Suivant procès-verbal dressé le 27 mai 1957, à 11 h. 30, au Bureau de la Propriété Industrielle, M. Georges Boccara, à Tunis, mandataire de : Commissariat à l'Energie Atomique, Administration d'État, 69, rue de Varenne, à Paris (France), a déposé une demande de brevet d'invention de vingt ans pour : Vanne d'étanchéité à tiroir.
(Priorité du brevet français n° 715.869 du 5 juin 1956).
(Inventeurs : Guy Chauvin et Roger Gilguy).
Cette invention est caractérisée, d'après l'inventeur, par une vanne d'étanchéité propre à être soumise à de hautes températures comprenant essentiellement un boîtier et un tiroir propre à coulisser dans ce boîtier sous la commande d'un organe extérieur de façon à obturer ou dégager à volonté une ouverture correspondante, caractérisé par le fait que les différents joints, de préférence toriques, assurant son étanchéité, sont refroidis par une circulation de fluide à leur voisinage, cette circulation étant notamment établie dans des évidements ménagés à cet effet dans le dit boîtier.
Le présent avis fera courir le délai de 2 mois prévu par l'art. 8 de la loi du 26 décembre 1888 pour la déclaration des oppositions.