Journal Officiel n° 95 du 13 décembre 2011

Monsieur Amine Ben Amor, administrateur, est chargé des fonctions de secrétaire général de troisième classe de la commune de Jedeida.

Monsieur Kamel Aloui, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de secrétaire général de deuxième classe de la commune de Mournag, à compter du 1er août 2011.

Monsieur Ammar Ben Ameur, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de chef de bureau des relations avec le citoyen au gouvernorat de Manouba avec rang et prérogatives de directeur et bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier.

La classe exceptionnelle à l'emploi de sous-directeur est accordée à Monsieur Hichem Bajar, administrateur, chargé des fonctions de sous-directeur de l'approvisionnement et des services communs à l'hôpital des forces de sécurité intérieure de la Marsa relevant du ministère de l'intérieur.

Monsieur Mohamed Karim Ben Chaâben, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de sous-directeur des études et du suivi à la direction générale des affaires régionales au ministère de l'intérieur.

Madame Meissoun Ben Nsira épouse Jrad, architecte principal, est chargée des fonctions de sous-directeur technique de la commune de Radés.

Monsieur Samir Ouadey, administrateur, est chargé des fonctions de sous-directeur des affaires juridiques à la direction de développement des ressources et des affaires juridiques de la commune de l'Ariana.

Monsieur Hedi Hamouda, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef de division des affaires communales au gouvernorat de Tataouine avec rang et prérogatives de sous-directeur et bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier.

Mademoiselle Zouhour Jawadi, ingénieur principal, est chargée des fonctions de chef de service des travaux, des voiries et de l'éclairage public à la sous-direction technique de la commune de Radés.

Sont chargés des fonctions de délégués, à compter du 20 septembre 2011, Messieurs :

• Faouzi Rajhi à la délégation de Jedeliene gouvernorat de Kasserine,
• Walid Abdaoui à la délégation de Meknessi gouvernorat de Sidi Bouzid.

MUTATION

Il est mis fin des fonctions de délégués à compter du 20 septembre 2011, Messieurs :

• Slah Lansari délégué au siège du gouvernorat de l'Ariana,
• Chiheb Ayoub délégué de l'Ariana ville gouvernorat de l'Ariana,
• Farid Cherif délégué de Raoued gouvernorat de l'Ariana,

• Fathia Boulaares délégué au siège du gouvernorat de Ben Arous,
• Raja Jaziri délégué au siège du gouvernorat de Jendouba,
• Messaoud Saïdi délégué de Foussana gouvernorat de Kasserine,
• Taoufik Ouertani délégué de Jedelière gouvernorat de Kasserine,
• Boubaker Rahali délégué au siège du gouvernorat de Gafsa.

Liste des agents à promouvoir aux choix au grade d'attaché d'administration au titre de l'année 2009

• Rachid Zammami,
• Emna Chamakh,
• Essia Jelassi,
• Fadhel Gharbi,
• Mohamed Nouri Aouni,
• Brahim Ben Abdallah,
• Zeinouba Saaied,
• Mamia Mejri,
• Saliha Khrifa,
• Jamila Jemaa,
• Jamila Mattoussi,
• Cherifa Bouazza,
• Wassila Nafti,
• Jaafar Ben Abdallah Jaafar,
• Houssine Barka,
• Saida Belgacem,
• Aicha Azzouz,
• Adel Attia,
• Naima Arbi,
• Mokhtar Romdhan,
• Najib Abidi,
• Abdelhamid Issaoui,
• Samira Zekri,
• Moufida Zerali,
• Mohamed Bechir Hamdi,
• Mohamed Rached Choubani,
• Houcine Tlili,
• Hassnia Trabelssi.

Monsieur Mohamed Ben Néji, conseiller des services publics, est chargé des fonctions de mandataire chargé de direction de comptabilité des dépôts et consignations et de comptabilité générale à la trésorerie générale de Tunisie au ministère des finances.

En application des dispositions de l'article 4 du décret n° 99-630 du 22 mars 1999, l'intéressé bénéficie du rang et avantages de directeur d'administration centrale.

Madame Sonia Ghedamsi, analyste central, est chargée des fonctions de mandataire chargé de direction de comptabilité des applications informatiques à la trésorerie générale de Tunisie au ministère des finances.

En application des dispositions de l'article 4 du décret n° 99-630 du 22 mars 1999, l'intéressée bénéficie du rang et avantages de directeur d'administration centrale.

Madame Halima Hannoun, inspecteur des services financiers, est chargée des fonctions de mandataire chargé de direction de comptabilité de la dette publique à la trésorerie générale de Tunisie au ministère des finances.

En application des dispositions de l'article 4 du décret n° 99-630 du 22 mars 1999, l'intéressée bénéficie du rang et avantages de directeur d'administration centrale.

Monsieur Hichem Bdiri, conseiller des services publics, est chargé des fonctions de mandataire chargé de division de comptabilité pour les opérations de dettes externes à la trésorerie générale de Tunisie au ministère des finances.

En application des dispositions de l'article 4 du décret n° 99-630 du 22 mars 1999, l'intéressé bénéficie du rang et avantages de sous-directeur d'administration centrale.

Monsieur Ezzeddine Mkadmi, inspecteur central des services financiers, est chargé des fonctions de mandataire chargé de division de comptabilité pour les opérations de dépôts des consignations et des prêts et avances à la trésorerie générale de Tunisie au ministère des finances.

En application des dispositions de l'article 4 du décret n° 99-630 du 22 mars 1999, l'intéressé bénéficie du rang et avantages de sous-directeur d'administration centrale.

Madame Nabiha Achour, inspecteur central des services financiers, est chargée des fonctions de mandataire chargé de division de comptabilité pour la centralisation des comptes à la trésorerie générale de Tunisie au ministère des finances.

En application des dispositions de l'article 4 du décret n° 99-630 du 22 mars 1999, l'intéressée bénéficie du rang et avantages de sous-directeur d'administration centrale.

Madame Thouraya Hamrouni, inspecteur des services financiers, est chargée des fonctions de mandataire chargé de section de comptabilité pour le suivi du recouvrement des ressources budgétaires que le trésorier est chargé de collecter à la trésorerie générale de Tunisie au ministère des finances.

En application des dispositions de l'article 4 du décret n° 99-630 du 22 mars 1999, l'intéressée bénéficie du rang et avantages de chef de service d'administration centrale.

Monsieur Jalel Belkadhi, inspecteur des services financiers, est chargé des fonctions de mandataire chargé de section de comptabilité pour le suivi des prêts rétrocédés à la trésorerie générale de Tunisie au ministère des finances.

En application des dispositions de l'article 4 du décret n° 99-630 du 22 mars 1999, l'intéressé bénéficie du rang et avantages de chef de service d'administration centrale.

Monsieur Abdelhakim Dhifallah, inspecteur des services financiers, est chargé des fonctions de mandataire chargé de section de comptabilité pour les relations avec la banque centrale de Tunisie et les trésors étrangers à la trésorerie générale de Tunisie au ministère des finances.

En application des dispositions de l'article 4 du décret n° 99-630 du 22 mars 1999, l'intéressé bénéficie du rang et avantages de chef de service d'administration centrale.

Monsieur Kamal Mater, inspecteur des services financiers, est chargé des fonctions de mandataire chargé de section de comptabilité pour le suivi des paiements effectués par la banque centrale à la trésorerie générale de Tunisie au ministère des finances.

En application des dispositions, de l'article 4 du décret n° 99-630 du 22 mars 1999, l'intéressé bénéficie du rang et avantages de chef de service d'administration centrale.

Monsieur Ibrahim Zaroui, inspecteur des services financiers, est chargé des fonctions de sous-directeur de l'organisation et de coordination à l'unité de l'organisation et de coordination à l'unité de l'organisation, de coordination et de communication à la direction générale de la comptabilité publique et du recouvrement au ministère des finances.

Monsieur Belgassem Nasri, inspecteur central des services financiers, est chargé des fonctions de receveur des finances catégorie « B » au ministère des finances.

En application des dispositions de l'article 3 nouveau du décret n° 2006-995 du 3 avril 2006, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages de chef de service d'administration centrale.

Monsieur Ammar Chebbi, inspecteur central des services financiers, est chargé des fonctions de receveur des finances catégorie « B » au ministère des finances.

En application des dispositions de l'article 3 nouveau du décret n° 2006-995 du 3 avril 2006, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages de chef de service d'administration centrale.

Monsieur Amor Trabelsi, inspecteur des services financiers, est chargé des fonctions de receveur des finances catégorie « B » au ministère des finances.

En application des dispositions de l'article 3 nouveau du décret n° 2006-995 du 3 avril 2006, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages de chef de service d'administration centrale.

Monsieur Zied Mechri Ben Chalbia, inspecteur des services financiers, est chargé des fonctions de receveur des finances catégorie « B » au ministère des finances.

En application des dispositions de l'article 3 nouveau du décret n° 2006-995 du 3 avril 2006, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages de chef de service d'administration centrale.

Madame Fekria Ghorbal, inspecteur central des services financiers, est chargée des fonctions de receveur des finances catégorie « B » au ministère des finances.

En application des dispositions de l'article 3 nouveau du décret n° 2006-995 du 3 avril 2006, l'intéressée bénéficie des indemnités et avantages de chef de service d'administration centrale.

Monsieur Hessan Barhoumi, inspecteur central des services financiers est chargé des fonctions de receveur des finances catégorie « B » au ministère des finances.

En application des dispositions de l'article 3 nouveau du décret n° 2006-995 du 3 avril 2006, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages de chef de service d'administration centrale.

Madame Imen Sahlaoui, inspecteur central des services financiers, est chargée des fonctions de receveur des finances catégorie « B » au ministère des finances.

En application des dispositions de l'article 3 nouveau du décret n° 2006-995 du 3 avril 2006, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages de chef de service d'administration centrale.

Monsieur Chokri Sekrafi, inspecteur central des services financiers, est chargé des fonctions de receveur des finances catégorie « B » au ministère des finances.

En application des dispositions de l'article 3 nouveau du décret n° 2006-995 du 3 avril 2006, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages de chef de service d'administration centrale.

Monsieur Zaki Ammar, inspecteur central des services financiers, est chargé des fonctions de receveur des finances catégorie « B » au ministère des finances.

En application des dispositions de l'article 3 nouveau du décret n° 2006-995 du 3 avril 2006, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages de chef de service d'administration centrale.

Monsieur Habib Haggui, inspecteur central des services financiers, est chargé des fonctions de receveur des finances catégorie « B » au ministère des finances.

En application des dispositions de l'article 3 nouveau du décret n° 2006-995 du 3 avril 2006, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages de chef de service d'administration centrale.

Monsieur Mohamed Aloui, inspecteur des services financiers, est chargé des fonctions de receveur des finances catégorie « B » au ministère des finances.

En application des dispositions de l'article 3 nouveau du décret n° 2006-995 du 3 avril 2006, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages de chef de service d'administration centrale.

Monsieur Youssef Ammar, inspecteur des services financiers, est chargé des fonctions de chef de service de suivi de la responsabilité des comptables publics à la sous-direction de suivi de la responsabilité des comptables publics et des régisseurs et des caissiers à la direction de l'organisation et de coordination à l'unité de l'organisation, de coordination et de communication à la direction générale de la comptabilité publique et du recouvrement au ministère des finances.

Monsieur Mokhtar El Kamel, professeur principal de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de sous-directeur de la vie scolaire et des affaires du cycle préparatoire et de l'enseignement secondaire à la direction du cycle préparatoire et de l'enseignement secondaire au commissariat régional de l'éducation à Mahdia.

Monsieur Himane Kammoun, inspecteur des écoles préparatoires et des lycées secondaires, est chargé des fonctions de sous-directeur des études et de l'évaluation de l'inspection du cycle préparatoire et de l'enseignement secondaire à la direction de l'inspection du cycle préparatoire et de l'enseignement secondaire à l'inspection générale de la pédagogie de l'éducation au ministère de l'éducation.

Monsieur Mohamed Sebkhi, professeur de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de chef de service de la gestion du personnel des écoles préparatoires et des lycées au secrétariat général au commissariat régional de l'éducation à Mahdia.

Monsieur Abderrazak Hamza, professeur de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de chef de service de la formation et de l'enseignement du cycle préparatoire et de l'enseignement secondaire à la direction du cycle préparatoire et de l'enseignement secondaire au commissariat régional de l'éducation à Mahdia.

Les conseillers principaux en information et orientation scolaire et universitaire dont les noms suivant sont nommés dans le grade de conseiller général en information et orientation scolaire et universitaire :

• Mehrez Drissi,
• Khaled Dridi,
• Mohamed Besbes,
• Hmida Chaouech,
• Souad Jallouli Abcheg,
• Majid Chaabane,
• Amina Ajroud Ghanouchi.

NOMINATION

Madame Habiba Talbi épouse Boudhrioua, administrateur en chef, est chargée des fonctions de chef de l'unité de gestion par objectifs pour la réalisation du projet de réforme de la gestion du budget de l'État au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, avec rang et avantages de directeur général d'administration centrale.

CESSATION DE FONCTIONS

Il est mis fin aux fonctions de Monsieur Montassar Zaghdoud, maître assistant de l'enseignement supérieur, en qualité de directeur de l'institut supérieur d'informatique du Kef, à compter du 18 avril 2011.

Monsieur Mohamed Chokri Darouich, ingénieur principal, est chargé des fonctions de directeur de la qualité, du commerce et des services à la direction régionale du commerce de Jendouba au ministère du commerce et du tourisme.

Monsieur Salah Issa, ingénieur principal, est chargé des fonctions de directeur de la qualité et de la protection du consommateur à la direction générale de la qualité du commerce intérieur et des métiers et services au ministère du commerce et du tourisme.

Madame Houyem Bali, ingénieur principal, est chargée des fonctions de directeur de la concurrence et des prix à la direction générale de la concurrence et des enquêtes économiques au ministère du commerce et du tourisme.

Madame Samira Hmida épouse Fraj, inspecteur en chef des affaires économiques, est chargée des fonctions de directeur de la concurrence et du contrôle économique à la direction régionale du commerce de Mahdia au ministère du commerce et du tourisme.

Monsieur Hssouna Jamaoui, inspecteur en chef des affaires économiques, est chargé des fonctions de directeur des enquêtes économiques à la direction générale de la concurrence et des enquêtes économiques au ministère du commerce et du tourisme.

Madame Ahlem Rbaii Cherif, inspecteur en chef des affaires économiques, est chargée des fonctions de directeur de la qualité, du commerce et des services à la direction régionale du commerce de Zaghouan au ministère du commerce et du tourisme.

Monsieur Youssef Riabi, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de directeur de l'observatoire national de l'approvisionnement et des prix à la direction générale de la concurrence et des enquêtes économiques au ministère du commerce et du tourisme.

Monsieur Mohamed Naceur Wahii, inspecteur en chef des affaires économiques, est chargé des fonctions de sous-directeur de la promotion et de l'assistance des entreprises de métiers et de services à la direction des métiers et services à la direction générale de la qualité, du commerce intérieur et des métiers et services au ministère du commerce et du tourisme.

Monsieur Nourani Hamdani, inspecteur en chef des affaires économiques, est chargé des fonctions de sous-directeur des transactions économiques à la direction de la concurrence et du contrôle économique à la direction régionale du commerce de Kairouan au ministère du commerce et du tourisme.

Monsieur Sofiene Zid, inspecteur des affaires économiques, est chargé des fonctions de sous-directeur des transactions économiques à la direction de la concurrence et du contrôle économique à la direction régionale du commerce de Gafsa au ministère du commerce et du tourisme.

Monsieur Hatem Douss, inspecteur des affaires économique, est nommé membre représentant le ministère du commerce et du tourisme au conseil d'orientation du centre technique de création, d'innovation et d'encadrement du tapis et de tissage en remplacement de Monsieur Sofiene Tekaya.

NOMINATIONS

Madame Raja Benzarti épouse Belhouan, ingénieur principal, est chargée des fonctions de sous-directeur de la traçabilité et du label biologique à la direction du contrôle et de la traçabilité relevant de la direction générale de l'agriculture biologique au ministère de l'agriculture et de l'environnement.

Monsieur Zouhaier Taghouti, technicien principal, est chargé des fonctions de chef de service commun au bureau de l'inventaire et de recherches hydrauliques relevant du ministère de l'agriculture et de l'environnement.

Monsieur Hmaïd Ziadi, analyste central, est chargé des fonctions de chefs de service des équipements hydroélectriques à la direction de l'exploitation des barrages relevant de la direction générale des barrages et des grands travaux hydrauliques au ministère de l'agriculture et de l'environnement.

Monsieur Mohamed Maghrbi, technicien principal, est chargé des fonctions de chef de service des compagnes et de la promotion de la production à l'arrondissement de la pêche et de l'aquaculture au commissariat régional au développement agricole de Nabeul.

Monsieur Chagraoui Mohamed, technicien principal, est chargé des fonctions de chef de service à l'arrondissement du génie rural et des ressources en eau au commissariat régional au développement agricole de Tunis.

Monsieur Omar Abboud, technicien principal, est chargé des fonctions de chef de service à l'arrondissement des bâtiments et du matériel au commissariat régional au développement agricole de Mahdia.

Monsieur Ali Mechergui, technicien principal, est chargé des fonctions de chef de la cellule territoriale de vulgarisation agricole « Takelsa » au commissariat régional au développement agricole de Nabeul.

INTEGRATION

Monsieur Romdhane Abdelfatah est intégré dans le grade d'ingénieur en chef appartenant au corps commun des ingénieurs des administrations publiques au ministère de l'agriculture et de l'environnement à compter du 1er mars 2011.

Monsieur Faycel Alhabecha est nommé membre représentant le ministère des finances au conseil d'entreprise du pôle technologique « El Ghazala des technologies de la communication », et ce, en remplacement de Monsieur Errajhi Bouhlila.

Monsieur Adnène Zrour, est nommé membre représentant le ministère des finances au conseil d'entreprise du centre d'information, de formation, de documentation et d'étude en technologies des communications, et ce, en remplacement de Monsieur Kamel Abdeljawad.

NOMINATIONS

Madame Hanen Baghdadi, rédacteur adjoint d'actes de la conservation de la propriété foncière, est nommée dans le grade de rédacteur d'actes de la conservation de la propriété foncière.

Mademoiselle Sondos Abdenebi, rédacteur adjoint d'actes de la conservation de la propriété foncière, est nommée dans le grade de rédacteur d'actes de la conservation de la propriété foncière.

Monsieur Imed Riahi, rédacteur adjoint d'actes de la conservation de la propriété foncière, est nommé dans le grade de rédacteur d'actes de la conservation de la propriété foncière.

Madame Malika Ouzari, rédacteur adjoint d'actes de la conservation de la propriété foncière, est nommée dans le grade de rédacteur d'actes de la conservation de la propriété foncière.

Monsieur Atef Wechtati, rédacteur adjoint d'actes de la conservation de la propriété foncière, est nommé dans le grade de rédacteur d'actes de la conservation de la propriété foncière.

Monsieur Karim Salem, rédacteur adjoint d'actes de la conservation de la propriété foncière, est nommé dans le grade de rédacteur d'actes de la conservation de la propriété foncière.

Monsieur Mohamed Chihi, rédacteur adjoint d'actes de la conservation de la propriété foncière, est nommé dans le grade de rédacteur d'actes de la conservation de la propriété foncière.

Monsieur Zitouni Dahem, rédacteur adjoint d'actes de la conservation de la propriété foncière, est nommé dans le grade de rédacteur d'actes de la conservation de la propriété foncière.

Monsieur Abdelaziz Dridi, rédacteur adjoint d'actes de la conservation de la propriété foncière, est nommé dans le grade de rédacteur d'actes de la conservation de la propriété foncière.

Monsieur Habib Sallami, rédacteur adjoint d'actes de la conservation de la propriété foncière, est nommé dans le grade de rédacteur d'actes de la conservation de la propriété foncière.

Madame Habiba Nahdi, rédacteur adjoint d'actes de la conservation de la propriété foncière, est nommée dans le grade de rédacteur d'actes de la conservation de la propriété foncière.

Monsieur Ali Adouani, rédacteur adjoint d'actes de la conservation de la propriété foncière, est nommé dans le grade de rédacteur d'actes de la conservation de la propriété foncière.

Monsieur Sami Fehri, rédacteur adjoint d'actes de la conservation de la propriété foncière, est nommé dans le grade de rédacteur d'actes de la conservation de la propriété foncière.

Monsieur Badreddine Jallouli, rédacteur adjoint d'actes de la conservation de la propriété foncière, est nommé dans le grade de rédacteur d'actes de la conservation de la propriété foncière.

Monsieur Noureddine Sassi, rédacteur adjoint d'actes de la conservation de la propriété foncière, est nommé dans le grade de rédacteur d'actes de la conservation de la propriété foncière.

Madame Radhia Hadded épouse Maslah, analyste, est chargée des fonctions de chef de service du traitement et diffusion des informations à la direction de gestion des informations urbaines à l'agence d'urbanisme du Grand Tunis relevant du ministère de l'équipement.

Monsieur Fakhreddine Telich est nommé administrateur représentant l'agence foncière d'habitation au conseil d'administration de l'agence de réhabilitation et de rénovation urbaine, et ce, en remplacement de Monsieur Hechmi Maalel.

Monsieur Sami Belghith est nommé administrateur représentant le ministère des affaires sociales au conseil d'administration de la société de promotion des logements sociaux, et ce, en remplacement de Monsieur Mohamed Ben Zoubair.

NOMINATIONS

Monsieur Ridha Arjoun, ingénieur principal, est chargé des fonctions de directeur régional du transport du gouvernorat de Béja.

En application des dispositions de l'article 2 du décret n° 2008-1684 du 22 avril 2008, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages alloués à un sous-directeur d'administration centrale.

Monsieur Anis Slama, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de directeur régional du transport du gouvernorat de Mahdia.

En application des dispositions de l'article 2 du décret n° 2008-1684 du 22 avril 2008, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages alloués à un sous-directeur d'administration centrale.

NOMINATION

Le docteur Mohamed Taher Mabaouj, médecin principal de la santé publique, est chargé des fonctions de sous-directeur de la santé environnementale à la direction de la santé préventive à la direction régionale de la santé publique de Zaghouan.

Monsieur Mourad El Aassali est nommé membre représentant le ministère des affaires sociales au conseil d'administration de l'institut national de neurologie de Tunis, en remplacement de madame Samia Chouba, et ce, à partir du 27 octobre 2011.

Monsieur Habib El Smaoui est nommé membre représentant le ministère de la planification et de la coopération internationale au conseil d'administration de l'hôpital Habib Bourguiba de Sfax, en remplacement de monsieur Fayçal El Masmoudi, et ce, à partir du 13 octobre 2011.

Liste des agents à promouvoir au grade d'administrateur conseiller de la santé publique au titre de l'année 2005

• Mokhtar Belgacem Chebil.

Liste des agents à promouvoir au grade d'administrateur conseiller de la santé publique au titre de l'année 2006

• Mohamed Nejib Ben Cheikh Larbi,
• Aouatef Boughnim.