Journal Officiel n° 100 du 12 décembre 2008

Monsieur Zeher Mabrouk, professeur de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de secrétaire général de troisième classe à la commune de Kébili.

Monsieur Mohamed Habib Dhaouadi, administrateur, est chargé des fonctions de sous-directeur des agents et des finances à la direction des affaires administratives générales à la commune de Bizerte.

MUTATION

Monsieur Jilani Trabelsi, secrétaire général du gouvernorat de Médenine, est muté en ses mêmes fonctions au gouvernorat de Gabès, à compter du 26 août 2008.

Monsieur Fatmi Ridha, inspecteur central du travail, est chargé des fonctions de chef de l'unité de conciliation à la division de l'inspection du travail et de la conciliation à la direction régionale des affaires sociales, de la solidarité et des Tunisiens à l'étranger de Manouba.

Monsieur Kraiem Mohamed, inspecteur du travail, est chargé des fonctions de chef de l'unité de contrôle à la division de l'inspection du travail et de la conciliation à la direction régionale des affaires sociales, de la solidarité et des Tunisiens à l'étranger de Zaghouan.

NOMINATION

Est nommée membre au conseil d'administration de l'hôpital Sahloul de Sousse, et ce, à partir du 20 septembre 2008. Docteur Monia Om Ezzin Frikha, représentante des médecins assistants hospitalo-universitaires exerçant au sein de l'hôpital.

NOMINATION

Mademoiselle Mahjouba Chartaoui, administrateur, est chargée des fonctions de chef de service de gestion du personnel à la direction des services communs au ministère des affaires religieuses.

Monsieur Hatem Echi est nommé membre représentant le ministère de la justice et des droits de l'Homme au conseil d'administration de l'office de la topographie et de la cartographie, et ce, en remplacement de Monsieur Mounir Ferchichi.

NOMINATIONS

Mademoiselle H'neni Naifer, inspecteur général de la propriété foncière, est chargée des fonctions de directrice des inscriptions à la direction régionale de la conservation de la propriété foncière de Tunis.

Madame Amel Alouini épouse Saadallah, inspecteur central de la propriété foncière, est chargée des fonctions de sous-directeur de l'enregistrement des résultats des demandes d'inscription et leur collationnement à la direction régionale de la conservation de la propriété foncière de Ben Arous.

Conformément au décret n° 2006-1245 du 24 avril 2006, l'intéressée bénéficie dans ses nouvelles fonctions de la classe exceptionnelle à l'emploi de sous-directeur d'administration centrale.

Monsieur Lassâad Jelassi, rédacteur adjoint d'actes de la conservation de la propriété foncière, est chargé des fonctions de sous-directeur des inscriptions à la direction régionale de la conservation de la propriété foncière de Tunis.

Madame Saïda Mokchaha, conservateur des bibliothèques ou de documentation, est chargée des fonctions de sous-directeur des archives relatives aux travaux d'inscription à la conservation de la propriété foncière.

Monsieur Wadi Rhouma, inspecteur central de la propriété foncière, est chargé des fonctions de directeur régional de la conservation de la propriété foncière de Monastir.

Conformément aux dispositions de l'article 19 (nouveau) du décret n° 99-2788 du 13 décembre 1999, portant organisation de la conservation de la propriété foncière, tel qu'il a été modifié et complété par le décret n° 2008-247 du 29 janvier 2008, l'intéressé bénéficie des avantages attribués à un sous-directeur d'administration centrale.

Madame Ahlem Ben Cheikh, rédacteur adjoint d'actes de la conservation de la propriété foncière, est chargée des fonctions de chef de service de la formation à la conservation de la propriété foncière.

Monsieur Abdelkarim Tayari, inspecteur central de la propriété foncière, est chargé des fonctions de chef de service de l'inscription des opérations de mutation de la propriété à la direction régionale de la conservation de la propriété foncière de Tunis.

Madame Samira Soltani, inspecteur de la propriété foncière, est chargée des fonctions de chef de service des demandes d'inscription acceptées à la direction régionale de la conservation de la propriété foncière de Tunis.

Madame Henda Ouertani, inspecteur de la propriété foncière, est chargée des fonctions de chef de service de l'inscription des opérations de partage et de distraction à la direction régionale de la conservation de la propriété foncière de Tunis.

Monsieur Houcine Allagui, inspecteur central de la propriété foncière, est chargé des fonctions de chef de service de l'exécution des jugements d'immatriculation et de la refonte à la direction régionale de la conservation de la propriété foncière de Tunis.

Madame Faten Ben Hassen, inspecteur de la propriété foncière, est chargée des fonctions de chef de service de l'inscription des charges à la direction régionale de la conservation de la propriété foncière de Tunis.

Madame Latifa Tebbini, inspecteur de la propriété foncière, est chargée des fonctions de chef de service de l'exécution des jugements d'immatriculation et de la refonte à la direction régionale de la conservation de la propriété foncière de Ben Arous.

Mademoiselle Amel Baccouche, bibliothécaire ou documentaliste à la conservation de la propriété foncière, est chargée des fonctions de chef de service de la gestion des documents et des archives à la direction régionale de la conservation de la propriété foncière de Ben Arous.

Monsieur Imed Hmaied, inspecteur de la propriété foncière, est chargé des fonctions de chef de service du collationnement des textes des inscriptions à la direction régionale de la conservation de la propriété foncière de Ben Arous.

Monsieur Hichem Fourati est nommé membre représentant le gouvernorat de Zaghouan au conseil d'entreprise du commissariat général au développement régional, en remplacement de Monsieur Youssef Hannafi.

Monsieur Saleh Faleh est nommé membre représentant le gouvernorat de Ben Arous au conseil d'entreprise du commissariat général au développement régional, en remplacement de Monsieur Hichem Ben Ahmed.

Monsieur Mahmoud Ghozzi est nommé membre représentant le gouvernorat de Médenine au conseil d'entreprise de l'office de développement du Sud, en remplacement de Monsieur Jilani Trabelsi.

Monsieur Jilani Trabelsi est nommé membre représentant le gouvernorat de Gabès au conseil d'entreprise de l'office de développement du Sud, en remplacement de Monsieur Mabrouk Charni.

NOMINATIONS

Mademoiselle Leila Guettat, analyste au ministère des finances, est nommée directeur des applications informatiques à l'unité des applications informatiques et du système d'information à la direction générale des impôts.

Monsieur Said Lamouchi, inspecteur central des services financiers au ministère des finances, est nommé trésorier régional des finances à Tozeur.

En application des dispositions de l'article 23 (nouveau) du décret n° 2006-995 du 3 avril 2006, l'intéressé bénéficie du rang et avantages de directeur d'administration centrale.

Madame Habiba Ismail épouse Belaid, inspecteur en chef des services financiers au ministère des finances, est nommée inspecteur de première classe à l'unité de l'inspection des services fiscaux à la direction générale des impôts.

En application des dispositions du paragraphe quatre de l'article 19 (nouveau) du décret n° 91-556 du 23 avril 1991, l'intéressée bénéficie du rang et des avantages accordés à un directeur d'administration centrale.

Madame Naziha Fattoum, inspecteur central des services financiers au ministère des finances, est nommée rapporteur de deuxième classe à la cellule de la gestion du contentieux fiscal au stade de la cassation à l'unité du contentieux fiscal et de la conciliation juridictionnelle à la direction générale des impôts.

En application des dispositions du paragraphe deux de l'article 19 (nouveau) du décret n° 91-556 du 23 avril 1991, l'intéressée bénéficie du rang et des avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.

Monsieur Jallouli Barhoumi, inspecteur des services financiers au ministère des finances, est nommé receveur des finances catégorie « B ».

En application des dispositions de l'article 3 (nouveau) du décret n° 2006-995 du 3 avril 2006, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages de chef de service d'administration centrale.

Dérogation

Il est octroyé à Monsieur Ibrahim Sāada, directeur général de la STUSID Bank, une dérogation pour exercer dans le secteur public d'une durée d'une année, à compter du 1er mai 2009.

Monsieur Mohamed Tahar Babay est nommé administrateur représentant l'Etat au conseil d'administration de la société El Bouniène en remplacement de Monsieur Mohamed Ben Rejeb.

Monsieur Samir Ben Mériem, professeur principal de jeunesse et d'enfance, est chargé des fonctions de sous-directeur de l'inspection pédagogique à la direction générale de l'enfance au ministère des affaires de la femme, de la famille, de l'enfance et des personnes âgées.

Monsieur Sami Yahiaoui, délégué à la protection de l'enfance 2ème grade, est chargé des fonctions de sous-directeur de la sauvegarde de l'enfance à la direction générale de l'enfance au ministère des affaires de la femme, de la famille, de l'enfance et des personnes âgées.

Madame Sarra Soudani, professeur de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de chef de service de l'intégration économique à la direction générale des affaires de la femme et de la famille au ministère des affaires de la femme, de la famille, de l'enfance et des personnes âgées.

Madame Amel Latrache, inspecteur du travail, est chargé des fonctions de chef de service des affaires de la femme et de la famille à la direction régionale des affaires de la femme, de la famille, de l'enfance du Sud-Ouest dont le siège est Gafsa.

Monsieur Mohamed Zenine, inspecteur principal, est chargé des fonctions de chef de service des programmes et

des logiciels informatiques au centre national d'informatique pour enfants.

Monsieur Mohamed Raouf Zaier, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service de l'organisation et des méthodes à la direction générale des services communs au ministère des affaires de la femme, de la famille, de l'enfance et des personnes âgées.

NOMINATIONS

Monsieur Mohamed Sallai, professeur principal de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de sous-directeur de l'animation culturelle et du sport scolaire à la direction régionale de l'éducation et de la formation à Kébili.

Monsieur Ridha Bekri, professeur principal de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de sous-directeur des établissements de l'enseignement secondaire à la direction de l'enseignement secondaire à la direction régionale de l'éducation et de la formation à Kébili.

Monsieur Mohamed Gouissem, professeur principal de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de sous-directeur de l'animation culturelle et du sport scolaire à la direction régionale de l'éducation et de la formation à Nabeul.

Monsieur Samir Bettayeb, professeur principal, est chargé des fonctions de chef de service des enseignants et du personnel d'encadrement administratif du cycle préparatoire à la direction de l'enseignement de base à la direction régionale de l'éducation et de la formation à Nabeul.

Monsieur Ali Haddad, professeur principal de l'enseignement technique, est chargé des fonctions de chef de service de l'équipement et de la maintenance à la direction des services communs à la direction régionale de l'éducation et de la formation à Kébili.

Monsieur Mohamed Foued Ben Ltaief, professeur de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de chef

de service des affaires administratives et des ressources humaines à la direction des services communs à la direction régionale de l'éducation et de la formation à Kébili.

CESSATION DES FONCTIONS

Monsieur Fethi Amri, professeur principal hors classe de l'enseignement, est déchargé des fonctions de secrétaire général de l'institut des métiers de l'éducation et de la formation à Sousse.

Monsieur Louzir Mohamed Slim, professeur principal de l'éducation physique, est chargé des fonctions de directeur de l'éducation physique et des activités sportives en milieu scolaire à la direction générale de l'éducation physique, de la formation et de recherche au ministère de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique.

Monsieur Jerbi Mohamed Habib, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de directeur des affaires financières à la direction générale des services communs au ministère de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique.

Monsieur El Ouni Foued, professeur de la jeunesse et de l'enfance, est chargé des fonctions de sous-directeur des études et des sondages d'opinions à la direction des recherches et des études à l'observatoire national de la jeunesse au ministère de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique.

Monsieur Hidri Anouar, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de sous-directeur du contentieux à la direction des affaires juridiques, au ministère de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique.

Mademoiselle Sghairi Amira, professeur de la jeunesse et de l'enfance, est chargée des fonctions de chef de service de la documentation et de la publication à la direction de l'information et de la documentation à l'observatoire national de la jeunesse au ministère de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique.

Monsieur Mohamed Hmani, ingénieur en chef, est chargé des fonctions de directeur de la conservation des ressources halieutiques à la direction générale de la pêche et de l'aquaculture au ministère de l'agriculture et des ressources hydrauliques.

Monsieur Noureddine Ben Ahmed, ingénieur en chef, est chargé des fonctions de chef de division des études et du développement agricole au commissariat régional au développement agricole de Sousse.

En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'administration centrale.

Monsieur Mohamed Salah Hajji, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de chef de division administrative et financière au commissariat régional au développement agricole de l'Ariana.

En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'administration centrale.

Monsieur Mohamed Boufalpha, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de division de reboisement et de la protection des sols au commissariat régional au développement agricole de Tataouine.

En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'administration centrale.

Monsieur Mohamed Zouaoui, ingénieur en chef, est chargé des fonctions de chef de division de reboisement et de la protection des sols au commissariat régional du développement agricole de Monastir.

En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'administration centrale.

Monsieur Youssef Touiti, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de division de reboisement et de la protection des sols au commissariat régional au développement agricole de Kébili.

En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'administration centrale.

Monsieur Boubaker Mihoub, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de division de la vulgarisation et de la promotion de la production agricole au commissariat régional au développement agricole de Béja.

En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'administration centrale.

Monsieur Salah Heni, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de division de la vulgarisation et de la promotion de la production agricole au commissariat régional au développement agricole de Tozeur.

En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'administration centrale.

Madame Salwa Kefi épouse Khiari, ingénieur en chef, est chargée des fonctions de chef de division de la vulgarisation et de la promotion de la production agricole au commissariat régional au développement agricole de Tunis.

En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressée bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'administration centrale.

Monsieur Hassouna Merzougui, ingénieur en chef, est chargé des fonctions de chef de division de la vulgarisation et de la promotion de la production agricole au commissariat régional au développement agricole du Kef.

En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'administration centrale.

Monsieur Mekki Bemri, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de division de la vulgarisation et de la promotion de la production agricole au commissariat régional au développement agricole de Jendouba.

En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'administration centrale.

Monsieur Zoubeir Yeddes, ingénieur en chef, est chargé des fonctions de sous-directeur des études et de l'aménagement des périmètres irrigués à la direction de l'irrigation et de l'exploitation des eaux agricoles relevant de la direction générale du génie rural et de l'exploitation des eaux au ministère de l'agriculture et des ressources hydrauliques.

Monsieur Ridha El Beji, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de sous-directeur des eaux non conventionnelles à la direction des eaux non conventionnelles et de la recharge artificielle relevant de la direction générale des ressources en eau au ministère de l'agriculture et des ressources hydrauliques.

Monsieur Mohamed Lotfi Nacef, ingénieur principal, est chargé des fonctions de directeur du bureau de l'inventaire et de recherches hydrauliques relevant du ministère de l'agriculture et des ressources hydrauliques.

En application des dispositions de l'article 12 du décret n° 83-1243 du 22 décembre 1983, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.

Monsieur Mohamed Nejib Kachouri, géologue en chef, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement des ressources en eau au commissariat régional au développement agricole de Ben Arous.

En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.

Monsieur Frej Ltaief, ingénieur en chef, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement des ressources en eau au commissariat régional au développement agricole de Mahdia.

En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.

Monsieur Dhafer Gabri, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement des ressources en eau au commissariat régional au développement agricole de Tataouine.

En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.

Monsieur Laid Dhiabi, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement des études et du développement agricole au commissariat régional au développement agricole de Tunis.

En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.

Monsieur Ammar Belhi, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement de la production végétale au commissariat régional au développement agricole de Béja.

En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.

Monsieur Faïcel Jelassi, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement des ressources en eau au commissariat régional au développement agricole de Nabeul.

En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.

Monsieur Abdessattar Mabrouk, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef de service à l'arrondissement des études et des statistiques agricoles au commissariat régional au développement agricole de Monastir.

Monsieur Noureddine Ouartatani, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service de l'administration des pêcheurs et de l'assistance de la profession à l'arrondissement de la pêche et de l'aquaculture au commissariat régional au développement agricole de Médenine.

Monsieur Mongi Fassataoui, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef de la cellule territoriale de vulgarisation agricole « Jerba » au commissariat régional au développement agricole de Médenine.

Monsieur Sadok Trabelsi, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef de la cellule territoriale de vulgarisation agricole « Ain Errahma » au commissariat régional au développement agricole de Sousse.

Monsieur Béchir El Koöli, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef de la cellule territoriale de vulgarisation agricole « Nfidha » au commissariat régional au développement agricole de Sousse.

Madame Hajer Oueslati épouse Zine El Abidine, ingénieur principal, est chargée des fonctions de chef de la cellule territoriale de vulgarisation agricole « Kalaâ Kobra » au commissariat régional au développement agricole de Sousse.

Monsieur Sofienne Meddeb est nommé membre représentant du groupement interprofessionnel des légumes au conseil d'administration du centre technique de l'agriculture biologique, et ce, en remplacement de Monsieur Ali Ouled Ali.

Monsieur Sofienne Meddeb est nommé membre représentant du groupement interprofessionnel des légumes au conseil d'administration du centre technique de pomme de terre, et ce, en remplacement de Monsieur Ali Ouled Ali.