Secrétariat d'État aux finances et au commerce

AVIS N° 9.776

Publié au Journal Officiel n° 52 du 13 octobre 1959, page 1129

Suivant procès-verbal dressé le 18 juin 1959, à 15 heures, au Bureau de la Propriété Industrielle, la Société dite : « E.J. Du Pont de Nemours and Company », Société américaine, domiciliée à Wilmington, État de Delaware, États-Unis d'Amérique, dont le mandataire est M. Hector Levy, Ingénieur E.C.P. à Tunis, a déposé une demande de brevet d'invention de vingt ans pour : « Nouveaux pyrazoles et procédés pour leur préparation ».

(Priorité des demandes de brevets aux États-Unis d'Amérique déposées le 18 juin 1958. Serial n° 742.725 et le 25 mai 1959, n° Serial 815.315).

Cette invention est caractérisée, d'après l'inventeur, par : 1°) de nouveaux pyrazoles possédant sur le noyau de carbone un ou deux groupes cyano, et cela à titre de produits industriels nouveaux; 2°) le procédé de préparation de ces produits qui consiste essentiellement à faire réagir le tétracyanoéthylène d'une hydrazine monosubstituée.

Le présent avis fera courir le délai de 2 mois prévu par l'art. 8 de la loi du 26 décembre 1888 pour la déclaration des oppositions.

Citer : Avis n° 9, JORT n° 52 du 13 octobre 1959, p. 1129.

Texte issu de la traduction française publiée pour information par l'Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (seul le texte arabe fait foi), transcrit automatiquement : en cas de doute, reportez-vous au PDF officiel.

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