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NOMINATIONS
Chambre des députés
Par décret n° 2009-836 du 1er avril 2009
Les conservateurs de bibliothèques ou de documentation sous citées, sont nommées au grade de conservateur en chef de bibliothèques ou de documentation :
- Madame Radhia Nakib,
- Madame Aida Bozrati épouse Ben Amor.
NOMINATION
Ministère des affaires étrangères
Par décret n° 2009-837 du 1er avril 2009
Monsieur Farhat Bahroun, ministre plénipotentiaire, est chargé des fonctions de directeur du Maghreb Arabe et de l'Union du Maghreb Arabe à la direction générale des affaires politiques, économiques et de coopération pour le monde arabe et les organisations arabes et islamiques au ministère des affaires étrangères.
NOMINATION
Ministère de l'intérieur et du développement local
Par décret n° 2009-838 du 2 avril 2009
Monsieur Ali Jelliti est chargé des fonctions de directeur général des affaires politiques au ministère de l'intérieur et du développement local.
Arrêté du ministre de l'intérieur et du développement local du 1er avril 2009, portant délégation de signature
Article premier - Conformément au paragraphe deux de l'article premier du décret susvisé n° 75-384 du 17 juin 1975, Monsieur Mokhtar Hammami, inspecteur en chef des services financiers, chargé de mission, directeur général des collectivités publiques locales au ministère de l'intérieur et du développement local est…
Lire le texte intégral →Ministère de la santé publique
Par décret n° 2009-839 du 1er avril 2009
Le docteur Mounira Chirchi épouse Garbouj, inspecteur divisionnaire de la santé publique, est chargée des fonctions de directeur de médecine scolaire et universitaire au ministère de la santé publique.
p. 989NOMINATION
Ministère de la justice et des droits de l'homme
Par décret n° 2009-840 du 1er avril 2009
Monsieur Mohamed Behi Toffaha, analyste central, est chargé des fonctions de sous-directeur de l'exploitation à la direction de l'informatique au ministère de la justice et des droits de l'Homme.
NOMINATIONS
Ministère des domaines de l'État et des affaires foncières
Par décret n° 2009-841 du 4 avril 2009
Monsieur Wadie Jedidi, inspecteur central de la propriété foncière, est chargé des fonctions de chef de service du bureau d'ordre à la direction régionale de la conservation de la propriété foncière de l'Ariana.
Par décret n° 2009-842 du 4 avril 2009
Mademoiselle Latifa Hmissi, rédacteur adjoint d'actes à la conservation de la propriété foncière, est chargée des fonctions de chef de service des demandes d'inscription acceptées à la direction régionale de la conservation de la propriété foncière de l'Ariana.
Par décret n° 2009-843 du 4 avril 2009
Monsieur Noomene Ghabri, inspecteur central de la propriété foncière, est chargé des fonctions de chef de service des demandes d'inscription rejetées à la direction régionale de la conservation de la propriété foncière de l'Ariana.
Par décret n° 2009-844 du 4 avril 2009
Madame Sana Rebai, inspecteur de la propriété foncière, est chargée des fonctions de chef de service de l'inscription des charges à la direction régionale de la conservation de la propriété foncière de l'Ariana.
Par décret n° 2009-845 du 4 avril 2009
Madame Belkiss Tlijani, inspecteur de la propriété foncière, est chargée des fonctions de chef de service de l'exécution des jugements d'immatriculation et de la refonte à la direction régionale de la conservation de la propriété foncière de l'Ariana.
Par décret n° 2009-846 du 4 avril 2009
Monsieur Faouzi Aouichi, inspecteur central de la propriété foncière, est chargé des fonctions de chef de service de la gestion du matériel et du bâtiment à la direction régionale de la conservation de la propriété foncière de l'Ariana.
Par décret n° 2009-847 du 4 avril 2009
Monsieur Mohamed Sami Ben Yaacoub, inspecteur de la propriété foncière, est chargé des fonctions de chef de service des titres de propriété, des certificats et des états à la direction régionale de la conservation de la propriété foncière de l'Ariana.
NOMINATION
Ministère du développement et de la coopération internationale
Par décret n° 2009-848 du 1er avril 2009
Monsieur Borni Salhi, ingénieur en chef, est chargé des fonctions de directeur du bureau de soutien à l'investissement extérieur au cabinet du ministère du développement et de la coopération internationale.
Ministère des finances
Arrêté du ministre des finances du 1er avril 2009, fixant les conditions de constitution, d'organisation et de fonctionnement du fonds de garantie de la clientèle du marché des valeurs mobilières et des produits financiers
Article premier - Les intermédiaires en bourse, constituent en assemblée générale extraordinaire de la bourse des valeurs mobilières de Tunis, dans un délai ne dépassant pas 30 jours à compter de la date de publication du présent arrêté, «le fonds de garantie de la clientèle du marché des valeurs mobilières et des…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre des finances du 1er avril 2009, portant modification de l'arrêté du 27 mars 1996, fixant les taux et les modalités de perception des redevances et commissions revenant au conseil du marché financier et à la bourse des valeurs mobilières de Tunis au titre des émissions de titres, transactions et autres opérations boursières
Article premier - Sont abrogées, les dispositions du numéro 1 de l'article premier de l'arrêté du 27 mars 1996 susvisé et remplacées par les dispositions suivantes :
Lire le texte intégral →Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie
Par décret n° 2009-849 du 1er avril 2009
Monsieur M'naouar Touahria, professeur principal de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de directeur de l'unité de gestion par objectifs pour la réalisation du projet de réforme de la gestion du budget de l'Etat au ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie, avec rang et avantages de directeur d'administration centrale.
Par décret n° 2009-850 du 1er avril 2009
Monsieur Lotfi Hassine, maître de conférences, est chargé des fonctions de directeur des études et de la formation à l'institut national des sciences appliquées et de technologie.
Par décret n° 2009-851 du 1er avril 2009
Monsieur Abdelhamid Ben Taâli dit El Khraief El Maâoui, administrateur, est chargé des fonctions de directeur d'établissement des œuvres universitaires de la catégorie (A) à la cité universitaire de l'Ariana.
En application des dispositions de l'article 4 du décret n° 95-2281 du 13 novembre 1995, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'administration centrale.
Par décret n° 2009-852 du 1er avril 2009
Monsieur Amine Jradi, professeur principal de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de directeur d'établissement des œuvres universitaires de la catégorie (A) à la cité universitaire "Ennakhil" de Gabès.
En application des dispositions de l'article 4 du décret n° 95-2281 du 13 novembre 1995, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.
Par décret n° 2009-853 du 1er avril 2009
Madame Najla Ben Naceur épouse Raddaoui, administrateur, est chargée des fonctions de directeur d'établissement des œuvres universitaires de la catégorie (B) au foyer universitaire route de l'Aérodrome Ariana.
En application des dispositions de l'article 5 du décret n° 95-2281 du 13 novembre 1995, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.
Par décret n° 2009-854 du 1er avril 2009
Madame Narjess Lakhdhar épouse Baffoun, administrateur conseiller, est chargée des fonctions de secrétaire général d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche au centre national des sciences des matériaux au technopole de Borj-Cedria au ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie.
p. 992Par décret n° 2009-855 du 1er avril 2009
Monsieur Abderrazak Ben Amor, professeur principal hors classe de l'enseignement, est chargé des fonctions de secrétaire général d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut supérieur des études appliquées en humanités de Gafsa.
Par décret n° 2009-856 du 1er avril 2009
Monsieur Slaheddine Ben Daamech, professeur principal hors classe de l'enseignement, est chargé des fonctions de secrétaire général d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut préparatoire aux études d'ingénieurs de Tunis.
Par décret n° 2009-857 du 1er avril 2009
Madame Raja Zaghdane épouse Ben Mahfoudh, administrateur conseiller, est chargée des fonctions de secrétaire principal d'université pour exercer les fonctions de sous-directeur des affaires financières à la direction des services communs à l'université de Sfax.
Par décret n° 2009-858 du 1er avril 2009
Monsieur Jamel Grassa, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de secrétaire principal d'université pour exercer les fonctions de sous-directeur des ressources humaines à la direction des services communs à l'université de Sousse.
Par décret n° 2009-859 du 1er avril 2009
Monsieur Noomene Krichène, professeur principal hors classe de l'enseignement, est chargé des fonctions de secrétaire principal d'université pour exercer les fonctions de sous-directeur des affaires pédagogiques et de la vie universitaire à la direction des affaires académiques et du partenariat scientifique à l'université de Sfax.
Par décret n° 2009-860 du 1er avril 2009
Mademoiselle Amel Ben Alaya, administrateur conseiller, est chargée des fonctions de secrétaire principal d'université pour exercer les fonctions de sous-directeur des affaires pédagogiques et de la vie universitaire à la direction des affaires académiques et du partenariat scientifique à l'université du 7 Novembre à Carthage.
Par décret n° 2009-861 du 1er avril 2009
Madame Saloua Ben Ati épouse Boudaouara, administrateur conseiller, est chargée des fonctions de secrétaire principal d'université pour exercer les fonctions de sous-directeur des affaires juridiques, des archives et de la publication à la direction des services communs à l'université virtuelle de Tunis.
Par décret n° 2009-862 du 1er avril 2009
Mademoiselle Asma Raies, administrateur conseiller, est chargée des fonctions de secrétaire principal d'université pour exercer les fonctions de sous-directeur de la recherche scientifique, de la coopération internationale et de l'évaluation universitaire à la direction des affaires académiques et du partenariat scientifique à l'université virtuelle de Tunis.
Par décret n° 2009-863 du 1er avril 2009
Monsieur Moez Bransi, gestionnaire conseiller de documents et d'archives, est chargé des fonctions de secrétaire principal d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut préparatoire aux études d'ingénieurs de Gafsa.
Par décret n° 2009-864 du 1er avril 2009
Monsieur Mondher Ahmed, ingénieur principal, est chargé des fonctions de secrétaire principal d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut supérieur des sciences appliquées et de technologie de Gafsa.
Par décret n° 2009-865 du 1er avril 2009
Monsieur Charfeddine Boussourra, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de secrétaire principal d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut supérieur des études appliquées aux humanités de Médenine.
Par décret n° 2009-866 du 1er avril 2009
Monsieur Mounir Sallami, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de chef de service d'unité de gestion par objectifs pour la réalisation du projet de réforme de la gestion du budget de l'Etat au ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie, avec rang et avantages de chef de service d'administration centrale.
Par décret n° 2009-867 du 1er avril 2009
Monsieur Mohsen Fazaâ, administrateur, est chargé des fonctions de chef de service d'unité de gestion par objectifs pour la réalisation du projet de réforme de la gestion du budget de l'Etat au ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie, avec rang et avantages de chef de service d'administration centrale.
NOMINATION
Ministère de l'industrie, de l'énergie et des petites et moyennes entreprises
Par décret n° 2009-868 du 1er avril 2009
Monsieur Yassine Drira, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service de la réglementation et de l'assistance à la direction de la sécurité au ministère de l'industrie, de l'énergie et des petites et moyennes entreprises.
p. 993NOMINATION
Ministère des technologies de la communication
Par décret n° 2009-869 du 1er avril 2009
Monsieur Marouene Laajimi, analyste, est chargé des fonctions de chef de service de l'organisation et des méthodes à la sous-direction de l'organisation, des méthodes et de l'informatique à la direction des affaires administratives et financières au ministère des technologies de la communication.
NOMINATIONS
Ministère de l'éducation et de la formation
Par décret n° 2009-870 du 1er avril 2009
La classe exceptionnelle à l'emploi de directeur d'administration centrale est accordée à monsieur Mohamed Zoghlami, professeur principal hors classe de l'enseignement, chargé des fonctions de directeur de l'enseignement privé au ministère de l'éducation et de la formation.
Par décret n° 2009-871 du 1er avril 2009
Monsieur Ezzine Guedri, conseiller des services publics, est chargé des fonctions de sous-directeur du contrôle et de la coordination administrative des services régionaux à la direction des ressources humaines à la direction générale des services communs au ministère de l'éducation et de la formation.
Par décret n° 2009-872 du 1er avril 2009
Monsieur Abdelfattah Idoudi, professeur principal de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions d'inspecteur principal administratif et financier à l'inspection générale administrative et financière au ministère de l'éducation et de la formation.
Par décret n° 2009-873 du 1er avril 2009
Monsieur Abdelmajid Jabri, professeur principal hors classe de l'enseignement, est chargé des fonctions d'inspecteur principal adjoint administratif et financier à l'inspection générale administrative et financière au ministère de l'éducation et de la formation.
Par décret n° 2009-874 du 1er avril 2009
Monsieur Mokhtar Jedidi, professeur principal de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions d'inspecteur principal adjoint administratif et financier à l'inspection générale administrative et financière au ministère de l'éducation et de la formation.
Par décret n° 2009-875 du 1er avril 2009
Monsieur Mohamed Tabbabi, professeur principal de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions d'inspecteur administratif et financier à l'inspection générale administrative et financière au ministère de l'éducation et de la formation.
Par décret n° 2009-876 du 1er avril 2009
Monsieur Larbi Zouaoui, conseiller des services publics, est chargé des fonctions de chef de service à l'unité de gestion par objectifs pour la réalisation du projet de réforme de la gestion du budget de l'État au ministère de l'éducation et de la formation.
Par décret n° 2009-877 du 1er avril 2009
Monsieur Mohamed Amine Achour, conseiller des services publics, est chargé des fonctions de chef de service à l'unité de gestion par objectifs pour la réalisation du projet de réforme de la gestion du budget de l'État au ministère de l'éducation et de la formation.
Par décret n° 2009-878 du 1er avril 2009
Monsieur Yassine Becha, conseiller des services publics, est chargé des fonctions de chef de service de la carte régionale de la formation professionnelle à la direction de la formation professionnelle à la direction régionale de l'éducation et de la formation à Ben Arous.
Par décret n° 2009-879 du 1er avril 2009
Monsieur Béchir Ayari, conseiller des services publics, est chargé des fonctions de chef de service de la carte régionale de la formation professionnelle à la direction de la formation professionnelle à la direction régionale de l'éducation et de la formation à Bizerte.
Par décret n° 2009-880 du 1er avril 2009
Madame Jihène Gaza, conseiller des services publics, est chargée des fonctions de chef de service du suivi des projets de la formation continue et de l'emploi à la sous-direction du suivi à la direction de la programmation et des projets au ministère de l'éducation et de la formation.
Par décret n° 2009-881 du 1er avril 2009
Monsieur Wajih Ben Abdallah, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service du suivi des projets de la formation professionnelle initiale à la sous-direction du suivi à la direction de la programmation et des projets au ministère de l'éducation et de la formation.
Par décret n° 2009-882 du 1er avril 2009
Monsieur Mohamed Jaouher Mejri, professeur de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de chef de service des achats étrangers à la sous-direction des équipements à la direction des bâtiments et de l'équipement à la direction générale des services communs au ministère de l'éducation et de la formation.
p. 994Par décret n° 2009-883 du 1er avril 2009
Monsieur Riadh Dallal, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de chef de service de l'équipement et de la maintenance à la direction des services communs à la direction régionale de l'éducation et de la formation à Tunis 2.
Par décret n° 2009-884 du 1er avril 2009
Mademoiselle Houda Maaref, ingénieur principal, est chargée des fonctions de chef de service du tableau de bord à la direction de la programmation et des projets au ministère de l'éducation et de la formation.
Par décret n° 2009-885 du 1er avril 2009
Monsieur Mustapha Karim Bouamoud, conseiller des services publics, est chargé des fonctions de chef de service à l'unité de gestion par objectifs pour la réalisation du projet de réforme de la gestion du budget de l'État au ministère de l'éducation et de la formation.
Arrêté du ministre de l'éducation et de la formation du 31 mars 2009, portant modification de l'arrêté du 11 janvier 2002 fixant les modalités d'organisation du concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de conseiller éducatif principal
Article premier - Sont abrogées les dispositions de l'article 5 de l'arrêté du 11 janvier 2002 susvisé et remplacées comme suit :
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'éducation et de la formation du 31 mars 2009, portant ouverture d'un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de conseiller éducatif principal
Article premier - Est ouvert au ministère de l'éducation et de la formation, le 30 mai 2009 et jours suivants, un concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de conseiller éducatif principal, et ce, dans la limite de 40 postes.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'éducation et de la formation du 31 mars 2009, portant modification de l'arrêté du 11 janvier 2002 fixant les modalités d'organisation du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de conseiller éducatif
Article premier - Sont abrogées les dispositions de l'article 5 de l'arrêté du 11 janvier 2002 susvisé et remplacées comme suit :
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'éducation et de la formation du 31 mars 2009, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de conseiller éducatif
Article premier - Est ouvert au ministère de l'éducation et de la formation, le 30 mai 2009 et jours suivants, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de conseiller éducatif, et ce, dans la limite de 80 postes.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'éducation et de la formation du 31 mars 2009, portant modification de l'arrêté du 23 novembre 2004, fixant les modalités d'organisation du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de professeur agrégé principal
Article premier - Sont abrogées les dispositions de l'article 5 de l'arrêté du 23 novembre 2004 susvisé et remplacées comme suit :
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'éducation et de la formation du 31 mars 2009, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de professeur agrégé principal
Article premier - Est ouvert au ministère de l'éducation et de la formation, le 30 juin 2009 et jours suivants, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de professeur agrégé principal, et ce, dans la limite de dix huit (18) postes.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'éducation et de la formation du 31 mars 2009, portant modification de l'arrêté du 24 février 2000, fixant les modalités d'organisation du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de professeur principal hors classe de l'enseignement
Article premier - Sont abrogées les dispositions de l'article 5 de l'arrêté du 24 février 2000 susvisé et remplacées comme suit :
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'éducation et de la formation du 31 mars 2009, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de professeur principal hors classe de l'enseignement et au grade de professeur principal hors classe du corps interdépartemental des enseignants de langue anglaise et d'informatique
Article premier - Est ouvert au ministère de l'éducation et de la formation, le 30 juin 2009 et jours suivants, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de professeur principal hors classe de l'enseignement et au grade de professeur principal hors classe du corps interdépartemental des enseignants…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'éducation et de la formation du 31 mars 2009, portant modification de l'arrêté du 24 février 2000, fixant les modalités d'organisation du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de professeur hors classe de l'enseignement
Article premier - Sont abrogées les dispositions de l'article 5 de l'arrêté du 24 février 2000 susvisé et remplacées comme suit :
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'éducation et de la formation du 31 mars 2009, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de professeur hors classe de l'enseignement
Article premier - Est ouvert au ministère de l'éducation et de la formation, le 30 juin 2009 et jours suivants, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de professeur hors classe de l'enseignement, et ce, dans la limite de 354 postes.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'éducation et de la formation du 1er avril 2009, portant modification de l'arrêté du 9 décembre 1999 fixant les modalités d'organisation du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de professeur principal de l'enseignement secondaire
Article premier - Sont abrogées, les dispositions de l'article 5 de l'arrêté du 9 décembre 1999 susvisé et remplacées comme suit :
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'éducation et de la formation du 31 mars 2009, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de professeur principal de l'enseignement secondaire et au grade de professeur principal du corps interdépartemental des enseignants de langue anglaise et d'informatique
Article premier - Est ouvert au ministère de l'éducation et de la formation, le 30 juin 2009 et jours suivants, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de professeur principal de l'enseignement secondaire et au grade de professeur principal du corps interdépartemental des enseignants de langue…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'éducation et de la formation du 31 mars 2009, portant modification de l'arrêté du 9 décembre 1999, fixant les modalités d'organisation du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de professeur de l'enseignement secondaire général
Article premier - Sont abrogées les dispositions de l'article 5 de l'arrêté du 9 décembre 1999 susvisé et remplacées comme suit :
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'éducation et de la formation du 31 mars 2009, portant modification de l'arrêté du 9 décembre 1999, fixant les modalités d'organisation du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de professeur de l'enseignement artistique
Article premier - Sont abrogées les dispositions de l'article 5 de l'arrêté du 9 décembre 1999 susvisé et remplacées comme suit :
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'éducation et de la formation du 31 mars 2009, portant modification de l'arrêté du 9 décembre 1999, fixant les modalités d'organisation du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de professeur de l'enseignement secondaire technique
Article premier - Sont abrogées les dispositions de l'article 5 de l'arrêté du 9 décembre 1999 susvisé et remplacées comme suit :
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'éducation et de la formation du 31 mars 2009, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de professeur d'enseignement secondaire général au grade de professeur d'enseignement artistique et au grade de professeur d'enseignement secondaire technique
Article premier – Est ouvert au ministère de l'éducation et de la formation, le 30 juin 2009 et jours suivants, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de professeur de l'enseignement secondaire général au grade de professeur de l'enseignement artistique et au grade de professeur de l'enseignement…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'éducation et de la formation du 31 mars 2009, portant modification de l'arrêté du 19 janvier 2002, fixant les modalités d'organisation du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de surveillant conseiller principal
Article premier – Sont abrogées les dispositions de l'article 5 de l'arrêté du 19 janvier 2002 susvisé et remplacées comme suit :
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'éducation et de la formation du 31 mars 2009, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de surveillant conseiller principal
Article premier – Es ouvert au ministère de l'éducation et de la formation, le 30 mai 2009 et jours suivants, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de surveillant conseiller principal, et ce, dans la limite de 100 postes.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'éducation et de la formation du 31 mars 2009, portant modification de l'arrêté du 11 janvier 2002 fixant les modalités d'organisation du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de surveillant conseiller
Article premier - Sont abrogées les dispositions de l'article 5 de l'arrêté du 11 janvier 2002 susvisé et remplacées comme suit :
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'éducation et de la formation du 31 mars 2009, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de surveillant conseiller
Article premier - Est ouvert au ministère de l'éducation et de la formation, le 30 mai 2009 et jours suivants, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de surveillant conseiller, et ce, dans la limite de 120 postes.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'éducation et de la formation du 31 mars 2009, portant modification de l'arrêté du 11 janvier 2002, fixant les modalités d'organisation du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de surveillant principal
Article premier - Sont abrogées les dispositions de l'article 5 de l'arrêté du 11 janvier 2002 susvisé et remplacées comme suit :
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de l'éducation et de la formation du 31 mars 2009, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de surveillant principal
Article premier - Est ouvert au ministère de l'éducation et de la formation, le 30 mai 2009 et jours suivants, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de surveillant principal, et ce, dans la limite de 260 postes.
Lire le texte intégral →Ministère de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique
Par décret n° 2009-886 du 1er avril 2009
Monsieur Hamda Chokri, gestionnaire conseiller de documents et d'archives, est chargé des fonctions de secrétaire général à l'observatoire national de la jeunesse au ministère de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique.
En application des dispositions de l'article 11 du décret n° 2006-1042 du 13 avril 2006, fixant l'organisation administrative et financière de l'observatoire national de la jeunesse, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.
NOMINATION
Ministère de l'agriculture et des ressources hydrauliques
Par décret n° 2009-887 du 1er avril 2009
Madame Nawrez Ben Ayed épouse Bradaï, administrateur, est chargée des fonctions de chef de service à l'arrondissement financier au commissariat régional au développement agricole de Sfax.
p. 1004Liste des agents à promouvoir dans le grade de technicien au titre de l'année 2007
Ali El Mejri
Mohamed Toumi Cherif
Rachid El Agrbi
Messaoud Saadni
Mohamed Ben salem
Mustafa Dhaouadi
Abdelhafidh El Ouardi
Fitouri El Faleh.
NOMINATION
Ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire
Par décret n° 2009-888 du 1er avril 2009
Monsieur Jalel Mouelhi, administrateur conseiller, est chargé des fonctions d'inspecteur principal à l'inspection générale au ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire.