Suivant procès-verbal dressé le 11 novembre 1957, à 11 h. 30, au Bureau de la Propriété Industrielle, M. G. Boccara, gérant du Cabinet R. Valensi, à Tunis, mandataire de l'Institut Français du Pétrole, des Carburants et Lubrifiants, 2, rue de Lubeck, Paris (16e), a déposé une demande de brevet d'invention de vingt ans pour : Moteurs rotatifs perfectionnés.
(Inventeur : Yves Breeile).
(Priorité du brevet français n° 725.698 du 14 novembre 1956).
Cette invention est caractérisée, d'après l'inventeur, par plusieurs qui comprennent un rotor central muni de deux pâtes, en coupes longitudinales ou transversales, la forme de ces dents ou palettes pouvant être avantageusement en voie de manière à assurer une bonne étanchéité entre les pâtes situés en aval et en amont de ces dents respectivement de la rotation du rotor central dans son logement ainsi que les deux pâtes du passage des dents dans les évidements des rotors de l'hyphérique.
Le présent avis fera courir le délai de 2 mois prévus à l'art. 8 de la loi du 26 décembre 1888 pour la déclaration des oppositions.