Suivant procès-verbal dressé le 20 novembre 1957, à 10 h. 30, au Bureau de la Propriété Industrielle, M. G. Boccara, gérant du Cabinet R. Valenti, à Tunis, mandataire de la Société des Usines Chimiques Rhône-Poulenc, S. A., 21, rue Jean Gecjen, Paris, a déposé une demande de brevet d'invention de vingt ans pour : Nouveaux dérivés de la phénothiazine et leurs procédés de préparation.
(Priorité des brevets français : 1° n° P. V. 729.532, déposé le 15 janvier 1957; 2° n° P. V. 734.100, déposé le 15 mai 1957 (première addition); 3° n° P. V. 748.031, déposé le 25 septembre 1957 (deuxième addition).
Cette invention est caractérisée, d'après l'inventeur, par :
1° Les dérivés de la phénothiazine de formule générale :
Y
N - X
R1
A - N
N - (CH2)n
CON
R2
dans laquelle A représente un radical hydrocarboné aliphatique saturé divalent à chaîne droite ou ramifiée contenant de 2 à 4 atomes de carbone, Y désigne un atome de soufre ou un radical -SO- ou -SO2-, X un atome d'hydrogène ou d'hydrogène ou un radical alcoyle, alcoyloxy acyle ou carbédioxy inférieur (renfermant de 1 à 4 atomes de carbone) éyano, méthylthio, méthanesulfényle ou diméthyl-sulfamido, R1 et R2 désignent des atomes d'hydrogène, des radicaux alcoyles inférieurs ou des radicaux benzyle ou cyclohexyle, le groupement :
R1
N
R2
pouvant en outre représenter l'un des radicaux pyrrolidino, pipéridino ou morpholino et n peut prendre l'une des valeurs I et 2.
2° Les sels et dérivés d'ammonium quaternaire correspondant aux dérivés selon 1°.
Le présent avis fera courir le délai de 2 mois prévu par l'art. 8 de la loi du 26 décembre 1888 pour la déclaration des oppositions.