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L'ORDRE DU 7 NOVEMBRE 1987
Présidence de la République
Par décret n° 2008-1850 du 28 avril 2008
Est attribué le grand cordon de l'Ordre du 7 Novembre 1987 à Son Excellence Monsieur Nicolas Sarkozy, Président de la République Française.
NOMINATIONS
Premier ministère
Par décret n° 2008-1851 du 14 mai 2008
Monsieur Youssef Manai, gestionnaire de documents et d'archives, est chargé des fonctions de sous-directeur de la coordination et du suivi au secrétariat général à l'école nationale d'administration.
Par décret n° 2008-1852 du 14 mai 2008
Monsieur Chokri Ktita, conservateur des bibliothèques et de documentation, est chargé des fonctions de sous-directeur de la bibliothèque et de la documentation au centre d'expertise et de recherches administratives à l'école nationale d'administration.
Par décret n° 2008-1853 du 14 mai 2008
Monsieur Mehrez Hafsi, administrateur, est chargé des fonctions de chef de service d'administration centrale à la direction générale de la formation et du perfectionnement des compétences au Premier ministère.
Par décret n° 2008-1854 du 14 mai 2008
Madame Sonia Baioudh, conseiller des services publics, est chargée des fonctions de chef de service de l'encadrement et de l'évaluation à l'unité de la formation du cycle supérieur à la direction de la formation des cadres supérieurs et moyens à l'école nationale d'administration.
Par décret n° 2008-1855 du 14 mai 2008
Monsieur Ali Balti, administrateur, est chargé des fonctions de chef de service d'administration centrale aux services du conseiller juridique et de législation du gouvernement au Premier ministère.
Par arrêté du Premier ministre du 15 mai 2008
Monsieur Hichem El Mekaoui est nommé membre représentant le ministère des finances au conseil d'administration de l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne, et ce, en remplacement de Monsieur Essadak Eljoumli.
NOMINATIONS
Ministère des affaires étrangères
Par décret n° 2008-1856 du 14 mai 2008
Monsieur Moez Ben Mim, conseiller des affaires étrangères, est chargé des fonctions de chef de division Mauritanie à la direction générale des affaires politiques, économiques et de coopération pour le monde arabe et les organisations arabes et islamiques au ministère des affaires étrangères.
Par décret n° 2008-1857 du 14 mai 2008
Monsieur Kais Kabteni, conseiller des affaires étrangères, est chargé des fonctions de chef de division Etats Unis d'Amérique à la direction générale des affaires politiques, économiques et de coopération pour les pays d'Amérique, l'Asie pacifique et les organisations régionales américaines et asiatiques au ministère des affaires étrangères.
Arrêté du ministre des affaires étrangères du 15 mai 2008, fixant les modalités d'organisation du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'ingénieur en chef
Article premier - Le concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'ingénieur en chef est ouvert aux ingénieurs principaux, justifiant d'au moins cinq (5) ans d'ancienneté dans ce grade à la date de clôture de la liste des candidatures.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre des affaires étrangères du 15 mai 2008, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'ingénieur en chef appartenant au corps commun des ingénieurs des administrations publiques
Article premier : Est ouvert au ministère des affaires étrangères, le 2 juillet 2008 et jours suivants, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'ingénieur en chef appartenant au corps commun des ingénieurs des administrations publiques.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre des affaires étrangères du 15 mai 2008, portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de conservateur de bibliothèques ou de documentation
Article premier - Est ouvert au ministère des affaires étrangères, le 2 juillet 2008 et jours suivants, un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de conservateur de bibliothèques ou de documentation.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre des affaires étrangères du 15 mai 2008, portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de bibliothécaire ou de documentaliste
Article premier - Est ouvert au ministère des affaires étrangères, le 2 juillet 2008 et jours suivants, un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de bibliothécaire ou de documentaliste.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre des affaires étrangères du 15 mai 2008, portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade d'analyste central
Article premier - Est ouvert au ministère des affaires étrangères, le 2 juillet 2008 et jours suivants, un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade d'analyste central.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre des affaires étrangères du 15 mai 2008, portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade d'analyste
Article premier - Est ouvert au ministère des affaires étrangères, le 2 juillet 2008 et jours suivants, un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade d'analyste.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre des affaires étrangères du 15 mai 2008, portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de programmeur
Article premier - Est ouvert au ministère des affaires étrangères, le 2 juillet 2008 et jours suivants, un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de programmeur.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre des affaires étrangères du 15 mai 2008, portant ouverture d'un examen professionnel sur épreuves pour la titularisation des agents temporaires de la catégorie « B » dans le grade de secrétaire d'administration du corps administratif commun des administrations publiques
Article premier - Est ouvert au ministère des affaires étrangères, le 2 juillet 2008 et jours suivants, un examen professionnel sur épreuves pour la titularisation des agents temporaires de la catégorie « B » dans le grade de secrétaire d'administration du corps administratif commun des administrations publiques.
Lire le texte intégral →Ministère des finances
Décret n° 2008-1858 du 13 mai 2008, fixant les modalités d'application de l'article 112 du code des droits et procédures fiscaux relatif à la subordination du transfert des revenus imposables par les étrangers à la régularisation de leur situation fiscale
Article premier - Les personnes physiques et les personnes morales citées à l'article 112 du code des droits et procédures fiscaux sont tenues de présenter une attestation de régularisation de la situation fiscale au titre de tous les droits et taxes exigibles ou une attestation d'exonération des revenus ou bénéfices…
Lire le texte intégral →Ministère de l'agriculture et des ressources hydrauliques
Décret n° 2008-1859 du 13 mai 2008, fixant la composition de l'organisme de contrôle et de certification des appellations d'origine contrôlée et des indications de provenance des produits agricoles et les conditions de sa désignation
Article premier - Le présent décret fixe la composition de l'organisme de contrôle et de certification des appellations d'origine contrôlée et des indications de provenance des produits agricoles et les conditions de sa désignation.
Lire le texte intégral →Par décret n° 2008-1860 du 14 mai 2008
Monsieur Belgacem Khorchani, administrateur conseiller en documents et archives, est chargé des fonctions de chef de service des documents courants et des archives intermédiaires à la direction de la gestion des documents et de la documentation relevant de la direction générale de l'organisation, de l'informatique, de la gestion des documents et de la documentation au ministère de l'agriculture et des ressources hydrauliques.
CONGE POUR LA CREATION D'ENTREPRISE
Par décret n° 2008-1861 du 13 mai 2008
Le congé pour la création d'une entreprise octroyé à Monsieur Amine Atrous, médecin vétérinaire sanitaire au ministère de l'agriculture et des ressources hydrauliques, est renouvelé pour une deuxième année, à compter du 22 janvier 2008.
NOMINATION
Par arrêté du ministre de l'agriculture et des ressources hydrauliques du 14 mai 2008
Monsieur Mohamed Hassine El Azhari est nommé membre représentant le ministère des finances au conseil d'administration du groupement interprofessionnel des produits avicoles et cunicoles, et ce, en remplacement de Monsieur Maher Saïdane.
CONGE POUR LA CREATION D'ENTREPRISE
Ministère de l'environnement et du développement durable
Par décret n° 2008-1862 du 13 mai 2008
Un congé pour la création d'entreprise est accordé à Monsieur Habib Lahdhiri, ingénieur principal, directeur à l'office national de l'assainissement, pour une année.
CONGE POUR LA CREATION D'ENTREPRISE
Ministère de l'industrie, de l'énergie et des petites et moyennes entreprises
Par décret n° 2008-1863 du 13 mai 2008
Il est accordé à Monsieur Mohamed Adnan Bezzaouia, fonctionnaire à la société tunisienne de l'électricité et du gaz, un congé pour la création d'une entreprise, et ce, pour une deuxième année, à compter du 20 novembre 2007.
Ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire
Décret n° 2008-1864 du 13 mai 2008, portant approbation de la révision du plan d'aménagement urbain de la commune du Kef, gouvernorat du Kef
Article premier - Est approuvée, la révision du plan d'aménagement urbain de la commune du Kef annexé au présent décret.
Lire le texte intégral →Décret n° 2008-1865 du 13 mai 2008, portant approbation de la révision du plan d'aménagement urbain de la ville de Haffouz, gouvernorat de Kairouan
Article premier - Est approuvée, la révision du plan d'aménagement urbain de la commune de Haffouz annexé au présent décret.
Lire le texte intégral →Décret n° 2008-1866 du 13 mai 2008, portant approbation du plan d'aménagement urbain de la localité d'El Garia, gouvernorat de Bizerte
Article premier - Est approuvé, le plan d'aménagement urbain de la localité d'El Garia annexé au présent décret.
Lire le texte intégral →Décret n° 2008-1867 du 13 mai 2008, portant approbation de la révision du plan d'aménagement urbain de la ville de Ras Jebel, gouvernorat de Bizerte
Article premier - Est approuvée, la révision du plan d'aménagement urbain de la ville de Ras Jebel annexé au présent décret.
Lire le texte intégral →Arrêté de la ministre de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire du 14 mai 2008, portant délimitation des zones requérant la révision du plan d'aménagement urbain du village d'El Bokri, délégation de Sidi Thabeut, gouvernorat de l'Ariana
Article premier - Les zones requérant la révision du plan d'aménagement urbain du village d'El Bokri, délégation de Sidi Thabeut, gouvernorat de l'Ariana, sont délimitées par la ligne fermée (A, B, C, D, E, F, G, H) indiquée par la couleur rouge sur le plan annexé au présent arrêté et conformément aux indications…
Lire le texte intégral →Ministère des technologies de la communication
Décret n° 2008-1868 du 13 mai 2008, portant création d'une unité de gestion par objectifs pour la réalisation du projet de développement de l'économie numérique et fixant son organisation et les modalités de son fonctionnement
Article premier - Il est créé au ministère des technologies de la communication une unité de gestion par objectifs pour la réalisation du projet de développement de l'économie numérique, placée sous l'autorité du ministre des technologies de la communication.
Lire le texte intégral →Ministère de la culture et de la sauvegarde du patrimoine
Décret n° 2008-1869 du 13 mai 2008, réglementant les conditions d'attribution et de retrait des emplois fonctionnels à l'organisme tunisien de protection des droits d'auteurs
Article premier - Les emplois fonctionnels de chef de service, de sous-directeur, de directeur, et de secrétaire général à l'organisme tunisien de protection des droits d'auteurs sont attribués par décision du directeur général de l'organisme tunisien de protection des droits d'auteurs.
Lire le texte intégral →Ministère de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique
Arrêté du ministre de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique du 14 mai 2008, portant nomination d'un ordonnateur secondaire
Article premier - Le directeur du complexe de la jeunesse et de la culture de Sidi Bouzid est nommé ordonnateur secondaire du budget du commissariat régional à la jeunesse, aux sports et à l'éducation physique de Sidi Bouzid. Il est chargé en cette qualité, et dans la limite des crédits qui lui sont délégués,…
Lire le texte intégral →Ministère de la santé publique
Par décret n° 2008-1870 du 13 mai 2008
Le maître de conférences agrégé hospitalo-universitaire en médecine dentaire ci-mentionné est nommé dans le grade de professeur hospitalo-universitaire en médecine dentaire à compter du 14 février 2007, et ce, conformément au tableau suivant :
| Nom et prénom | Spécialité | Faculté |
|---|---|---|
| Kamel Argoubi | Pédo-dontie et prévention | Faculté de médecine dentaire de Monastir |
MAINTIEN EN ACTIVITE
Par décret n° 2008-1871 du 13 mai 2008
Mesdames et messieurs dont les noms suivent sont maintenus en activité pour une durée d'une année à compter du 1er mai 2008, et ce, conformément aux indications du tableau ci-après :
| Nom et prénom | Grade | Année du maintien | Etablissement |
|---|---|---|---|
| Docteur Ali Horchani | Professeur hospitalo-universitaire en médecine | Cinquième année | Hôpital La Rabta de Tunis |
| Docteur Monique Trabelsi | Maître de conférences agrégé hospitalo-universitaire en médecine | Troisième année | Hôpital Charles Nicolle de Tunis |
| Docteur Béji Chaouachi | Professeur hospitalo-universitaire en médecine | Deuxième année | Hôpital d'enfants de Tunis |
| Docteur Faouzia Lakehal épouse Hajji | Médecin principal des hôpitaux | Deuxième année | Hôpital Charles Nicolle de Tunis |
| Docteur Kamel Ennabli | professeur hospitalo-universitaire en médecine | Première année | Hôpital Sahloul de Sousse |
Par décret n° 2008-1872 du 13 mai 2008
Le docteur Sondes Zouari épouse Makni, professeur hospitalo-universitaire en médecine, chargée des fonctions de chef de service à l'hôpital La Rabta de Tunis, est maintenue en activité pour une période d'une année après l'âge de 60 ans, à compter du 1er avril 2008.
Par décret n° 2008-1873 du 13 mai 2008
Le docteur Hamza Essaddam, professeur hospitalo-universitaire en médecine à l'hôpital La Rabta de Tunis, est maintenu en activité pour une période d'une année après l'âge de 60 ans, à compter du 1er mars 2008.
Arrêté du ministre de la santé publique du 14 mai 2008, portant délégation de signature en matière disciplinaire
Article premier - Conformément aux dispositions de l'article 51 (nouveau) de la loi n° 97-83 du 20 décembre 1997 modifiant et complétant la loi n° 83-112 du 12 décembre 1983 susvisé, le ministre de la santé publique délègue à Monsieur Zakaria Oueslati, chef du cabinet du ministre de la santé publique, le droit de…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de la santé publique du 14 mai 2008, portant délégation de signature
Article premier - Conformément au paragraphe premier de l'article premier du décret susvisé n° 75-384 du 17 juin 1975, le ministre de la santé publique délègue à Monsieur Zakaria Oueslati, chef du cabinet du ministre de la santé publique, le droit de signature de tous les actes entrant dans le cadre de ses…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de la santé publique du 14 mai 2008, portant délégation de signature
Article premier - Conformément aux dispositions du paragraphe 2 de l'article 1er du décret n° 75-384 du 17 Juin 1975 susvisé, le ministre de la santé publique délègue au docteur Mongi Meddeb Hamrouni, directeur de médecine scolaire et universitaire au ministère de la santé publique, le droit de signature de tous les…
Lire le texte intégral →Ministère de l'éducation et de la formation
Par décret n° 2008-1874 du 14 mai 2008
Monsieur Mohamed Bakhouch, professeur principal hors classe de l'enseignement, est chargé des fonctions de sous-directeur de l'évaluation et des examens à la direction de l'évaluation, de la formation et du suivi pédagogique à la direction régionale de l'éducation et de la formation au Kef.
Par décret n° 2008-1875 du 14 mai 2008
Monsieur Mohamed Gzouni, professeur de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de sous-directeur de l'animation culturelle et du sport scolaire la direction régionale de l'éducation et de la formation à Médenine.
Par décret n° 2008-1876 du 14 mai 2008
Monsieur Faouzi Mahdhi, administrateur, est chargé des fonctions de chef de service de la carte régionale de la formation professionnelle à la direction de la formation professionnelle à la direction régionale de l'éducation et de la formation à Médenine.
CONGE POUR LA CREATION D'ENTREPRISE
Par décret n° 2008-1877 du 13 mai 2008
Il est accordé à Monsieur Riadh Gouia, maître d'application, un congé pour la création d'une entreprise, et ce, pour une deuxième année, à compter du 22 janvier 2008.
Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie
Décret n° 2008-1878 du 13 mai 2008, portant suppression de l'unité de gestion par objectifs pour l'achèvement de la mise en place du technopole de Borj-Cedria
Article premier - L'unité de gestion par objectifs pour l'achèvement de la mise en place du technopole de Borj-Cedria est supprimée, à compter du 1er mars 2008.
Lire le texte intégral →Par décret n° 2008-1879 du 14 mai 2008
Monsieur Sami Gasmi, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de secrétaire général d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut supérieur de musique de Tunis.
Par décret n° 2008-1880 du 14 mai 2008
Monsieur Mohamed Masmoudi, professeur principal de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de directeur d'établissement des œuvres universitaires de la catégorie (A) à la cité universitaire Sidi Mansour Sfax.
En application des dispositions de l'article 4 du décret n° 95-2281 du 13 novembre 1995, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.
Par décret n° 2008-1881 du 14 mai 2008
Monsieur Naoufel El Euchi, ingénieur principal, est chargé des fonctions de secrétaire principal d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'école supérieure d'audiovisuel et de cinéma à Gammarth.
Par décret n° 2008-1882 du 14 mai 2008
Monsieur Abderraouf Zribi, animateur de première catégorie, est chargé des fonctions de directeur d'établissement des œuvres universitaires de la catégorie (B) au foyer universitaire de Ben Arous.
En application des dispositions de l'article 5 du décret n° 95-2281 du 13 novembre 1995, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.
Par décret n° 2008-1883 du 14 mai 2008
Monsieur Abdelkrim Abbassi, professeur principal de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de directeur d'établissement des œuvres universitaires de la catégorie (B) au restaurant universitaire Houssine El Jaziri à Manouba.
p. 1551En application des dispositions de l'article 5 du décret n° 95-2281 du 13 novembre 1995, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.
Par décret n° 2008-1884 du 14 mai 2008
Madame M'barka Barouk épouse Saadaoui, ingénieur des travaux, est chargée des fonctions de chef de service des équipements à la sous-direction de la formation à la direction des études d'ingénieurs à la direction générale des études technologiques au ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie.
Par décret n° 2008-1885 du 14 mai 2008
Monsieur Mohamed Akkari, administrateur, est chargé des fonctions de secrétaire d'université pour exercer les fonctions de chef de service de la gestion informatique des affaires des fonctionnaires à la sous-direction des ressources humaines à la direction des services communs à l'université de Tunis El Manar.
Par décret n° 2008-1886 du 14 mai 2008
Madame Asma Riahi épouse Mattoussi, administrateur conseiller, est chargée des fonctions de secrétaire d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut supérieur des langues appliquées et d'informatique de Béja.
Par décret n° 2008-1887 du 14 mai 2008
Les maîtres assistants de l'enseignement supérieur dont les noms suivent sont nommés maîtres de conférences de l'enseignement supérieur conformément aux indications du tableau suivant :
| Nom et prénom | Affectation | Discipline | Date de nomination |
|---|---|---|---|
| Nafaa Reguigui | Centre national des sciences et technologies nucléaires | Génie mécanique | 8 octobre 2007 |
| Mohamed Sami Aifa | Centre de biotechnologie de Sfax | Génie biologique | 9 octobre 2007 |
| Hamza El Fil | Centre national de recherches en sciences de matériaux | Génie chimique | 22 novembre 2007 |
| Latifa Bousselmi | Centre de recherches et des technologies des eaux au technopole de Borj-Cedria | Génie chimique | 22 novembre 2007 |
| Mongi Bouaicha | Centre de recherches et des technologies de l'énergie au technopole de Borj-Cedria | Physique | 24 décembre 2007 |
Par décret n° 2008-1888 du 14 mai 2008
Les maîtres assistants de l'enseignement supérieur dont les noms suivent sont nommés maîtres de conférences conformément au tableau suivant :
| Nom et prénom | Affectation | Discipline | Date de nomination |
|---|---|---|---|
| Ezzeddine Zahrouni | Faculté des sciences de Monastir | Mathématiques appliquées | 01/09/2007 |
| Hechmi Ben Messaoud | Faculté des sciences de Monastir | Mathématiques | 07/09/2007 |
| Mondher Zidi | Ecole nationale d'ingénieurs de Monastir | Génie mécanique | 08/10/2007 |
| El Mnaouar Chouchane | Ecole nationale d'ingénieurs de Monastir | Génie mécanique | 08/10/2007 |
| Abdallah Mhimid | Ecole nationale d'ingénieurs de Monastir | Génie industriel | 15/10/2007 |
Par décret n° 2008-1889 du 14 mai 2008
Madame Lamia Gharbi, assistant de l'enseignement supérieur, est nommée maître de conférences en sciences de gestion à l'institut des hautes études commerciales de Sousse, à compter du 15 décembre 2007.
MAINTIEN EN ACTIVITÉ
Par décret n° 2008-1890 du 13 mai 2008
Monsieur Mongi Bousnina, maître de conférences, est maintenu en activité pour une année, à compter du 1er avril 2008.