Suivant procès-verbal dressé le 22 novembre 1957, à 11 h. 15, au Bureau de la Propriété Industrielle, M. G. Boccara, gérant du Cabinet R. Valenti, à Tunis, mandataire de l'Institut Français du Pétrole, des Carburants et Lubrifiants, 4, place de Bérillakelin, à Beuil-Malmaison (S. et O.) France, a déposé une demande de brevet d'invention de vingt ans pour : Aloleurs relatifs sans rotor de combustion.
Inventeur : Yves Breelle.
(Priorité du brevet français n° 726.221 du 23 novembre 1956).
Cette invention est caractérisée, d'après l'inventeur, par des moteurs rotatifs multitoinphes comportant :
Un rotor central muni de dents ou pistons, des ouvertures d'admission et d'échappement ménagères dans la masse de stator et pouvant être disposées de façon asymétrique par rapport aux routes assurant l'étanchéité entre échappement et admission, deux ou plusieurs rotors d'étanchéité comportant plusieurs évidements sur leur périphérie, une ou plusieurs zones d'admission, de compression de détente et d'échappement, un ou plusieurs canaux d'admission, une ou plusieurs chambres de combustion fines extérieurs aux rotors, un ou plusieurs canaux de mise à l'air libre, des gazbrules contenus dans les évidements des rotors d'étanchéité, un ou plusieurs dispositifs de balayage des gaz brûlés, un décrochement de la paroi du logement du rotor central au voisinage de la chambre de combustion et d'autres caractéristiques indiquées sur la description du brevet.
Le présent avis fera courir le délai de 2 mois prévu par l'art. 8 de la loi du 26 décembre 1888 pour la déclaration des oppositions.