enseignement supérieur, est maintenu en activité pour une année à compter du 1er octobre 2005.

p. 2547

Par décret n° 2005-2585 du 19 septembre 2005

Monsieur Amor Jmii, assistant de l'enseignement supérieur, est maintenu en activité pour une année à compter du 1er octobre 2005.

p. 2547

Par décret n° 2005-2586 du 19 septembre 2005

Madame Nabiha Golli, assistant de l'enseignement supérieur, est maintenue en activité pour une année à compter du 1er octobre 2005.

p. 2547

Par décret n° 2005-2587 du 19 septembre 2005

Monsieur Mohamed Béchir Bouriel, assistant de l'enseignement supérieur, est maintenu en activité pour une année à compter du 1er octobre 2005.

p. 2547

Par décret n° 2005-2588 du 19 septembre 2005

Monsieur Khaled Guezmir, assistant de l'enseignement supérieur, est maintenu en activité pour une année à compter du 1er octobre 2005.

p. 2547

Par décret n° 2005-2589 du 19 septembre 2005

Monsieur Mohamed Yangui, assistant de l'enseignement supérieur, est maintenu en activité pour une année à compter du 1er octobre 2005.

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